DICTIONNAIRE DES DONNEES

Ouvrage de dépollution

URI: http://id.eaufrance.fr/ddd/ODP/1.2

Code Sandre: ODP

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HISTORIQUE DES MAITRES D'OUVRAGE DU SYSTEME DE TRAITEMENT

Cet attribut est défini dans le dictionnaire Sandre Ouvrage de dépollution version 1.2

Liste des intervenants qui ont par le passé, ou bien encore actuellement, assuré la fonction de maître d'ouvrage du système de traitement d'eaux usées pour une période donnée. Les information sur les systèmes de traitement d'eaux usées relèvent de la responsabilité des Agences de l'eau.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/ODP/1.2/HistMOSysTraitement
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