DICTIONNAIRE DES DONNEES

Le type d'ouvrage de dépollution précise à l'aide de l'un des codes suivants, la nature de l'ouvrage de dépollution : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°37. Le type d'ouvrage 'inconnu' n'est pas accepté. Les ouvrages de dépollution se répartissent en deux grandes familles : les systèmes de traitement d'eaux usées et les unités de traitement des sous-produits. La description des ouvrages appartenant à l'une de ces deux grandes familles est respectivement sous la responsabilité des Agences de l'eau et de l'ADEME. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:37::::::referentiel:3.1:html