DICTIONNAIRE DES DONNEES

Description des plans d'eau

URI: http://id.eaufrance.fr/ddd/PLA/2005-1
Code Sandre: PLA
Version: 2005-1
Statut: Validé
Noter cette fiche :

BASSIN VERSANT NATUREL DU PLAN D'EAU

Le bassin versant topographique est le bassin versant total du plan d’eau pris à l’exutoire ; s’il n’existe pas d’exutoire le bassin versant total du plan d’eau pris au centroïde du plan d’eau. Les informations relatives au bassin versant sont facultatives. Le bassin versant est toujours cartographié sous forme d'un polygone. La liste des masses d'eau incluses dans le bassin versant du plan d'eau peut être précisée. Dans le bassin versant, il est précise les informations hydrométriques : cours d’eau entrant et cours d’eau sortant, la connexion avec les entités souterraines au travers l’utilisation de la BDRHF. Un bassin versant est associé à une ou plusieurs hydroécorégion (HER) de niveau 1. Le bassin versant est caractérisé par une occupation du sol reprise de la typologie CORINE LAND COVER.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PLA/2005-1/BvPla
BvPla

Liste des propriétés:

Le module dans le plan d’eau correspond à la somme des modules de chaque cours d’eau entrant dans le plan d’eau, en m3/s. Le mode de calcul est précisé dans l'information "Mode d'obtention du module entrant".

http://id.eaufrance.fr/ddd/PLA/2005-1/ModuleDebitEntrantPla
ModuleDebitEntrantPla
Le module dans le plan d’eau correspond à la somme des modules de chaque cours d’eau entrant dans le plan d’eau, en m3/s. Le mode de calcul est précisé dans l'information "Mode d'obtention du module entrant".
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cct:NumericType

Le mode d'obtention définit, à l'aide des codes Sandre, les modalités d'acquisition du module du débit entrant du plan d’eau. La liste des valeurs possibles est définie dans la nomenclature n°428.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PLA/2005-1/ModeObtentionEntrantPla
ModeObtentionEntrantPla
Le mode d'obtention définit, à l'aide des codes Sandre, les modalités d'acquisition du module du débit entrant du plan d’eau. La liste des valeurs possibles est définie dans la nomenclature n°428.
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http://id.eaufrance.fr/nsa/428

Le module annuel du débit émissaire plan d’eau correspond à la somme des débits des eaux sortantes du plan d’eau, en m3/s. Le mode de calcul est précisé dans l'information "Mode d'obtention du module sortant".

http://id.eaufrance.fr/ddd/PLA/2005-1/ModuleDebitSortantPla
ModuleDebitSortantPla
Le module annuel du débit émissaire plan d’eau correspond à la somme des débits des eaux sortantes du plan d’eau, en m3/s. Le mode de calcul est précisé dans l'information "Mode d'obtention du module sortant".
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cct:NumericType

Le mode d'obtention définit, à l'aide des codes Sandre, les modalités d'acquisition du module du débit sortant du plan d’eau. La liste des valeurs possibles est définie dans la nomenclature n°428.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PLA/2005-1/ModeObtentionSortantPla
ModeObtentionSortantPla
Le mode d'obtention définit, à l'aide des codes Sandre, les modalités d'acquisition du module du débit sortant du plan d’eau. La liste des valeurs possibles est définie dans la nomenclature n°428.
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http://id.eaufrance.fr/nsa/428

L'information précise la surface de l’ensemble du bassin versant pris à l’exutoire, surface du plan d’eau comprise, exprimée en km2.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PLA/2005-1/SurfaceBvPla
SurfaceBvPla
L'information précise la surface de l’ensemble du bassin versant pris à l’exutoire, surface du plan d’eau comprise, exprimée en km2.
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L'information précise la pluviométrie moyenne annuelle du bassin versant global, exprimée en mm.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PLA/2005-1/PluvioBvPla
PluvioBvPla
L'information précise la pluviométrie moyenne annuelle du bassin versant global, exprimée en mm.
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cct:NumericType

Liste des associations:

La liste des cours d'eau entrants indique tous les codes BD CARTHAGE des entités hydrographiques linéaires entrants dans le plan d'eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PLA/2005-1/CeEntrantPla
CeEntrantPla
La liste des cours d'eau entrants indique tous les codes BD CARTHAGE des entités hydrographiques linéaires entrants dans le plan d'eau.
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La liste des cours d'eau sortants indique tous les codes BD CARTHAGE des entités hydrographiques linéaires sortants dans le plan d'eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PLA/2005-1/CeSortantPla
CeSortantPla
La liste des cours d'eau sortants indique tous les codes BD CARTHAGE des entités hydrographiques linéaires sortants dans le plan d'eau.
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L’occupation du sol du bassin versant est précisé en utilisant la nomenclature CORINE LAND COVER. Dans le cadre des plans d'eau, cette occupation sera uniquement précisé au niveau des 5 grands types d'occupation du sol : - la part (en %) en terr...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PLA/2005-1/OdSPla
Ods
L’occupation du sol du bassin versant est précisé en utilisant la nomenclature CORINE LAND COVER. Dans le cadre des plans d'eau, cette occupation sera uniquement précisé au niveau des 5 grands types d'occupation du sol : - la part (en %) en territoires urbanisés dans l’occupation du sol du bassin versant (1). Par défaut somme des surfaces de la version la plus récente de Corine Land Cover codées 111, 112, 121, 122, 123, 124, 131, 132, 133, 141, 142. - la part (en %) en zones humides dans l’occupation du sol du bassin versant (4). Par défaut somme des surfaces de la version la plus récente de Corine Land Cover codées 411, 412, 421, 422 et 423 - la part (en %) en territoires agricoles dans l’occupation du sol du bassin versant (2) codées 211, 212, 213, 221, 222, 223, 231, 241, 242, 243, 244 - la part (en %) en forêts et milieux semi-naturels dans l’occupation du sol du bassin versant (3) codées 311, 312, 313, 321, 322, 323, 324, 331, 332, 333, 334, 335 - la part (en %) en surface en eau dans l’occupation du sol du bassin versant (5) codées 511, 512, 521, 522, 523
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L’entité hydrogéologique est une partie de l’espace géologique, aquifère ou non aquifère, correspondant à un système physique caractérisé au regard de son état et de son comportement hydrogéologique. L’entité hydrogéologique doit être appréhendée...

http://id.eaufrance.fr/ddd/SAQ/2002-1/EntiteHydroGeol
EntiteHydroGeol
L’entité hydrogéologique est une partie de l’espace géologique, aquifère ou non aquifère, correspondant à un système physique caractérisé au regard de son état et de son comportement hydrogéologique. L’entité hydrogéologique doit être appréhendée au sens systémique et correspond à un découpage plus ou moins « artificiel » d’une réalité complexe. Le système peut se définir comme « Tout ensemble complexe dont on renonce à détailler la structure au-delà d’une schématisation nécessaire et suffisante pour analyser et exprimer les relations qu’il détermine entre entrées et sorties, considérées dans le temps et dans l’espace, suivant un degré de précision donné » [Dictionnaire Français d’Hydrogéologie]. D’une manière plus pratique, l’entité hydrogéologique correspond à une modélisation d’une réalité à un moment donné (avec les connaissances de cet instant). Sa représentation cartographique dans des outils cartographiques actuels entraîne une simplification de cette réalité, notamment les contours fixes de chaque entité. La constitution des entités hydrogéologiques est issue de la connaissance à instant donné du milieu souterrain. L’ensemble du territoire est décomposé en plusieurs entités hydrogéologiques assurant une « jointivité » horizontale et verticale des entités. Les entités hydrogéologiques ont été distinguées en trois niveaux : Les entités de premier niveau ou niveau national : un grand système aquifère, un grand domaine hydrogéologique, les entités de second niveau ou niveau régional : un domaine hydrogéologique, un système aquifère, les entités de 3ième niveau ou niveau local : une unité aquifère, une unité semi-perméable, une unité imperméable. Le concept d'entité hydrogéologique est décrit en détail dans le document SANDRE de description des données du référentiel hydrogéologique. Chaque entité possède un code qui est attribuée par le SANDRE. Chaque entité est décrite et validée par le comité national BD RHF Version 2. Les informations associées à une entité hydrogéologique sont : - les alias de l'entité - les cartes exploitées et couvertes par l'entité, - les entités au-dessus de l'entité, - l'entité mère de l'entité en cours (si l'entité n'est pas de niveau d'utilisation Nationale), - les cartes de structures et piézométriques, - la lithologie et la stratigraphie, - les relations avec les entrées et sorties d'eau, - les relations avec les cours d'eau et les plans d'eau.
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Relations externe:

Entité spatiale homogène du point de vue des déterminants physiques qui contrôlent l’organisation et le fonctionnement global des écosystèmes aquatiques. A l'échelle du bassin, les déterminants primaires universellement reconnus du fonctionnement ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.1/Hydroecoregion1
Hydroecoregion1
Entité spatiale homogène du point de vue des déterminants physiques qui contrôlent l’organisation et le fonctionnement global des écosystèmes aquatiques. A l'échelle du bassin, les déterminants primaires universellement reconnus du fonctionnement écologique des cours d'eau sont la géologie, le relief et le climat. Ce concept s'inspire des théories de contrôle hiérarchique des hydrosystèmes, et repose particulièrement sur l'emboîtement des échelles physiques, du bassin jusqu'au micro-habitat. Le CEMAGREF a défini les hydroécorégion pour la France métropolitaine. Il a développé le cadre conceptuel de la régionalisation par "hydroécorégion" et les aspects généraux de la méthode, l'objectif étant de définir et caractériser les Hydroécorégions pour la France métropolitaine. On distingue deux niveaux pour les hydroécorégions (HER) : le niveau 1 et le niveau 2. Au total, 22 Hydro-écorégions de niveau 1 (HER-1) ont été identifiées sur des critères combinant le géologie, le relief et le climat, considérés de manière universelle comme les déterminants primaires du fonctionnement des écosystèmes d'eaux courante à l'échelle du 1/100000ième. La méthode et les résultats sont décris dans les documents suivants : - Rapport de phase 1 : http://www.lyon.cemagref.fr/bea/lhq/dossiers_pdf/HYDROECOR.PDF - Rapport final : http://www.lyon.cemagref.fr/bea/lhq/dossiers_pdf/RapHERfinal.PDF De plus amples informations peuvent être trouvées sur le site du CEMAGREF, Laboratoire d'Hydroécologie Quantitative du site de Lyon.
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unbounded

La masse d'eau est le découpage territorial élémentaire des Milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.1/MasseDEau
MasseDEau
La masse d'eau est le découpage territorial élémentaire des Milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.
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unbounded

Cours d'eau entrants

La liste des cours d'eau entrants indique tous les codes BD CARTHAGE des entités hydrographiques linéaires entrants dans le plan d'eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PLA/2005-1/CeEntrantPla
CeEntrantPla

Liste des propriétés:

L'information précise le module du débit sortant de chaque cours d’eau, en m3/s.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PLA/2005-1/ModCeSortantPla
ModCeSortantPla
L'information précise le module du débit sortant de chaque cours d’eau, en m3/s.
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cct:NumericType

Liste des associations:

Le concept principal du découpage hydrographique est l’entité hydrographique définie par la circulaire n°91-50. L’entité hydrographique est un cours d’eau naturel ou aménagé, un bras naturel ou aménagé, une voie d’eau artificielle (canal,…), un p...

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/EntiteHydrographique
EntiteHydrographique
Le concept principal du découpage hydrographique est l’entité hydrographique définie par la circulaire n°91-50. L’entité hydrographique est un cours d’eau naturel ou aménagé, un bras naturel ou aménagé, une voie d’eau artificielle (canal,…), un plan d’eau ou une ligne littorale. La nature d’une entité hydrographique n’est pas constante sur toute l’entité. Par exemple, un cours d’eau naturel peut être aménagé sur une partie. Tous ces changements peuvent être indiqués en distinguant des sous-milieux sur l’entité. Les entités hydrographiques sont décomposées en deux types : - les entités hydrographiques linéaires ou cours d’eau, - les entités hydrographiques surfaciques correspondant aux plans d’eau et aux entités linéaires dont les zones larges (supérieures à 50 mètres) sont représentées par des éléments surfaciques. Une entité hydrographique surfacique peut être traversée par un cours d’eau, qui sera nommé cours d’eau principal. Chaque entité est identifiée par un code générique unique au niveau national. Ce code alphanumérique sur 8 positions est constitué de tirets et de caractères. Par exemple, un cours d'eau qui traverse plusieurs zones ou plusieurs sous-secteurs aura un code générique du format des codes génériques suivants 'V12-4000' ou 'R5--0420' (cf. ci-après pour la règle de construction). De plus, une entité hydrographique possède une dénomination dite principale. Règle de construction du code générique de l’entité hydrographique : A chaque entité hydrographique est attribué un numéro à 3 chiffres (5, 6 et 7ème caractères) unique pour le milieu et la ou les zones hydrographiques auxquels elle appartient : il s'agit du numéro de l'entité hydrographique. Une entité hydrographique appartenant à plusieurs zones conserve son numéro d'entité dans toutes les zones concernées. Deux entités hydrographiques d'un même milieu appartenant à deux sous-milieux différents auront des numéros d'entité distincts. Les quatre premiers caractères du code générique correspondent à l’ensemble des codes invariants des zones hydrographiques, le reste des caractères étant remplacé par des tirets '-'. Par exemple, le cours d’eau ' Viveronne ' a pour numéro de l’entité : 050 et pour code milieu : 0. Ce cours d’eau est situé à l’intérieur d’une seule zone hydrographique : P737. Son code générique est donc : P7370500 Le cours d’eau 'La Dronne' a pour numéro d’entité : 025 et pour code milieu : 0 . Ce cours d’eau traverse plusieurs zones hydrographiques (même plusieurs sous-secteurs ) : P746,P744, P742, P70, P734, P731, P730, P716, P715, P714, P711, P710, P702, P701, P700. Parmi ces codes, seuls les deux caractères sont invariants. Son code générique est donc : P7--0250 De manière similaire, la Garonne a pour numéro d’entité : 000 et pour code milieu : 0. Ce cours traverse plusieurs secteurs hydrographiques (tout commencant par “ 0 ”. Son code générique est : 0---00000 L'identification et la définition des entités hydrographiques relève de la responsabilité des Agences de l'Eau.
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Cours d'eau sortant

La liste des cours d'eau sortants indique tous les codes BD CARTHAGE des entités hydrographiques linéaires sortants dans le plan d'eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PLA/2005-1/CeSortantPla
CeSortantPla

Liste des propriétés:

L'information précise le module du débit sortant de chaque cours d’eau, en m3/s.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PLA/2005-1/ModCeSortantPla
ModCeSortantPla
L'information précise le module du débit sortant de chaque cours d’eau, en m3/s.
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cct:NumericType

Liste des associations:

Le concept principal du découpage hydrographique est l’entité hydrographique définie par la circulaire n°91-50. L’entité hydrographique est un cours d’eau naturel ou aménagé, un bras naturel ou aménagé, une voie d’eau artificielle (canal,…), un p...

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/EntiteHydrographique
EntiteHydrographique
Le concept principal du découpage hydrographique est l’entité hydrographique définie par la circulaire n°91-50. L’entité hydrographique est un cours d’eau naturel ou aménagé, un bras naturel ou aménagé, une voie d’eau artificielle (canal,…), un plan d’eau ou une ligne littorale. La nature d’une entité hydrographique n’est pas constante sur toute l’entité. Par exemple, un cours d’eau naturel peut être aménagé sur une partie. Tous ces changements peuvent être indiqués en distinguant des sous-milieux sur l’entité. Les entités hydrographiques sont décomposées en deux types : - les entités hydrographiques linéaires ou cours d’eau, - les entités hydrographiques surfaciques correspondant aux plans d’eau et aux entités linéaires dont les zones larges (supérieures à 50 mètres) sont représentées par des éléments surfaciques. Une entité hydrographique surfacique peut être traversée par un cours d’eau, qui sera nommé cours d’eau principal. Chaque entité est identifiée par un code générique unique au niveau national. Ce code alphanumérique sur 8 positions est constitué de tirets et de caractères. Par exemple, un cours d'eau qui traverse plusieurs zones ou plusieurs sous-secteurs aura un code générique du format des codes génériques suivants 'V12-4000' ou 'R5--0420' (cf. ci-après pour la règle de construction). De plus, une entité hydrographique possède une dénomination dite principale. Règle de construction du code générique de l’entité hydrographique : A chaque entité hydrographique est attribué un numéro à 3 chiffres (5, 6 et 7ème caractères) unique pour le milieu et la ou les zones hydrographiques auxquels elle appartient : il s'agit du numéro de l'entité hydrographique. Une entité hydrographique appartenant à plusieurs zones conserve son numéro d'entité dans toutes les zones concernées. Deux entités hydrographiques d'un même milieu appartenant à deux sous-milieux différents auront des numéros d'entité distincts. Les quatre premiers caractères du code générique correspondent à l’ensemble des codes invariants des zones hydrographiques, le reste des caractères étant remplacé par des tirets '-'. Par exemple, le cours d’eau ' Viveronne ' a pour numéro de l’entité : 050 et pour code milieu : 0. Ce cours d’eau est situé à l’intérieur d’une seule zone hydrographique : P737. Son code générique est donc : P7370500 Le cours d’eau 'La Dronne' a pour numéro d’entité : 025 et pour code milieu : 0 . Ce cours d’eau traverse plusieurs zones hydrographiques (même plusieurs sous-secteurs ) : P746,P744, P742, P70, P734, P731, P730, P716, P715, P714, P711, P710, P702, P701, P700. Parmi ces codes, seuls les deux caractères sont invariants. Son code générique est donc : P7--0250 De manière similaire, la Garonne a pour numéro d’entité : 000 et pour code milieu : 0. Ce cours traverse plusieurs secteurs hydrographiques (tout commencant par “ 0 ”. Son code générique est : 0---00000 L'identification et la définition des entités hydrographiques relève de la responsabilité des Agences de l'Eau.
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CORINE LAND COVER

Le programme européen CORINE Land Cover a pour objet de fournir, pour les pays de l'Union européenne, une information géographique homogène sur l'occupation du sol. En France, il a pour maître d'ouvrage l'Institut français de l'environnement (IFEN). Il bénéficie de la participation financière de la Commission européenne, du Centre national d'études spatiales (CNES) et du Ministère de l'écologie et du développement durable. Les principaux partenaires techniques du programme français sont le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM), l'Inventaire forestier national (IFN) et l'Institut géographique national (IGN). CORINE Land Cover est un inventaire homogène de l'occupation du sol caractérisé par des choix techniques spécifiques : * Une méthodologie de photo-interprétation d'images satellitales assistée par ordinateur ; * Une échelle de travail au 1:100 000 ; * Un seuil minimal des unités cartographiées de 25 hectares ; * Une nomenclature en 3 niveaux et 44 postes. Cet inventaire est une base de données géographiques produite, gérée et utilisée à l'aide de systèmes d'informations géographiques(SIG). Dans le cadre du dictionnaire Sandre sur les plans d'eau, seule la nomenclature est exploitée pour caractériser l'occupation du sol. La liste des codes, administrée par le programme CORINE est la suivante : Nomenclature : Corine Land Cover / PLA / 2005-1 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- 1 ! ! Territoires artificialisés 1.1 ! ! Zones urbanisées 1.1.1 ! ! Tissu urbain continu 1.1.2 ! ! Tissu urbain discontinu 1.2 ! ! Zones industrielles ou commerciales et réseaux de communication 1.2.1 ! ! Zones industrielles et commerciales 1.2.2 ! ! Réseaux routier et ferroviaire et espaces associés 1.2.3 ! ! Zones portuaires 1.2.4 ! ! Aéroports 1.3 ! ! Mines, décharges et chantiers 1.3.1 ! ! Extraction de matériaux 1.3.2 ! ! Décharges 1.3.3 ! ! Chantiers 1.4 ! ! Espaces verts artificialisés, non agricoles 1.4.1 ! ! Espaces verts urbains 1.4.2 ! ! Equipements sportifs et de loisirs 2 ! ! Territoires agricoles 2.1 ! ! Terres arables 2.1.1 ! ! Terres arables hors périmètres d'irrigation 2.1.2 ! ! Périmètres irrigués en permanence 2.1.3 ! ! Rizières 2.2 ! ! Cultures permanentes 2.2.1 ! ! Vignobles 2.2.2 ! ! Vergers et petits fruits 2.2.3 ! ! Oliveraies 2.3 ! ! Prairies 2.3.1 ! ! Prairies 2.4 ! ! Zones agricoles hétérogènes 2.4.1 ! ! Cultures annuelles associées aux cultures permanentes 2.4.2 ! ! Systèmes culturaux et parcellaires complexes 2.4.3 ! ! Territoires principalement occupés par l'agriculture,avec présence de végétation naturelle importante 2.4.4 ! ! Territoires agro-forestiers 3 ! ! Forêts et milieux semi-naturels 3.1 ! ! Forêts 3.1.1 ! ! Forêts de feuillus 3.1.2 ! ! Forêts de conifères 3.1.3 ! ! Forêts mélangées 3.2 ! ! Milieux à végétation arbustive et/ou herbacée 3.2.1 ! ! Pelouses et pâturages naturels 3.2.2 ! ! Landes et broussailles 3.2.3 ! ! Végétation sclérophylle 3.2.4 ! ! Forêt et végétation arbustive en mutation 3.3 ! ! Espaces ouverts, sans ou avec peu de végétation 3.3.1 ! ! Plages, dunes et sable 3.3.2 ! ! Roches nues 3.3.3 ! ! Végétation clairsemée 3.3.4 ! ! Zones incendiées 3.3.5 ! ! 3.3.5. Glaciers et neiges éternelles 4 ! ! Zones humides 4.1 ! ! Zones humides intérieures 4.1.1 ! ! Marais intérieurs 4.1.2 ! ! Tourbières 4.2 ! ! Zones humides maritimes 4.2.1 ! ! Marais maritimes 4.2.2 ! ! Marais salants 4.2.3 ! ! Zones intertidales 5 ! ! Surfaces en eau 5.1 ! ! Eaux continentales 5.1.1 ! ! Cours et voies d'eau 5.1.2 ! ! Plans d'eau 5.2 ! ! Eaux maritimes 5.2.1 ! ! Lagunes littorales 5.2.2 ! ! Estuaires 5.2.3 ! ! Mers et océans ---------------------------------------------------------------------- Fin de la nomenclature

http://id.eaufrance.fr/ddd/PLA/2005-1/CorineLandCover
CorineLandCover

Liste des propriétés:

Le code CORINE LAND COVER est un numéro hiérarchique précisant la typologie d'occupation du sol. Le programme CORINE land cover repose sur une nomenclature standard hiérarchisée à 3 niveaux et 44 postes répartis selon 5 grands types d'occupation...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PLA/2005-1/CdCorineLandCover
CdCorineLandCover
Le code CORINE LAND COVER est un numéro hiérarchique précisant la typologie d'occupation du sol. Le programme CORINE land cover repose sur une nomenclature standard hiérarchisée à 3 niveaux et 44 postes répartis selon 5 grands types d'occupation du territoire : 1. Territoires artificialisés 2. Territoires agricoles 3. Forêts et milieux semi-naturels 4. Zones humides 5. Surfaces en eau La liste des codes, administrée par le programme CORINE est la suivante : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°429.
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http://id.eaufrance.fr/nsa/429

Le libellé de la nomenclature CORINE est un texte expliquant la signification de l'occupation du sol.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PLA/2005-1/LbCorineLandCover
LbCorineLandCover
Le libellé de la nomenclature CORINE est un texte expliquant la signification de l'occupation du sol.
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cct:TextType
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ILLUSTRATION DU PLAN D'EAU

La description du plan d’eau peut s’accompagner d’une ou plusieurs illustrations qui seront échangées sous forme d’images numériques. Le type d’illustration est fixé selon la nomenclature suivante : Nomenclature : Type d'illustration du plan d'eau / PLA / 2005-1 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- 1 ! Localisation générale ! Localisation générale 2 ! Localisation précise ! Localisation précise 3 ! Photo ! Photographie du plan d'eau 4 ! Carte de délimitation ! Carte de délimitation 5 ! Bathymétrie ! Carte de bathymétrie ---------------------------------------------------------------------- Carte de bathymétrie : ---------------------- Bathymétrie générale du plan d'eau (à préciser ?). Carte de délimitation : ----------------------- Carte de délimitation du bassin versant en utilisant un fond cartographique adapté Localisation générale : ----------------------- La localisation du plan d'eau est une carte de France affichant la localisation du plan d'eau sous la forme d'un point. Localisation précise : ---------------------- La localisation précise du plan d'eau est une carte de détail représentant le plan d'eau sur la carte 1/25 000ième. Photographie du plan d'eau : ---------------------------- Photographie caractéristique du plan d'eau Fin de la nomenclature Pour chaque illustration, il sera précisé le format de l’image (png, jpg,…) et si besoin un commentaire complémentaire.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PLA/2005-1/IllPla
IllPla

Liste des propriétés:

Le type d'illustration est une information indiquant le contenu de l'image associée. La liste de valeurs, autorisée par le Sandre, est la suivante : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°439.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PLA/2005-1/TypeIllPla
TypeIllPla
Le type d'illustration est une information indiquant le contenu de l'image associée. La liste de valeurs, autorisée par le Sandre, est la suivante : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°439.
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http://id.eaufrance.fr/nsa/439

Le format de l'image de l'image précise quel est la compression utilisée pour stocker/échanger l'image/ photo associée à l'illustration. Le texte utilisé s'appuie sur la norme IETF RFC qui définit les types MIME. Généralement, il sera utilisé imag...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PLA/2005-1/FormatIllPla
FormatIllPla
Le format de l'image de l'image précise quel est la compression utilisée pour stocker/échanger l'image/ photo associée à l'illustration. Le texte utilisé s'appuie sur la norme IETF RFC qui définit les types MIME. Généralement, il sera utilisé image/jpeg ou image/png
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cct:TextType
30

L'image ou la photographie contient l'image numérique dans le format binaire indiqué dans l'information "Format de l'image".

http://id.eaufrance.fr/ddd/PLA/2005-1/ImageIllPla
ImageIllPla
L'image ou la photographie contient l'image numérique dans le format binaire indiqué dans l'information "Format de l'image".
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cct:BinaryObjectType

Le commentaire est un texte complémentaire associé à une illustration.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PLA/2005-1/ComIllPla
ComIllPla
Le commentaire est un texte complémentaire associé à une illustration.
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cct:TextType

INTERVENANT(S) DU PLAN D'EAU

L’historique des intervenants sur le plan d’eau indique la liste des intervenants ayant exercée une fonction particulière sur le plan d’eau durant une période donnée. Les intervenants sont précisées via leurs codes SIRET ou SANDRE. Pour chaque intervenant, il est précisé son rôle, la date de début de prise de fonction et la date de fin, si nécessaire.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PLA/2005-1/Intervenants
Intervenants

Liste des propriétés:

Le rôle de l’intervenant précise la fonction exercée par l’intervenant durant la période. La liste des rôles, administrée par le Sandre, est la suivante : Nomenclature : Rôle de l'intervenant sur un plan d'eau / PLA / 2005-1 -----------------...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PLA/2005-1/RoleIntPla
RoleIntPla
Le rôle de l’intervenant précise la fonction exercée par l’intervenant durant la période. La liste des rôles, administrée par le Sandre, est la suivante : Nomenclature : Rôle de l'intervenant sur un plan d'eau / PLA / 2005-1 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- GES ! Gestionnaire ! Gestionnaire PRO ! Propriétaire ! Propriétaire SPE ! Police des eaux ! Police des eaux ---------------------------------------------------------------------- Gestionnaire : -------------- Organisme chargé de la gestion du plan d'eau. Police des eaux : ----------------- Organisme chargé de la police des eaux sur le plan d'eau Propriétaire : -------------- Organisme qui possède le plan d'eau. Ex : syndicat mixte d¿équipement Fin de la nomenclature
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Liste des associations:

Les intervenants sont tous les organismes ayant un ou plusieurs rôle(s) en tant qu’acteur de l’eau et qui sont référencés dans les bases de données respectant le formalisme du SANDRE. Ils sont identifiés dans les échanges de données par leur code ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/INT/2.0/Intervenant
Intervenant
Les intervenants sont tous les organismes ayant un ou plusieurs rôle(s) en tant qu’acteur de l’eau et qui sont référencés dans les bases de données respectant le formalisme du SANDRE. Ils sont identifiés dans les échanges de données par leur code SIRET. Quand ce dernier ne peut pas exister car l'intervenant ne rentre pas dans le domaine d'application du registre national ou lorsque ce code ne permet pas d’identifier de manière univoque l’intervenant (cas des structures incluses dans une structure plus générale), il est alors identifié par son code SANDRE. Ils se partagent entre plusieurs catégories dont : - laboratoire d'analyse, - préleveur, - opérateur en hydrométrie, - laboratoire d'hydrobiologie, - organisme chargé de la police des eaux, - producteur/ gestionnaire, - … Deux informations sont utilisées pour identifier un intervenant : son code et le code SIRET de l’organisme auquel il est rattaché : - Cas 1 : l’organisme est SIRETE, par exemple un laboratoire. Le code SIRET est utilisé, aucun code SANDRE n’est indiqué. L’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” n’est pas rempli, - Cas 2 : l’organisme n’a pas de code SIRET, dans ce cas, il est attribué un code SANDRE. L’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” n’est pas rempli, - Cas 3 : l’organisme n’a pas de code SIRET en tant qu’établissement mais est rattaché à une structure, par exemple le SATESE rattaché au Conseil Général. Dans ce cas, il est attribué un code SANDRE et l’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” est rempli avec le code SIRET, dans l’exemple, celui du Conseil Général. La liste nationale des codes SANDRE des intervenants est établie sous la responsabilité du SANDRE. Le code SIRET est établi par l'INSEE.
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Occupation de sol du bassin versant

L’occupation du sol du bassin versant est précisé en utilisant la nomenclature CORINE LAND COVER. Dans le cadre des plans d'eau, cette occupation sera uniquement précisé au niveau des 5 grands types d'occupation du sol : - la part (en %) en territoires urbanisés dans l’occupation du sol du bassin versant (1). Par défaut somme des surfaces de la version la plus récente de Corine Land Cover codées 111, 112, 121, 122, 123, 124, 131, 132, 133, 141, 142. - la part (en %) en zones humides dans l’occupation du sol du bassin versant (4). Par défaut somme des surfaces de la version la plus récente de Corine Land Cover codées 411, 412, 421, 422 et 423 - la part (en %) en territoires agricoles dans l’occupation du sol du bassin versant (2) codées 211, 212, 213, 221, 222, 223, 231, 241, 242, 243, 244 - la part (en %) en forêts et milieux semi-naturels dans l’occupation du sol du bassin versant (3) codées 311, 312, 313, 321, 322, 323, 324, 331, 332, 333, 334, 335 - la part (en %) en surface en eau dans l’occupation du sol du bassin versant (5) codées 511, 512, 521, 522, 523

http://id.eaufrance.fr/ddd/PLA/2005-1/OdSPla
OdSPla

Liste des propriétés:

Le pourcentage de la surface occupée par une typologie CORINE est la valeur exprimée en pourcentage (de 1 à 100) couvrant le bassin versant associé au plan d’eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PLA/2005-1/PourcentOdSPla
PourcentOdSPla
Le pourcentage de la surface occupée par une typologie CORINE est la valeur exprimée en pourcentage (de 1 à 100) couvrant le bassin versant associé au plan d’eau.
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Liste des associations:

Le programme européen CORINE Land Cover a pour objet de fournir, pour les pays de l'Union européenne, une information géographique homogène sur l'occupation du sol. En France, il a pour maître d'ouvrage l'Institut français de l'environnement (IFE...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PLA/2005-1/CorineLandCover
CorineLandCover
Le programme européen CORINE Land Cover a pour objet de fournir, pour les pays de l'Union européenne, une information géographique homogène sur l'occupation du sol. En France, il a pour maître d'ouvrage l'Institut français de l'environnement (IFEN). Il bénéficie de la participation financière de la Commission européenne, du Centre national d'études spatiales (CNES) et du Ministère de l'écologie et du développement durable. Les principaux partenaires techniques du programme français sont le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM), l'Inventaire forestier national (IFN) et l'Institut géographique national (IGN). CORINE Land Cover est un inventaire homogène de l'occupation du sol caractérisé par des choix techniques spécifiques : * Une méthodologie de photo-interprétation d'images satellitales assistée par ordinateur ; * Une échelle de travail au 1:100 000 ; * Un seuil minimal des unités cartographiées de 25 hectares ; * Une nomenclature en 3 niveaux et 44 postes. Cet inventaire est une base de données géographiques produite, gérée et utilisée à l'aide de systèmes d'informations géographiques(SIG). Dans le cadre du dictionnaire Sandre sur les plans d'eau, seule la nomenclature est exploitée pour caractériser l'occupation du sol. La liste des codes, administrée par le programme CORINE est la suivante : Nomenclature : Corine Land Cover / PLA / 2005-1 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- 1 ! ! Territoires artificialisés 1.1 ! ! Zones urbanisées 1.1.1 ! ! Tissu urbain continu 1.1.2 ! ! Tissu urbain discontinu 1.2 ! ! Zones industrielles ou commerciales et réseaux de communication 1.2.1 ! ! Zones industrielles et commerciales 1.2.2 ! ! Réseaux routier et ferroviaire et espaces associés 1.2.3 ! ! Zones portuaires 1.2.4 ! ! Aéroports 1.3 ! ! Mines, décharges et chantiers 1.3.1 ! ! Extraction de matériaux 1.3.2 ! ! Décharges 1.3.3 ! ! Chantiers 1.4 ! ! Espaces verts artificialisés, non agricoles 1.4.1 ! ! Espaces verts urbains 1.4.2 ! ! Equipements sportifs et de loisirs 2 ! ! Territoires agricoles 2.1 ! ! Terres arables 2.1.1 ! ! Terres arables hors périmètres d'irrigation 2.1.2 ! ! Périmètres irrigués en permanence 2.1.3 ! ! Rizières 2.2 ! ! Cultures permanentes 2.2.1 ! ! Vignobles 2.2.2 ! ! Vergers et petits fruits 2.2.3 ! ! Oliveraies 2.3 ! ! Prairies 2.3.1 ! ! Prairies 2.4 ! ! Zones agricoles hétérogènes 2.4.1 ! ! Cultures annuelles associées aux cultures permanentes 2.4.2 ! ! Systèmes culturaux et parcellaires complexes 2.4.3 ! ! Territoires principalement occupés par l'agriculture,avec présence de végétation naturelle importante 2.4.4 ! ! Territoires agro-forestiers 3 ! ! Forêts et milieux semi-naturels 3.1 ! ! Forêts 3.1.1 ! ! Forêts de feuillus 3.1.2 ! ! Forêts de conifères 3.1.3 ! ! Forêts mélangées 3.2 ! ! Milieux à végétation arbustive et/ou herbacée 3.2.1 ! ! Pelouses et pâturages naturels 3.2.2 ! ! Landes et broussailles 3.2.3 ! ! Végétation sclérophylle 3.2.4 ! ! Forêt et végétation arbustive en mutation 3.3 ! ! Espaces ouverts, sans ou avec peu de végétation 3.3.1 ! ! Plages, dunes et sable 3.3.2 ! ! Roches nues 3.3.3 ! ! Végétation clairsemée 3.3.4 ! ! Zones incendiées 3.3.5 ! ! 3.3.5. Glaciers et neiges éternelles 4 ! ! Zones humides 4.1 ! ! Zones humides intérieures 4.1.1 ! ! Marais intérieurs 4.1.2 ! ! Tourbières 4.2 ! ! Zones humides maritimes 4.2.1 ! ! Marais maritimes 4.2.2 ! ! Marais salants 4.2.3 ! ! Zones intertidales 5 ! ! Surfaces en eau 5.1 ! ! Eaux continentales 5.1.1 ! ! Cours et voies d'eau 5.1.2 ! ! Plans d'eau 5.2 ! ! Eaux maritimes 5.2.1 ! ! Lagunes littorales 5.2.2 ! ! Estuaires 5.2.3 ! ! Mers et océans ---------------------------------------------------------------------- Fin de la nomenclature
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PLAN D'EAU

Les plans d’eau désignent une étendue d’eau douce continentale de surface, libre stagnante, d’origine naturelle ou anthropique, de profondeur variable. Ils peuvent posséder des caractéristiques de stratification thermique. Le terme plan d’eau recouvre un certain nombre de situations communément appelées lacs, retenues, étangs, gravières, carrières ou marais. Les définitions rattachées à ces différentes situations sont nombreuses et font souvent référence à des usages : - Un lac est un plan d'eau situé dans une dépression naturelle où la durée de séjour des eaux et la profondeur sont suffisantes pour définir une zone pélagique et où s'établit, du printemps à l'automne, une stratification thermique stable. (réseau de bassin RMC) Masse d'eau continentale accumulée naturellement - suffisamment profond, il comporte généralement une stratification thermique stable (circulaire n°91-50 1991). - Une retenue est un plan d'eau artificiel à vocation spécifique : hydroélectricité, soutien des étiages, irrigation, alimentation en eau potable. Généralement ces plans d'eau sont caractérisés par une profondeur irrégulière, un niveau variable (marnage) et une masse d'eau homogène. (réseau de bassin RMC) Masse d'eau créée artificiellement par un barrage (digue) située ou non sur un cours d'eau. Peut avoir les caractéristiques de stratification thermique et de développement de la végétation s'apparentant à celle d'un lac ou d'un étang (circulaire n°91-50 1991). - Un étang est un plan d'eau d'origine naturelle ou artificielle, de faible profondeur sans stratification thermique stable. Il est alimenté essentiellement par son bassin pluvial. (réseau de bassin RMC) Masse d'eau continentale dont l'accumulation est parfois naturelle mais plus souvent artificielle. Dans la plupart des cas sa vocation première est ou a été piscicole. La faible profondeur ne permet pas de stratification thermique et rend possible un développement de la végétation fixée sur toute son étendue (circulaire n°91-50 1991). - Une gravière est un plan d'eau d'origine artificielle créé par extraction de granulats et alimenté essentiellement par la nappe phréatique. (réseau de bassin RMC) Masse d'eau créée par l'extraction de granulats dans la plaine alluviale d'un cours d'eau et alimentée principalement par la nappe alluviale (circulaire n°91-50 1991). - Une carrière est une exploitation d’extraction à ciel ouvert (Le petit Robert, 1992) - Un marais est un ensemble de milieux humides où la nappe d'eau stagnante superficielle est généralement peu profonde. (IFEN 2000) (MATE 2001). Au sens de la codification hydrographique, désigne un territoire sans relief significatif irrigué ou drainé par un réseau dense de canaux et/ou de bras et pouvant comporter des plans d'eau (circulaire n°91-50 1991). La mise en œuvre de la Directive-Cadre sur l'Eau impose cependant une typologie des milieux basée sur des critères naturels. Il convient donc de ne pas faire référence aux usages dans les définitions des types de plans d'eau même si types et usages sont parfois liés. La typologie élaborée pour les masses d'eau de catégorie "plan d'eau" fait donc désormais référence. Un plan d'eau est identifié par son code hydrographique tel que défini dans le référentiel hydrographique et sa déclinaison cartographique BD Carthage. Tout plan doit donc être au préalable identifié dans le référentiel hydrographique. Ce code est constitué de la manière suivante : [4 premiers caractères la zone hydro correspondante si entièrement compris dans une zone ou code du sous secteur + "-" si plusieurs zones, ou code du secteur +'--' ou code de la région + '---'] + [numéro d'ordre sur 3 caractères] + [3, qui correspond au milieu plan d’eau] (source : Circulaire sur la codification hydrographique). Un plan d'eau est toujours représenté sous la forme d'un ou de plusieurs polygones saisies dans la BD Carthage. Un plan d’eau est situé sur une ou plusieurs communes. Plusieurs cas possibles : le plan d’eau est situé sur une et seule commune, le plan d’eau est situé sur plusieurs communes Généralement, il sera précisé l’hydroécorégion principale (en surface) de type 2 à laquelle appartient le plan d’eau. Un plan d’eau peut être associé à une masse d’eau ou aucune. Réciproquement, une masse d’eau peut être constituée d’un (cas général) ou plusieurs plan d’eau (cas particulier).

http://id.eaufrance.fr/ddd/PLA/2005-1/PlanEau
PlanEau

Liste des propriétés:

Le nom usuel du plan d’eau est un nom sur 100 caractères au maximum qui permet d’identifier le plan d’eau à l’aide de son nom courant. Exemple : Le lac d’Annecy

http://id.eaufrance.fr/ddd/PLA/2005-1/LbPla
LbPla
Le nom usuel du plan d’eau est un nom sur 100 caractères au maximum qui permet d’identifier le plan d’eau à l’aide de son nom courant. Exemple : Le lac d’Annecy
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100

Le nom structuré complet du plan d’eau est un nom sur 127 caractères qui identifie explicitement le plan d’eau. Le nom structuré reprend la construction des toponymes selon les règles suivantes : Règle 1 La forme syntaxique qui doit être appli...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PLA/2005-1/NomStructPla
NomStructPla
Le nom structuré complet du plan d’eau est un nom sur 127 caractères qui identifie explicitement le plan d’eau. Le nom structuré reprend la construction des toponymes selon les règles suivantes : Règle 1 La forme syntaxique qui doit être appliquée est : toponyme,[blanc]article[blanc](désignation) Règle 2 Rejet de certaines désignations à la fin et entre parenthèses après un caractère blanc. Pour éviter les hésitations dans le choix des termes génériques mis entre parenthèses, une liste ci-après regroupant les plus usuels a été établie. Elle permet un tri automatique et une classification qui prend en compte les règles définies ci-dessus. Certaines désignations composées de plusieurs mots devront être rejetées pendant les corrections interactives : Les autres désignations ne sont pas mises en rejet volontairement, il faut savoir définir la limite où s’arrêter, car les désignations sont d’un nombre infini : Règle 3 Rejet de l’article initial après une virgule et un caractère blanc (l’apostrophe compte pour un caractère blanc). Règle 4 Supprimer ou ajouter tous les caractères blancs ou virgules nécessaires. Le but est de mettre dans la forme syntaxique prévue. Règle 5 Supprimer les caractères blancs ou virgules qui sont en début de toponyme. Ce sont des erreurs de saisie ou des malfaçons après le traitement automatique. Règle 6 Supprimer les désignations lorsqu’elles sont seules. Ce sont les désignations entre parenthèses ou non qui ne sont pas suivies ou précédées d’un nom. Attention aux désignations qui sont des toponymes ! En général elles sont précédées d’un article (appliquer les règles 3 et 5). Règle 7 Traiter manuellement les désignations avec ou sans article accompagnées d’un adjectif. Les désignations accompagnées d’un adjectif ne sont pas rejetées. Règle 8 Rétablir les accents perdus. Les lettres saisies en majuscule ne comportent pas d’accent. Certaines lettres au moment de la remise en minuscule ont perdu leur accent (E * é,è,ê) (A * à) (U * ü). Il faut donc les ajouter. Noter que l’abréviation no doit être remplacée par le mot entier numéro. Règle 9 Rétablir les 'st' et 'ste' en toutes lettres 'saint' et 'sainte' et mettre un trait d’union entre saint et le mot qui suit : saint-émile. Règle 10 Si la désignation possède un article, le supprimer. Désignation de la liste ci-dessus (règle 2) précédée d’un article et suivie d’un nom avec article. Règle 11 Diviser les toponymes multiples séparés par OU, DIT, un '/' ou mis entre parenthèses. La deuxième partie entre parenthèses ou séparée par ou, dit ou / doit être mise en ALIAS. Dans le cas où l’ALIAS est déjà occupé, on choisira celui qui parait le plus important. Le TOPO2 est réservé pour assurer la continuité d’axes hydrographiques au niveau national qui se superposent sur quelques tronçons (ex : un canal qui emprunte une rivière). Règle 12 Si deux toponymes ont la même forme, les surligner sur le listing. Il est inutile de s’attarder à cette étape sur ces cas, car il faut nécessairement un écran graphique pour vérifier qu’il s’agit du même cours d’eau. Ces corrections seront faites au moment des corrections des continuités. Il suffit donc de les surligner de façon à en connaître l’existence. Règle 13 Deux toponymes sont identiques mais suivis d’une désignation différente (fleuve, torrent, rivière, ruisseau) ou l’un d’eux n’a pas de désignation. De même que précédemment, il faut nécessairement un écran graphique pour vérifier qu’il s’agit du même cours d’eau. Ces corrections seront faites au moment des corrections des continuités. Il suffit donc de les surligner de façon à en connaître l’existence. Règle 14 Deux toponymes sont identiques mais l’article est différent. De même que précédemment, il faut nécessairement un écran graphique pour vérifier qu’il s’agit du même cours d’eau. Ces corrections seront faites au moment des corrections des continuités. Il suffit donc de les surligner de façon à en connaître l’existence.
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Les plans d’eau désignent une étendue d’eau douce continentale de surface, libre stagnante, d’origine naturelle ou anthropique, de profondeur variable. Ils peuvent posséder des caractéristiques de stratification thermique. Une typologie nationale ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PLA/2005-1/TypePla
TypePla
Les plans d’eau désignent une étendue d’eau douce continentale de surface, libre stagnante, d’origine naturelle ou anthropique, de profondeur variable. Ils peuvent posséder des caractéristiques de stratification thermique. Une typologie nationale arborescente basée sur un certain nombre de critères de discrimination a été établie, permettant de classer chaque plan d'eau français. (Source: Circulaire sur la typologie des plans d'eau) Les types sont listés dans le tableau suivant où l'on retrouve les grandes catégories de plan d'eau (lac,...). La signification de la première lettre du code de chaque type est : N pour plan d’eau d'origine naturelle et A pour plan d’eau d'origine anthropique. La liste est sous la responsabilité du Ministère chargé de l'Environnement : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°417.
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http://id.eaufrance.fr/nsa/417

La coordonnée X du plan d’eau s’applique à l’exutoire du plan d’eau. Lorsqu’il n’existe pas d’exutoire, la coordonnée X du plan d’eau s’applique au centroïde. C’est la coordonnée X dans la projection indiquée dans l'attribut "Type de projection" d...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PLA/2005-1/CoordXPla
CoordXPla
La coordonnée X du plan d’eau s’applique à l’exutoire du plan d’eau. Lorsqu’il n’existe pas d’exutoire, la coordonnée X du plan d’eau s’applique au centroïde. C’est la coordonnée X dans la projection indiquée dans l'attribut "Type de projection" du plan d’eau. Selon la loi d'aménagement du territoire (Décret n°2000-1276 du 26 décembre 2000), celle-ci est en Lambert 93 pour tous les sites industriels situés sur le territoire métropolitain et Corse. Compte tenu que certains plans d’eau sont associés à un barrage produisant de l’électricité, donc assimilés à des sites industriels, cette règle sera appliquée pour tous les plans d’eau. Elle est exprimée avec la précision maximale du mètre et varie dans une plage de 0 à 1 250 000. Pour les plans d’eau situés en dehors de la France métropolitaine, cet attribut contient la coordonnée X de la projection U.T.M. précisée dans l'attribut « Type de projection du plan d’eau ». Il est également exprimé avec la précision maximale du mètre et prend une valeur dans une plage variant au maximum de 0 à + 833 000 au niveau de l'équateur. Les coordonnées devront être déterminées sur une carte dont l'échelle a une précision au moins égale au 1/50 000ème en cohérence avec le référentiel BD-Carthage.
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La coordonnée Y du plan d’eau s’applique à l’exutoire du plan d’eau. Lorsqu’il n’existe pas d’exutoire, la coordonnée Y du plan d’eau s’applique au centroïde. C’est la coordonnée Y plan d’eau dans la projection indiquée dans l'attribut "Type de pr...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PLA/2005-1/CoordYPla
CoordYPla
La coordonnée Y du plan d’eau s’applique à l’exutoire du plan d’eau. Lorsqu’il n’existe pas d’exutoire, la coordonnée Y du plan d’eau s’applique au centroïde. C’est la coordonnée Y plan d’eau dans la projection indiquée dans l'attribut "Type de projection". Selon la loi d'aménagement du territoire (Décret no 2000-1276 du 26 décembre 2000), celle-ci est en Lambert 93 pour tous les sites industriels dans le milieu situés sur le territoire métropolitain et Corse. Compte tenu que certains plans d’eau sont associés à un barrage produisant de l’électricité, donc assimilés à des sites industriels, cette règle sera appliquée pour tous les plans d’eau. Elle est exprimée avec la précision maximale du mètre et varie dans une plage de 6 000 000 à 7 100 000 . Pour les plans d’eau situés en dehors de la France métropolitaine, cet attribut contient la coordonnée Y de la projection U.T.M. précisée dans l'attribut "Type de projection". Il est également exprimé avec la précision maximale du mètre et varie dans une plage allant de - 10 000 000 (pour le pôle Sud) à + 10 000 000 (pour le pôle Nord). Les coordonnées devront être déterminées sur une carte dont l'échelle a une précision au moins égale au 1/50 000ème en cohérence avec le référentiel BD-Carthage.
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Cet attribut est un code à deux positions qui indique la projection dans laquelle s'expriment les coordonnées du plan d’eau. Les coordonnées devront être déterminées sur une carte dont l'échelle est supérieure ou égale au 1/50 000ème. Selon la loi...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PLA/2005-1/ProjPla
ProjPla
Cet attribut est un code à deux positions qui indique la projection dans laquelle s'expriment les coordonnées du plan d’eau. Les coordonnées devront être déterminées sur une carte dont l'échelle est supérieure ou égale au 1/50 000ème. Selon la loi d'aménagement du territoire (Décret no 2000-1276 du 26 décembre 2000), toutes les coordonnées seront en Lambert 93, excepté ceux situés en dehors du territoire métropolitain et Corse. La liste des codes possibles pour cet attribut est la suivante, totalement compatible avec la norme EDIGéO : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°22.
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http://id.eaufrance.fr/nsa/22

La longitude du plan d’eau est la coordonnée géographique de l’exutoire du plan d’eau. Lorsqu’il n’existe pas d’exutoire, la longitude du plan d’eau s’applique au centroïde. La longitude est l’angle dièdre formé par le plan méridien d'un lieu avec...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PLA/2005-1/LongPla
LongPla
La longitude du plan d’eau est la coordonnée géographique de l’exutoire du plan d’eau. Lorsqu’il n’existe pas d’exutoire, la longitude du plan d’eau s’applique au centroïde. La longitude est l’angle dièdre formé par le plan méridien d'un lieu avec un plan méridien fixe choisi comme origine. L’unité est la suivante : DDMM,MM (D pour degré et M pour minute). Les dixièmes de minutes s’expriment en décimale. Cette information est facultative, car elle sera calculée à partir des coordonnées Y.
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La latitude du plan d’eau est la coordonnée géographique de l’exutoire du plan d’eau. Lorsqu’il n’existe pas d’exutoire, la latitude du plan d’eau s’applique au centroïde. La latitude est l’angle que fait la verticale d'un point de la surface terr...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PLA/2005-1/LatPla
LatPla
La latitude du plan d’eau est la coordonnée géographique de l’exutoire du plan d’eau. Lorsqu’il n’existe pas d’exutoire, la latitude du plan d’eau s’applique au centroïde. La latitude est l’angle que fait la verticale d'un point de la surface terrestre avec le plan de l'équateur. L’unité est la suivante : DDMM,MM (D pour degré et M pour minute). Les dixièmes de minutes s’expriment en décimale. Cette information est facultative, car elle sera calculée à partir des coordonnées X.
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Cet attribut est un code à deux positions qui indique le système géodésique dans laquelle s'expriment les coordonnées du plan d’eau (longitude et latitude). Les coordonnées devront être déterminées sur une carte dont l'échelle est supérieure ou ég...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PLA/2005-1/ProjGeoPla
ProjGeoPla
Cet attribut est un code à deux positions qui indique le système géodésique dans laquelle s'expriment les coordonnées du plan d’eau (longitude et latitude). Les coordonnées devront être déterminées sur une carte dont l'échelle est supérieure ou égale au 1/50 000ème. La liste des codes possibles pour cet attribut est la suivante, totalement compatible avec la norme EDIGéO : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°418.
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http://id.eaufrance.fr/nsa/418

Le mode d'obtention définit, à l'aide des codes ci-dessous administrés par le SANDRE, les modalités d'acquisition des coordonnées du plan d’eau et la précision des coordonnées indiquées dans les attributs "Coordonnée X" et "Coordonnée Y". Nomencl...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PLA/2005-1/ModeObtentionCoordPla
ModeObtentionCoordPla
Le mode d'obtention définit, à l'aide des codes ci-dessous administrés par le SANDRE, les modalités d'acquisition des coordonnées du plan d’eau et la précision des coordonnées indiquées dans les attributs "Coordonnée X" et "Coordonnée Y". Nomenclature : Mode d'obtention des coordonnées de l'ouvrage de dépollution / CXN / 2001 - 1 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- 0 ! Inconnu ! Mode d'obtention inconnu 1 ! Relevées ! Coordonnées relevées (précision le millimètre) 2 ! Mesurées ! Coordonnées mesurées (précision le mètre) 3 ! Etablies ! Coordonnées établies (précision le décamètre) 4 ! Estimées ! Coordonnées estimées (précision le kilomètre) ---------------------------------------------------------------------- Fin de la nomenclature
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http://id.eaufrance.fr/nsa/33

L’altitude du plan d’eau sera notée à la cote moyenne pour les plans d’eau naturels et à la cote normale d’exploitation pour les plans d’eau artificiels. La cote normale, tout comme la cote moyenne, se définissent comme le niveau habituel de la li...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PLA/2005-1/AltitudePla
AltitudePla
L’altitude du plan d’eau sera notée à la cote moyenne pour les plans d’eau naturels et à la cote normale d’exploitation pour les plans d’eau artificiels. La cote normale, tout comme la cote moyenne, se définissent comme le niveau habituel de la ligne d’eau du plan d’eau. Par défaut, on utilisera l’altitude de la ligne d’eau lors de la délimitation de l’objet d’hydrographie surfacique dans la BD Carthage. Sauf nivellement, l'altitude du plan d’eau est celle de l'indication altimétrique la plus proche obtenue sur les lieux (borne...) ou sur une carte au 1/25 000ème. L'altitude est indiquée au maximum au mètre près. Elle peut dépasser les 1 000 mètres pour des plans d’eau en montagne mais être également négative pour des stations situées dans des zones inférieures au niveau de la mer.
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Cet attribut est un code à deux positions qui indique le système d'altitude dans lequel s'exprime l'altitude de la référence altimétrique du point d'eau. Par convention, toutes les références altimétriques du point d'eau sont en IGN 1969 (code 3)...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PLA/2005-1/SysAltiPla
SysAltiPla
Cet attribut est un code à deux positions qui indique le système d'altitude dans lequel s'exprime l'altitude de la référence altimétrique du point d'eau. Par convention, toutes les références altimétriques du point d'eau sont en IGN 1969 (code 3), exceptées celles situées en dehors du territoire métropolitain. La liste des codes possibles pour cet attribut est la suivante, totalement compatible avec la norme EDIGéO : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°76.
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http://id.eaufrance.fr/nsa/76

Il s’agit du périmètre du plan d’eau à la cote moyenne pour les plans d’eau naturels et à la cote normale d’exploitation pour les plans d’eau artificiels ; à partir de la précision du 1/50 000 de la BD Carthage. Le périmètre sera indiqué en mètres...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PLA/2005-1/PerimetrePla
PerimetrePla
Il s’agit du périmètre du plan d’eau à la cote moyenne pour les plans d’eau naturels et à la cote normale d’exploitation pour les plans d’eau artificiels ; à partir de la précision du 1/50 000 de la BD Carthage. Le périmètre sera indiqué en mètres avec une précision maximale du mètre.
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cct:NumericType

La profondeur moyenne du plan d’eau, est l’expression du volume par la surface, exprimée en mètre (1 chiffre après la virgule maximum) , à la cote moyenne pour un plan d’eau naturel et à la cote normale d’exploitation pour un plan d’eau artificiel.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PLA/2005-1/ProfMoyennePla
ProfMoyennePla
La profondeur moyenne du plan d’eau, est l’expression du volume par la surface, exprimée en mètre (1 chiffre après la virgule maximum) , à la cote moyenne pour un plan d’eau naturel et à la cote normale d’exploitation pour un plan d’eau artificiel.
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cct:NumericType

La forme de la cuvette précise la configuration globale du plan d'eau. Une seule forme est attribuée au plan d’eau. La liste des valeurs, administrée par le Sandre, est la suivante : Nomenclature : Forme de la cuvette du plan d¿eau / PLA / 2005...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PLA/2005-1/FormeCuvettePla
FormeCuvettePla
La forme de la cuvette précise la configuration globale du plan d'eau. Une seule forme est attribuée au plan d’eau. La liste des valeurs, administrée par le Sandre, est la suivante : Nomenclature : Forme de la cuvette du plan d¿eau / PLA / 2005-1 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- L ! Peu profond ! Peu profond LP ! Mixte ! Mixte P ! Profond ! Profond ---------------------------------------------------------------------- Mixte : ------- Lacs ayant à la fois une zone profonde stratifiée stable (monomictiques ou dimictiques) et une zone littorale étendue, la cuvette pouvant être symétrique ou asymétrique. Peu profond : ------------- Lacs peu profonds, zone littorale largement prépondérante, stratification thermique peu étendue et/ou instable (lacs polymictiques) Profond : --------- Lacs profonds, stratification thermique stable (lacs monomictiques ou dimictiques), zone littorale réduite. Fin de la nomenclature
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cct:TextType
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Hauteur d’eau au droit du point de plus grande profondeur à la cote moyenne pour un plan d’eau naturel et à la cote normale d’exploitation pour un plan d’eau artificiel.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PLA/2005-1/ProfMaxPla
ProfMaxPla
Hauteur d’eau au droit du point de plus grande profondeur à la cote moyenne pour un plan d’eau naturel et à la cote normale d’exploitation pour un plan d’eau artificiel.
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cct:NumericType

Surface du plan d’eau en km² à la cote moyenne pour un plan d’eau naturel et à la cote normale d’exploitation pour un plan d’eau artificiel.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PLA/2005-1/SuperficiePla
SuperficiePla
Surface du plan d’eau en km² à la cote moyenne pour un plan d’eau naturel et à la cote normale d’exploitation pour un plan d’eau artificiel.
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On distingue différents types de plans d’eau selon leurs caractéristiques de mélange des eaux : Une seule caractéristique est possible, parmi la liste suivante administrée par le Sandre : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomen...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PLA/2005-1/MelangePla
MelangePla
On distingue différents types de plans d’eau selon leurs caractéristiques de mélange des eaux : Une seule caractéristique est possible, parmi la liste suivante administrée par le Sandre : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°420.
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http://id.eaufrance.fr/nsa/420

Le temps de séjour moyen annuel est la durée nécessaire au renouvellement théorique complet de l’eau du plan d’eau, en moyenne sur une année calendaire. Le temps de séjour de l’eau peut être calculé par la formule suivante (capacité totale / modul...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PLA/2005-1/TpsSejourMoyPla
TpsSejourMoyPla
Le temps de séjour moyen annuel est la durée nécessaire au renouvellement théorique complet de l’eau du plan d’eau, en moyenne sur une année calendaire. Le temps de séjour de l’eau peut être calculé par la formule suivante (capacité totale / module annuel des cours d’eau qui alimentent le plan d’eau). Le temps de séjour s'exprime en jour avec une précision du jour.
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Le temps de séjour maximum est la valeur maximale du temps de séjour moyen mensuel sur la base du module sortant. Il s’exprime en nombre de jours.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PLA/2005-1/TpsSejourMaxPla
TpsSejourMaxPla
Le temps de séjour maximum est la valeur maximale du temps de séjour moyen mensuel sur la base du module sortant. Il s’exprime en nombre de jours.
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Le mois correspondant à la valeur maximum est le mois correspondant à la valeur maximale du temps de séjour moyen mensuel sur la base du module sortant.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PLA/2005-1/MoisMaxPla
MoisMaxPla
Le mois correspondant à la valeur maximum est le mois correspondant à la valeur maximale du temps de séjour moyen mensuel sur la base du module sortant.
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Pour une retenue c’est le volume total, y compris le culot, que peut emmagasiner un réservoir au-dessous de la cote normale d’exploitation.. Pour un lac, il s’agit du volume maximal normal. La capacité s'exprime en m3.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PLA/2005-1/CapacitePla
CapacitePla
Pour une retenue c’est le volume total, y compris le culot, que peut emmagasiner un réservoir au-dessous de la cote normale d’exploitation.. Pour un lac, il s’agit du volume maximal normal. La capacité s'exprime en m3.
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Un ouvrage au niveau de l’exutoire régule le débit sortant et donc également le niveau d'eau du plan d'eau naturel. Par exemple : le niveau du lac d'annecy est contrôlé depuis 1874 par un barrage sur le canal du Thiou à Annecy. On peut citer aussi...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PLA/2005-1/BarrageAvalPla
BarrageAvalPla
Un ouvrage au niveau de l’exutoire régule le débit sortant et donc également le niveau d'eau du plan d'eau naturel. Par exemple : le niveau du lac d'annecy est contrôlé depuis 1874 par un barrage sur le canal du Thiou à Annecy. On peut citer aussi le lac Léman...
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Il s’agit d’indiquer la présence ou non d’un ouvrage dans la cuvette d’un plan d’eau. Généralement le plan d'eau est "coupé en deux" par l’ouvrage. Les parties ainsi individualisées sont souvent inégales, l’ ouvrage étant la plupart du temps situé...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PLA/2005-1/OuvCoupePla
OuvCoupePla
Il s’agit d’indiquer la présence ou non d’un ouvrage dans la cuvette d’un plan d’eau. Généralement le plan d'eau est "coupé en deux" par l’ouvrage. Les parties ainsi individualisées sont souvent inégales, l’ ouvrage étant la plupart du temps situé en « queue » de retenue. Il peut servir soit à abattre la pollution due aux nutriments, soit à maintenir une partie du plan d'eau à niveau constant (à des fins de baignade par exemple).
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« Il s’agit de la moyenne des amplitudes observées de la cote du plan d’eau (en m, au décimètre près), hors vidange et hors crue, pour une année de fonctionnement normal. Le calcul est : (cote maximale - cote minimale observée).

http://id.eaufrance.fr/ddd/PLA/2005-1/MarnageMoyenPla
MarnageMoyenPla
« Il s’agit de la moyenne des amplitudes observées de la cote du plan d’eau (en m, au décimètre près), hors vidange et hors crue, pour une année de fonctionnement normal. Le calcul est : (cote maximale - cote minimale observée).
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La fréquence de marnage se définit comme la fréquence à laquelle l’évolution globale de la ligne d’eau du plan d’eau change d’altitude. La liste des valeurs possibles, administrée par le Sandre est la suivante : Les codes de valeurs possibles s...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PLA/2005-1/FrequenceMarnagePla
FrequenceMarnagePla
La fréquence de marnage se définit comme la fréquence à laquelle l’évolution globale de la ligne d’eau du plan d’eau change d’altitude. La liste des valeurs possibles, administrée par le Sandre est la suivante : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°422.
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http://id.eaufrance.fr/nsa/422

Le mois de plus bas niveau précise le mois, exprimé en chiffres, durant lequel le niveau d'eau observé est le plus faible.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PLA/2005-1/MoisBasPla
MoisBasPla
Le mois de plus bas niveau précise le mois, exprimé en chiffres, durant lequel le niveau d'eau observé est le plus faible.
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La nature du marnage indique si la hauteur d’eau est influencée par un contrôle anthropique du marnage (barrage ou autre ouvrage influençant le niveau de l’eau).

http://id.eaufrance.fr/ddd/PLA/2005-1/NatureMarnagePla
NatureMarnagePla
La nature du marnage indique si la hauteur d’eau est influencée par un contrôle anthropique du marnage (barrage ou autre ouvrage influençant le niveau de l’eau).
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Le statut piscicole précise le statut associé à l’eau du plan d’eau qui détermine la réglementation à laquelle le plan d’eau est soumis pour son exploitation. Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°423.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PLA/2005-1/StatutPiscicolePla
StatutPiscicolePla
Le statut piscicole précise le statut associé à l’eau du plan d’eau qui détermine la réglementation à laquelle le plan d’eau est soumis pour son exploitation. Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°423.
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http://id.eaufrance.fr/nsa/423

Le statut foncier précise le ou les statuts de propriété du plan d’eau. La liste des statuts foncier, administrée par le Sandre, est la suivante : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°377.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PLA/2005-1/StatutFoncierPla
StatutFoncierPla
Le statut foncier précise le ou les statuts de propriété du plan d’eau. La liste des statuts foncier, administrée par le Sandre, est la suivante : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°377.
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http://id.eaufrance.fr/nsa/377

La catégorie piscicole est un classement juridique des cours d'eau en fonction des groupes de poissons dominants. Un cours d'eau est déclaré de première catégorie lorsque le groupe dominant est constitué de salmonidés (rivières à truites) et de de...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PLA/2005-1/CatPiscicolePla
CatPiscicolePla
La catégorie piscicole est un classement juridique des cours d'eau en fonction des groupes de poissons dominants. Un cours d'eau est déclaré de première catégorie lorsque le groupe dominant est constitué de salmonidés (rivières à truites) et de deuxième catégorie, lorsque le groupe dominant est constitué de cyprinidés (poissons blancs). Une troisième catégorie a été créée pour le Conseil Supérieur de la Pêche afin de répondre aux problèmes des eaux closes, des eaux en aval de la limite de salure des eaux, ... qui ne sont ni de catégorie 1 ni de catégorie 2. Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°2.
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http://id.eaufrance.fr/nsa/2

La présence de zonages réglementaires indique si le plan d’eau bénéficie ou non d’une protection au titre d’une réglementation communautaire spécifique concernant la protection des eaux ou la conservation des habitats et des espèces directement dé...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PLA/2005-1/ZonesReglPla
ZonesReglPla
La présence de zonages réglementaires indique si le plan d’eau bénéficie ou non d’une protection au titre d’une réglementation communautaire spécifique concernant la protection des eaux ou la conservation des habitats et des espèces directement dépendants de l’eau (registre des zones protégées DCE) ou d’une autre réglementation.
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En complément de la forme de la cuvette du plan d’eau, la fréquence de gel indique si le plan d’eau est totalement pris par les glaces chaque année ou à une fréquence moindre. Cette donnée a une incidence sur le cycle thermique du plan d’eau. La ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PLA/2005-1/FrequenceGelPla
FrequenceGelPla
En complément de la forme de la cuvette du plan d’eau, la fréquence de gel indique si le plan d’eau est totalement pris par les glaces chaque année ou à une fréquence moindre. Cette donnée a une incidence sur le cycle thermique du plan d’eau. La liste des valeurs possibles est la suivante : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°421.
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http://id.eaufrance.fr/nsa/421

La dernière année de mise en eau est la date à laquelle le plan d’eau a atteint sa côte légale actuelle. En cas de vidange, il sera indiqué la date de remise en eau ou de restauration de la capacité de stockage. On indiquera aussi l’année si la cô...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PLA/2005-1/DerniereEauPla
DerniereEauPla
La dernière année de mise en eau est la date à laquelle le plan d’eau a atteint sa côte légale actuelle. En cas de vidange, il sera indiqué la date de remise en eau ou de restauration de la capacité de stockage. On indiquera aussi l’année si la côte du plan d’eau a été fortement modifiée pour des raisons anthropiques (fermeture des bassins versants,…).
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cct:TextType
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Le plan d’eau permet d’indiquer si l’étendue d’eau est située en partie dans un pays limitrophe à la France. Cette information s'indique sous la forme d'un logique (OUI / NON) qui est, par défaut, qualifié à NON.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PLA/2005-1/TransFrontPla
TransFrontPla
Le plan d’eau permet d’indiquer si l’étendue d’eau est située en partie dans un pays limitrophe à la France. Cette information s'indique sous la forme d'un logique (OUI / NON) qui est, par défaut, qualifié à NON.
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cct:IndicatorType

La finalité initiale du plan d'eau décrit le ou les usage(s) / fonction(s) qui ont justifié la création du plan d'eau. Cette information est indiquée sous forme textuelle.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PLA/2005-1/FinaliteInitPla
FinaliteInitPla
La finalité initiale du plan d'eau décrit le ou les usage(s) / fonction(s) qui ont justifié la création du plan d'eau. Cette information est indiquée sous forme textuelle.
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cct:TextType

Liste des associations:

Le concept principal du découpage hydrographique est l’entité hydrographique définie par la circulaire n°91-50. L’entité hydrographique est un cours d’eau naturel ou aménagé, un bras naturel ou aménagé, une voie d’eau artificielle (canal,…), un p...

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/EntiteHydrographique
Codification
Le concept principal du découpage hydrographique est l’entité hydrographique définie par la circulaire n°91-50. L’entité hydrographique est un cours d’eau naturel ou aménagé, un bras naturel ou aménagé, une voie d’eau artificielle (canal,…), un plan d’eau ou une ligne littorale. La nature d’une entité hydrographique n’est pas constante sur toute l’entité. Par exemple, un cours d’eau naturel peut être aménagé sur une partie. Tous ces changements peuvent être indiqués en distinguant des sous-milieux sur l’entité. Les entités hydrographiques sont décomposées en deux types : - les entités hydrographiques linéaires ou cours d’eau, - les entités hydrographiques surfaciques correspondant aux plans d’eau et aux entités linéaires dont les zones larges (supérieures à 50 mètres) sont représentées par des éléments surfaciques. Une entité hydrographique surfacique peut être traversée par un cours d’eau, qui sera nommé cours d’eau principal. Chaque entité est identifiée par un code générique unique au niveau national. Ce code alphanumérique sur 8 positions est constitué de tirets et de caractères. Par exemple, un cours d'eau qui traverse plusieurs zones ou plusieurs sous-secteurs aura un code générique du format des codes génériques suivants 'V12-4000' ou 'R5--0420' (cf. ci-après pour la règle de construction). De plus, une entité hydrographique possède une dénomination dite principale. Règle de construction du code générique de l’entité hydrographique : A chaque entité hydrographique est attribué un numéro à 3 chiffres (5, 6 et 7ème caractères) unique pour le milieu et la ou les zones hydrographiques auxquels elle appartient : il s'agit du numéro de l'entité hydrographique. Une entité hydrographique appartenant à plusieurs zones conserve son numéro d'entité dans toutes les zones concernées. Deux entités hydrographiques d'un même milieu appartenant à deux sous-milieux différents auront des numéros d'entité distincts. Les quatre premiers caractères du code générique correspondent à l’ensemble des codes invariants des zones hydrographiques, le reste des caractères étant remplacé par des tirets '-'. Par exemple, le cours d’eau ' Viveronne ' a pour numéro de l’entité : 050 et pour code milieu : 0. Ce cours d’eau est situé à l’intérieur d’une seule zone hydrographique : P737. Son code générique est donc : P7370500 Le cours d’eau 'La Dronne' a pour numéro d’entité : 025 et pour code milieu : 0 . Ce cours d’eau traverse plusieurs zones hydrographiques (même plusieurs sous-secteurs ) : P746,P744, P742, P70, P734, P731, P730, P716, P715, P714, P711, P710, P702, P701, P700. Parmi ces codes, seuls les deux caractères sont invariants. Son code générique est donc : P7--0250 De manière similaire, la Garonne a pour numéro d’entité : 000 et pour code milieu : 0. Ce cours traverse plusieurs secteurs hydrographiques (tout commencant par “ 0 ”. Son code générique est : 0---00000 L'identification et la définition des entités hydrographiques relève de la responsabilité des Agences de l'Eau.
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L’usage d’un plan d’eau décrit les différentes utilisations qui sont régulièrement réalisées sur le plan d’eau. Un ou plusieurs usages sur le plan d’eau sont possibles, sans en attribuer un ordre d’importance. La liste, dérivée de la nomenclatur...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PLA/2005-1/UsagePla
Usages
L’usage d’un plan d’eau décrit les différentes utilisations qui sont régulièrement réalisées sur le plan d’eau. Un ou plusieurs usages sur le plan d’eau sont possibles, sans en attribuer un ordre d’importance. La liste, dérivée de la nomenclature des usages pour les dispositifs de collecte est administrée par le Sandre : Nomenclature : Usage d'un plan d'eau / PLA / 2005 - 1 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- 0 ! Inconnu ! Inconnu 1 ! AEP ! Alimentation en eau potable 2 ! Industrie ! Industrie 2.1 ! Extractions de granulats ! Extractions de granulats 3 ! Agriculture ! Agriculture (irrigation, abreuvage) 4 ! Loisirs ! Loisirs et sports aquatiques 4.1 ! Baignade ! Baignade 5 ! Energie ! Energie et hydroélectricité 6 ! Activités aquacoles ! Activités aquacoles 6.1 ! Pisciculture ! Pisciculture 6.2 ! Pêche professionnelle ! Pêche professionnelle 8 ! Transports ! Transports et soutien de navigation 10 ! Sécurité ! Sécurité des biens et des personnes 10.1 ! Défense contre les crues ! Défense contre les crues 10.2 ! Soutien d¿étiage ! Soutien d¿étiage 10.3 ! Stockage incendie ! Stockage de l¿eau pour incendie ---------------------------------------------------------------------- Activités aquacoles : --------------------- conchyliculture, pêche, aquaculture, pisciculture, alimentation en eau des cultures biologiques, saliculture, Industrie : ----------- Granulats, nucléaires,.. Fin de la nomenclature
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Le bassin DCE est une zone terrestre et maritime, composée d'un ou plusieurs bassins hydrographiques ainsi que des eaux souterraines et eaux côtières associées, identifiée comme principale unité aux fins de la gestion des bassins hydrographiques. ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/COM/2.0/BassinDCE
BassinDCE
Le bassin DCE est une zone terrestre et maritime, composée d'un ou plusieurs bassins hydrographiques ainsi que des eaux souterraines et eaux côtières associées, identifiée comme principale unité aux fins de la gestion des bassins hydrographiques. Pour chaque bassin DCE doivent être établis un état des lieux, un programme de surveillance, un plan de gestion (SDAGE révisé) et un programme de mesures. Le bassin DCE est sous l'autorité d'une autorité compétente. Un bassin DCE appartient à 1 et 1 seul district. Par contre, un district peut se décomposer en deux bassins DCE. Le bassin DCE est un découpage administratif des bassins hydrographiques selon des limites communales. Cf. décret n°2995-475 du 16 mai 2005. 14 bassins DCE ont été identifiés. Le bassin DCE est dérivé du thème administratif BDCarto®. La couverture géographique est Nationale (France métropolitaine + DOM + Mayotte).
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La commune est une des circonscriptions administratives pivots du découpage administratif du territoire national. Elle est identifiée par un code alphanumérique sur 5 positions attribué par l'INSEE - à ne pas confondre avec le code postal. La not...

http://id.eaufrance.fr/ddd/COM/2.0/Commune
Communes
La commune est une des circonscriptions administratives pivots du découpage administratif du territoire national. Elle est identifiée par un code alphanumérique sur 5 positions attribué par l'INSEE - à ne pas confondre avec le code postal. La notion de commune ne doit pas être confondue avec celle de "ville nouvelle" qui fait l'objet de la loi n°70-610 du 10 juillet 1970. Cette dernière définit un certain nombre de dispositions tendant à faciliter la création "d'agglomérations nouvelles", communément appelées "villes nouvelles". Pour mieux répondre à certains de leurs besoins qui sont communs à d'autres collectivités territoriales et qui dépassent souvent le cadre et les capacités d'une entité communale, les communes peuvent adhérer à une ou plusieurs institutions inter collectivités territoriales à chacune desquelles elles délégueront une ou plusieurs compétences dans le but de mettre en commun les moyens indispensables pour atteindre leurs objectifs. Une commune peut également avoir un ou plusieurs liens avec une ou plusieurs communes à la suite de l'évolution du découpage communal (scission ou fusion de communes...). A chaque lien, il sera précisé dans les attributs "Nature de l'évolution" et "Date de l'évolution" du lien "Historique du découpage communal", la nature de l'évolution ainsi que la date à laquelle elle intervient. Certaines communes tiennent le rôle de chef lieu pour les régions, les départements, les arrondissements et les cantons. La liste des communes est sous la responsabilité de l'INSEE.
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Si le plan d’eau est couvert par un ou plusieurs zonage réglementaire, l'entité regroupe l'ensemble des types de zonages réglementaires concernés, parmi la liste suivante. Si le plan d’eau est concerné par un autre type de protection, il suffira ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PLA/2005-1/ZonagesReglPla
Zonages
Si le plan d’eau est couvert par un ou plusieurs zonage réglementaire, l'entité regroupe l'ensemble des types de zonages réglementaires concernés, parmi la liste suivante. Si le plan d’eau est concerné par un autre type de protection, il suffira de l’indiquer dans l'information "Libellé du zonage" avec le type "Autres réglementaires".
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Le bassin versant topographique est le bassin versant total du plan d’eau pris à l’exutoire ; s’il n’existe pas d’exutoire le bassin versant total du plan d’eau pris au centroïde du plan d’eau. Les informations relatives au bassin versant sont fac...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PLA/2005-1/BvPla
BV
Le bassin versant topographique est le bassin versant total du plan d’eau pris à l’exutoire ; s’il n’existe pas d’exutoire le bassin versant total du plan d’eau pris au centroïde du plan d’eau. Les informations relatives au bassin versant sont facultatives. Le bassin versant est toujours cartographié sous forme d'un polygone. La liste des masses d'eau incluses dans le bassin versant du plan d'eau peut être précisée. Dans le bassin versant, il est précise les informations hydrométriques : cours d’eau entrant et cours d’eau sortant, la connexion avec les entités souterraines au travers l’utilisation de la BDRHF. Un bassin versant est associé à une ou plusieurs hydroécorégion (HER) de niveau 1. Le bassin versant est caractérisé par une occupation du sol reprise de la typologie CORINE LAND COVER.
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La description du plan d’eau peut s’accompagner d’une ou plusieurs illustrations qui seront échangées sous forme d’images numériques. Le type d’illustration est fixé selon la nomenclature suivante : Nomenclature : Type d'illustration du plan d...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PLA/2005-1/IllPla
IllPla
La description du plan d’eau peut s’accompagner d’une ou plusieurs illustrations qui seront échangées sous forme d’images numériques. Le type d’illustration est fixé selon la nomenclature suivante : Nomenclature : Type d'illustration du plan d'eau / PLA / 2005-1 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- 1 ! Localisation générale ! Localisation générale 2 ! Localisation précise ! Localisation précise 3 ! Photo ! Photographie du plan d'eau 4 ! Carte de délimitation ! Carte de délimitation 5 ! Bathymétrie ! Carte de bathymétrie ---------------------------------------------------------------------- Carte de bathymétrie : ---------------------- Bathymétrie générale du plan d'eau (à préciser ?). Carte de délimitation : ----------------------- Carte de délimitation du bassin versant en utilisant un fond cartographique adapté Localisation générale : ----------------------- La localisation du plan d'eau est une carte de France affichant la localisation du plan d'eau sous la forme d'un point. Localisation précise : ---------------------- La localisation précise du plan d'eau est une carte de détail représentant le plan d'eau sur la carte 1/25 000ième. Photographie du plan d'eau : ---------------------------- Photographie caractéristique du plan d'eau Fin de la nomenclature Pour chaque illustration, il sera précisé le format de l’image (png, jpg,…) et si besoin un commentaire complémentaire.
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L’historique des intervenants sur le plan d’eau indique la liste des intervenants ayant exercée une fonction particulière sur le plan d’eau durant une période donnée. Les intervenants sont précisées via leurs codes SIRET ou SANDRE. Pour chaque...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PLA/2005-1/Intervenants
Intervenants
L’historique des intervenants sur le plan d’eau indique la liste des intervenants ayant exercée une fonction particulière sur le plan d’eau durant une période donnée. Les intervenants sont précisées via leurs codes SIRET ou SANDRE. Pour chaque intervenant, il est précisé son rôle, la date de début de prise de fonction et la date de fin, si nécessaire.
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Relations externe:

La masse d'eau est le découpage territorial élémentaire des Milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.1/MasseDEau
MasseDEau
La masse d'eau est le découpage territorial élémentaire des Milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.
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Entité spatiale homogène du point de vue des déterminants physiques qui contrôlent l’organisation et le fonctionnement global des écosystèmes aquatiques. A l'échelle du bassin, les déterminants primaires universellement reconnus du fonctionnement ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.1/Hydroecoregion1
Hydroecoregion1
Entité spatiale homogène du point de vue des déterminants physiques qui contrôlent l’organisation et le fonctionnement global des écosystèmes aquatiques. A l'échelle du bassin, les déterminants primaires universellement reconnus du fonctionnement écologique des cours d'eau sont la géologie, le relief et le climat. Ce concept s'inspire des théories de contrôle hiérarchique des hydrosystèmes, et repose particulièrement sur l'emboîtement des échelles physiques, du bassin jusqu'au micro-habitat. Le CEMAGREF a défini les hydroécorégion pour la France métropolitaine. Il a développé le cadre conceptuel de la régionalisation par "hydroécorégion" et les aspects généraux de la méthode, l'objectif étant de définir et caractériser les Hydroécorégions pour la France métropolitaine. On distingue deux niveaux pour les hydroécorégions (HER) : le niveau 1 et le niveau 2. Au total, 22 Hydro-écorégions de niveau 1 (HER-1) ont été identifiées sur des critères combinant le géologie, le relief et le climat, considérés de manière universelle comme les déterminants primaires du fonctionnement des écosystèmes d'eaux courante à l'échelle du 1/100000ième. La méthode et les résultats sont décris dans les documents suivants : - Rapport de phase 1 : http://www.lyon.cemagref.fr/bea/lhq/dossiers_pdf/HYDROECOR.PDF - Rapport final : http://www.lyon.cemagref.fr/bea/lhq/dossiers_pdf/RapHERfinal.PDF De plus amples informations peuvent être trouvées sur le site du CEMAGREF, Laboratoire d'Hydroécologie Quantitative du site de Lyon.
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USAGE DU PLAN D'EAU

L’usage d’un plan d’eau décrit les différentes utilisations qui sont régulièrement réalisées sur le plan d’eau. Un ou plusieurs usages sur le plan d’eau sont possibles, sans en attribuer un ordre d’importance. La liste, dérivée de la nomenclature des usages pour les dispositifs de collecte est administrée par le Sandre : Nomenclature : Usage d'un plan d'eau / PLA / 2005 - 1 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- 0 ! Inconnu ! Inconnu 1 ! AEP ! Alimentation en eau potable 2 ! Industrie ! Industrie 2.1 ! Extractions de granulats ! Extractions de granulats 3 ! Agriculture ! Agriculture (irrigation, abreuvage) 4 ! Loisirs ! Loisirs et sports aquatiques 4.1 ! Baignade ! Baignade 5 ! Energie ! Energie et hydroélectricité 6 ! Activités aquacoles ! Activités aquacoles 6.1 ! Pisciculture ! Pisciculture 6.2 ! Pêche professionnelle ! Pêche professionnelle 8 ! Transports ! Transports et soutien de navigation 10 ! Sécurité ! Sécurité des biens et des personnes 10.1 ! Défense contre les crues ! Défense contre les crues 10.2 ! Soutien d¿étiage ! Soutien d¿étiage 10.3 ! Stockage incendie ! Stockage de l¿eau pour incendie ---------------------------------------------------------------------- Activités aquacoles : --------------------- conchyliculture, pêche, aquaculture, pisciculture, alimentation en eau des cultures biologiques, saliculture, Industrie : ----------- Granulats, nucléaires,.. Fin de la nomenclature

http://id.eaufrance.fr/ddd/PLA/2005-1/UsagePla
UsagePla

Liste des propriétés:

Le code de l’usage est un numéro sans signifiance attribué par le Sandre pour chaque occurrence d’usage. Ce code est hiérarchique, c'est-à-dire à plusieurs niveaux. Chaque niveau est séparé par un « . ». Par exemple, 10.1 - Défense contre les cr...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PLA/2005-1/CdUsagePla
CdUsagePla
Le code de l’usage est un numéro sans signifiance attribué par le Sandre pour chaque occurrence d’usage. Ce code est hiérarchique, c'est-à-dire à plusieurs niveaux. Chaque niveau est séparé par un « . ». Par exemple, 10.1 - Défense contre les crues est une catégorie incluse dans 10 - Sécurité. La liste des codes est la suivante : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°427.
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http://id.eaufrance.fr/nsa/427

Le libellé d’un usage est un texte explicit décrivant une occurrence d’un usage particulier pour un plan d’eau. Ce libellé ne peut être utilisé comme identifiant.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PLA/2005-1/LbUsagePla
LbUsagePla
Le libellé d’un usage est un texte explicit décrivant une occurrence d’un usage particulier pour un plan d’eau. Ce libellé ne peut être utilisé comme identifiant.
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cct:TextType
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ZONAGE REGLEMENTAIRE DU PLAN D'EAU

Si le plan d’eau est couvert par un ou plusieurs zonage réglementaire, l'entité regroupe l'ensemble des types de zonages réglementaires concernés, parmi la liste suivante. Si le plan d’eau est concerné par un autre type de protection, il suffira de l’indiquer dans l'information "Libellé du zonage" avec le type "Autres réglementaires".

http://id.eaufrance.fr/ddd/PLA/2005-1/ZonagesReglPla
ZonagesReglPla

Liste des propriétés:

Le type de zonage sur le plan d'eau précise avec un code défini par le Sandre la réglementation étant à l’origine du zonage. La liste administrée par le Sandre est la suivante : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PLA/2005-1/TypeZonagePla
TypeZonagePla
Le type de zonage sur le plan d'eau précise avec un code défini par le Sandre la réglementation étant à l’origine du zonage. La liste administrée par le Sandre est la suivante : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°424.
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http://id.eaufrance.fr/nsa/424

Le libellé du zonage est un texte décrivant la réglementation à l’origine du zonage protégeant le plan d’eau. Ce libellé est facultatif pour les types de zonages décrits dans la nomenclature « Type de zonage sur le plan d’eau », sauf pour le cod...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PLA/2005-1/LibelleZonagePla
LibelleZonagePla
Le libellé du zonage est un texte décrivant la réglementation à l’origine du zonage protégeant le plan d’eau. Ce libellé est facultatif pour les types de zonages décrits dans la nomenclature « Type de zonage sur le plan d’eau », sauf pour le code 5 - Autres où l’information devient obligatoire.
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cct:TextType
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