DICTIONNAIRE DES DONNEES
Mode d'obtention des coordonnées de l'ouvrage de dépollution
Cet attribut est défini dans le dictionnaire Sandre Description des ouvrages de dépollution version 2002-1
Le mode d'obtention définit, à l'aide des codes ci-dessous administrés par le SANDRE, les modalités d'acquisition des coordonnées de l'ouvrage de dépollution. Liste des valeurs possibles définie dans la nomenclature n°33. La description de ces deux familles d'ouvrage de dépollution sont respectivement sous la responsabilité des Agences de l'eau et de l'ADEME.
http://id.eaufrance.fr/ddd/ODP/2002-1/ObtentionCoordOuvrageDepollution | |
ObtentionCoordOuvrageDepollution | |
cct:CodeType | |
1 |
Haut