DICTIONNAIRE DES DONNEES

Ouvrage de dépollution

URI: http://id.eaufrance.fr/ddd/ODP/1.1
Code Sandre: ODP
Version:
Statut: Validé
Noter cette fiche :

Mode d'obtention des coordonnées de l'ouvrage de dépollution

Cet attribut est défini dans le dictionnaire Sandre Ouvrage de dépollution version 1.1

Le mode d'obtention définit, à l'aide des codes ci-dessous administrés par le SANDRE, les modalités d'acquisition des coordonnées de l'ouvrage de dépollution. Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°33. La description de ces deux familles d'ouvrage de dépollution sont respectivement sous la responsabilité des Agences de l'eau et de l'ADEME. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:33::::::referentiel:3.1:html

http://id.eaufrance.fr/ddd/ODP/1.1/ObtentionCoordOuvrageDepollution
ObtentionCoordOuvrageDepollution
Haut