DICTIONNAIRE DES DONNEES

Description des ouvrages de dépollution

URI: http://id.eaufrance.fr/ddd/ODP/2002-1

Code Sandre: ODP

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HISTORIQUE DES MAITRES D'OUVRAGE DU SYSTEME DE TRAITEMENT

Cet attribut est défini dans le dictionnaire Sandre Description des ouvrages de dépollution version 2002-1

Liste des intervenants qui ont par le passé, ou bien encore actuellement, assuré la fonction de maître d'ouvrage du système de traitement d'eaux usées pour une période donnée. Les information sur les systèmes de traitement d'eaux usées relèvent de la responsabilité des Agences de l'eau.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/ODP/2002-1/HistMOSysTraitement
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