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GlossaireDICTIONNAIRE DES DONNEES
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USAGE DE L'EAU AU DROIT DES POINTS D'EAU
Cet attribut est défini dans le dictionnaire Sandre Point d'eau version 2
L'eau issue du point d'eau peut être destinée à un ou plusieurs usages qui relèvent de la nomenclature n°481. Cette nomenclature est administrée par le SANDRE. La ou les périodes d'utilisation de l'eau issue du point d'eau pour une ou plusieurs usages relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
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