DICTIONNAIRE DES DONNEES
Définition de l'usage de l'eau au droit des points d'eau
Cet attribut est défini dans le dictionnaire Sandre Point d'eau version 2
La définition de l'usage de l'eau au droit des points d'eau précise pour chaque usage possible de l'eau issue du point d'eau. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°481. La ou les périodes d'utilisation de l'eau issue du point d'eau pour une ou plusieurs usages relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2/DefUsageEau | |
DefUsageEau | |
cct:CodeType | |
Haut