DICTIONNAIRE DES DONNEES

Description des ouvrages de dépollution

URI: http://id.eaufrance.fr/ddd/ODP/2002-1
Code Sandre: ODP
Version:
Statut: Validé
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Mode d'obtention des coordonnées de l'ouvrage de dépollution

Cet attribut est défini dans le dictionnaire Sandre Description des ouvrages de dépollution version 2002-1

Le mode d'obtention définit, à l'aide des codes ci-dessous administrés par le SANDRE, les modalités d'acquisition des coordonnées de l'ouvrage de dépollution. Liste des valeurs possibles définie dans la nomenclature n°33. La description de ces deux familles d'ouvrage de dépollution sont respectivement sous la responsabilité des Agences de l'eau et de l'ADEME.

http://id.eaufrance.fr/ddd/ODP/2002-1/ObtentionCoordOuvrageDepollution
ObtentionCoordOuvrageDepollution
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