DICTIONNAIRE DES DONNEES

Ouvrage de dépollution

URI: http://id.eaufrance.fr/ddd/ODP/1.1

Code Sandre: ODP

Version:

Statut: Validé

Noter cette fiche :

Cet attribut est défini dans le dictionnaire Sandre Ouvrage de dépollution version 1.1

Informations sur les obligations européennes auxquelles est soumis le système de traitement.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/ODP/1.1/ObligRapportage
Balise XML:	ObligRapportage
Type:
Longueur maximale: