DICTIONNAIRE DES DONNEES

Ouvrage de dépollution

URI: http://id.eaufrance.fr/ddd/ODP/1.1
Code Sandre: ODP
Version:
Statut: Validé
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Modalités de prise en compte du rendement et de la concentration pour la conformité

Cet attribut est défini dans le dictionnaire Sandre Ouvrage de dépollution version 1.1

Cette modalité permet de préciser si les obligations locales s’appliquent sur le rendement d’élimination minimum ET/OU la concentration maximum en sortie (et/ou le flux maximum en sortie). Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°466. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:466::::::referentiel:3.1:html

http://id.eaufrance.fr/ddd/ODP/1.1/ModRdtLocPerf
ModRdtLocPerf
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