DICTIONNAIRE DES DONNEES

Point d'eau

URI: http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3
Code Sandre: PTE
Version: 3
Statut: Validé
Ce document présente les informations descriptives des points d'eau d'origines souterraines.
Noter cette fiche :

ALIAS DU POINT D'EAU

Un point d'eau d'origine souterraine peut avoir un ou plusieurs alias ce qui corespond a un code alternatif et/ou un nom usuel employés dans d'autre système ou localement.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/AliasPTE
AliasPTE

Liste des propriétés:

Identifiant unique de l'alias qui est un auto-incrément.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/IdentifiantAlias
IdentifiantAlias
Identifiant unique de l'alias qui est un auto-incrément.
1
1
cct:IdentifierType

Code du point d'eau d'origine souterraine couramment employé par d'autre système.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/CdAltlPTE
CdAltlPTE
Code du point d'eau d'origine souterraine couramment employé par d'autre système.
0
1
cct:TextType
25

Appellation locale du point d'eau d'origine souterraine couramment employée par un ou plusieurs utilisateurs de celui-ci ou dans un autre système.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/LbUsuelPTE
LbUsuelPTE
Appellation locale du point d'eau d'origine souterraine couramment employée par un ou plusieurs utilisateurs de celui-ci ou dans un autre système.
0
1
cct:TextType
60

Désigne la source de l'appellation du point d'eau qui gère et utilise l'alias. Les valeurs possibles sont décrites dans la nomenclature n°646. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:646::::::referentiel:3.1:html

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/OrigineCdAltPTE
OrigineCdAltPTE
Désigne la source de l'appellation du point d'eau qui gère et utilise l'alias. Les valeurs possibles sont décrites dans la nomenclature n°646. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:646::::::referentiel:3.1:html
1
1
http://id.eaufrance.fr/nsa/646

Information générale dans laquelle des précisions supplémentaires peuvent être mentionnées au sujet de l'alias.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/ComNomUsuelPTE
ComNomUsuelPTE
Information générale dans laquelle des précisions supplémentaires peuvent être mentionnées au sujet de l'alias.
0
1
cct:TextType

Liste des associations:

Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) permanent ou temporaire à l’eau souterraine. Un point d’eau est identifié en vue d’effectuer de la surveillance, de la connaissance, de l’exploitation, de la recher...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/PTE
sAppliqueA
Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) permanent ou temporaire à l’eau souterraine. Un point d’eau est identifié en vue d’effectuer de la surveillance, de la connaissance, de l’exploitation, de la recherche d’eau souterraine.
1
1

CARACTERISTIQUE DE L'ASSOCIATION ENTRE UN POINT D'EAU ET UNE ENTITE HYDROGEOLOGIQUE

Ensemble d'informations qui caractérise l'association entre un point d'eau et une entité hydrogéologique (BDLISA).

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/CarAssosPteEntiteHydrogeol2
CarAssosPteEntiteHydrogeol2

Liste des propriétés:

Indication du jour, du mois et de l'année où un point d'eau est attribué à une entité hydrogéologique. .

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/DateDebAttriPteEntHydrogeo2
DateDebAttriPteEntHydrogeo2
Indication du jour, du mois et de l'année où un point d'eau est attribué à une entité hydrogéologique. .
0
1
cct:DateType

Indication du jour, du mois et de l'année, de fin d'attribution un point d'eau à une entité hydrogéologique.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/DtFinAttrPteEntHydrogeo2
DtFinAttrPteEntHydrogeo2
Indication du jour, du mois et de l'année, de fin d'attribution un point d'eau à une entité hydrogéologique.
0
1
cct:DateType

Information définissant l'association point d'eau, entité hydrogéologique. Les valeurs possibles sont décrites dans la nomenclature n°607. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:607::::::referentiel:3.1:html

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/QualiteAssociationPteEntHydrogeo2
QualiteAssociationPteEntHydrogeo2
Information définissant l'association point d'eau, entité hydrogéologique. Les valeurs possibles sont décrites dans la nomenclature n°607. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:607::::::referentiel:3.1:html
0
1
http://id.eaufrance.fr/nsa/607

Information définissant la methode utilisée pour l'association point d'eau, entité hydrogéologique. Les valeurs possibles sont décrites dans la nomenclature n°893. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:893::::::referentiel:3.1...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/MetAssoPteEntHydrogeo2
MetAssoPteEntHydrogeo2
Information définissant la methode utilisée pour l'association point d'eau, entité hydrogéologique. Les valeurs possibles sont décrites dans la nomenclature n°893. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:893::::::referentiel:3.1:html
0
*
http://id.eaufrance.fr/nsa/893

Zone textuelle libre dans la quelle des précisions supplémentaires peuvent être mentionnées au sujet de l'appartenance du point d'eau à une entité hydrogéologique

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/ComAttriPteEntHydrogeo2
ComAttriPteEntHydrogeo2
Zone textuelle libre dans la quelle des précisions supplémentaires peuvent être mentionnées au sujet de l'appartenance du point d'eau à une entité hydrogéologique
0
1
cct:TextType

Profondeur du toit de l'entité hydrogeologique. La profondeur s’exprime en mètres avec une précision métrique.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/ProfToitPteEntHydrogeo2
ProfToitPteEntHydrogeo2
Profondeur du toit de l'entité hydrogeologique. La profondeur s’exprime en mètres avec une précision métrique.
0
1
cct:NumericType

Profondeur du mur de l'entité hydrogeologique. La profondeur s’exprime en mètres avec une précision métrique.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/ProfMurPteEntHydrogeo2
ProfMurPteEntHydrogeo2
Profondeur du mur de l'entité hydrogeologique. La profondeur s’exprime en mètres avec une précision métrique.
0
1
cct:NumericType

Version du référentiel des entités hydrogéologiques utilisée pour l'association. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:634::::::referentiel:3.1:html

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/VersionRefENtiteHydrogeologique
VersionRefENtiteHydrogeologique
Version du référentiel des entités hydrogéologiques utilisée pour l'association. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:634::::::referentiel:3.1:html
0
1
http://id.eaufrance.fr/nsa/974

Liste des associations:

Les intervenants sont tous les organismes ayant un ou plusieurs rôle(s) en tant qu’acteur de l’eau et qui sont référencés dans les bases de données respectant le formalisme du SANDRE. Ils sont identifiés dans les échanges de données par leur code ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/INT/2.0/Intervenant
aUnActeurResponsable
Les intervenants sont tous les organismes ayant un ou plusieurs rôle(s) en tant qu’acteur de l’eau et qui sont référencés dans les bases de données respectant le formalisme du SANDRE. Ils sont identifiés dans les échanges de données par leur code SIRET. Quand ce dernier ne peut pas exister car l'intervenant ne rentre pas dans le domaine d'application du registre national ou lorsque ce code ne permet pas d’identifier de manière univoque l’intervenant (cas des structures incluses dans une structure plus générale), il est alors identifié par son code SANDRE. Ils se partagent entre plusieurs catégories dont : - laboratoire d'analyse, - préleveur, - opérateur en hydrométrie, - laboratoire d'hydrobiologie, - organisme chargé de la police des eaux, - producteur/ gestionnaire, - … Deux informations sont utilisées pour identifier un intervenant : son code et le code SIRET de l’organisme auquel il est rattaché : - Cas 1 : l’organisme est SIRETE, par exemple un laboratoire. Le code SIRET est utilisé, aucun code SANDRE n’est indiqué. L’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” n’est pas rempli, - Cas 2 : l’organisme n’a pas de code SIRET, dans ce cas, il est attribué un code SANDRE. L’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” n’est pas rempli, - Cas 3 : l’organisme n’a pas de code SIRET en tant qu’établissement mais est rattaché à une structure, par exemple le SATESE rattaché au Conseil Général. Dans ce cas, il est attribué un code SANDRE et l’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” est rempli avec le code SIRET, dans l’exemple, celui du Conseil Général. La liste nationale des codes SANDRE des intervenants est établie sous la responsabilité du SANDRE. Le code SIRET est établi par l'INSEE.
1
1

L’entité hydrogéologique est une partie de l’espace géologique, aquifère ou non aquifère, correspondant à un système physique caractérisé au regard de son état et de ses caractéristiques hydrogéologiques. L’entité hydrogéologique doit être appréh...

http://id.eaufrance.fr/ddd/SAQ/2.1/EntiteHydroGeol
EntiteHydroGeol
L’entité hydrogéologique est une partie de l’espace géologique, aquifère ou non aquifère, correspondant à un système physique caractérisé au regard de son état et de ses caractéristiques hydrogéologiques. L’entité hydrogéologique doit être appréhendée au sens systémique et correspond à un découpage de l'espace géologique réalisé à un stade donné des connaissances en particulier pour les systèmes profonds. La constitution des entités hydrogéologiques est issue de la connaissance à une date donnée du milieu souterrain (carte géologique, coupe géologique, log géologique, schéma structural et carte piézométrique). Les entités hydrogéologiques peuvent être multipartie. Les entités hydrogéologiques couvrent la totalité du territoire assurant une relation horizontale et verticale des entités en respect du principe de complétude. Une entité hydrogéologique est une partie de l'espace géologique : - délimitée à une certaine échelle (niveau d'utilisation) - rattachée à un type de formation géologique (thème) - définie par ses potentialités aquifères (nature) - caractérisée par un type de porosité (milieu) - caractérisée par la présence ou non d'une nappe, qui peut être libre, captive ou libre et captive (état) Elles couvrent la totalité du territoire assurant une relation horizontale et verticale des entités en respect du principe de complétude. Elles ont été définies selon des règles élaborées dans le cadre d'une méthodologie nationale commune et validée par un comité de pilotage national sous la responsabilité du ministère en charge de l'environnement. Une entité hydrogéologique sera représentée par sa projection orthogonale au sol. L’échelle de référence est le 1/50 000ième, c’est à dire l’échelle du référentiel national géologique. Chaque entité possède un code qui est attribué par le BRGM (arrêté du 26 juillet 2010, SNDE).
1
1

Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) permanent ou temporaire à l’eau souterraine. Un point d’eau est identifié en vue d’effectuer de la surveillance, de la connaissance, de l’exploitation, de la recher...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/PTE
PTE
Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) permanent ou temporaire à l’eau souterraine. Un point d’eau est identifié en vue d’effectuer de la surveillance, de la connaissance, de l’exploitation, de la recherche d’eau souterraine.
1
1

CARACTERISTIQUES DE L'ASSOCIATION ENTRE UN POINT D’EAU ET UNE MASSE D’EAU

Ensemble d'informations qui caractérise l'association entre un point d'eau et une masse d'eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/CarAssosPteMdo
CarAssosPteMdo

Liste des propriétés:

Indication du jour, du mois et de l'année où un point d'eau est attribué à une masse d'eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/DateDebAttriPteMdo
DateDebAttriPteMdo
Indication du jour, du mois et de l'année où un point d'eau est attribué à une masse d'eau.
1
1
cct:DateType

Indication du jour, du mois et de l'année, de fin d'attribution un point d'eau à une masse d'eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/DtFinAttrPteMdo
DtFinAttrPteMdo
Indication du jour, du mois et de l'année, de fin d'attribution un point d'eau à une masse d'eau.
0
1
cct:DateType

Information définissant la qualité de l'association point d'eau, masse d'eau. Les valeurs possibles sont décrites dans la nomenclature n°607. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:607::::::referentiel:3.1:html

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/QualiteAssociationPteMdo
QualiteAssociationPteMdo
Information définissant la qualité de l'association point d'eau, masse d'eau. Les valeurs possibles sont décrites dans la nomenclature n°607. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:607::::::referentiel:3.1:html
0
1
http://id.eaufrance.fr/nsa/607

Information définissant la ou les methode(s) utilisée(s) pour l'association point d'eau, masse d'eau. Les valeurs possibles sont décrites dans la nomenclature n°893. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:893::::::referentiel:3...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/MetAssoPteMdo
MetAssoPteMdo
Information définissant la ou les methode(s) utilisée(s) pour l'association point d'eau, masse d'eau. Les valeurs possibles sont décrites dans la nomenclature n°893. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:893::::::referentiel:3.1:html
0
*
http://id.eaufrance.fr/nsa/893

Masse d’eau en interaction la plus forte avec le Point d’eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/MdoPrincipale
MdoPrincipale
Masse d’eau en interaction la plus forte avec le Point d’eau.
0
1
cct:IndicatorType

Version du référentiel Masse d'eau utilisée pour l'association. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:818::::::referentiel:3.1:html

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/VersionRefMDO
VersionRefMDO
Version du référentiel Masse d'eau utilisée pour l'association. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:818::::::referentiel:3.1:html
0
1
http://id.eaufrance.fr/nsa/818

Zone textuelle libre dans la quelle des précisions supplémentaires peuvent être mentionnées au sujet de l'appartenance du point d'eau à une masse d'eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/ComAttriPteMdo
ComAttriPteMdo
Zone textuelle libre dans la quelle des précisions supplémentaires peuvent être mentionnées au sujet de l'appartenance du point d'eau à une masse d'eau.
0
1
cct:TextType

Liste des associations:

Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) permanent ou temporaire à l’eau souterraine. Un point d’eau est identifié en vue d’effectuer de la surveillance, de la connaissance, de l’exploitation, de la recher...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/PTE
caracterise
Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) permanent ou temporaire à l’eau souterraine. Un point d’eau est identifié en vue d’effectuer de la surveillance, de la connaissance, de l’exploitation, de la recherche d’eau souterraine.
1
1

La masse d'eau est le découpage territorial élémentaire des Milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/MasseDEau
appartientA
La masse d'eau est le découpage territorial élémentaire des Milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.
0
*

Les intervenants sont tous les organismes ayant un ou plusieurs rôle(s) en tant qu’acteur de l’eau et qui sont référencés dans les bases de données respectant le formalisme du SANDRE. Ils sont identifiés dans les échanges de données par leur code ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/INT/2.0/Intervenant
aUnAuteur
Les intervenants sont tous les organismes ayant un ou plusieurs rôle(s) en tant qu’acteur de l’eau et qui sont référencés dans les bases de données respectant le formalisme du SANDRE. Ils sont identifiés dans les échanges de données par leur code SIRET. Quand ce dernier ne peut pas exister car l'intervenant ne rentre pas dans le domaine d'application du registre national ou lorsque ce code ne permet pas d’identifier de manière univoque l’intervenant (cas des structures incluses dans une structure plus générale), il est alors identifié par son code SANDRE. Ils se partagent entre plusieurs catégories dont : - laboratoire d'analyse, - préleveur, - opérateur en hydrométrie, - laboratoire d'hydrobiologie, - organisme chargé de la police des eaux, - producteur/ gestionnaire, - … Deux informations sont utilisées pour identifier un intervenant : son code et le code SIRET de l’organisme auquel il est rattaché : - Cas 1 : l’organisme est SIRETE, par exemple un laboratoire. Le code SIRET est utilisé, aucun code SANDRE n’est indiqué. L’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” n’est pas rempli, - Cas 2 : l’organisme n’a pas de code SIRET, dans ce cas, il est attribué un code SANDRE. L’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” n’est pas rempli, - Cas 3 : l’organisme n’a pas de code SIRET en tant qu’établissement mais est rattaché à une structure, par exemple le SATESE rattaché au Conseil Général. Dans ce cas, il est attribué un code SANDRE et l’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” est rempli avec le code SIRET, dans l’exemple, celui du Conseil Général. La liste nationale des codes SANDRE des intervenants est établie sous la responsabilité du SANDRE. Le code SIRET est établi par l'INSEE.
1
1

CARACTERISTIQUE DE LA SOURCE

Données qui caractérisent la source.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/CaractSource
CaractSource

Liste des propriétés:

Une source est caractérisée par un mode d’émergence particulier fonction du contexte géologique et hydrogéologique. Les différents modes d’émergence possibles permettent de classer les sources selon différents type définis dans la nomenclature n°9...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/TypSource
TypSource
Une source est caractérisée par un mode d’émergence particulier fonction du contexte géologique et hydrogéologique. Les différents modes d’émergence possibles permettent de classer les sources selon différents type définis dans la nomenclature n°918. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:918::::::referentiel:3.1:html
0
1
http://id.eaufrance.fr/nsa/918

le régime hydraulique de la source permet de décrire les variations d’état d’écoulement qui la caractérisent. Les différents régimes sont décrits dans la nomenclature N°919. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:919::::::refere...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/RegimeSource
RegimeSource
le régime hydraulique de la source permet de décrire les variations d’état d’écoulement qui la caractérisent. Les différents régimes sont décrits dans la nomenclature N°919. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:919::::::referentiel:3.1:html
0
1
http://id.eaufrance.fr/nsa/919

Une source aménagée est une source sur laquelle des installations anthropique ont été mises en place afin de faciliter son écoulement et/ou d’améliorer son rendement et son accès (tranchée, drains, réservoir etc.).

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/SourceAmenagee
SourceAmenagee
Une source aménagée est une source sur laquelle des installations anthropique ont été mises en place afin de faciliter son écoulement et/ou d’améliorer son rendement et son accès (tranchée, drains, réservoir etc.).
0
1
cct:IndicatorType

Commentaire permettant de compléter la description de la source.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/ComSource
ComSource
Commentaire permettant de compléter la description de la source.
0
1
cct:TextType

Liste des associations:

Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) permanent ou temporaire à l’eau souterraine. Un point d’eau est identifié en vue d’effectuer de la surveillance, de la connaissance, de l’exploitation, de la recher...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/PTE
caracteriseUneSource
Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) permanent ou temporaire à l’eau souterraine. Un point d’eau est identifié en vue d’effectuer de la surveillance, de la connaissance, de l’exploitation, de la recherche d’eau souterraine.
1
1

DATE DE CONSTAT DE L'ETAT DU POINT D'EAU

Correspond à la date à laquelle l'état est effectif.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/DateConstatEtatPTE
DateConstatEtatPTE

Liste des propriétés:

Date fournie par les gestionnaires qui commencent à utiliser le point d'eau pour l'un des états de la nomenclature des fonctions administrée par le SANDRE. La date la plus ancienne représente l'état initiale (à la création). La date la plus récent...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/DateEtatPTE
DateEtatPTE
Date fournie par les gestionnaires qui commencent à utiliser le point d'eau pour l'un des états de la nomenclature des fonctions administrée par le SANDRE. La date la plus ancienne représente l'état initiale (à la création). La date la plus récente représente le dernier état connu.
1
1
cct:DateType

Liste des associations:

L'état du point d'eau décrit la configuration technique du point d'eau (opérationel, obstrué, ...) et par conséquent ses possibilités d'utilisations. Les valeurs possibles sont décrites dans la nomenclature Sandre n°146.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/EtatPTE
EtatPTE
L'état du point d'eau décrit la configuration technique du point d'eau (opérationel, obstrué, ...) et par conséquent ses possibilités d'utilisations. Les valeurs possibles sont décrites dans la nomenclature Sandre n°146.
1
1

Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) permanent ou temporaire à l’eau souterraine. Un point d’eau est identifié en vue d’effectuer de la surveillance, de la connaissance, de l’exploitation, de la recher...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/PTE
PTE
Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) permanent ou temporaire à l’eau souterraine. Un point d’eau est identifié en vue d’effectuer de la surveillance, de la connaissance, de l’exploitation, de la recherche d’eau souterraine.
1
1

ETAT DU POINT D'EAU

L'état du point d'eau décrit la configuration technique du point d'eau (opérationel, obstrué, ...) et par conséquent ses possibilités d'utilisations. Les valeurs possibles sont décrites dans la nomenclature Sandre n°146.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/EtatPTE
EtatPTE

Liste des propriétés:

Le code de l'état du point d'eau est le numéro affecté à chaque état possible du point d'eau. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°146. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:146::::::referentiel:3.1:html

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/CdEtatPTE
CdEtatPTE
Le code de l'état du point d'eau est le numéro affecté à chaque état possible du point d'eau. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°146. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:146::::::referentiel:3.1:html
1
1
http://id.eaufrance.fr/nsa/146

Le mnémonique de l'état du point d'eau est un libellé associé à chaque état possible du point d'eau tel que défini dans la nomenclature administrée par le SANDRE. Ce libellé est limité à 25 caractères pour un usage dans des interfaces informatique...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/MnEtatPTE
MnEtatPTE
Le mnémonique de l'état du point d'eau est un libellé associé à chaque état possible du point d'eau tel que défini dans la nomenclature administrée par le SANDRE. Ce libellé est limité à 25 caractères pour un usage dans des interfaces informatiques (écran, edition...). Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°146.
0
1
cct:TextType
25

Le libellé de la fonction du point d'eau est l'appellation explicite affectée à chaque usage d'un point d'eau tel que défini dans la nomenclature administrée par le SANDRE. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°148. Les info...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/LbEtatPTE
LbEtatPTE
Le libellé de la fonction du point d'eau est l'appellation explicite affectée à chaque usage d'un point d'eau tel que défini dans la nomenclature administrée par le SANDRE. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°148. Les informations sur les points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
0
1
cct:TextType
250

La définition de l'état du point d'eau précise pour chaque état possible du point d'eau décrit dans la nomenclature administrée par le SANDRE, la signification précise de chaque occurrence. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/DefEtatPTE
DefEtatPTE
La définition de l'état du point d'eau précise pour chaque état possible du point d'eau décrit dans la nomenclature administrée par le SANDRE, la signification précise de chaque occurrence. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°146.
0
1
cct:TextType

Liste des associations:

Correspond à la date à laquelle l'état est effectif.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/DateConstatEtatPTE
caracteriseLe
Correspond à la date à laquelle l'état est effectif.
0
*

EVENEMENT INTERVENU SUR LE POINT D'EAU

Evènement qui modifie les caractéristiques physiques du point d’eau d'origine souterraine et/ou qui a un impact sur les données associées (impact sur les mesures). Exemple : - reconstruction de la margelle, - ré-établissement du référentiel altimétrique, - installation d'un appareil de mesure...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/EvenementPTE
EvenementPTE

Liste des propriétés:

La date de l'événement intervenu sur le point d'eau d'origine souterraine est la date, exprimée au jour près, à laquelle l'événement a eu lieu.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/DateEvenementPTE
DateEvenementPTE
La date de l'événement intervenu sur le point d'eau d'origine souterraine est la date, exprimée au jour près, à laquelle l'événement a eu lieu.
1
1
cct:DateType

La description de l'événement est un exposé synthétique et bref des faits intervenus sur le point d'eau d'origine souterraine que le producteur de données utilisant le point d'eau d'origine souterraine souhaite conserver car jugés importants pour ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/DsEvenementPTE
DsEvenementPTE
La description de l'événement est un exposé synthétique et bref des faits intervenus sur le point d'eau d'origine souterraine que le producteur de données utilisant le point d'eau d'origine souterraine souhaite conserver car jugés importants pour la compréhension de la vie du point d'eau d'origine souterraine et de l'interprétation des données qui y sont mesurées. Exemple : - reconstruction de la margelle, - ré-établissement du référentiel altimétrique, - installation d'un appareil de mesure...
0
1
cct:TextType
100

Liste des associations:

Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) permanent ou temporaire à l’eau souterraine. Un point d’eau est identifié en vue d’effectuer de la surveillance, de la connaissance, de l’exploitation, de la recher...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/PTE
intervenu
Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) permanent ou temporaire à l’eau souterraine. Un point d’eau est identifié en vue d’effectuer de la surveillance, de la connaissance, de l’exploitation, de la recherche d’eau souterraine.
1
1

FONCTIONS DU POINT D'EAU

Correspond à la fonctionnalité de l’ouvrage, définie selon des objectifs de surveillance et/ou de mesures et/ou de reconnaissance. Les valeurs possibles sont décrites dans la nomenclature Sandre n°148.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/FctionPTE
FctionPTE

Liste des propriétés:

Le code de la fonction du point d'eau est le numéro affecté à chaque fonction possible du point d'eau. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°148. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:148::::::referentiel...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/CdFctionPTE
CdFctionPTE
Le code de la fonction du point d'eau est le numéro affecté à chaque fonction possible du point d'eau. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°148. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:148::::::referentiel:3.1:html
1
1
http://id.eaufrance.fr/nsa/148

Le mnémonique de la fonction du point d'eau est un libellé associé à chaque fonction possible du point d'eau tel que défini dans la nomenclature administrée par le SANDRE. Ce libellé est limité à 25 caractères pour un usage dans des interfaces inf...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/MnFctionPTE
MnFctionPTE
Le mnémonique de la fonction du point d'eau est un libellé associé à chaque fonction possible du point d'eau tel que défini dans la nomenclature administrée par le SANDRE. Ce libellé est limité à 25 caractères pour un usage dans des interfaces informatiques (écran, edition...). Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°148. Les informations sur les points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
0
1
cct:TextType
25

Le libellé de la fonction du point d'eau est l'appellation explicite affectée à chaque fonction d'un point d'eau tel que défini dans la nomenclature administrée par le SANDRE. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°148.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/LbFctionPTE
LbFctionPTE
Le libellé de la fonction du point d'eau est l'appellation explicite affectée à chaque fonction d'un point d'eau tel que défini dans la nomenclature administrée par le SANDRE. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°148.
0
1
cct:TextType
250

La définition de la fonction du point d'eau précise pour chaque fonction possible du point d'eau décrit dans la nomenclature administrée par le SANDRE, la signification précise de chaque occurrence. Les valeurs possibles sont définies dans la nom...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/DefFctionPTE
DefFctionPTE
La définition de la fonction du point d'eau précise pour chaque fonction possible du point d'eau décrit dans la nomenclature administrée par le SANDRE, la signification précise de chaque occurrence. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°148.
0
1
cct:TextType

Liste des associations:

L'eau issue du point d'eau peut être destinée pour une période donnée à une ou plusieurs fonctions

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/PeriodeUtilisationFctionPTE
decritLe
L'eau issue du point d'eau peut être destinée pour une période donnée à une ou plusieurs fonctions
0
*

GENEALOGIE DU POINT D'EAU

La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque point d'eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/GenealogiePTE
GenealogiePTE

Liste des propriétés:

Date au jour près à laquelle une évolution a été apportée à une occurence d'un référentiel.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/DateModificationPTE
DateModificationPTE
Date au jour près à laquelle une évolution a été apportée à une occurence d'un référentiel.
1
1
cct:DateTimeType

Opération réalisée vis à vis d'une modification de la généalogie, décrite à l'aide de la nomenclature n°590. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:590::::::referentiel:3.1:html

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/TypeGenealogiePTE
TypeGenealogiePTE
Opération réalisée vis à vis d'une modification de la généalogie, décrite à l'aide de la nomenclature n°590. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:590::::::referentiel:3.1:html
1
1
http://id.eaufrance.fr/nsa/590

Complément d'information sur la modification de généalogie.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/ComGenealogiePTE
ComGenealogiePTE
Complément d'information sur la modification de généalogie.
0
1
cct:TextType

Liste des associations:

Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) permanent ou temporaire à l’eau souterraine. Un point d’eau est identifié en vue d’effectuer de la surveillance, de la connaissance, de l’exploitation, de la recher...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/PTE
PTE
Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) permanent ou temporaire à l’eau souterraine. Un point d’eau est identifié en vue d’effectuer de la surveillance, de la connaissance, de l’exploitation, de la recherche d’eau souterraine.
1
1

ILLUSTRATION DU POINT D'EAU

Permet de compléter la description du point d'eau (exemple: photo, scan de la coupe géologique/ technique, croquis...).

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/IllustrationPTE
IllustrationPTE

Liste des propriétés:

Code unique de l'illustration qui est auto-incrémenté.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/IdIllustrationPTE
IdIllustrationPTE
Code unique de l'illustration qui est auto-incrémenté.
1
1
cct:IdentifierType

Nature du document illustré. Les valeurs possibles sont décrites dans la nomenclature Sandre n° 915. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:915::::::referentiel:3.1:html

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/TypIllustrationPTE
TypIllustrationPTE
Nature du document illustré. Les valeurs possibles sont décrites dans la nomenclature Sandre n° 915. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:915::::::referentiel:3.1:html
0
1
http://id.eaufrance.fr/nsa/915

Statut de diffusion des illustrations du point d'eau. Les illustrations de certains points d'eau sont en diffusion restreintes. OUI = resteint

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/DiffusionRestrIllustrationPTE
DiffusionRestrIllustrationPTE
Statut de diffusion des illustrations du point d'eau. Les illustrations de certains points d'eau sont en diffusion restreintes. OUI = resteint
0
1
cct:IndicatorType

Orientation de l'illustration : paysage ou portrait

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/OrientationIllustrationPTE
OrientationIllustrationPTE
Orientation de l'illustration : paysage ou portrait
0
1
cct:IndicatorType

Date à laquelle l'illlustration est faite.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/AnneeIllustrationPTE
AnneeIllustrationPTE
Date à laquelle l'illlustration est faite.
0
1
cct:NumericType

Adresse électronique qui permet de localiser l'illustration du point d'eau sur Internet, et qui indique la méthode pour y accéder, le chemin d'accès et le nom du fichier.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/URLillustrationPTE
URLillustrationPTE
Adresse électronique qui permet de localiser l'illustration du point d'eau sur Internet, et qui indique la méthode pour y accéder, le chemin d'accès et le nom du fichier.
0
1
cct:TextType

Liste des associations:

Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) permanent ou temporaire à l’eau souterraine. Un point d’eau est identifié en vue d’effectuer de la surveillance, de la connaissance, de l’exploitation, de la recher...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/PTE
illustre
Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) permanent ou temporaire à l’eau souterraine. Un point d’eau est identifié en vue d’effectuer de la surveillance, de la connaissance, de l’exploitation, de la recherche d’eau souterraine.
1
*

LOCALISATION DU POINT D'EAU SELON UN AUTRE SYSTEME PROJECTION

Le point d'eau d'origine souterraine est localisé géographiquement en un point toujours unique mais les coordonnées X et Y de ce point peuvent être saisies dans différents systèmes de projection. Les coordonnées principales du point d'eau sont indiquées comme information du point d'eau. Les coordonnées du point d'eau dans un autre système de projection sont indiquées ici.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/LocalisationPTEAutreSysProj
LocalisationPTEAutreSysProj

Liste des propriétés:

Cet attribut est un code à deux positions qui indique la projection dans laquelle s'expriment les autres coordonnées du point d'eau. Les coordonnées devront être déterminées sur une carte dont l'échelle est supérieure ou égale au 50 000e. Par c...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/ProjAutreCoordPTE
ProjAutreCoordPTE
Cet attribut est un code à deux positions qui indique la projection dans laquelle s'expriment les autres coordonnées du point d'eau. Les coordonnées devront être déterminées sur une carte dont l'échelle est supérieure ou égale au 50 000e. Par convention, toutes les coordonnées des points d'eau seront en Lambert 93 (code 26), exceptées ceux situés en dehors du territoire métropolitain et corse. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°22. Les informations sur les points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:22::::::referentiel:3.1:html
1
1
http://id.eaufrance.fr/nsa/22

La coordonnée X du point d'eau est la coordonnée X du point d'eau dans la projection indiquée dans l'attribut "Type de projection des autres coordonnées du point d'eau". Par convention, celle-ci est en Lambert 93 pour tous les points d'eau situés ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/AutreCoordXPTE
AutreCoordXPTE
La coordonnée X du point d'eau est la coordonnée X du point d'eau dans la projection indiquée dans l'attribut "Type de projection des autres coordonnées du point d'eau". Par convention, celle-ci est en Lambert 93 pour tous les points d'eau situés sur le territoire métropolitain et corse. Elle est exprimée avec la précision maximale du mètre et varie dans une plage de 0 à 1 250 000. Pour les points d'eau situés en dehors de la France métropolitaine, cet attribut contient la coordonnée X de la projection U.T.M. précisée dans l'attribut "Type de projection des autres coordonnées du point d'eau". Il est également exprimé avec la précision maximale du mètre et prend une valeur comprise dans une plage variant au maximum de 0 à + 833 000 au niveau de l'équateur. Les coordonnées devront être déterminées sur une carte dont l'échelle est supérieure ou égale au 50 000e.
0
1
cct:NumericType

La coordonnée Y du point d'eau est la coordonnée Y du point d'eau dans la projection indiquée dans l'attribut "Type de projection des autres coordonnées du point d'eau". Par convention, celle-ci est en Lambert 93 pour tous les points d'eau situés ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/AutreCoordYPTE
AutreCoordYPTE
La coordonnée Y du point d'eau est la coordonnée Y du point d'eau dans la projection indiquée dans l'attribut "Type de projection des autres coordonnées du point d'eau". Par convention, celle-ci est en Lambert 93 pour tous les points d'eau situés sur le territoire métropolitain et Corse. Elle est exprimée avec la précision maximale du mètre et varie dans une plage allant de 6 000 000 à 7 100 000. Pour les points d'eau situés en dehors de la France métropolitaine, cet attribut contient la coordonnée Y de la projection U.T.M. précisée dans l'attribut "Type de projection des autres coordonnées du point d'eau". Il est également exprimé avec la précision maximale du mètre et varie dans une plage allant de - 10 000 000 (pour le pôle Sud) à + 10 000 000 (pour le pôle Nord). Les coordonnées devront être déterminées sur une carte dont l'échelle est supérieure ou égale au 50 000e.
0
1
cct:NumericType

La précision des coordonnées précise à l'aide de l'une des valeurs de la nomenclature suivante administrée par le SANDRE, le niveau d'exactitude des autres coordonnées du point d'eau. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°916...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/PrecisionAutreCoordPTE
PrecisionAutreCoordPTE
La précision des coordonnées précise à l'aide de l'une des valeurs de la nomenclature suivante administrée par le SANDRE, le niveau d'exactitude des autres coordonnées du point d'eau. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°916. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:916::::::referentiel:3.1:html
0
1
http://id.eaufrance.fr/nsa/916

La méthode utilisée pour déterminer les autres coordonnées du point d'eau. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°917. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:917::::::referentiel:3.1:html

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/ModObAutreCoordPTE
ModObAutreCoordPTE
La méthode utilisée pour déterminer les autres coordonnées du point d'eau. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°917. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:917::::::referentiel:3.1:html
0
1
http://id.eaufrance.fr/nsa/917

Liste des associations:

Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) permanent ou temporaire à l’eau souterraine. Un point d’eau est identifié en vue d’effectuer de la surveillance, de la connaissance, de l’exploitation, de la recher...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/PTE
estDisponiblePour
Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) permanent ou temporaire à l’eau souterraine. Un point d’eau est identifié en vue d’effectuer de la surveillance, de la connaissance, de l’exploitation, de la recherche d’eau souterraine.
1
1

POINT D'EAU

Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) permanent ou temporaire à l’eau souterraine. Un point d’eau est identifié en vue d’effectuer de la surveillance, de la connaissance, de l’exploitation, de la recherche d’eau souterraine.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/PTE
PTE

Cette entité hérite de LIEU DE LA MESURE OU DE L'OBSERVATION D'UN MILIEU HUMIDE

Liste des propriétés:

Est l’identifiant des points d'eau au sein de la Banque du sous-sol (BSS) Il prend la forme suivante : BSS000AAAA Les 3 premières lettres permettent une identification comme code BSS, et sont immuables. Les 3 chiffres et les 4 lettres s...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/CdNationalPTE
CdNationalPTE
Est l’identifiant des points d'eau au sein de la Banque du sous-sol (BSS) Il prend la forme suivante : BSS000AAAA Les 3 premières lettres permettent une identification comme code BSS, et sont immuables. Les 3 chiffres et les 4 lettres suivantes sont incrémentés à chaque nouvel indice, de manière automatique.
1
1
cct:IdentifierType
10

Identifiant unique europeen . Formé en préfixant le code national par 'FR'. Exemple : FRBSS001AAAA

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/CdEuroPTE
CdEuroPTE
Identifiant unique europeen . Formé en préfixant le code national par 'FR'. Exemple : FRBSS001AAAA
1
1
cct:TextType
12

Le libellé du point d'eau est le nom par lequel le point d'eau est désigné par le gestionnaire du point.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/LbPTE
LbPTE
Le libellé du point d'eau est le nom par lequel le point d'eau est désigné par le gestionnaire du point.
0
1
cct:TextType
70

Date fournie au jour près à laquelle le point d'eau est créé dans le référentiel.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/DateCreaPTE
DateCreaPTE
Date fournie au jour près à laquelle le point d'eau est créé dans le référentiel.
0
1
cct:DateType

Date fournie au jour près à laquelle une ou plusieurs informations formant le descriptif du point d'eau sont actualisées.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/DateMAJPTE
DateMAJPTE
Date fournie au jour près à laquelle une ou plusieurs informations formant le descriptif du point d'eau sont actualisées.
0
1
cct:DateType

Degré de validité du point d'eau . La liste des valeurs autorisées est définie par le Sandre dans la nomenclature n°390. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:390::::::referentiel:3...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/StPTE
StPTE
Degré de validité du point d'eau . La liste des valeurs autorisées est définie par le Sandre dans la nomenclature n°390. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:390::::::referentiel:3.1:html
0
1
http://id.eaufrance.fr/nsa/390

L'altitude est l'élévation verticale de la localisation du sol au droit d’un point d’eau par rapport à un niveau de base. Elle s’exprime par un écart entre un point donné et un niveau de référence ; par convention, sur Terre ce niveau est le plus ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/AltitudePTE
AltitudePTE
L'altitude est l'élévation verticale de la localisation du sol au droit d’un point d’eau par rapport à un niveau de base. Elle s’exprime par un écart entre un point donné et un niveau de référence ; par convention, sur Terre ce niveau est le plus souvent le niveau de la mer (ou « niveau zéro »). Elle peut être négative pour des points d’eau situés dans des zones inférieures au niveau de la mer. Différentes méthodes sont utilisées pour estimer ou mesurer l’altitude.
0
1
cct:NumericType

Cet attribut indique le système altimétrique dans lequel s'exprime l'altitude du point d'eau. Par convention, toutes les références altimétriques du point d'eau en métropole sont en IGN 1969 (code 3). La liste des codes possibles pour cet attribut...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/SystemeAltiPTE
SystemeAltiPTE
Cet attribut indique le système altimétrique dans lequel s'exprime l'altitude du point d'eau. Par convention, toutes les références altimétriques du point d'eau en métropole sont en IGN 1969 (code 3). La liste des codes possibles pour cet attribut est totalement compatible avec la norme EDIGéO. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°76 cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:76::::::referentiel:3.1:html
0
1
http://id.eaufrance.fr/nsa/76

La méthode utilisée pour établir l'altitude du point d'eau. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°892. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:892::::::referentiel:3.1:html

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/ModObAltiPTE
ModObAltiPTE
La méthode utilisée pour établir l'altitude du point d'eau. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°892. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:892::::::referentiel:3.1:html
0
1
http://id.eaufrance.fr/nsa/892

La précision utilisée pour établir la cote de la référence altimétrique du point d'eau. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°890. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:890::::::referentiel:3.1:html

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/PrecisionAltiPTE
PrecisionAltiPTE
La précision utilisée pour établir la cote de la référence altimétrique du point d'eau. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°890. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:890::::::referentiel:3.1:html
0
1
http://id.eaufrance.fr/nsa/890

Element permettant de compléter les coordonnées afin de faciliter la localisation du point d’eau. Exemple : en ville indiquer le N° et la rue ; le lieu-dit ; le toponyme ; Section et Numéro au cadastre…

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/LocalPTE
LocalPTE
Element permettant de compléter les coordonnées afin de faciliter la localisation du point d’eau. Exemple : en ville indiquer le N° et la rue ; le lieu-dit ; le toponyme ; Section et Numéro au cadastre…
0
1
cct:TextType
50

Le schéma de localisation est un plan simplifié de la station qui doit permettre à l'opérateur d'identifier et de retrouver le point d'eau sur les lieux. Cet attribut est renseigné sous la responsabilité du ou des organismes producteurs de donné...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/SchemaLocPTE
SchemaLocPTE
Le schéma de localisation est un plan simplifié de la station qui doit permettre à l'opérateur d'identifier et de retrouver le point d'eau sur les lieux. Cet attribut est renseigné sous la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le point d'eau.
0
1
cct:BinaryObjectType

La coordonnée X est l’abscisse ou la longitude du point d’eau dans un plan, exprimé dans le système indiqué dans l’attribut système de projection des coordonnées géographique.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/CoordXPTE
CoordXPTE
La coordonnée X est l’abscisse ou la longitude du point d’eau dans un plan, exprimé dans le système indiqué dans l’attribut système de projection des coordonnées géographique.
0
1
cct:NumericType

La coordonnée Y est l’ordonnée" du point d’eau ou la latitude exprimé dans le système indiqué dans l’attribut système de projection coordonnées géographique.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/CoordYPTE
CoordYPTE
La coordonnée Y est l’ordonnée" du point d’eau ou la latitude exprimé dans le système indiqué dans l’attribut système de projection coordonnées géographique.
0
1
cct:NumericType

Cet attribut est un code à deux positions qui indique la projection dans laquelle s'expriment les coordonnées du point d'eau. Les coordonnées devront être déterminées sur une carte dont l'échelle est supérieure ou égale au 50 000e. Par conventi...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/ProjCoordPTE
ProjCoordPTE
Cet attribut est un code à deux positions qui indique la projection dans laquelle s'expriment les coordonnées du point d'eau. Les coordonnées devront être déterminées sur une carte dont l'échelle est supérieure ou égale au 50 000e. Par convention, toutes les coordonnées des points d'eau seront en Lambert 93 (code 26), exceptées ceux situés en dehors du territoire métropolitain et corse. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°22. Les informations sur les points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:22::::::referentiel:3.1:html
0
1
http://id.eaufrance.fr/nsa/22

La précision des coordonnées précise à l'aide de l'une des valeurs de la nomenclature administrée par le SANDRE, le niveau d'exactitude des coordonnées du point d'eau. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°916. cf http://w...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/PrecisionCoordPTE
PrecisionCoordPTE
La précision des coordonnées précise à l'aide de l'une des valeurs de la nomenclature administrée par le SANDRE, le niveau d'exactitude des coordonnées du point d'eau. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°916. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:916::::::referentiel:3.1:html
0
1
http://id.eaufrance.fr/nsa/916

La méthode utilisée pour déterminer les coordonnées du point d'eau. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°917. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:917::::::referentiel:3.1:html

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/ModObCoordPTE
ModObCoordPTE
La méthode utilisée pour déterminer les coordonnées du point d'eau. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°917. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:917::::::referentiel:3.1:html
0
1
http://id.eaufrance.fr/nsa/917

Le mode de gisement de la nappe permet de décrire d'éventuelles variations locales du gisement par rapport à l'état général de l'entité hydrogéologique (libre, captif...). Il est défini à la date de création du point d'eau. Les valeurs possibles s...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/ModeGisementPTE
ModeGisementPTE
Le mode de gisement de la nappe permet de décrire d'éventuelles variations locales du gisement par rapport à l'état général de l'entité hydrogéologique (libre, captif...). Il est défini à la date de création du point d'eau. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°81. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:81::::::referentiel:3.1:html
0
1
http://id.eaufrance.fr/nsa/81

Elles permettent de distinguer les principaux modes de circulation de l’eau. Les valeurs possibles sont décrites dans la nomenclature n°353. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:353::::::referentiel:3.1:html

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/CaraAquiferePTE
CaraAquiferePTE
Elles permettent de distinguer les principaux modes de circulation de l’eau. Les valeurs possibles sont décrites dans la nomenclature n°353. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:353::::::referentiel:3.1:html
0
1
http://id.eaufrance.fr/nsa/353

Decrit la structure du point d'eau. Exemple : puits, source, ... La liste des valeurs possibles est décrite dans la nomenclature Sandre n°149. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:149::::::referentiel:3.1:html

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/NaturePTE
NaturePTE
Decrit la structure du point d'eau. Exemple : puits, source, ... La liste des valeurs possibles est décrite dans la nomenclature Sandre n°149. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:149::::::referentiel:3.1:html
0
1
http://id.eaufrance.fr/nsa/149

Decrit l'origine du point d'eau. Exemple : naturel, artificiel La liste des valeurs possibles est décrite dans la nomenclature Sandre n°188. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:188::::::referentiel:3.1:html

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/OriginePTE
OriginePTE
Decrit l'origine du point d'eau. Exemple : naturel, artificiel La liste des valeurs possibles est décrite dans la nomenclature Sandre n°188. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:188::::::referentiel:3.1:html
0
1
http://id.eaufrance.fr/nsa/188

Statut de diffusion des coordonnées géographiques du point d'eau. Les coordonées de certains points d'eau sont dégradés en diffusion restreinte suite la demande de différents mimistères.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/DiffusionRestreinteCoordPTE
DiffusionRestreinteCoordPTE
Statut de diffusion des coordonnées géographiques du point d'eau. Les coordonées de certains points d'eau sont dégradés en diffusion restreinte suite la demande de différents mimistères.
0
1
cct:IndicatorType

Le point d'eau est également un site de mesure (oui/non).

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/SiteMesPTE
SiteMesPTE
Le point d'eau est également un site de mesure (oui/non).
0
1
cct:IndicatorType

Informations générales sur le point d'eau, qui ne doivent pas contenir des informations de type 'évènements' consignées dans les attributs qui leur sont consacrés.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/ComPTE
ComPTE
Informations générales sur le point d'eau, qui ne doivent pas contenir des informations de type 'évènements' consignées dans les attributs qui leur sont consacrés.
0
1
cct:TextType

Liste des associations:

Correspond à la date à laquelle l'état est effectif.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/DateConstatEtatPTE
estDEtat
Correspond à la date à laquelle l'état est effectif.
0
*

Une entité hydrographique est le concept principal du découpage hydrographique. Les entités hydrographiques sont décomposées en trois types : - les entités hydrographiques linéaires correspondant aux cours d'eau, - les entités hydrographiques surf...

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2/EntiteHydrographique
InteragitAvec
Une entité hydrographique est le concept principal du découpage hydrographique. Les entités hydrographiques sont décomposées en trois types : - les entités hydrographiques linéaires correspondant aux cours d'eau, - les entités hydrographiques surfaciques correspondant notamment aux plans d'eau, - les entités de transition correspondant par exemple aux estuaires et deltas. Correspond au concept « SurfaceWater » d'Inspire.
0
1

La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque point d'eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/GenealogiePTE
pointDeauEnfant
La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque point d'eau.
0
*

Données qui caractérisent la source.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/CaractSource
estUneSource
Données qui caractérisent la source.
0
1

L'eau issue du point d'eau peut être destinée pour une période donnée à une ou plusieurs fonctions

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/PeriodeUtilisationFctionPTE
estDeFonction
L'eau issue du point d'eau peut être destinée pour une période donnée à une ou plusieurs fonctions
0
*

Ensemble d'informations qui caractérise l'association entre un point d'eau et une entité hydrogéologique (BDLISA).

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/CarAssosPteEntiteHydrogeol2
rattacheABDLISA
Ensemble d'informations qui caractérise l'association entre un point d'eau et une entité hydrogéologique (BDLISA).
0
*

La commune est une des circonscriptions administratives pivots du découpage administratif du territoire national. Elle est identifiée par un code alphanumérique sur 5 positions attribué par l'INSEE - à ne pas confondre avec le code postal. La not...

http://id.eaufrance.fr/ddd/COM/4/Commune
ASaCreationEstLocaliseSur
La commune est une des circonscriptions administratives pivots du découpage administratif du territoire national. Elle est identifiée par un code alphanumérique sur 5 positions attribué par l'INSEE - à ne pas confondre avec le code postal. La notion de commune ne doit pas être confondue avec celle de "ville nouvelle" qui fait l'objet de la loi n°70-610 du 10 juillet 1970. Cette dernière définit un certain nombre de dispositions tendant à faciliter la création "d'agglomérations nouvelles", communément appelées "villes nouvelles". Pour mieux répondre à certains de leurs besoins qui sont communs à d'autres collectivités territoriales et qui dépassent souvent le cadre et les capacités d'une entité communale, les communes peuvent adhérer à une ou plusieurs institutions inter collectivités territoriales à chacune desquelles elles délégueront une ou plusieurs compétences dans le but de mettre en commun les moyens indispensables pour atteindre leurs objectifs. Une commune peut également avoir un ou plusieurs liens avec une ou plusieurs communes à la suite de l'évolution du découpage communal (scission ou fusion de communes...). A chaque lien, il sera précisé dans les attributs "Nature de l'évolution" et "Date de l'évolution" du lien "Historique du découpage communal", la nature de l'évolution ainsi que la date à laquelle elle intervient. Certaines communes tiennent le rôle de chef lieu pour les régions, les départements, les arrondissements et les cantons. La liste des communes est sous la responsabilité de l'INSEE. Ce concept de COMMUNE est également utilisé pour gérer les communes des pays frontaliers à des fins de gestion de données. Le nom du concept se rapportant à la plus petite subdivision administrative varie selon les pays. exemple: pour l'Espagne "municipio" dont les codes sont attribués par l'INE. pour l'Italie "comune" dont les codes sont attribués par l'ISTAT. pour la Belgique "commune" dont les codes sont attribués par l'INS pour l'Allemagne "gemeinde" dont les codes sont attribués par l'AGS. pour les Pays-Bas "gemeente" dont les codes sont attribués par le GEM. pour la Suisse "kommun" dont les codes sont attribués par l'OFS pour le Luxemboug "commune" dont les codes sont attribués par le STATEC
1
1

Le propriétaire du point d'eau est la personne morale ou physique qui détient tous les droits fonciers sur le point d'eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/ProprietairePTE
unAProprietaire
Le propriétaire du point d'eau est la personne morale ou physique qui détient tous les droits fonciers sur le point d'eau.
0
*

Profondeur d'investigation maximale atteinte par le Point d'eau. La profondeur s’exprime en mètres.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/ProfInvestiMaxPTE
aUneProfondeurMax
Profondeur d'investigation maximale atteinte par le Point d'eau. La profondeur s’exprime en mètres.
0
*

Profondeur réelle atteinte par le Point d'eau. La profondeur s’exprime en mètres.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/ProfReelPTE
aUneProfondeurReelle
Profondeur réelle atteinte par le Point d'eau. La profondeur s’exprime en mètres.
0
*

Ensemble d'informations qui caractérise l'association entre un point d'eau et une masse d'eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/CarAssosPteMdo
estCaracterise
Ensemble d'informations qui caractérise l'association entre un point d'eau et une masse d'eau.
1
*

Permet de compléter la description du point d'eau (exemple: photo, scan de la coupe géologique/ technique, croquis...).

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/IllustrationPTE
estIllustrépar
Permet de compléter la description du point d'eau (exemple: photo, scan de la coupe géologique/ technique, croquis...).
0
*

La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque point d'eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/GenealogiePTE
pointDeauParent
La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque point d'eau.
0
*

Le point d'eau d'origine souterraine est localisé géographiquement en un point toujours unique mais les coordonnées X et Y de ce point peuvent être saisies dans différents systèmes de projection. Les coordonnées principales du point d'eau sont in...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/LocalisationPTEAutreSysProj
aDautresLocalisations
Le point d'eau d'origine souterraine est localisé géographiquement en un point toujours unique mais les coordonnées X et Y de ce point peuvent être saisies dans différents systèmes de projection. Les coordonnées principales du point d'eau sont indiquées comme information du point d'eau. Les coordonnées du point d'eau dans un autre système de projection sont indiquées ici.
0
*

L'eau issue du point d'eau peut être destinée pour une période donnée à un ou plusieurs usages .

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/PeriodeUsageEauPTE
estUtilisePour
L'eau issue du point d'eau peut être destinée pour une période donnée à un ou plusieurs usages .
0
*

Dans le cadre du suivi des eaux souterraines, un ou plusieurs sites hydrométriques peuvent être rattachées à un ou plusieurs Points d'eau naturels. Le rattachement d'un site hydrométrique à un ou plusieurs points d'eau naturels n'est pas définiti...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/RattachementSiteHydrometriquePteNat
estAttacheAu
Dans le cadre du suivi des eaux souterraines, un ou plusieurs sites hydrométriques peuvent être rattachées à un ou plusieurs Points d'eau naturels. Le rattachement d'un site hydrométrique à un ou plusieurs points d'eau naturels n'est pas définitif mais seulement pour une période déterminée car l'évolution des réseaux de mesure d'hydrométrie de surface ou de point d'eau naturel amène parfois à modifier le rattachement. Cette information est sous la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le site hydromètrique.
0
*

Evènement qui modifie les caractéristiques physiques du point d’eau d'origine souterraine et/ou qui a un impact sur les données associées (impact sur les mesures). Exemple : - reconstruction de la margelle, - ré-établissement du référentiel altim...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/EvenementPTE
aEu
Evènement qui modifie les caractéristiques physiques du point d’eau d'origine souterraine et/ou qui a un impact sur les données associées (impact sur les mesures). Exemple : - reconstruction de la margelle, - ré-établissement du référentiel altimétrique, - installation d'un appareil de mesure...
0
*

Un point d'eau d'origine souterraine peut avoir un ou plusieurs alias ce qui corespond a un code alternatif et/ou un nom usuel employés dans d'autre système ou localement.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/AliasPTE
aUnAlias
Un point d'eau d'origine souterraine peut avoir un ou plusieurs alias ce qui corespond a un code alternatif et/ou un nom usuel employés dans d'autre système ou localement.
0
*

PERIODE D'UTILISATION DU POINT D'EAU POUR UN USAGE

L'eau issue du point d'eau peut être destinée pour une période donnée à un ou plusieurs usages .

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/PeriodeUsageEauPTE
PeriodeUsageEauPTE

Liste des propriétés:

Date à laquelle l'usage est pris en compte.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/DatDebUsagePTE
DatDebUsagePTE
Date à laquelle l'usage est pris en compte.
1
1
cct:DateType

Permet de préciser si l'usage renseigné correspond à l'usage projeté au moment de la déclaration ou à l'usage effectif réel. Les valeurs possibles sont décrites dans la nomenclature n°914. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/StatUsagePTE
StatUsagePTE
Permet de préciser si l'usage renseigné correspond à l'usage projeté au moment de la déclaration ou à l'usage effectif réel. Les valeurs possibles sont décrites dans la nomenclature n°914. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:914::::::referentiel:3.1:html
1
1
http://id.eaufrance.fr/nsa/914

Date à laquelle l'usage a cessé.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/DatFinUsagePTE
DatFinUsagePTE
Date à laquelle l'usage a cessé.
0
1
cct:DateType

Liste des associations:

Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) permanent ou temporaire à l’eau souterraine. Un point d’eau est identifié en vue d’effectuer de la surveillance, de la connaissance, de l’exploitation, de la recher...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/PTE
PTE
Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) permanent ou temporaire à l’eau souterraine. Un point d’eau est identifié en vue d’effectuer de la surveillance, de la connaissance, de l’exploitation, de la recherche d’eau souterraine.
1
1

Correspond au domaine d'activité (ou la finalité) pour lequel l'eau prélevée au droit du point d'eau est utilisée.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/UsageEauPTE
UsageEauPTE
Correspond au domaine d'activité (ou la finalité) pour lequel l'eau prélevée au droit du point d'eau est utilisée.
1
1

PERIODE D'UTILISATION DU POINT D'EAU POUR UNE FONCTION

L'eau issue du point d'eau peut être destinée pour une période donnée à une ou plusieurs fonctions

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/PeriodeUtilisationFctionPTE
PeriodeUtilisationFctionPTE

Liste des propriétés:

Date à laquelle le fonction est prise en compte.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/DatDebFonctionPTE
DatDebFonctionPTE
Date à laquelle le fonction est prise en compte.
1
1
cct:DateType

Permet de préciser si la fonction renseignée correspond à le fonction projetée au moment de la déclaration ou au moment effectif réel. Les valeurs possibles sont décrites dans la nomenclature n°914. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sand...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/StatFonctionPTE
StatFonctionPTE
Permet de préciser si la fonction renseignée correspond à le fonction projetée au moment de la déclaration ou au moment effectif réel. Les valeurs possibles sont décrites dans la nomenclature n°914. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:914::::::referentiel:3.1:html
1
1
http://id.eaufrance.fr/nsa/914

Date à laquelle la fonction a cessée.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/DatFinFonctionPTE
DatFinFonctionPTE
Date à laquelle la fonction a cessée.
0
1
cct:DateType

Liste des associations:

Correspond à la fonctionnalité de l’ouvrage, définie selon des objectifs de surveillance et/ou de mesures et/ou de reconnaissance. Les valeurs possibles sont décrites dans la nomenclature Sandre n°148.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/FctionPTE
FctionPTE
Correspond à la fonctionnalité de l’ouvrage, définie selon des objectifs de surveillance et/ou de mesures et/ou de reconnaissance. Les valeurs possibles sont décrites dans la nomenclature Sandre n°148.
1
1

Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) permanent ou temporaire à l’eau souterraine. Un point d’eau est identifié en vue d’effectuer de la surveillance, de la connaissance, de l’exploitation, de la recher...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/PTE
PTE
Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) permanent ou temporaire à l’eau souterraine. Un point d’eau est identifié en vue d’effectuer de la surveillance, de la connaissance, de l’exploitation, de la recherche d’eau souterraine.
1
1

PROFONDEUR D’INVESTIGATION MAXIMALE ATTEINTE DU POINT D’EAU

Profondeur d'investigation maximale atteinte par le Point d'eau. La profondeur s’exprime en mètres.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/ProfInvestiMaxPTE
ProfInvestiMaxPTE

Liste des propriétés:

Profondeur d'investigation maximale atteinte par le point d'eau. La profondeur s’exprime en mètres avec une précision métrique.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/ProfMaxPTE
ProfMaxPTE
Profondeur d'investigation maximale atteinte par le point d'eau. La profondeur s’exprime en mètres avec une précision métrique.
0
1
cct:NumericType

Date au jour près à laquelle la profondeur maximale d'investigation du point d'eau a été mesurée.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/DateProMaxPTE
DateProMaxPTE
Date au jour près à laquelle la profondeur maximale d'investigation du point d'eau a été mesurée.
0
1
cct:DateType

Liste des associations:

Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) permanent ou temporaire à l’eau souterraine. Un point d’eau est identifié en vue d’effectuer de la surveillance, de la connaissance, de l’exploitation, de la recher...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/PTE
mesureMaxAu
Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) permanent ou temporaire à l’eau souterraine. Un point d’eau est identifié en vue d’effectuer de la surveillance, de la connaissance, de l’exploitation, de la recherche d’eau souterraine.
1
1

PROFONDEUR REELLE DU POINT D’EAU

Profondeur réelle atteinte par le Point d'eau. La profondeur s’exprime en mètres.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/ProfReelPTE
ProfReelPTE

Liste des propriétés:

Profondeur réelle atteinte par le point d'eau. La profondeur s’exprime en mètres avec une précision métrique.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/ProfReellePTE
ProfReellePTE
Profondeur réelle atteinte par le point d'eau. La profondeur s’exprime en mètres avec une précision métrique.
0
1
cct:NumericType

Date au jour près à laquelle la profondeur réelle du point d'eau a été mesurée.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/DateProReellePTE
DateProReellePTE
Date au jour près à laquelle la profondeur réelle du point d'eau a été mesurée.
0
1
cct:DateType

Liste des associations:

Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) permanent ou temporaire à l’eau souterraine. Un point d’eau est identifié en vue d’effectuer de la surveillance, de la connaissance, de l’exploitation, de la recher...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/PTE
mesureAu
Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) permanent ou temporaire à l’eau souterraine. Un point d’eau est identifié en vue d’effectuer de la surveillance, de la connaissance, de l’exploitation, de la recherche d’eau souterraine.
1
1

PROPRIETAIRE D'UN POINT D'EAU

Le propriétaire du point d'eau est la personne morale ou physique qui détient tous les droits fonciers sur le point d'eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/ProprietairePTE
ProprietairePTE

Liste des propriétés:

Date à laquelle une personne morale ou physique est devenue propriétaire du point d'eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/DateAppartenancePointEau
DateAppartenancePointEau
Date à laquelle une personne morale ou physique est devenue propriétaire du point d'eau.
1
1
cct:DateType

Dénomination de la personne morale ou physique propriétaire du point d'eau pendant la période définie par les attributs "Date de début d'appartenance d'un point d'eau à un propriétaire" et "Date de fin d'appartenance d'un point d'eau à un propriét...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/NomProprietairePTE
NomProprietairePTE
Dénomination de la personne morale ou physique propriétaire du point d'eau pendant la période définie par les attributs "Date de début d'appartenance d'un point d'eau à un propriétaire" et "Date de fin d'appartenance d'un point d'eau à un propriétaire".
0
1
cct:TextType
150

Permet de préciser si le propriétaire renseigné correspond au propriétaire au moment de la déclaration ou au propritaire effectif réel. Les valeurs possibles sont décrites dans la nomenclature n°914. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sand...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/StatPropPTE
StatPropPTE
Permet de préciser si le propriétaire renseigné correspond au propriétaire au moment de la déclaration ou au propritaire effectif réel. Les valeurs possibles sont décrites dans la nomenclature n°914. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:914::::::referentiel:3.1:html
0
1
http://id.eaufrance.fr/nsa/914

Liste des associations:

Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) permanent ou temporaire à l’eau souterraine. Un point d’eau est identifié en vue d’effectuer de la surveillance, de la connaissance, de l’exploitation, de la recher...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/PTE
PTE
Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) permanent ou temporaire à l’eau souterraine. Un point d’eau est identifié en vue d’effectuer de la surveillance, de la connaissance, de l’exploitation, de la recherche d’eau souterraine.
1
1

Les intervenants sont tous les organismes ayant un ou plusieurs rôle(s) en tant qu’acteur de l’eau et qui sont référencés dans les bases de données respectant le formalisme du SANDRE. Ils sont identifiés dans les échanges de données par leur code ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/INT/2.0/Intervenant
Intervenant
Les intervenants sont tous les organismes ayant un ou plusieurs rôle(s) en tant qu’acteur de l’eau et qui sont référencés dans les bases de données respectant le formalisme du SANDRE. Ils sont identifiés dans les échanges de données par leur code SIRET. Quand ce dernier ne peut pas exister car l'intervenant ne rentre pas dans le domaine d'application du registre national ou lorsque ce code ne permet pas d’identifier de manière univoque l’intervenant (cas des structures incluses dans une structure plus générale), il est alors identifié par son code SANDRE. Ils se partagent entre plusieurs catégories dont : - laboratoire d'analyse, - préleveur, - opérateur en hydrométrie, - laboratoire d'hydrobiologie, - organisme chargé de la police des eaux, - producteur/ gestionnaire, - … Deux informations sont utilisées pour identifier un intervenant : son code et le code SIRET de l’organisme auquel il est rattaché : - Cas 1 : l’organisme est SIRETE, par exemple un laboratoire. Le code SIRET est utilisé, aucun code SANDRE n’est indiqué. L’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” n’est pas rempli, - Cas 2 : l’organisme n’a pas de code SIRET, dans ce cas, il est attribué un code SANDRE. L’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” n’est pas rempli, - Cas 3 : l’organisme n’a pas de code SIRET en tant qu’établissement mais est rattaché à une structure, par exemple le SATESE rattaché au Conseil Général. Dans ce cas, il est attribué un code SANDRE et l’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” est rempli avec le code SIRET, dans l’exemple, celui du Conseil Général. La liste nationale des codes SANDRE des intervenants est établie sous la responsabilité du SANDRE. Le code SIRET est établi par l'INSEE.
1
1

PERIODE DE RATTACHEMENT D'UN SITE HYDROMETRIQUE A UN POINT D'EAU NATUREL

Dans le cadre du suivi des eaux souterraines, un ou plusieurs sites hydrométriques peuvent être rattachées à un ou plusieurs Points d'eau naturels. Le rattachement d'un site hydrométrique à un ou plusieurs points d'eau naturels n'est pas définitif mais seulement pour une période déterminée car l'évolution des réseaux de mesure d'hydrométrie de surface ou de point d'eau naturel amène parfois à modifier le rattachement. Cette information est sous la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le site hydromètrique.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/RattachementSiteHydrometriquePteNat
RattachementSiteHydrometriquePteNat

Liste des propriétés:

La date du début de la période du rattachement d'un site hydrométrique à unpoint d'eau naturel est la date à laquelle les données obtenues sur un site hydrométrique peuvent être mises en relation avec celles obtenues sur le point d'eau naturel. ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/DateDebRattachement
DateDebRattachement
La date du début de la période du rattachement d'un site hydrométrique à unpoint d'eau naturel est la date à laquelle les données obtenues sur un site hydrométrique peuvent être mises en relation avec celles obtenues sur le point d'eau naturel. Cette date donnée au jour près est sous la responsabilité du ou des organismes producteurs de données utilisant le site hydromètrique.
1
1
cct:DateType

La date de fin de la période du rattachement d'un site hydrométrique à un point d'eau naturel est la date à laquelle les données obtenues sur un site hydrométrique ne doivent plus être mises en relation avec celles obtenues sur le point d'eau nat...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/DateFinRattachement
DateFinRattachement
La date de fin de la période du rattachement d'un site hydrométrique à un point d'eau naturel est la date à laquelle les données obtenues sur un site hydrométrique ne doivent plus être mises en relation avec celles obtenues sur le point d'eau naturel. Cette date donnée au jour près est sous la responsabilité du ou des organismes producteurs de données utilisant le site hydrométrique.
0
1
cct:DateType

Liste des associations:

Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) permanent ou temporaire à l’eau souterraine. Un point d’eau est identifié en vue d’effectuer de la surveillance, de la connaissance, de l’exploitation, de la recher...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/PTE
PTE
Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) permanent ou temporaire à l’eau souterraine. Un point d’eau est identifié en vue d’effectuer de la surveillance, de la connaissance, de l’exploitation, de la recherche d’eau souterraine.
1
1

Portion du réseau hydrographique sur lesquelles les débits de l'eau sont réputés homogènes et comparables entre eux. Au sein d'un site hydrométrique se trouvent éventuellement une à plusieurs stations hydrométriques de type échelle limnimétrique l...

http://id.eaufrance.fr/ddd/HYD/2.2/SiteHydro
SiteHydro
Portion du réseau hydrographique sur lesquelles les débits de l'eau sont réputés homogènes et comparables entre eux. Au sein d'un site hydrométrique se trouvent éventuellement une à plusieurs stations hydrométriques de type échelle limnimétrique le plus souvent. Un site hydrométrique peut aussi faire l'objet de qualifications visuelles de l'écoulement (cf. station d'observation des étiages). Pour simplifier sa représentation de manière cartographique, un site hydrométrique est représenté par à un point dit point caractéristique du site hydrométrique. Dans la réalité, le site hydrométrique couvre une segment hydrographique représenté de manière cartographique par une courbe.
1
1

USAGE DE L'EAU AU DROIT DES POINTS D'EAU

Correspond au domaine d'activité (ou la finalité) pour lequel l'eau prélevée au droit du point d'eau est utilisée.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/UsageEauPTE
UsageEauPTE

Liste des propriétés:

Le code de l'usage de l'eau au droit des points d'eau est le numéro affecté à chaque usage possible de l'eau issue du point d'eau. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°481. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/CdUsageEau
CdUsageEau
Le code de l'usage de l'eau au droit des points d'eau est le numéro affecté à chaque usage possible de l'eau issue du point d'eau. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°481. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:481::::::referentiel:3.1:html
1
1
http://id.eaufrance.fr/nsa/481

Le mnémonique de l'usage de l'eau au droit des points d'eau est un libellé associé à chaque usage possible de l'eau issue du point d'eau tel que défini dans la nomenclature administrée par le SANDRE. Ce libellé est limité à 25 caractères pour un ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/MnUsageEau
MnUsageEau
Le mnémonique de l'usage de l'eau au droit des points d'eau est un libellé associé à chaque usage possible de l'eau issue du point d'eau tel que défini dans la nomenclature administrée par le SANDRE. Ce libellé est limité à 25 caractères pour un usage dans des interfaces informatiques (écran, edition...). Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°481.
0
1
cct:TextType
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Le libellé de l'usage de l'eau au droit des points d'eau est l'appellation explicite affectée à chaque usage possible de l'eau issue d'un point d'eau tel que défini dans la nomenclature administrée par le SANDRE. Les valeurs possibles sont défini...

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/LbUsageEau
LbUsageEau
Le libellé de l'usage de l'eau au droit des points d'eau est l'appellation explicite affectée à chaque usage possible de l'eau issue d'un point d'eau tel que défini dans la nomenclature administrée par le SANDRE. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°481.
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La définition de l'usage de l'eau au droit des points d'eau précise pour chaque usage possible de l'eau issue du point d'eau la signification précise de chaque occurence. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°481.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/DefUsageEau
DefUsageEau
La définition de l'usage de l'eau au droit des points d'eau précise pour chaque usage possible de l'eau issue du point d'eau la signification précise de chaque occurence. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°481.
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Liste des associations:

L'eau issue du point d'eau peut être destinée pour une période donnée à un ou plusieurs usages .

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/PeriodeUsageEauPTE
utilisePar
L'eau issue du point d'eau peut être destinée pour une période donnée à un ou plusieurs usages .
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