DICTIONNAIRE DES DONNEES

Zonages techniques et réglementaires du domaine de l'eau

URI: http://id.eaufrance.fr/ddd/ZON/2.0
Code Sandre: ZON
Version:
Statut: Validé
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Type de modification de la généalogie

Cet attribut est défini dans le dictionnaire Sandre Zonages techniques et réglementaires du domaine de l'eau version 2.0

Type de modification de la généalogie de texte réglementaire, décrit dans la nomenclature n°656.

http://id.eaufrance.fr/ddd/ZON/2.0/TypeModificationGenealogie
TypeModificationGenealogie
cct:CodeType
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