DICTIONNAIRE DES DONNEES

Ouvrage de dépollution

URI: http://id.eaufrance.fr/ddd/ODP/1.1
Code Sandre: ODP
Version:
Statut: Validé
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Régime dont relève le système de traitement

Cet attribut est défini dans le dictionnaire Sandre Ouvrage de dépollution version 1.1

La qualification de l'instruction précise la procédure retenue pour l'instruction du dossier administratif. La liste des valeurs possibles, administrée par le SANDRE est la suivante : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°231. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:231::::::referentiel:3.1:html

http://id.eaufrance.fr/ddd/ODP/1.1/RegimeSTEU
RegimeSTEU
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