DICTIONNAIRE DES DONNEES

Description des ouvrages de dépollution

URI: http://id.eaufrance.fr/ddd/ODP/2002-1

Code Sandre: ODP

Version:

Statut: Validé

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Mode d'obtention des coordonnées de l'ouvrage de dépollution

Cet attribut est défini dans le dictionnaire Sandre Description des ouvrages de dépollution version 2002-1

Le mode d'obtention définit, à l'aide des codes ci-dessous administrés par le SANDRE, les modalités d'acquisition des coordonnées de l'ouvrage de dépollution. Liste des valeurs possibles définie dans la nomenclature n°33. La description de ces deux familles d'ouvrage de dépollution sont respectivement sous la responsabilité des Agences de l'eau et de l'ADEME.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/ODP/2002-1/ObtentionCoordOuvrageDepollution
Balise XML:	ObtentionCoordOuvrageDepollution
Type:	cct:CodeType
Longueur maximale:	1