DICTIONNAIRE DES DONNEES

Ouvrage de dépollution

URI: http://id.eaufrance.fr/ddd/ODP/1.2

Code Sandre: ODP

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HISTORIQUE DES EXPLOITANTS DU SYSTEME DE TRAITEMENT

Cet attribut est défini dans le dictionnaire Sandre Ouvrage de dépollution version 1.2

Liste des intervenants qui ont par le passé, ou bien encore actuellement, assuré la fonction d'exploitant du système de traitement d'eaux usées pour une période donnée. Il est possible que le système de traitement d'eaux usées soit gérée par plusieurs gestionnaires à un instant donné. Les information sur les systèmes de traitement d'eaux usées relèvent de la responsabilité des Agences de l'eau.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/ODP/1.2/HistExploitSysTraitement
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