DICTIONNAIRE DES DONNEES
Noter cette fiche :
PERIODE D'UTILISATION DE L'EAU AU DROIT DU POINT D'EAU
Cet attribut est défini dans le dictionnaire Sandre Point d'eau version 2
L'eau issue du point d'eau peut être destinée pour une période donnée à un ou plusieurs usages qui relèvent de la nomenclature n°481. La ou les périodes d'utilisation de l'eau issue du point d'eau pour une ou plusieurs usages relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/2/PeriodeUtilisationEau | |
PeriodeUtilisationEau | |
Haut