DICTIONNAIRE DES DONNEES

Point d'eau

URI: http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/1.0
Code Sandre: PTE
Version:
Statut: Validé
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Présence d'une DIP

Cet attribut est défini dans le dictionnaire Sandre Point d'eau version 1.0

Information sur l'existence d'une Déclaration d'Intérêt Public (D.I.P.) au droit du point d'eau à l'aide de l'un des codes de la nomenclature suivante administrée par le SANDRE. Nomenclature : Présence d'une D.I.P. / PEZ / 2000 - 1 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- 0 ! Présence inconnue de DIP ! Présence inconnue de DIP 1 ! Présence d'une DIP ! Présence d'une DIP 2 ! Absence de DIP ! Absence de DIP ---------------------------------------------------------------------- Absence de DIP : ---------------- Le point d'eau ne fait pas l'objet d'une Déclaration d'Intérêt Public (D.I.P.) Présence d'une DIP : -------------------- Le point d'eau fait l'objet d'une Déclaration d'Intérêt Public (D.I.P.) Présence inconnue de DIP : -------------------------- Aucune information n'est disponible sur la présence ou l'absence de DIP. Fin de la nomenclature Les informations sur les points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/1.0/PresenceDIP
PresenceDIP
cct:CodeType
1
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