DICTIONNAIRE DES DONNEES

Référentiel masses d'eau

URI: http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3
Code Sandre: MDO
Version: 1.3
Statut: Validé
Ce document recense les définitions de l'ensemble des concepts et attributs métiers relatifs à la thématique des masses d'eau.
Noter cette fiche :

BASSIN VERSANT SPECIFIQUE

On appelle « bassin versant spécifique » l’aire limitée par un contour appelé ligne de crête, à l‘intérieur de laquelle l’eau précipitée s'écoule et finit par rejoindre directement la masse d’eau sans passer par une autre masse d’eau. Les règles de création à prendre en compte sont : A/ Cas d’une masse d’eau cours d’eau non artificielle - Les exutoires amont et aval de la masse d’eau cours d’eau, - Il n’y a pas d'inclusion d’une autre masse d’eau dans le bassin versant spécifique. B/ Cas d’une masse d’eau cours d'eau artificielle : elle ne possède de bassin versant spécifique, C/ Cas d’une masse d’eau plan d'eau - Artificielle ou non, elle doit avoir un bassin versant spécifique, - Dans le cas d’une gravière : On reprendra son périmètre comme bassin versant spécifique. On réutilisera le bassin versant topographique si l'information disponible est assez fine, D/ Cas d’une Masse d’eau littorale - Le bassin versant spécifique correspond à la masse d’eau littorale enrichie de son bassin versant topographique (ex : les éventuels cours d’eau côtiers n’étant pas identifiés comme masse d’eau cours d’eau, …) à l’exception de ce qui appartient à une autre masse d’eau. L’intégralité du territoire administratif national est couverte par des bassins versants spécifiques de masse d’eau. Un bassin versant spécifique peut ne pas contenir de masse d’eau de surface continentale dans les cas suivants : - Cours d’eau côtier du référentiel hydrographique non identifié comme masse d’eau cours d’eau, - Têtes de bassin versant allant à l’étranger, - Zone endoréïque : Celui-ci sera défini uniquement en reprenant le contour de la zone endoréique.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/BVSpeMasseDEauSurface
BVSpeMasseDEauSurface

Liste des propriétés:

Ce code est l’identifiant national du bassin versant spécifique. Il est structuré sous la forme suivante : Code national du bassin DCE + Incrément numérique sur 40 caractères L’application de la règle de codification est de la responsabilité des...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/CdBVSpeMDO
CdBVSpeMDO
Ce code est l’identifiant national du bassin versant spécifique. Il est structuré sous la forme suivante : Code national du bassin DCE + Incrément numérique sur 40 caractères L’application de la règle de codification est de la responsabilité des bassins.
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cct:IdentifierType
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La date de la dernière mise à jour d'un bassin versant spécifique est la date exprimée au jour près, de la dernière mise à jour validée des informations descriptives de celui-ci.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/DateMajBVSpeMDO
DateMajBVSpeMDO
La date de la dernière mise à jour d'un bassin versant spécifique est la date exprimée au jour près, de la dernière mise à jour validée des informations descriptives de celui-ci.
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cct:DateTimeType

Date exprimée au jour près, à laquelle le bassin versant spécifique a été enregistré.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/DateCreSpeMDO
DateCreSpeMDO
Date exprimée au jour près, à laquelle le bassin versant spécifique a été enregistré.
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La géométrie du bassin versant spécifique est sa représentation cartographique. Un bassin versant spécifique de masse d’eau est représenté sous la forme d’un polygone. Les multipolygones et les polygones à trou sont autorisés. Il n’y a pas de supe...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/GeomSpeMDO
GeomSpeMDO
La géométrie du bassin versant spécifique est sa représentation cartographique. Un bassin versant spécifique de masse d’eau est représenté sous la forme d’un polygone. Les multipolygones et les polygones à trou sont autorisés. Il n’y a pas de superposition de bassin(s) versant(s) spécifique(s) possible. A la frontière entre deux bassins on s’appuiera sur les limites hydrographiques de bassin.
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Complément d'information sur le bassin versant spécifique.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/CommentBVSpeMDO
CommentBVSpeMDO
Complément d'information sur le bassin versant spécifique.
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Liste des associations:

La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque masse d'eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/GenealogieBVSpe
BVSpeEnfant
La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque masse d'eau.
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La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque masse d'eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/GenealogieBVSpe
BVSpeParent
La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque masse d'eau.
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Une masse d'eau de surface est définie comme une partie distincte et significative des eaux de surface telle qu'un lac, un réservoir, une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, une eau de transition ou une po...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/MasseDEauSurface
ConcerneMDO
Une masse d'eau de surface est définie comme une partie distincte et significative des eaux de surface telle qu'un lac, un réservoir, une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, une eau de transition ou une portion d'eaux côtières, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.
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Une masse d'eau de surface est définie comme une partie distincte et significative des eaux de surface telle qu'un lac, un réservoir, une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, une eau de transition ou une po...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/MasseDEauSurface
MDOConcernee
Une masse d'eau de surface est définie comme une partie distincte et significative des eaux de surface telle qu'un lac, un réservoir, une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, une eau de transition ou une portion d'eaux côtières, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.
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BASSIN DCE

Un bassin DCE correspond: - soit à un district hydrographique national (exemple: Les cours d'eau de la Corse) - soit à une portion d'un district hydrographique international située sur le territoire d'un Etat membre (exemples: la Meuse; la Sambre) Chaque bassin DCE dispose d'une autorité compétente coordinatrice qui est l'instance responsable de la mise en oeuvre de la DCE au sein du bassin DCE. Sa représentation cartographique est l'agrégation des polygones des sous bassins DCE administratifs le composant. La couverture géographique est Nationale (France métropolitaine + DOM). Correspondance rapportage DCE : cette entité est rapportée pour la couche des River Basin District de WISE

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/BassinDCE
BassinDCE

Liste des propriétés:

Le code européen correspond au code national préfixé par le code ISO du pays sur 2 caractères; "FR" pour la France

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/CdEuBassinDCE
CdEuBassinDCE
Le code européen correspond au code national préfixé par le code ISO du pays sur 2 caractères; "FR" pour la France
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La liste des codes possibles relève de la nomenclature n°305.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/CdBassinDCE
CdBassinDCE
La liste des codes possibles relève de la nomenclature n°305.
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http://id.eaufrance.fr/nsa/305

Le nom associé à chaque bassin DCE est celui attribué par le Sandre.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/NomBassinDCE
NomBassinDCE
Le nom associé à chaque bassin DCE est celui attribué par le Sandre.
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La géométrie du bassin DCE est sa représentation cartographique. Un bassin DCE est représenté sous la forme d’un polygone.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/GeomBassinDCE
GeomBassinDCE
La géométrie du bassin DCE est sa représentation cartographique. Un bassin DCE est représenté sous la forme d’un polygone.
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Liste des associations:

Au sens de la DCE, un district hydrographique est une zone terrestre et maritime, composée d'un ou plusieurs bassins hydrographiques ainsi que des eaux souterraines et eaux côtières associées, identifiée comme principale unité aux fins de la gesti...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/DistrictHydro
DistrictHydro
Au sens de la DCE, un district hydrographique est une zone terrestre et maritime, composée d'un ou plusieurs bassins hydrographiques ainsi que des eaux souterraines et eaux côtières associées, identifiée comme principale unité aux fins de la gestion des bassins hydrographiques. Au sens de la DCE, un bassin hydrographique est toute zone dans laquelle toutes les eaux de ruissellement convergent à travers un réseau de rivières, fleuves et éventuellement de lacs vers la mer, dans laquelle elles se déversent par une seule embouchure, estuaire ou delta. Les États membres recensent les bassins hydrographiques qui se trouvent sur leur territoire national et, aux fins de la DCE, les rattachent à des districts hydrographiques. Les petits bassins hydrographiques peuvent, si nécessaire, être liés à des bassins plus importants ou regroupés avec des petits bassins avoisinants pour former un district hydrographique. Lorsque les eaux souterraines ne correspondent pas complètement à un bassin hydrographique particulier, elles sont identifiées et intégrées au district hydrographique le plus proche ou le plus approprié. Les eaux côtières sont identifiées et rattachées au(x) district(s) hydrographique(s) le(s) plus proche(s) ou le(s) plus approprié(s). Un district hydrographique est international lorsque sa délimitation géographique inclut des territoires appartenant à plusieurs états membres.
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Cette entité est le pendant hydrographique de l’entité sous bassin DCE administratif. Une masse d’eau suivant par définition un découpage hydrographique, dans la pratique les agences gèrent l’appartenance de leurs masses d’eau à un sous niveau de ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/SsBassinDCEHydro
SsBassinDCEHydro
Cette entité est le pendant hydrographique de l’entité sous bassin DCE administratif. Une masse d’eau suivant par définition un découpage hydrographique, dans la pratique les agences gèrent l’appartenance de leurs masses d’eau à un sous niveau de découpage du bassin versant (souvent les commissions territoriales). C’est à partir de cette entité et d’une liste de correspondance commune-sous bassin DCE hydrographique que l’entité sous-bassin DCE administratif peut être alimentée. Cette entité possède un découpage purement hydrographique.
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Une masse d'eau souterraine est un volume distinct d'eau souterraine à l'intérieur d'un ou de plusieurs aquifères, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Les masses d'eau soute...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/MasseDEauSouterraine
Contient
Une masse d'eau souterraine est un volume distinct d'eau souterraine à l'intérieur d'un ou de plusieurs aquifères, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Les masses d'eau souterraine sont dérivées de travaux réalisés sur le référentiel BDRHF v1. Le découpage retenu pour les masses d’eau répond aux quelques grands principes exposés ci après : - Les masses d’eau sont délimitées sur la base de critères géologiques et hydrogéologiques, - Le redécoupage des masses d’eau pour tenir compte des effets des pressions anthropiques doit rester limité. - Les limites des masses d’eau doivent être stables et durables - A l’image des masses d’eau superficielle, la délimitation des masses d’eau souterraine est organisée à partir d’une typologie. Cette typologie s’inspire largement de celle élaborée pour les entités hydrogéologiques définies dans le cadre de la révision de la BD RHF. Elle est basée sur la nature géologique et le comportement hydrodynamique ou fonctionnement « en grand » des systèmes aquifères (nature, vitesse des écoulements). Elle comprend 2 niveaux de caractéristiques (principales et secondaires). - Les masses d’eau peuvent avoir des échanges entre elles - Tous les prélèvements d'eau à usage eau potable fournissant plus de 10m3/jour ou utilisés pour l’alimentation en eau de plus de 50 personnes doivent être inclus dans une masse d’eau - Les eaux souterraines profondes, sans lien avec les cours d’eau et les écosystèmes de surface, dans lesquelles il ne s’effectue aucun prélèvement et qui se sont pas susceptibles d’être utilisées pour l’eau potable en raison de leur qualité (salinité, température…), ou pour des motifs technico-économiques (coût du captage disproportionné) peuvent ne pas constituer des masses d’eau. - Compte tenu de sa taille, une masse d’eau pourra présenter une certaine hétérogénéité spatiale tant au niveau de ses caractéristiques hydrogéologiques que de son état qualitatif et quantitatif. - En un point quelconque plusieurs masses d’eau peuvent se superposer. (source : d'après BRGM, MISE EN OEUVRE DE LA DCE : IDENTIFICATION ET DELIMITATION DES MASSES D’EAU SOUTERRAINE - guide méthodologique, Janvier 2003) Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Ground Water Body (GWBODY) de WISE.
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Identités et rôles définis des différents organismes amenés à assurer la gestion du bassin DCE.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/RoleAutoriteCompetente
apourAutoriteCompetente
Identités et rôles définis des différents organismes amenés à assurer la gestion du bassin DCE.
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Le sous bassin DCE administratif est un niveau intermédiaire d’agrégation entre la masse d’eau et le basin DCE. Il a été mis en œuvre fin 2008 à la demande de la Commission Européenne pour des objectifs de rapportage et de visualisation au sein de...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/SsBassinDCEAdmin
SsBassinDCEAdmin
Le sous bassin DCE administratif est un niveau intermédiaire d’agrégation entre la masse d’eau et le basin DCE. Il a été mis en œuvre fin 2008 à la demande de la Commission Européenne pour des objectifs de rapportage et de visualisation au sein de WISE (Water Information System for Europe). En France, le sous bassin DCE administratif est défini comme la zone de compétence des Commissions territoriales. Les seules exceptions à la règle de découpage des bassins DCE en sous bassins DCE administratifs sont, en métropole, les bassins DCE : A, B1, B2, E ainsi que les DOM-TOM. Pour eux, le sous bassin DCE administratif est égal au bassin DCE. Le sous bassin DCE administratif est dérivé du thème administratif BDCarto®. Sa représentation cartographique est l'agrégation des polygones des communes le composant. La couverture géographique est Nationale (France métropolitaine + DOM). Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Subunits de WISE
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Relations externe:

Le concept principal du découpage hydrographique est l’entité hydrographique définie par la circulaire n°91-50. L’entité hydrographique est un cours d’eau naturel ou aménagé, un bras naturel ou aménagé, une voie d’eau artificielle (canal,…), un p...

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/1.1/EntiteHydrographique
PlanEauPrinc
Le concept principal du découpage hydrographique est l’entité hydrographique définie par la circulaire n°91-50. L’entité hydrographique est un cours d’eau naturel ou aménagé, un bras naturel ou aménagé, une voie d’eau artificielle (canal,…), un plan d’eau ou une ligne littorale. La nature d’une entité hydrographique n’est pas constante sur toute l’entité. Par exemple, un cours d’eau naturel peut être aménagé sur une partie. Tous ces changements peuvent être indiqués en distinguant des sous-milieux sur l’entité. Les entités hydrographiques sont décomposées en deux types : - les entités hydrographiques linéaires ou cours d’eau, - les entités hydrographiques surfaciques correspondant aux plans d’eau et aux entités linéaires dont les zones larges (supérieures à 50 mètres) sont représentées par des éléments surfaciques. Une entité hydrographique surfacique peut être traversée par un cours d’eau, qui sera nommé cours d’eau principal. Chaque entité est identifiée par un code générique unique au niveau national. Ce code alphanumérique sur 8 positions est constitué de tirets et de caractères. Par exemple, un cours d'eau qui traverse plusieurs zones ou plusieurs sous-secteurs aura un code générique du format des codes génériques suivants "V12-4000" ou "R5--0420" (cf. ci-après pour la règle de construction). De plus, une entité hydrographique possède une dénomination dite principale. Règle de construction du code générique de l’entité hydrographique : A chaque entité hydrographique est attribué un numéro à 3 chiffres (5, 6 et 7ème caractères) unique pour le milieu et la ou les zones hydrographiques auxquels elle appartient : il s'agit du numéro de l'entité hydrographique. Une entité hydrographique appartenant à plusieurs zones conserve son numéro d'entité dans toutes les zones concernées. Deux entités hydrographiques d'un même milieu appartenant à deux sous-milieux différents auront des numéros d'entité distincts. Les quatre premiers caractères du code générique correspondent à l’ensemble des codes invariants des zones hydrographiques, le reste des caractères étant remplacé par des tirets ‘-‘. Par exemple, le cours d’eau “ Viveronne ” a pour numéro de l’entité : 050 et pour code milieu : 0. Ce cours d’eau est situé à l’intérieur d’une seule zone hydrographique : P737. Son code générique est donc : P7370500 Le cours d’eau “ La Dronne ” a pour numéro d’entité : 025 et pour code milieu : 0 . Ce cours d’eau traverse plusieurs zones hydrographiques (même plusieurs sous-secteurs ) : P746,P744, P742, P70, P734, P731, P730, P716, P715, P714, P711, P710, P702, P701, P700. Parmi ces codes, seuls les deux caractères sont invariants. Son code générique est donc : P7--0250 De manière similaire, la Garonne a pour numéro d’entité : 000 et pour code milieu : 0. Ce cours traverse plusieurs secteurs hydrographiques (tout commencant par “ 0 ”. Son code générique est : 0---00000 L'identification et la définition des entités hydrographiques relève de la responsabilité des Agences de l'Eau.
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Le concept principal du découpage hydrographique est l’entité hydrographique définie par la circulaire n°91-50. L’entité hydrographique est un cours d’eau naturel ou aménagé, un bras naturel ou aménagé, une voie d’eau artificielle (canal,…), un p...

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/1.1/EntiteHydrographique
CoursEauPrinc
Le concept principal du découpage hydrographique est l’entité hydrographique définie par la circulaire n°91-50. L’entité hydrographique est un cours d’eau naturel ou aménagé, un bras naturel ou aménagé, une voie d’eau artificielle (canal,…), un plan d’eau ou une ligne littorale. La nature d’une entité hydrographique n’est pas constante sur toute l’entité. Par exemple, un cours d’eau naturel peut être aménagé sur une partie. Tous ces changements peuvent être indiqués en distinguant des sous-milieux sur l’entité. Les entités hydrographiques sont décomposées en deux types : - les entités hydrographiques linéaires ou cours d’eau, - les entités hydrographiques surfaciques correspondant aux plans d’eau et aux entités linéaires dont les zones larges (supérieures à 50 mètres) sont représentées par des éléments surfaciques. Une entité hydrographique surfacique peut être traversée par un cours d’eau, qui sera nommé cours d’eau principal. Chaque entité est identifiée par un code générique unique au niveau national. Ce code alphanumérique sur 8 positions est constitué de tirets et de caractères. Par exemple, un cours d'eau qui traverse plusieurs zones ou plusieurs sous-secteurs aura un code générique du format des codes génériques suivants "V12-4000" ou "R5--0420" (cf. ci-après pour la règle de construction). De plus, une entité hydrographique possède une dénomination dite principale. Règle de construction du code générique de l’entité hydrographique : A chaque entité hydrographique est attribué un numéro à 3 chiffres (5, 6 et 7ème caractères) unique pour le milieu et la ou les zones hydrographiques auxquels elle appartient : il s'agit du numéro de l'entité hydrographique. Une entité hydrographique appartenant à plusieurs zones conserve son numéro d'entité dans toutes les zones concernées. Deux entités hydrographiques d'un même milieu appartenant à deux sous-milieux différents auront des numéros d'entité distincts. Les quatre premiers caractères du code générique correspondent à l’ensemble des codes invariants des zones hydrographiques, le reste des caractères étant remplacé par des tirets ‘-‘. Par exemple, le cours d’eau “ Viveronne ” a pour numéro de l’entité : 050 et pour code milieu : 0. Ce cours d’eau est situé à l’intérieur d’une seule zone hydrographique : P737. Son code générique est donc : P7370500 Le cours d’eau “ La Dronne ” a pour numéro d’entité : 025 et pour code milieu : 0 . Ce cours d’eau traverse plusieurs zones hydrographiques (même plusieurs sous-secteurs ) : P746,P744, P742, P70, P734, P731, P730, P716, P715, P714, P711, P710, P702, P701, P700. Parmi ces codes, seuls les deux caractères sont invariants. Son code générique est donc : P7--0250 De manière similaire, la Garonne a pour numéro d’entité : 000 et pour code milieu : 0. Ce cours traverse plusieurs secteurs hydrographiques (tout commencant par “ 0 ”. Son code générique est : 0---00000 L'identification et la définition des entités hydrographiques relève de la responsabilité des Agences de l'Eau.
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CONTEXTE PISCICOLE

Le contexte piscicole est une composante du réseau hydrographique délimitée par un critère biologique. Il est l‘unité spatiale dans laquelle une population de poissons fonctionne de façon autonome. Il est établi pour une population repère dont les caractéristiques sont la représentativité du domaine piscicole et l‘écosensibilité. Le contexte piscicole se définit selon le domaine piscicole et l‘état fonctionnel du peuplement considéré. Il est lié à la zonation piscicole du cours d‘eau. Trois types de peuplements ont été identifiés selon le potentiel originel du contexte piscicole. - Salmonicole (S) : dans le domaine salmonicole, les caractéristiques naturelles du milieu conviennent aux exigences de la Truite fario et des espèces d‘accompagnement. - Intermédiaire (I) : dans le domaine intermédiaire, les caractéristiques naturelles du milieu conviennent aux exigences de l‘ombre commun et des cyprinidés d‘eaux vives. - Cyprinicole (C) : dans le domaine cyprinicole, les caractéristiques naturelles du milieu conviennent aux exigences des cyprinidés d‘eaux calmes et à leurs prédateurs (carnassiers).

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/ContextePiscicole
ContextePiscicole

Liste des propriétés:

La liste des codes possibles relève de la nomenclature n°312.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/CdCtxPisci
CdCtxPisci
La liste des codes possibles relève de la nomenclature n°312.
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http://id.eaufrance.fr/nsa/312

La liste des noms des 3 contextes piscicoles sont les suivants : - Salmonicole - Intermédiaire - Cyprinicole

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/NomCtxPisci
NomCtxPisci
La liste des noms des 3 contextes piscicoles sont les suivants : - Salmonicole - Intermédiaire - Cyprinicole
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cct:TextType
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Liste des associations:

Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destin...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/MasseDEauRiviere
estAssocieA
Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Les masses d'eau rivières sont dérivées du thème hydrographique BDCarthage® v3 de la BDCarto®. Les critères de réalisation des masses d'eau rivère sont : - Une masse d’eau appartient à une seule hydroécorégion - Le peuplement piscicole dominant basé sur le contexte piscicole (Salmonicole, Cyprinicole, Intermédiaire) - Classe de taille (rang de confluence de strahler) Le code de la masse d'eau est structuré de la manière suivante : Code du type de la masse d'eau + Code du bassin (district au sens de la dce) + Incrément Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de River Water Body (RWBODY) de WISE.
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DISTRICT HYDROGRAPHIQUE

Au sens de la DCE, un district hydrographique est une zone terrestre et maritime, composée d'un ou plusieurs bassins hydrographiques ainsi que des eaux souterraines et eaux côtières associées, identifiée comme principale unité aux fins de la gestion des bassins hydrographiques. Au sens de la DCE, un bassin hydrographique est toute zone dans laquelle toutes les eaux de ruissellement convergent à travers un réseau de rivières, fleuves et éventuellement de lacs vers la mer, dans laquelle elles se déversent par une seule embouchure, estuaire ou delta. Les États membres recensent les bassins hydrographiques qui se trouvent sur leur territoire national et, aux fins de la DCE, les rattachent à des districts hydrographiques. Les petits bassins hydrographiques peuvent, si nécessaire, être liés à des bassins plus importants ou regroupés avec des petits bassins avoisinants pour former un district hydrographique. Lorsque les eaux souterraines ne correspondent pas complètement à un bassin hydrographique particulier, elles sont identifiées et intégrées au district hydrographique le plus proche ou le plus approprié. Les eaux côtières sont identifiées et rattachées au(x) district(s) hydrographique(s) le(s) plus proche(s) ou le(s) plus approprié(s). Un district hydrographique est international lorsque sa délimitation géographique inclut des territoires appartenant à plusieurs états membres.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/DistrictHydro
DistrictHydro

Liste des propriétés:

Le code européen d'un district hydrographique est un identifiant alphanumérique attribué à chaque district à l'échelle de l'Europe. Lorsqu'un district hydrographique est inclus dans le territoire d'un seul Etat membre, le code européen est préfixé...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/CdEuDistrict
CdEuDistrict
Le code européen d'un district hydrographique est un identifiant alphanumérique attribué à chaque district à l'échelle de l'Europe. Lorsqu'un district hydrographique est inclus dans le territoire d'un seul Etat membre, le code européen est préfixé par deux caractères identifiant l'Etat membre en question (exemple: "FR" pour la France). Lorsqu'un district hydrographique englobe des territoires de plusieurs Etats membres, le code européen est préfixé par les caractères "EU". Exemple de code de district hydrographique: FRF (ADOUR-GARONNE); EU31 (Seine) La liste des codes est définie dans la nomenclature n°454.
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Le nom du district hydrographique est attribué par l’autorité compétente pour les districts nationaux et par la Commission Européenne pour les districts internationaux.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/NomDistrict
NomDistrict
Le nom du district hydrographique est attribué par l’autorité compétente pour les districts nationaux et par la Commission Européenne pour les districts internationaux.
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Permet de savoir si le district est un district international (ie. traverse les frontières) ou national (ie. entièrement compris sur un territoire d'un Etat membre).

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/DistrictInternational
DistrictInternational
Permet de savoir si le district est un district international (ie. traverse les frontières) ou national (ie. entièrement compris sur un territoire d'un Etat membre).
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cct:IndicatorType

Liste des associations:

Un bassin DCE correspond: - soit à un district hydrographique national (exemple: Les cours d'eau de la Corse) - soit à une portion d'un district hydrographique international située sur le territoire d'un Etat membre (exemples: la Meuse; la Sambre)...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/BassinDCE
BassinDCE
Un bassin DCE correspond: - soit à un district hydrographique national (exemple: Les cours d'eau de la Corse) - soit à une portion d'un district hydrographique international située sur le territoire d'un Etat membre (exemples: la Meuse; la Sambre) Chaque bassin DCE dispose d'une autorité compétente coordinatrice qui est l'instance responsable de la mise en oeuvre de la DCE au sein du bassin DCE. Sa représentation cartographique est l'agrégation des polygones des sous bassins DCE administratifs le composant. La couverture géographique est Nationale (France métropolitaine + DOM). Correspondance rapportage DCE : cette entité est rapportée pour la couche des River Basin District de WISE
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ECOREGION POUR LES RIVIERES ET LES PLANS D'EAU

Les écoregions reposent sur la faune vivant dans les eaux de surface Européennes. Les données ont été publiées sous forme de cartes dans l'annexe XI, de la Directive Cadre sur les Eaux. Les limites ont été créées par J. Illies (1978) dans Limnofauna Europaea (G. Fischer Verlag, Stuttgart). Ces limites ont été utilisées comme support pour la constitution des écoregions. La couverture est pan-européenne (avec exclusion de la Turquie).

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/EcoregionContinentale
EcoregionContinentale

Liste des propriétés:

Les écoregions reposent sur la faune vivant dans les eaux de surface Européennes. Les codes attribués aux écorégions ont été publiés sous forme de carte dans l'annexe XI, de la Directive Cadre sur les Eaux. Les écorégions pour les rivières et le...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/CdEcoregionContinentale
CdEcoregionContinentale
Les écoregions reposent sur la faune vivant dans les eaux de surface Européennes. Les codes attribués aux écorégions ont été publiés sous forme de carte dans l'annexe XI, de la Directive Cadre sur les Eaux. Les écorégions pour les rivières et les plans d'eau sont décrites dans la nomenclature n°307.
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http://id.eaufrance.fr/nsa/307

Nom de l'écorégion tel que publié dans l'annexe XI de la directive cadre sur les eaux.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/NomEcoregionContinentale
NomEcoregionContinentale
Nom de l'écorégion tel que publié dans l'annexe XI de la directive cadre sur les eaux.
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1
cct:TextType
40

Liste des associations:

Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destin...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/MasseDEauRiviere
MasseDEauRiviere
Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Les masses d'eau rivières sont dérivées du thème hydrographique BDCarthage® v3 de la BDCarto®. Les critères de réalisation des masses d'eau rivère sont : - Une masse d’eau appartient à une seule hydroécorégion - Le peuplement piscicole dominant basé sur le contexte piscicole (Salmonicole, Cyprinicole, Intermédiaire) - Classe de taille (rang de confluence de strahler) Le code de la masse d'eau est structuré de la manière suivante : Code du type de la masse d'eau + Code du bassin (district au sens de la dce) + Incrément Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de River Water Body (RWBODY) de WISE.
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Une masse d'eau plan d'eau est une partie distincte et significative des eaux de surface telle qu'un lac, un réservoir, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Les masses d'eau p...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/MasseDEauPlanDEau
MasseDEauPlanDEau
Une masse d'eau plan d'eau est une partie distincte et significative des eaux de surface telle qu'un lac, un réservoir, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Les masses d'eau plan d'eau sont dérivées du thème hydrographique BDCarthage® v3 de la BDCarto®. Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Lake Water Body (LWBODY) de WISE.
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ECOREGION POUR LES EAUX COTIERES ET DE TRANSITIONS

Ensemble des eaux salées recouvrant la partie immergée de la planète terre. Le Bureau Hydrographique International (OHI) a déterminé des subdvisions géographiques des mers et des océans..

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/EcoregionEauxCotTrans
EcoregionEauxCotTrans

Liste des propriétés:

Les codes des écorégions pour les eaux de transition et les eaux côtières ont été publiés sous forme de carte dans l'annexe XI, de la Directive Cadre sur les Eaux. La liste des codes possibles relève de la nomenclature n°308.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/CdEcoregionLittorale
CdEcoregionLittorale
Les codes des écorégions pour les eaux de transition et les eaux côtières ont été publiés sous forme de carte dans l'annexe XI, de la Directive Cadre sur les Eaux. La liste des codes possibles relève de la nomenclature n°308.
1
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http://id.eaufrance.fr/nsa/308

Nom de l'écorégion tel que publié dans l'annexe XI de la directive cadre sur les eaux.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/NomEcoregionLittorale
NomEcoregionLittorale
Nom de l'écorégion tel que publié dans l'annexe XI de la directive cadre sur les eaux.
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cct:TextType
40

Liste des associations:

Une masse d'eau de transition est une partie distincte et significative des eaux de surface située à proximité des embouchures de rivières ou de fleuves, qui sont partiellement salines en raison de leur proximité des eaux côtières mais qui restent...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/MasseDEauTransition
MasseDEauTransition
Une masse d'eau de transition est une partie distincte et significative des eaux de surface située à proximité des embouchures de rivières ou de fleuves, qui sont partiellement salines en raison de leur proximité des eaux côtières mais qui restent fondamentalement influencées par des courants d’eau douce, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Transitional Water Body (TWBODY) de WISE.
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Une masse d'eau côtière est une partie distincte et significative des eaux de surface située entre la ligne de base servant pour la mesure de la largeur des eaux territoriales et une distance d’un mille marin. Correspondance rapportage DCE : cette...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/MasseDEauCotiere
MasseDEauCotiere
Une masse d'eau côtière est une partie distincte et significative des eaux de surface située entre la ligne de base servant pour la mesure de la largeur des eaux territoriales et une distance d’un mille marin. Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Coastal Water Body (CWBODY) de WISE.
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GENEALOGIE DE BASSIN VERSANT SPECIFIQUE

La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque masse d'eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/GenealogieBVSpe
GenealogieBVSpe

Liste des propriétés:

Opération réalisée vis à vis d'une modification de la généalogie, décrite à l'aide de la nomenclature n°590.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/TypeGenealogieBVSpe
TypeGenealogieBVSpe
Opération réalisée vis à vis d'une modification de la généalogie, décrite à l'aide de la nomenclature n°590.
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http://id.eaufrance.fr/nsa/590

Date au jour près à laquelle une évolution a été apportée à une occurence d'un référentiel.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/DateModificationBVSpe
DateModificationBVSpe
Date au jour près à laquelle une évolution a été apportée à une occurence d'un référentiel.
1
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cct:DateType

Complément d'information sur la modification de généalogie.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/ComGenealogieBVSpe
ComGenealogieBVSpe
Complément d'information sur la modification de généalogie.
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cct:TextType
255

Liste des associations:

On appelle « bassin versant spécifique » l’aire limitée par un contour appelé ligne de crête, à l‘intérieur de laquelle l’eau précipitée s'écoule et finit par rejoindre directement la masse d’eau sans passer par une autre masse d’eau. Les règles...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/BVSpeMasseDEauSurface
BVSpeMasseDEauSurface
On appelle « bassin versant spécifique » l’aire limitée par un contour appelé ligne de crête, à l‘intérieur de laquelle l’eau précipitée s'écoule et finit par rejoindre directement la masse d’eau sans passer par une autre masse d’eau. Les règles de création à prendre en compte sont : A/ Cas d’une masse d’eau cours d’eau non artificielle - Les exutoires amont et aval de la masse d’eau cours d’eau, - Il n’y a pas d'inclusion d’une autre masse d’eau dans le bassin versant spécifique. B/ Cas d’une masse d’eau cours d'eau artificielle : elle ne possède de bassin versant spécifique, C/ Cas d’une masse d’eau plan d'eau - Artificielle ou non, elle doit avoir un bassin versant spécifique, - Dans le cas d’une gravière : On reprendra son périmètre comme bassin versant spécifique. On réutilisera le bassin versant topographique si l'information disponible est assez fine, D/ Cas d’une Masse d’eau littorale - Le bassin versant spécifique correspond à la masse d’eau littorale enrichie de son bassin versant topographique (ex : les éventuels cours d’eau côtiers n’étant pas identifiés comme masse d’eau cours d’eau, …) à l’exception de ce qui appartient à une autre masse d’eau. L’intégralité du territoire administratif national est couverte par des bassins versants spécifiques de masse d’eau. Un bassin versant spécifique peut ne pas contenir de masse d’eau de surface continentale dans les cas suivants : - Cours d’eau côtier du référentiel hydrographique non identifié comme masse d’eau cours d’eau, - Têtes de bassin versant allant à l’étranger, - Zone endoréïque : Celui-ci sera défini uniquement en reprenant le contour de la zone endoréique.
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GENEALOGIE DE MASSE D'EAU

La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque masse d'eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/GenealogieMDO
GenealogieMDO

Liste des propriétés:

Opération réalisée vis à vis d'une modification de la généalogie, décrite à l'aide de la nomenclature n°590.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/TypeGenealogieMDO
TypeGenealogieMDO
Opération réalisée vis à vis d'une modification de la généalogie, décrite à l'aide de la nomenclature n°590.
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http://id.eaufrance.fr/nsa/590

Date au jour près à laquelle une évolution a été apportée à une occurence d'un référentiel.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/DateModificationMDO
DateModificationMDO
Date au jour près à laquelle une évolution a été apportée à une occurence d'un référentiel.
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cct:DateType

Complément d'information sur la modification de généalogie.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/ComGenealogieMDO
ComGenealogieMDO
Complément d'information sur la modification de généalogie.
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cct:TextType
255

Liste des associations:

La masse d'eau est le découpage territorial élémentaire des Milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/MasseDEau
MasseDEau
La masse d'eau est le découpage territorial élémentaire des Milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.
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HYDROECOREGION DE NIVEAU 1

Entité spatiale homogène du point de vue des déterminants physiques qui contrôlent l’organisation et le fonctionnement global des écosystèmes aquatiques. A l'échelle du bassin, les déterminants primaires universellement reconnus du fonctionnement écologique des cours d'eau sont la géologie, le relief et le climat. Ce concept s'inspire des théories de contrôle hiérarchique des hydrosystèmes, et repose particulièrement sur l'emboîtement des échelles physiques, du bassin jusqu'au micro-habitat. Le CEMAGREF a défini les hydroécorégions pour la France métropolitaine. Il a développé le cadre conceptuel de la régionalisation par "hydroécorégion" et les aspects généraux de la méthode, l'objectif étant de définir et caractériser les Hydroécorégions pour la France métropolitaine. On distingue deux niveaux pour les hydroécorégions (HER) : le niveau 1 et le niveau 2. Au total, 22 Hydro-écorégions de niveau 1 (HER-1) ont été identifiées sur des critères combinant le géologie, le relief et le climat, considérés de manière universelle comme les déterminants primaires du fonctionnement des écosystèmes d'eaux courante à l'échelle du 1/1000000ième. Les hydroécorégions sur le site du CEMAGREF (méthode et résultats) : http://www.cemagref.fr/le-cemagref/lorganisation/les-centres/lyon/ur-maly/Hydroecologie_Cours_dEau/projets-nationaux/regionalisation-et-typologie/les-hydro-ecoregions-une-approche-fonctionnelle-de-la-typologie-des-rivieres De plus amples informations peuvent être trouvées sur le site du CEMAGREF, Laboratoire d'Hydroécologie Quantitative du site de Lyon.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/Hydroecoregion1
Hydroecoregion1

Liste des propriétés:

Le code de l'hydroécorégion de niveau 1 ou 2 est un code sans signifiance unique attribué par le CEMAGREF pour chaque HER de niveau 1 ou 2. Décrit dans la nomenclature n°326.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/CdHER1
CdHER1
Le code de l'hydroécorégion de niveau 1 ou 2 est un code sans signifiance unique attribué par le CEMAGREF pour chaque HER de niveau 1 ou 2. Décrit dans la nomenclature n°326.
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http://id.eaufrance.fr/nsa/326

Le nom de l'hydroécorégion est un texte libre décrivant l'hydroécorégion. Il est précisé soit la localisation géographique de l'HER1 /HER2(par exemple Pyrénées) soit les caractéristiques géologiques (par exemple Tables calcaires). Cette informat...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/NomHER1
NomHER1
Le nom de l'hydroécorégion est un texte libre décrivant l'hydroécorégion. Il est précisé soit la localisation géographique de l'HER1 /HER2(par exemple Pyrénées) soit les caractéristiques géologiques (par exemple Tables calcaires). Cette information est sous la responsabilité du CEMAGREF
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cct:TextType
40

La géométrie de l'hydroécorégion de niveau 1 est la représentation cartographique de ce dernier. Une hydroécorégion de niveau 1 est représentée par un polygone.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/GeomHER1
GeomHER1
La géométrie de l'hydroécorégion de niveau 1 est la représentation cartographique de ce dernier. Une hydroécorégion de niveau 1 est représentée par un polygone.
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Liste des associations:

Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destin...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/MasseDEauRiviere
MasseDEauRiviere
Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Les masses d'eau rivières sont dérivées du thème hydrographique BDCarthage® v3 de la BDCarto®. Les critères de réalisation des masses d'eau rivère sont : - Une masse d’eau appartient à une seule hydroécorégion - Le peuplement piscicole dominant basé sur le contexte piscicole (Salmonicole, Cyprinicole, Intermédiaire) - Classe de taille (rang de confluence de strahler) Le code de la masse d'eau est structuré de la manière suivante : Code du type de la masse d'eau + Code du bassin (district au sens de la dce) + Incrément Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de River Water Body (RWBODY) de WISE.
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Une masse d'eau plan d'eau est une partie distincte et significative des eaux de surface telle qu'un lac, un réservoir, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Les masses d'eau p...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/MasseDEauPlanDEau
MasseDEauPlanDEau
Une masse d'eau plan d'eau est une partie distincte et significative des eaux de surface telle qu'un lac, un réservoir, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Les masses d'eau plan d'eau sont dérivées du thème hydrographique BDCarthage® v3 de la BDCarto®. Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Lake Water Body (LWBODY) de WISE.
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Entité spatiale homogène du point de vue des déterminants physiques qui contrôlent l’organisation et le fonctionnement global des écosystèmes aquatiques. A l'échelle du bassin, les déterminants primaires universellement reconnus du fonctionnement ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/Hydroecoregion2
Hydroecoregion2
Entité spatiale homogène du point de vue des déterminants physiques qui contrôlent l’organisation et le fonctionnement global des écosystèmes aquatiques. A l'échelle du bassin, les déterminants primaires universellement reconnus du fonctionnement écologique des cours d'eau sont la géologie, le relief et le climat. Ce concept s'inspire des théories de contrôle hiérarchique des hydrosystèmes, et repose particulièrement sur l'emboîtement des échelles physiques, du bassin jusqu'au micro-habitat. Le CEMAGREF a défini les hydroécorégion pour la France métropolitaine. Il a développé le cadre conceptuel de la régionalisation par "hydroécorégion" et les aspects généraux de la méthode, l'objectif étant de définir et caractériser les Hydroécorégions pour la France métropolitaine. On distingue deux niveaux pour les hydroécorégions (HER) : le niveau 1 et le niveau 2. Le deuxième niveau de régionalisation est défini à partir du niveau 1, aboutissant à la description quantifiée d'une centaine d'hydro-écorégions de niveau 2 (HER-2). Ces HER-2 servent à préciser la variabilité interne des HER-1. Les hydroécorégions sur le site du CEMAGREF (méthode et résultats) : http://www.cemagref.fr/le-cemagref/lorganisation/les-centres/lyon/ur-maly/Hydroecologie_Cours_dEau/projets-nationaux/regionalisation-et-typologie/les-hydro-ecoregions-une-approche-fonctionnelle-de-la-typologie-des-rivieres
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HYDROECOREGION DE NIVEAU 2

Entité spatiale homogène du point de vue des déterminants physiques qui contrôlent l’organisation et le fonctionnement global des écosystèmes aquatiques. A l'échelle du bassin, les déterminants primaires universellement reconnus du fonctionnement écologique des cours d'eau sont la géologie, le relief et le climat. Ce concept s'inspire des théories de contrôle hiérarchique des hydrosystèmes, et repose particulièrement sur l'emboîtement des échelles physiques, du bassin jusqu'au micro-habitat. Le CEMAGREF a défini les hydroécorégion pour la France métropolitaine. Il a développé le cadre conceptuel de la régionalisation par "hydroécorégion" et les aspects généraux de la méthode, l'objectif étant de définir et caractériser les Hydroécorégions pour la France métropolitaine. On distingue deux niveaux pour les hydroécorégions (HER) : le niveau 1 et le niveau 2. Le deuxième niveau de régionalisation est défini à partir du niveau 1, aboutissant à la description quantifiée d'une centaine d'hydro-écorégions de niveau 2 (HER-2). Ces HER-2 servent à préciser la variabilité interne des HER-1. Les hydroécorégions sur le site du CEMAGREF (méthode et résultats) : http://www.cemagref.fr/le-cemagref/lorganisation/les-centres/lyon/ur-maly/Hydroecologie_Cours_dEau/projets-nationaux/regionalisation-et-typologie/les-hydro-ecoregions-une-approche-fonctionnelle-de-la-typologie-des-rivieres

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/Hydroecoregion2
Hydroecoregion2

Liste des propriétés:

Le code de l'hydroécorégion de niveau 1 ou 2 est un code sans signifiance unique attribué par le CEMAGREF pour chaque HER de niveau 1 ou 2. La liste des HER2 est décrite dans la nomenclature n°425.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/CdHER2
CdHER2
Le code de l'hydroécorégion de niveau 1 ou 2 est un code sans signifiance unique attribué par le CEMAGREF pour chaque HER de niveau 1 ou 2. La liste des HER2 est décrite dans la nomenclature n°425.
1
1
http://id.eaufrance.fr/nsa/425

Le nom de l'hydroécorégion est un texte libre décrivant l'hydroécorégion. Il est précisé soit la localisation géographique, soit les caractéristiques géologiques (par exemple Tables Calcaires). Cette information est sous la responsabilité du CEM...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/NomHER2
NomHER2
Le nom de l'hydroécorégion est un texte libre décrivant l'hydroécorégion. Il est précisé soit la localisation géographique, soit les caractéristiques géologiques (par exemple Tables Calcaires). Cette information est sous la responsabilité du CEMAGREF
0
1
cct:TextType
50

La géométrie de l'hydroécorégion de niveau 2 est la représentation cartographique de ce dernier. Une hydroécorégion de niveau 2 est représentée par un polygone.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/GeomHER2
GeomHER2
La géométrie de l'hydroécorégion de niveau 2 est la représentation cartographique de ce dernier. Une hydroécorégion de niveau 2 est représentée par un polygone.
1
1

Liste des associations:

Une masse d'eau plan d'eau est une partie distincte et significative des eaux de surface telle qu'un lac, un réservoir, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Les masses d'eau p...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/MasseDEauPlanDEau
MasseDEauPlanDEau
Une masse d'eau plan d'eau est une partie distincte et significative des eaux de surface telle qu'un lac, un réservoir, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Les masses d'eau plan d'eau sont dérivées du thème hydrographique BDCarthage® v3 de la BDCarto®. Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Lake Water Body (LWBODY) de WISE.
0
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Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destin...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/MasseDEauRiviere
MasseDEauRiviere
Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Les masses d'eau rivières sont dérivées du thème hydrographique BDCarthage® v3 de la BDCarto®. Les critères de réalisation des masses d'eau rivère sont : - Une masse d’eau appartient à une seule hydroécorégion - Le peuplement piscicole dominant basé sur le contexte piscicole (Salmonicole, Cyprinicole, Intermédiaire) - Classe de taille (rang de confluence de strahler) Le code de la masse d'eau est structuré de la manière suivante : Code du type de la masse d'eau + Code du bassin (district au sens de la dce) + Incrément Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de River Water Body (RWBODY) de WISE.
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Entité spatiale homogène du point de vue des déterminants physiques qui contrôlent l’organisation et le fonctionnement global des écosystèmes aquatiques. A l'échelle du bassin, les déterminants primaires universellement reconnus du fonctionnement ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/Hydroecoregion1
Hydroecoregion1
Entité spatiale homogène du point de vue des déterminants physiques qui contrôlent l’organisation et le fonctionnement global des écosystèmes aquatiques. A l'échelle du bassin, les déterminants primaires universellement reconnus du fonctionnement écologique des cours d'eau sont la géologie, le relief et le climat. Ce concept s'inspire des théories de contrôle hiérarchique des hydrosystèmes, et repose particulièrement sur l'emboîtement des échelles physiques, du bassin jusqu'au micro-habitat. Le CEMAGREF a défini les hydroécorégions pour la France métropolitaine. Il a développé le cadre conceptuel de la régionalisation par "hydroécorégion" et les aspects généraux de la méthode, l'objectif étant de définir et caractériser les Hydroécorégions pour la France métropolitaine. On distingue deux niveaux pour les hydroécorégions (HER) : le niveau 1 et le niveau 2. Au total, 22 Hydro-écorégions de niveau 1 (HER-1) ont été identifiées sur des critères combinant le géologie, le relief et le climat, considérés de manière universelle comme les déterminants primaires du fonctionnement des écosystèmes d'eaux courante à l'échelle du 1/1000000ième. Les hydroécorégions sur le site du CEMAGREF (méthode et résultats) : http://www.cemagref.fr/le-cemagref/lorganisation/les-centres/lyon/ur-maly/Hydroecologie_Cours_dEau/projets-nationaux/regionalisation-et-typologie/les-hydro-ecoregions-une-approche-fonctionnelle-de-la-typologie-des-rivieres De plus amples informations peuvent être trouvées sur le site du CEMAGREF, Laboratoire d'Hydroécologie Quantitative du site de Lyon.
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MASSE D'EAU

La masse d'eau est le découpage territorial élémentaire des Milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/MasseDEau
MasseDEau

Liste des propriétés:

Le code européen de la masse d'eau est structuré de la manière suivante : Code Nationale de la masse d'eau préfixé par "FR".

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/CdEuMasseDEau
CdEuMasseDEau
Le code européen de la masse d'eau est structuré de la manière suivante : Code Nationale de la masse d'eau préfixé par "FR".
1
1
cct:IdentifierType
42

La date de la dernière mise-à-jour d'une masse d'eau est la date exprimée au jour près, de la dernière mise-à-jour validée des informations descriptives de la masse d'eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/DateMajMasseDEau
DateMajMasseDEau
La date de la dernière mise-à-jour d'une masse d'eau est la date exprimée au jour près, de la dernière mise-à-jour validée des informations descriptives de la masse d'eau.
1
1
cct:DateTimeType

Le code de la masse d'eau est structuré de la manière suivante : Code du bassin (district au sens de la dce) + Code du type ("R" pour rivière, "L" pour plan d'eau, "T" pour transition, "C" pour cotière, "G" pour masse d'eau souterraine) + Incrémen...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/CdMasseDEau
CdMasseDEau
Le code de la masse d'eau est structuré de la manière suivante : Code du bassin (district au sens de la dce) + Code du type ("R" pour rivière, "L" pour plan d'eau, "T" pour transition, "C" pour cotière, "G" pour masse d'eau souterraine) + Incrément. Il est attribué par l'autorité compétente coordinatrice.
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cct:TextType
40

Le nom de la masse d'eau est attribué par l'autorité compétente coordinatrice.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/NomMasseDEau
NomMasseDEau
Le nom de la masse d'eau est attribué par l'autorité compétente coordinatrice.
0
1
cct:TextType
250

La catégorie de la masse d'eau permet de connaître le type de milieu de la masse d'eau. Décrite dans la nomenclature n°457.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/CdCategorieMasseDEau
CdCategorieMasseDEau
La catégorie de la masse d'eau permet de connaître le type de milieu de la masse d'eau. Décrite dans la nomenclature n°457.
0
1
http://id.eaufrance.fr/nsa/457

Date exprimée au jour près, à laquelle une masse d'eau a été enregistrée.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/DateCreationMasseDEau
DateCreationMasseDEau
Date exprimée au jour près, à laquelle une masse d'eau a été enregistrée.
0
1
cct:DateType

Le statut d'une masse d'eau prend une des valeurs définies dans la nomenclature n°390.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/StMasseDEau
StMasseDEau
Le statut d'une masse d'eau prend une des valeurs définies dans la nomenclature n°390.
0
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http://id.eaufrance.fr/nsa/390

Précise si la masse d’eau est incorporée dans le jeu de données de références WISE (Rivière principale, lac principal, …). Le jeu de données de référence WISE sert de base pour les représentations et évaluations au niveau européen. La liste des ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/AppartJeuDonneesRefWISE
AppartJeuDonneesRefWISE
Précise si la masse d’eau est incorporée dans le jeu de données de références WISE (Rivière principale, lac principal, …). Le jeu de données de référence WISE sert de base pour les représentations et évaluations au niveau européen. La liste des codes possibles relève de la nomenclature n°592.
0
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http://id.eaufrance.fr/nsa/592

Précise l’échelle de définition de la masse d’eau. Qualification du référentiel sur la base duquel la masse d'eau a été créée. La liste des codes possibles relève de la nomenclature n°593.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/EchDefMasseDEau
EchDefMasseDEau
Précise l’échelle de définition de la masse d’eau. Qualification du référentiel sur la base duquel la masse d'eau a été créée. La liste des codes possibles relève de la nomenclature n°593.
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http://id.eaufrance.fr/nsa/593

La latitude de la masse d'eau est calculée avec les règles suivantes: A/ Pour une masse d'eau rivière, la latitude correspond à la latitude du milieu curviligne de la branche la plus longue de la masse d'eau en RGF93 pour la France Métropolitaine ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/LatMasseDEau
LatMasseDEau
La latitude de la masse d'eau est calculée avec les règles suivantes: A/ Pour une masse d'eau rivière, la latitude correspond à la latitude du milieu curviligne de la branche la plus longue de la masse d'eau en RGF93 pour la France Métropolitaine et la Corse et en WGS84 pour les DOM. B/ Pour une masse d'eau lac, de transition ou côtière, la latitude correspond à la latitude du centre de gravité de la masse d'eau en RGF93 pour la France Métropolitaine et la Corse et en WGS84 pour les DOM. C/ Pour une masse d’eau souterraine, la latitude correspond à la latitude du centroïde de la masse d’eau. Celui-ci est calculé de la manière suivante : - pour les masses d’eau possédant des parties affleurantes, la règle employée donne priorité aux centroïdes des seules parties affleurantes. Dans le cas de polygones disjoints pour une même masse d’eau affleurante, un seul centroïde est créé pour le polygone de plus grande extension afin de limiter la surreprésentation de la masse d’eau, - pour les masses d’eau dont aucune partie n’affleure (ou dont plus de 95% de la surface est sous couverture), le centroïde de toutes les parties sous couverture est calculé.
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cct:NumericType

La longitude de la masse d'eau est calculée avec les règles suivantes: A/ Pour une masse d'eau rivière, la longitude correspond à la longitude du milieu curviligne de la branche la plus longue de la masse d'eau en RGF93 pour la France Métropolitai...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/LonMasseDEau
LonMasseDEau
La longitude de la masse d'eau est calculée avec les règles suivantes: A/ Pour une masse d'eau rivière, la longitude correspond à la longitude du milieu curviligne de la branche la plus longue de la masse d'eau en RGF93 pour la France Métropolitaine et la Corse et en WGS84 pour les DOM. B/ Pour une masse d'eau lac, de transition ou côtière, la longitude correspond à la longitude du centre de gravité de la masse d'eau en RGF93 pour la France Métropolitaine et la Corse et en WGS84 pour les DOM. C/ Pour une masse d’eau souterraine, la longitude correspond à la longitude du centroïde de la masse d’eau. Celui-ci est calculé de la manière suivante : - pour les masses d’eau possédant des parties affleurantes, la règle employée donne priorité aux centroïdes des seules parties affleurantes. Dans le cas de polygones disjoints pour une même masse d’eau affleurante, un seul centroïde est créé pour le polygone de plus grande extension afin de limiter la surreprésentation de la masse d’eau, - pour les masses d’eau dont aucune partie n’affleure (ou dont plus de 95% de la surface est sous couverture), le centroïde de toutes les parties sous couverture est calculé.
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Cet attribut est un code à deux positions qui indique le système de référence géographique dans lequel s'expriment les coordonnées du centroïde de la masse d’eau de surface. Les données sont exprimées conformément au décret du 3 mars 2006 (n°2006-...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/SystemeRefGeoCentroMasseDEau
SystemeRefGeoCentroMasseDEau
Cet attribut est un code à deux positions qui indique le système de référence géographique dans lequel s'expriment les coordonnées du centroïde de la masse d’eau de surface. Les données sont exprimées conformément au décret du 3 mars 2006 (n°2006-272); par exemple en RGF93 pour la France Métropolitaine et la Corse, RRAF 91 (WGS84) pour la Guadeloupe/Martinique, RGR92 pour la Réunion ... La liste des systèmes de référence géographique et projections utilisées dans le SIE est définie au sein de la nomenclature n°22.
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http://id.eaufrance.fr/nsa/22

Liste des associations:

La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque masse d'eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/GenealogieMDO
MasseDEauEnfant
La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque masse d'eau.
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Liste de référence administrée et/ou diffusée par le Sandre. Chaque liste de référence dispose d'un administrateur responsable du processus de validation des occurrences contenues dans la liste.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MAT/2.0/Referentiel
compose
Liste de référence administrée et/ou diffusée par le Sandre. Chaque liste de référence dispose d'un administrateur responsable du processus de validation des occurrences contenues dans la liste.
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1

La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque masse d'eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/GenealogieMDO
MasseDEauParent
La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque masse d'eau.
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*

Cette entité est héritée par :

Une masse d'eau de surface est définie comme une partie distincte et significative des eaux de surface telle qu'un lac, un réservoir, une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, une eau de transition ou une po...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/MasseDEauSurface
MasseDEauSurface
Une masse d'eau de surface est définie comme une partie distincte et significative des eaux de surface telle qu'un lac, un réservoir, une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, une eau de transition ou une portion d'eaux côtières, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.

Une masse d'eau souterraine est un volume distinct d'eau souterraine à l'intérieur d'un ou de plusieurs aquifères, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Les masses d'eau soute...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/MasseDEauSouterraine
MasseDEauSouterraine
Une masse d'eau souterraine est un volume distinct d'eau souterraine à l'intérieur d'un ou de plusieurs aquifères, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Les masses d'eau souterraine sont dérivées de travaux réalisés sur le référentiel BDRHF v1. Le découpage retenu pour les masses d’eau répond aux quelques grands principes exposés ci après : - Les masses d’eau sont délimitées sur la base de critères géologiques et hydrogéologiques, - Le redécoupage des masses d’eau pour tenir compte des effets des pressions anthropiques doit rester limité. - Les limites des masses d’eau doivent être stables et durables - A l’image des masses d’eau superficielle, la délimitation des masses d’eau souterraine est organisée à partir d’une typologie. Cette typologie s’inspire largement de celle élaborée pour les entités hydrogéologiques définies dans le cadre de la révision de la BD RHF. Elle est basée sur la nature géologique et le comportement hydrodynamique ou fonctionnement « en grand » des systèmes aquifères (nature, vitesse des écoulements). Elle comprend 2 niveaux de caractéristiques (principales et secondaires). - Les masses d’eau peuvent avoir des échanges entre elles - Tous les prélèvements d'eau à usage eau potable fournissant plus de 10m3/jour ou utilisés pour l’alimentation en eau de plus de 50 personnes doivent être inclus dans une masse d’eau - Les eaux souterraines profondes, sans lien avec les cours d’eau et les écosystèmes de surface, dans lesquelles il ne s’effectue aucun prélèvement et qui se sont pas susceptibles d’être utilisées pour l’eau potable en raison de leur qualité (salinité, température…), ou pour des motifs technico-économiques (coût du captage disproportionné) peuvent ne pas constituer des masses d’eau. - Compte tenu de sa taille, une masse d’eau pourra présenter une certaine hétérogénéité spatiale tant au niveau de ses caractéristiques hydrogéologiques que de son état qualitatif et quantitatif. - En un point quelconque plusieurs masses d’eau peuvent se superposer. (source : d'après BRGM, MISE EN OEUVRE DE LA DCE : IDENTIFICATION ET DELIMITATION DES MASSES D’EAU SOUTERRAINE - guide méthodologique, Janvier 2003) Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Ground Water Body (GWBODY) de WISE.

MASSE D'EAU COTIERE

Une masse d'eau côtière est une partie distincte et significative des eaux de surface située entre la ligne de base servant pour la mesure de la largeur des eaux territoriales et une distance d’un mille marin. Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Coastal Water Body (CWBODY) de WISE.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/MasseDEauCotiere
MasseDEauCotiere

Cette entité hérite de MASSE D'EAU LITTORALE

Liste des propriétés:

La catégorie de profondeur indique la profondeur moyenne de la masse d'eau. La liste des codes possibles relève de la nomenclature n°319.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/CategorieProfondeur
CategorieProfondeur
La catégorie de profondeur indique la profondeur moyenne de la masse d'eau. La liste des codes possibles relève de la nomenclature n°319.
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http://id.eaufrance.fr/nsa/319

Méthodologie L’identification des types des masses d’eau côtières a été réalisée en deux étapes. Dans un premier temps, une typologie nationale a été établie à l’aide du système B figurant dans la directive, c’est à dire à partir des “ facteurs ph...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/TypeMasseDEauCotiere
TypeMasseDEauCotiere
Méthodologie L’identification des types des masses d’eau côtières a été réalisée en deux étapes. Dans un premier temps, une typologie nationale a été établie à l’aide du système B figurant dans la directive, c’est à dire à partir des “ facteurs physiques et chimiques qui déterminent les caractéristiques des eaux et, donc, la structure et la composition de la population biologique ”. Le système B est, en effet, plus pertinent que le système A. C’est ce système qui est préconisé dans le “ guide d’orientation relatif aux types, aux conditions de référence et systèmes de classification des eaux de transition et des eaux côtières ” élaboré par le groupe d’experts européens COAST. Pour initialiser le processus de définition, l’échelle spatiale d’un secteur a été considérée de l’ordre de 20-50 kms. Cette échelle a été choisie avec l’objectif de disposer d’un nombre raisonnable de secteurs pour l’ensemble des côtes françaises. Ensuite, des groupes de travail de bassin ont finalisé cette réflexion avec pour objectif de délimiter des unités à la fois adaptées aux spécificités de chaque bassin et de définir des unités réalistes (en terme de taille notamment) pour les étapes ultérieures du travail. Pour l’Atlantique, la Manche et la Mer du Nord, cette méthode a conduit à l’identification d’un nombre très important de types (une cinquantaine) sans que cela corresponde à une réalité en termes de diversité écologique. Un travail de regroupement de types a donc été effectué après, toutefois, avoir pris en compte de nouveaux facteurs jugés pertinents, comme la surface du bassin versant pour les eaux de transition et une deuxième nature de substrat pour les eaux côtières. Finalement, les facteurs utilisés ont été, pour les eaux côtières, le marnage, la profondeur, la vitesse du courant, l’exposition aux vagues, le temps de résidence, le mélange, les deux principaux substrats et le pourcentage de la masse d’eau couvert par la zone intertidale. Ce travail a conduit à identifier 17 types eaux côtières. Pour la Méditerranée, la méthode a conduit d’emblée à un nombre plus faible de types, 9 pour les eaux côtières, du fait des particularités de cette mer. En effet : En ce qui concerne le mélange, le “ critère de stratification ” tel que l’ont défini Simpson et Hunter n’est pas applicable. La bibliographie montre que tout le milieu marin est stratifiable en Méditerranée. Seules les lagunes ont une stratification variable qui peut voir alterner, en fonction de caractéristiques locales dues à la saison, aux vents et aux apports fluviaux très locaux, de longues périodes de mélange homogène avec des épisodes stratifiés durant les périodes de vents faibles. La limite de 25 psu permet de définir les eaux de transition pour le milieu marin. Il est confirmé qu’en raison de l’échelle spatiale adoptée pour cette typologie, seules les eaux affectées par le panache du Rhône pourraient figurer en eaux de transition. Ce panache se déplace principalement sous les effets du vent et des préliminaires fait apparaître la zone comprise entre le Cap Croisette (sud de Marseille) et la pointe de l'Espiguette comme zone sous l’influence du panache du Rhône. En ce qui concerne les lagunes et les systèmes lagunaires (lagunes communiquant entre elles), la limite de 25 psu n’a pas la même signification, même si le facteur salinité reste un facteur primordial, le milieu lagunaire se distinguant par de fortes variations de salinité. Les courants résiduels de marée n’ont pas de sens en Méditerranée. Les courants à des échelles de temps supérieures à la marée ou à la journée sont générés par le vent local ou la circulation à l’échelle du bassin occidental marquée par le courant Ligure. A la différence de la Manche ou de la partie Nord du plateau Atlantique, le vent crée des circulations complexes généralement tridimensionnelles. Quand le vent souffle durant plusieurs jours parallèlement à la côte, des upwellings (remontées d’eau) peuvent apparaître ; le courant en surface est dirigé vers le large et, dans les couches inférieures, un courant de compensation se dirige vers la côte dans un mouvement ascendant. Les upwellings sont des zones de très fort renouvellement des eaux. Ils ont la caractéristique d’être occasionnels le long des côtes méditerranéennes, en particulier en région Provence Alpes Côte d’Azur. La profondeur moyenne est très discriminante, puisque la façade Méditerranéenne est caractérisée par une absence de plateau continental au large de la côte d’Azur, ainsi que pour la partie ouest de la Corse, et la présence d’un large plateau dans le golfe du Lion, ainsi que pour la partie est de la Corse. La circulaire DCE n° 2005-11 du 29 avril 2005 relative à la typologie nationale des eaux de surface (cours d’eau, plans d’eau, eau de transition et eaux côtières) en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau fixe la typologie nationale des eaux de surface. Le type de la masse d'eau côtière est décrit dans la nomenclature n°412.
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http://id.eaufrance.fr/nsa/412

La géométrie de la masse d'eau côtière est la représentation cartographique de cette dernière. Une masse d'eau côtière est représentée par un polygone.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/GeomMasseDEauCotiere
GeomMasseDEauCotiere
La géométrie de la masse d'eau côtière est la représentation cartographique de cette dernière. Une masse d'eau côtière est représentée par un polygone.
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Liste des associations:

Ensemble des eaux salées recouvrant la partie immergée de la planète terre. Le Bureau Hydrographique International (OHI) a déterminé des subdvisions géographiques des mers et des océans..

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/EcoregionEauxCotTrans
EcoregionEauxCotTrans
Ensemble des eaux salées recouvrant la partie immergée de la planète terre. Le Bureau Hydrographique International (OHI) a déterminé des subdvisions géographiques des mers et des océans..
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MASSE D'EAU LITTORALE

Une masse d'eau littorale est définie comme une partie distincte et significative des eaux de surface telle une eau de transition ou une portion d'eaux côtières, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/MasseDEauLittorale
MasseDEauLittorale

Cette entité hérite de MASSE D'EAU DE SURFACE

Liste des propriétés:

La salinité est exprimé en pour mille ou psu (unité pratique de salinité). La liste des codes possibles relève de la nomenclature n°317.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/DegreSalinite
DegreSalinite
La salinité est exprimé en pour mille ou psu (unité pratique de salinité). La liste des codes possibles relève de la nomenclature n°317.
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http://id.eaufrance.fr/nsa/317

L'amplitude des marées correspond à la différence entre la hauteur d'une pleine mer ou d'une basse mer et le niveau moyen. L'amplitude des marées n'est pas un facteur de pertinence pour la Mer Méditerranéenne parce que les marées sont d'amplitude...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/AmplitudeMoyMaree
AmplitudeMoyMaree
L'amplitude des marées correspond à la différence entre la hauteur d'une pleine mer ou d'une basse mer et le niveau moyen. L'amplitude des marées n'est pas un facteur de pertinence pour la Mer Méditerranéenne parce que les marées sont d'amplitude négligeable. Ces régions sont donc définies comme microtidales. La liste des codes possibles relève de la nomenclature n°318.
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http://id.eaufrance.fr/nsa/318

Cette entité est héritée par :

Une masse d'eau de transition est une partie distincte et significative des eaux de surface située à proximité des embouchures de rivières ou de fleuves, qui sont partiellement salines en raison de leur proximité des eaux côtières mais qui restent...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/MasseDEauTransition
MasseDEauTransition
Une masse d'eau de transition est une partie distincte et significative des eaux de surface située à proximité des embouchures de rivières ou de fleuves, qui sont partiellement salines en raison de leur proximité des eaux côtières mais qui restent fondamentalement influencées par des courants d’eau douce, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Transitional Water Body (TWBODY) de WISE.

Une masse d'eau côtière est une partie distincte et significative des eaux de surface située entre la ligne de base servant pour la mesure de la largeur des eaux territoriales et une distance d’un mille marin. Correspondance rapportage DCE : cette...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/MasseDEauCotiere
MasseDEauCotiere
Une masse d'eau côtière est une partie distincte et significative des eaux de surface située entre la ligne de base servant pour la mesure de la largeur des eaux territoriales et une distance d’un mille marin. Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Coastal Water Body (CWBODY) de WISE.

MASSE D'EAU PLAN D'EAU

Une masse d'eau plan d'eau est une partie distincte et significative des eaux de surface telle qu'un lac, un réservoir, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Les masses d'eau plan d'eau sont dérivées du thème hydrographique BDCarthage® v3 de la BDCarto®. Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Lake Water Body (LWBODY) de WISE.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/MasseDEauPlanDEau
MasseDEauPlanDEau

Cette entité hérite de MASSE D'EAU DE SURFACE CONTINENTALE

Liste des propriétés:

La liste des codes possibles relève de la nomenclature n°314.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/TypologieProfondeur
TypologieProfondeur
La liste des codes possibles relève de la nomenclature n°314.
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http://id.eaufrance.fr/nsa/314

L’altitude du plan d’eau sera notée à la cote moyenne pour les plans d’eau naturels et à la cote normale d’exploitation pour les plans d’eau artificiels. La cote normale, tout comme la cote moyenne, se définissent comme le niveau habituel de la li...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/AltitudeEnMetre
AltitudeEnMetre
L’altitude du plan d’eau sera notée à la cote moyenne pour les plans d’eau naturels et à la cote normale d’exploitation pour les plans d’eau artificiels. La cote normale, tout comme la cote moyenne, se définissent comme le niveau habituel de la ligne d’eau du plan d’eau. Par défaut, on utilisera l’altitude de la ligne d’eau lors de la délimitation de l’objet d’hydrographie surfacique dans la BD Carthage. Sauf nivellement, l'altitude du plan d’eau est celle de l'indication altimétrique la plus proche obtenue sur les lieux (borne...) ou sur une carte au 1/25 000ème. L'altitude est indiquée au maximum au mètre près. Elle peut dépasser les 1 000 mètres pour des plans d’eau en montagne mais être également négative pour des stations situées dans des zones inférieures au niveau de la mer
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cct:NumericType

Hauteur d’eau au droit du point de plus grande profondeur à la cote moyenne pour un plan d’eau naturel et à la cote normale d’exploitation pour un plan d’eau artificiel.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/ProfMaxM
ProfMaxM
Hauteur d’eau au droit du point de plus grande profondeur à la cote moyenne pour un plan d’eau naturel et à la cote normale d’exploitation pour un plan d’eau artificiel.
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cct:NumericType

Surface du plan d’eau en km² à la cote moyenne pour un plan d’eau naturel et à la cote normale d’exploitation pour un plan d’eau artificiel.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/SuperficiePla
SuperficiePla
Surface du plan d’eau en km² à la cote moyenne pour un plan d’eau naturel et à la cote normale d’exploitation pour un plan d’eau artificiel.
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La profondeur moyenne du plan d’eau, est l’expression du volume par la surface, exprimée en mètre (1 chiffre après la virgule maximum) , à la cote moyenne pour un plan d’eau naturel et à la cote normale d’exploitation pour un plan d’eau artificiel...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/ProfMoyCoteNormaleM
ProfMoyCoteNormaleM
La profondeur moyenne du plan d’eau, est l’expression du volume par la surface, exprimée en mètre (1 chiffre après la virgule maximum) , à la cote moyenne pour un plan d’eau naturel et à la cote normale d’exploitation pour un plan d’eau artificiel. La liste des codes possibles relève de la nomenclature n°442.
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Une seule forme est attribuée au plan d’eau. La liste des codes possibles relève de la nomenclature n°315.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/FormeCuvette
FormeCuvette
Une seule forme est attribuée au plan d’eau. La liste des codes possibles relève de la nomenclature n°315.
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http://id.eaufrance.fr/nsa/315

Il s’agit de la durée nécessaire au renouvellement théorique complet de l’eau du plan d’eau, en moyenne sur une année calendaire. Le temps de séjour de l’eau peut être calculé par la formule suivante (capacité totale / module annuel des cours d’ea...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/TempsSejourMoyenAnnuel
TempsSejourMoyenAnnuel
Il s’agit de la durée nécessaire au renouvellement théorique complet de l’eau du plan d’eau, en moyenne sur une année calendaire. Le temps de séjour de l’eau peut être calculé par la formule suivante (capacité totale / module annuel des cours d’eau qui alimentent le plan d’eau). L’unité sera le jour.
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Un lac est qualifié de mono, di- ou polymictique selon le nombre de brassages annuels des eaux. - les lacs monomictiques sont ceux qui ne basculent qu'une fois par an. - les lacs dimictiques basculent deux fois par an. On observe une stratificat...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/CaracteristiqueMelangeEaux
CaracteristiqueMelangeEaux
Un lac est qualifié de mono, di- ou polymictique selon le nombre de brassages annuels des eaux. - les lacs monomictiques sont ceux qui ne basculent qu'une fois par an. - les lacs dimictiques basculent deux fois par an. On observe une stratification thermique directe en saison chaude et une stratification inverse lorsque le lac gèle (lacs de Sylans dans l'Ain et de Pétichet en Isère). - les lacs polymictiques connaissent une stratification thermique estivale instable et facilement détruite par le vent (lac du Morillon en Haute Savoie). La liste des codes possibles relève de la nomenclature n°420.
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Circulaire DCE n° 2005-11 du 29 avril 2005 relative à la typologie nationale des eaux de surface (cours d’eau, plans d’eau, eau de transition et eaux côtières) en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Consei...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/TypeMasseDEauPlanDEau
TypeMasseDEauPlanDEau
Circulaire DCE n° 2005-11 du 29 avril 2005 relative à la typologie nationale des eaux de surface (cours d’eau, plans d’eau, eau de transition et eaux côtières) en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau fixe la typologie nationale des eaux de surface. La liste des codes possibles relève de la nomenclature n°407.
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http://id.eaufrance.fr/nsa/407

Pour une retenue c’est le volume total, y compris le culot, que peut emmagasiner un réservoir au-dessous de la cote normale d’exploitation.. Pour un lac, il s’agit du volume maximal normal. La capacité s'exprime en m3.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/CapaciteTotale
CapaciteTotale
Pour une retenue c’est le volume total, y compris le culot, que peut emmagasiner un réservoir au-dessous de la cote normale d’exploitation.. Pour un lac, il s’agit du volume maximal normal. La capacité s'exprime en m3.
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La capacité utile d'un lac de barrage (=réserve utile ou tranche utile) est un volume utilisable du réservoir pour la fourniture d'énergie, l'irrigation, la maîtrise des crues ou tout autre usage. La réserve ne comprend pas le surremplissage dû à ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/CapaciteUtile
CapaciteUtile
La capacité utile d'un lac de barrage (=réserve utile ou tranche utile) est un volume utilisable du réservoir pour la fourniture d'énergie, l'irrigation, la maîtrise des crues ou tout autre usage. La réserve ne comprend pas le surremplissage dû à une crue. C'est le volume de la retenue moins le culot vidangeable et la tranche morte La capacité s'exprime en m3.
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Il s’agit du périmètre du plan d’eau à la cote moyenne pour les plans d’eau naturels et à la cote normale d’exploitation pour les plans d’eau artificiels ; à partir de la précision du 1/50 000 de la BD Carthage. Le périmètre sera indiqué en mètres...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/PerimetreKm
PerimetreKm
Il s’agit du périmètre du plan d’eau à la cote moyenne pour les plans d’eau naturels et à la cote normale d’exploitation pour les plans d’eau artificiels ; à partir de la précision du 1/50 000 de la BD Carthage. Le périmètre sera indiqué en mètres avec une précision maximale du mètre.
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cct:NumericType

Il s’agit d’indiquer la présence ou non de barrage.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/PresenceBarrage
PresenceBarrage
Il s’agit d’indiquer la présence ou non de barrage.
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cct:IndicatorType

Liste des associations:

Les écoregions reposent sur la faune vivant dans les eaux de surface Européennes. Les données ont été publiées sous forme de cartes dans l'annexe XI, de la Directive Cadre sur les Eaux. Les limites ont été créées par J. Illies (1978) dans Limnof...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/EcoregionContinentale
Ecoregion
Les écoregions reposent sur la faune vivant dans les eaux de surface Européennes. Les données ont été publiées sous forme de cartes dans l'annexe XI, de la Directive Cadre sur les Eaux. Les limites ont été créées par J. Illies (1978) dans Limnofauna Europaea (G. Fischer Verlag, Stuttgart). Ces limites ont été utilisées comme support pour la constitution des écoregions. La couverture est pan-européenne (avec exclusion de la Turquie).
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Entité spatiale homogène du point de vue des déterminants physiques qui contrôlent l’organisation et le fonctionnement global des écosystèmes aquatiques. A l'échelle du bassin, les déterminants primaires universellement reconnus du fonctionnement ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/Hydroecoregion1
Hydroecoregion1
Entité spatiale homogène du point de vue des déterminants physiques qui contrôlent l’organisation et le fonctionnement global des écosystèmes aquatiques. A l'échelle du bassin, les déterminants primaires universellement reconnus du fonctionnement écologique des cours d'eau sont la géologie, le relief et le climat. Ce concept s'inspire des théories de contrôle hiérarchique des hydrosystèmes, et repose particulièrement sur l'emboîtement des échelles physiques, du bassin jusqu'au micro-habitat. Le CEMAGREF a défini les hydroécorégions pour la France métropolitaine. Il a développé le cadre conceptuel de la régionalisation par "hydroécorégion" et les aspects généraux de la méthode, l'objectif étant de définir et caractériser les Hydroécorégions pour la France métropolitaine. On distingue deux niveaux pour les hydroécorégions (HER) : le niveau 1 et le niveau 2. Au total, 22 Hydro-écorégions de niveau 1 (HER-1) ont été identifiées sur des critères combinant le géologie, le relief et le climat, considérés de manière universelle comme les déterminants primaires du fonctionnement des écosystèmes d'eaux courante à l'échelle du 1/1000000ième. Les hydroécorégions sur le site du CEMAGREF (méthode et résultats) : http://www.cemagref.fr/le-cemagref/lorganisation/les-centres/lyon/ur-maly/Hydroecologie_Cours_dEau/projets-nationaux/regionalisation-et-typologie/les-hydro-ecoregions-une-approche-fonctionnelle-de-la-typologie-des-rivieres De plus amples informations peuvent être trouvées sur le site du CEMAGREF, Laboratoire d'Hydroécologie Quantitative du site de Lyon.
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Entité spatiale homogène du point de vue des déterminants physiques qui contrôlent l’organisation et le fonctionnement global des écosystèmes aquatiques. A l'échelle du bassin, les déterminants primaires universellement reconnus du fonctionnement ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/Hydroecoregion2
Hydroecoregion2
Entité spatiale homogène du point de vue des déterminants physiques qui contrôlent l’organisation et le fonctionnement global des écosystèmes aquatiques. A l'échelle du bassin, les déterminants primaires universellement reconnus du fonctionnement écologique des cours d'eau sont la géologie, le relief et le climat. Ce concept s'inspire des théories de contrôle hiérarchique des hydrosystèmes, et repose particulièrement sur l'emboîtement des échelles physiques, du bassin jusqu'au micro-habitat. Le CEMAGREF a défini les hydroécorégion pour la France métropolitaine. Il a développé le cadre conceptuel de la régionalisation par "hydroécorégion" et les aspects généraux de la méthode, l'objectif étant de définir et caractériser les Hydroécorégions pour la France métropolitaine. On distingue deux niveaux pour les hydroécorégions (HER) : le niveau 1 et le niveau 2. Le deuxième niveau de régionalisation est défini à partir du niveau 1, aboutissant à la description quantifiée d'une centaine d'hydro-écorégions de niveau 2 (HER-2). Ces HER-2 servent à préciser la variabilité interne des HER-1. Les hydroécorégions sur le site du CEMAGREF (méthode et résultats) : http://www.cemagref.fr/le-cemagref/lorganisation/les-centres/lyon/ur-maly/Hydroecologie_Cours_dEau/projets-nationaux/regionalisation-et-typologie/les-hydro-ecoregions-une-approche-fonctionnelle-de-la-typologie-des-rivieres
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Une masse d’eau plan d'eau peut être composée de plusieurs polygones élémentaires. L'agrégation de ces polygones permet de reconstituer la géométrie de la masse d'eau à laquelle ils appartiennent.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/PolygMasseDEauPlanDEau
seDecomposeEn
Une masse d’eau plan d'eau peut être composée de plusieurs polygones élémentaires. L'agrégation de ces polygones permet de reconstituer la géométrie de la masse d'eau à laquelle ils appartiennent.
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Relations externe:

Une entité hydrographique de surface est une entité hydrographique regroupant les plans d'eau et les entités linéaires dont les zones larges (supérieures à 50 mètres) sont représentées par des éléments surfaciques. Une entité hydrographique est d...

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/1.1/EntiteHydroSurface
ConstitueeDe
Une entité hydrographique de surface est une entité hydrographique regroupant les plans d'eau et les entités linéaires dont les zones larges (supérieures à 50 mètres) sont représentées par des éléments surfaciques. Une entité hydrographique est décomposée en éléments hydrographique de surface. Dans certains cas, une entité hydrographique de surface peut être traversée par un ou plusieurs cours d'eau - cas des plans d'eau. Néanmoins, il est retenu qu'une seule entité hydrographique, dit cours d'eau principal du plan d'eau. Par contre, une entité hydrographique peut être traversée / contenir par un ensemble de tronçons élémentaires. L'identification et la définition des entités hydrographiques relève de la responsabilité des Agences de l'Eau.
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unbounded

MASSE D'EAU COURS D'EAU

Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Les masses d'eau rivières sont dérivées du thème hydrographique BDCarthage® v3 de la BDCarto®. Les critères de réalisation des masses d'eau rivère sont : - Une masse d’eau appartient à une seule hydroécorégion - Le peuplement piscicole dominant basé sur le contexte piscicole (Salmonicole, Cyprinicole, Intermédiaire) - Classe de taille (rang de confluence de strahler) Le code de la masse d'eau est structuré de la manière suivante : Code du type de la masse d'eau + Code du bassin (district au sens de la dce) + Incrément Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de River Water Body (RWBODY) de WISE.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/MasseDEauRiviere
MasseDEauRiviere

Cette entité hérite de MASSE D'EAU DE SURFACE CONTINENTALE

Liste des propriétés:

La longueur totale en km est la longueur totale de la masse d'eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/LongueurTotKm
LongueurTotKm
La longueur totale en km est la longueur totale de la masse d'eau.
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cct:NumericType

La description de la géologie est une description succincte de la géologie du terrain. Elle vient préciser l'attribut "Catégorie géologique".

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/DescGeologie
DescGeologie
La description de la géologie est une description succincte de la géologie du terrain. Elle vient préciser l'attribut "Catégorie géologique".
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cct:TextType
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La typologie des masse d'eau cours d'eau a été défini par le CEMAGREF. La liste des codes possibles relève de la nomenclature suivante administrée par le SANDRE. La circulaire DCE n° 2005-11 du 29 avril 2005 relative à la typologie nationale des ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/TypeMasseDEauRiviere
TypeMasseDEauRiviere
La typologie des masse d'eau cours d'eau a été défini par le CEMAGREF. La liste des codes possibles relève de la nomenclature suivante administrée par le SANDRE. La circulaire DCE n° 2005-11 du 29 avril 2005 relative à la typologie nationale des eaux de surface (cours d’eau, plans d’eau, eau de transition et eaux côtières) en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau fixe la typologie nationale des eaux de surface. Le type de la masse d'eau cours d'eau est décrit dans la nomenclature n°408.
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http://id.eaufrance.fr/nsa/408

Rang de Strahler de la partie la plus aval de la masse d'eau. "0" indique que la valeur est indéterminée.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/StrahlMax
StrahlMax
Rang de Strahler de la partie la plus aval de la masse d'eau. "0" indique que la valeur est indéterminée.
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cct:NumericType

Rang de Strahler de la partie la plus amont de la masse d'eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/StrahlMin
StrahlMin
Rang de Strahler de la partie la plus amont de la masse d'eau.
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cct:NumericType

La liste des codes possibles relève de la nomenclature n°410.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/TailleFctStrahler
TailleFctStrahler
La liste des codes possibles relève de la nomenclature n°410.
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http://id.eaufrance.fr/nsa/410

Liste des associations:

Le contexte piscicole est une composante du réseau hydrographique délimitée par un critère biologique. Il est l‘unité spatiale dans laquelle une population de poissons fonctionne de façon autonome. Il est établi pour une population repère dont les...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/ContextePiscicole
aPourContextePiscicole
Le contexte piscicole est une composante du réseau hydrographique délimitée par un critère biologique. Il est l‘unité spatiale dans laquelle une population de poissons fonctionne de façon autonome. Il est établi pour une population repère dont les caractéristiques sont la représentativité du domaine piscicole et l‘écosensibilité. Le contexte piscicole se définit selon le domaine piscicole et l‘état fonctionnel du peuplement considéré. Il est lié à la zonation piscicole du cours d‘eau. Trois types de peuplements ont été identifiés selon le potentiel originel du contexte piscicole. - Salmonicole (S) : dans le domaine salmonicole, les caractéristiques naturelles du milieu conviennent aux exigences de la Truite fario et des espèces d‘accompagnement. - Intermédiaire (I) : dans le domaine intermédiaire, les caractéristiques naturelles du milieu conviennent aux exigences de l‘ombre commun et des cyprinidés d‘eaux vives. - Cyprinicole (C) : dans le domaine cyprinicole, les caractéristiques naturelles du milieu conviennent aux exigences des cyprinidés d‘eaux calmes et à leurs prédateurs (carnassiers).
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Les écoregions reposent sur la faune vivant dans les eaux de surface Européennes. Les données ont été publiées sous forme de cartes dans l'annexe XI, de la Directive Cadre sur les Eaux. Les limites ont été créées par J. Illies (1978) dans Limnof...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/EcoregionContinentale
Ecoregion
Les écoregions reposent sur la faune vivant dans les eaux de surface Européennes. Les données ont été publiées sous forme de cartes dans l'annexe XI, de la Directive Cadre sur les Eaux. Les limites ont été créées par J. Illies (1978) dans Limnofauna Europaea (G. Fischer Verlag, Stuttgart). Ces limites ont été utilisées comme support pour la constitution des écoregions. La couverture est pan-européenne (avec exclusion de la Turquie).
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Entité spatiale homogène du point de vue des déterminants physiques qui contrôlent l’organisation et le fonctionnement global des écosystèmes aquatiques. A l'échelle du bassin, les déterminants primaires universellement reconnus du fonctionnement ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/Hydroecoregion1
Hydroecoregion1
Entité spatiale homogène du point de vue des déterminants physiques qui contrôlent l’organisation et le fonctionnement global des écosystèmes aquatiques. A l'échelle du bassin, les déterminants primaires universellement reconnus du fonctionnement écologique des cours d'eau sont la géologie, le relief et le climat. Ce concept s'inspire des théories de contrôle hiérarchique des hydrosystèmes, et repose particulièrement sur l'emboîtement des échelles physiques, du bassin jusqu'au micro-habitat. Le CEMAGREF a défini les hydroécorégions pour la France métropolitaine. Il a développé le cadre conceptuel de la régionalisation par "hydroécorégion" et les aspects généraux de la méthode, l'objectif étant de définir et caractériser les Hydroécorégions pour la France métropolitaine. On distingue deux niveaux pour les hydroécorégions (HER) : le niveau 1 et le niveau 2. Au total, 22 Hydro-écorégions de niveau 1 (HER-1) ont été identifiées sur des critères combinant le géologie, le relief et le climat, considérés de manière universelle comme les déterminants primaires du fonctionnement des écosystèmes d'eaux courante à l'échelle du 1/1000000ième. Les hydroécorégions sur le site du CEMAGREF (méthode et résultats) : http://www.cemagref.fr/le-cemagref/lorganisation/les-centres/lyon/ur-maly/Hydroecologie_Cours_dEau/projets-nationaux/regionalisation-et-typologie/les-hydro-ecoregions-une-approche-fonctionnelle-de-la-typologie-des-rivieres De plus amples informations peuvent être trouvées sur le site du CEMAGREF, Laboratoire d'Hydroécologie Quantitative du site de Lyon.
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Entité spatiale homogène du point de vue des déterminants physiques qui contrôlent l’organisation et le fonctionnement global des écosystèmes aquatiques. A l'échelle du bassin, les déterminants primaires universellement reconnus du fonctionnement ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/Hydroecoregion2
Hydroecoregion2
Entité spatiale homogène du point de vue des déterminants physiques qui contrôlent l’organisation et le fonctionnement global des écosystèmes aquatiques. A l'échelle du bassin, les déterminants primaires universellement reconnus du fonctionnement écologique des cours d'eau sont la géologie, le relief et le climat. Ce concept s'inspire des théories de contrôle hiérarchique des hydrosystèmes, et repose particulièrement sur l'emboîtement des échelles physiques, du bassin jusqu'au micro-habitat. Le CEMAGREF a défini les hydroécorégion pour la France métropolitaine. Il a développé le cadre conceptuel de la régionalisation par "hydroécorégion" et les aspects généraux de la méthode, l'objectif étant de définir et caractériser les Hydroécorégions pour la France métropolitaine. On distingue deux niveaux pour les hydroécorégions (HER) : le niveau 1 et le niveau 2. Le deuxième niveau de régionalisation est défini à partir du niveau 1, aboutissant à la description quantifiée d'une centaine d'hydro-écorégions de niveau 2 (HER-2). Ces HER-2 servent à préciser la variabilité interne des HER-1. Les hydroécorégions sur le site du CEMAGREF (méthode et résultats) : http://www.cemagref.fr/le-cemagref/lorganisation/les-centres/lyon/ur-maly/Hydroecologie_Cours_dEau/projets-nationaux/regionalisation-et-typologie/les-hydro-ecoregions-une-approche-fonctionnelle-de-la-typologie-des-rivieres
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Le tronçon élémentaire de masse d’eau cours d’eau permet de répondre à deux objectifs. Tout d’abord de détailler la composition de la masse d’eau cours d’eau en tronçons élémentaires situés en surface ou souterrains (de la même manière que la...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/TronconElemMasseDEauRiviere
seDecomposeEn
Le tronçon élémentaire de masse d’eau cours d’eau permet de répondre à deux objectifs. Tout d’abord de détailler la composition de la masse d’eau cours d’eau en tronçons élémentaires situés en surface ou souterrains (de la même manière que la BDCarthage). La géométrie du thème Masse d’eau de surface / Rivières est alors l’agrégation des tronçons élémentaires qui la compose. Il permet également d’assurer la continuité du réseau de masses d’eau en créant des tronçons fictifs traversant les masses d’eau plan d’eau, côtière ou de transition mais également en permettant d’assurer la connexion des masses d’eau par l’intermédiaire d’affluents présent dans le réseau hydrographique de la BDCarthage mais non identifiés comme faisant parti d’une masse d’eau au regard des règles de constitution du référentiel des masses d’eau. Dans le cas où ce tronçon correspond à un tronçon élémentaire présent dans la BDCarthage, cet élément héritera donc des caractéristiques du tronçon hydrographique élémentaire en question. Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de River Water Body Segment de WISE. ################################# Code du segment hydrographique thématique: Ce code est l'identifiant national du tronçon élémentaire de masse d’eau cours d’eau. Il est structuré comme suit : Code du bassin (district au sens de la dce) + « Seg_ » + Incrément sous la responsabilité des bassins. Il est conseillé de mettre dans la partie incrément le code de l’entité traversée par le tronçon quand l’information existe. ################################## Représentation spatiale du segment hydrographique thématique: La représentation spatiale du tronçon élémentaire de masse d’eau cours d’eau correspond aux règles définies pour le Segment Hydrographique Thématique. Il n'y a donc pas de regroupement de plusieurs parties de cours d’eau non continues pour constituer un même Segment
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MASSE D'EAU SOUTERRAINE

Une masse d'eau souterraine est un volume distinct d'eau souterraine à l'intérieur d'un ou de plusieurs aquifères, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Les masses d'eau souterraine sont dérivées de travaux réalisés sur le référentiel BDRHF v1. Le découpage retenu pour les masses d’eau répond aux quelques grands principes exposés ci après : - Les masses d’eau sont délimitées sur la base de critères géologiques et hydrogéologiques, - Le redécoupage des masses d’eau pour tenir compte des effets des pressions anthropiques doit rester limité. - Les limites des masses d’eau doivent être stables et durables - A l’image des masses d’eau superficielle, la délimitation des masses d’eau souterraine est organisée à partir d’une typologie. Cette typologie s’inspire largement de celle élaborée pour les entités hydrogéologiques définies dans le cadre de la révision de la BD RHF. Elle est basée sur la nature géologique et le comportement hydrodynamique ou fonctionnement « en grand » des systèmes aquifères (nature, vitesse des écoulements). Elle comprend 2 niveaux de caractéristiques (principales et secondaires). - Les masses d’eau peuvent avoir des échanges entre elles - Tous les prélèvements d'eau à usage eau potable fournissant plus de 10m3/jour ou utilisés pour l’alimentation en eau de plus de 50 personnes doivent être inclus dans une masse d’eau - Les eaux souterraines profondes, sans lien avec les cours d’eau et les écosystèmes de surface, dans lesquelles il ne s’effectue aucun prélèvement et qui se sont pas susceptibles d’être utilisées pour l’eau potable en raison de leur qualité (salinité, température…), ou pour des motifs technico-économiques (coût du captage disproportionné) peuvent ne pas constituer des masses d’eau. - Compte tenu de sa taille, une masse d’eau pourra présenter une certaine hétérogénéité spatiale tant au niveau de ses caractéristiques hydrogéologiques que de son état qualitatif et quantitatif. - En un point quelconque plusieurs masses d’eau peuvent se superposer. (source : d'après BRGM, MISE EN OEUVRE DE LA DCE : IDENTIFICATION ET DELIMITATION DES MASSES D’EAU SOUTERRAINE - guide méthodologique, Janvier 2003) Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Ground Water Body (GWBODY) de WISE.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/MasseDEauSouterraine
MasseDEauSouterraine

Cette entité hérite de MASSE D'EAU

Liste des propriétés:

Surface totale de la masse d’eau en km².

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/SurfaceTotaleKm
SurfaceTotaleKm
Surface totale de la masse d’eau en km².
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cct:NumericType

Surface de l’aire d’extension de la masse d’eau sous couverture en km². Cette information est complétée par la précision de la surface sous couverture.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/SurfaceSsCouvKm
SurfaceSsCouvKm
Surface de l’aire d’extension de la masse d’eau sous couverture en km². Cette information est complétée par la précision de la surface sous couverture.
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cct:NumericType

La précision sur la surface sous couverture précise la signification qui peut être attribué aux valeurs indiquées pour la surface sous couverture. Décrite dans la nomenclature n°441.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/PrecSupMasseDEauSout
PrecSupMasseDEauSout
La précision sur la surface sous couverture précise la signification qui peut être attribué aux valeurs indiquées pour la surface sous couverture. Décrite dans la nomenclature n°441.
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http://id.eaufrance.fr/nsa/441

La masse d’eau est localisée sur plusieurs bassins DCE.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/MasseDEauTransDistrict
MasseDEauTransDistrict
La masse d’eau est localisée sur plusieurs bassins DCE.
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cct:IndicatorType

La masse d’eau est dite associée à plusieurs pays si son emprise couvre plusieurs pays.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/MasseDEauAssocPlusieursPays
MasseDEauAssocPlusieursPays
La masse d’eau est dite associée à plusieurs pays si son emprise couvre plusieurs pays.
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cct:IndicatorType

Les classes de masse d’eau souterraine sont définies par l’arrêté du 12 janvier 2010 (publié au JORF n°0027 du 2 février 2010) relatif aux méthodes et aux critères à mettre en œuvre pour délimiter et classer les masses d'eau et dresser l'état des ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/TypeMasseDEauSouterraine
TypeMasseDEauSouterraine
Les classes de masse d’eau souterraine sont définies par l’arrêté du 12 janvier 2010 (publié au JORF n°0027 du 2 février 2010) relatif aux méthodes et aux critères à mettre en œuvre pour délimiter et classer les masses d'eau et dresser l'état des lieux prévu à l'article R. 212-3 du code de l'environnement. La liste des différentes classes de masse d’eau souterraines est définie au sein de la nomenclature n°322.
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http://id.eaufrance.fr/nsa/322

Le caractère karstique est attribué aux masses d’eau souterraine qui comportent des karsts actifs, fonctionnels (fonctionnement hydraulique particulier avec une organisation spécifique du drainage). Les masses d’eau de ce type sont caractérisées p...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/Karstique
Karstique
Le caractère karstique est attribué aux masses d’eau souterraine qui comportent des karsts actifs, fonctionnels (fonctionnement hydraulique particulier avec une organisation spécifique du drainage). Les masses d’eau de ce type sont caractérisées par la présence de zones de surface d’une extrême vulnérabilité et des écoulements souterrains particulièrement rapides. Les spécificités de ce caractère sont développées dans un paragraphe spécifique (source : BRGM, MISE EN OEUVRE DE LA DCE : IDENTIFICATION ET DELIMITATION DES MASSES D’EAU SOUTERRAINE - guide méthodologique, Janvier 2003)
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cct:IndicatorType

Les masses d’eau côtières et insulaires en relation avec l’eau de mer peuvent, en raison d’une surexploitation chronique ou temporaire (forte augmentation estivale des captages AEP), induire un risque d’intrusion saline des aquifères. Ce risque es...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/FrangeLittorale
FrangeLittorale
Les masses d’eau côtières et insulaires en relation avec l’eau de mer peuvent, en raison d’une surexploitation chronique ou temporaire (forte augmentation estivale des captages AEP), induire un risque d’intrusion saline des aquifères. Ce risque est explicitement indiqué dans la DCE. (source : BRGM, MISE EN OEUVRE DE LA DCE : IDENTIFICATION ET DELIMITATION DES MASSES D’EAU SOUTERRAINE - guide méthodologique, Janvier 2003)
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cct:IndicatorType

Cette possibilité permet le regroupement d’entités hydrogéologiques disjointes appartenant au même type de masse d’eau et soumises aux mêmes sollicitations en terme de pression. Elle concerne : - des entités disjointes horizontalement : Exemple : ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/Regroupees
Regroupees
Cette possibilité permet le regroupement d’entités hydrogéologiques disjointes appartenant au même type de masse d’eau et soumises aux mêmes sollicitations en terme de pression. Elle concerne : - des entités disjointes horizontalement : Exemple : Regroupement en une seule masse d’eau des plaines alluviales des côtiers méditerranéens ; - des entités disjointes verticalement . On considérera qu’une ou plusieurs entités aquifères de faible extension sans enjeu ou captage AEP surmontant une entité aquifère d’extension régionale ne forment qu’une seule masse d’eau avec le caractère « regroupé » appliqué ici à deux entités aquifères superposées. Exemple : Regroupement de petits aquifères situés sur des buttes témoins disjointes pour lesquels il n’y a pas de prélèvement AEP ni d’enjeu (sables thanétiens) avec l’aquifère sous-jacent de plus grande extension (Craie). Par contre ce caractère « regroupé » ne sera pas utilisé pour les masses d’eau de types socle dans le cas de regroupement de bassins versants contigus et pour les masses d’eau de type imperméable localement aquifère (qui regroupent de fait des petits aquifères) pour lesquelles ce caractère est implicite. Les masses d’eau concernées implicitement ou explicitement par la caractéristique « regroupées » comportent des entités hydrogéologiques hydrauliquement indépendantes. Cette caractéristique posera ultérieurement le problème de la représentativité du réseau de mesures quantitatives et/ou qualitatives puisque la masse d’eau résultante est formée d’entités de même nature disjointes ou contiguës mais surtout hydrauliquement indépendantes. Un piézomètre de contrôle situé dans une entité ne pourra rendre compte des états quantitatif et qualitatif des autres entités puisqu’il sera sans liaison hydraulique avec elles. (source : BRGM, MISE EN OEUVRE DE LA DCE : IDENTIFICATION ET DELIMITATION DES MASSES D’EAU SOUTERRAINE - guide méthodologique, Janvier 2003)
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cct:IndicatorType

L'information Commentaires permet de préciser toute information utile à la description d'une masse d'eau souterraine qui ne serait pas identifiée par les autres informations disponibles dans le modèle de donnée Sandre.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/Commentaires
Commentaires
L'information Commentaires permet de préciser toute information utile à la description d'une masse d'eau souterraine qui ne serait pas identifiée par les autres informations disponibles dans le modèle de donnée Sandre.
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cct:TextType
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La nature des écoulements d’une masse d’eau souterraine est définie par l’arrêté du 12 janvier 2010 (publié au JORF n°0027 du 2 février 2010) relatif aux méthodes et aux critères à mettre en œuvre pour délimiter et classer les masses d'eau et dres...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/NatureEcoulement
NatureEcoulement
La nature des écoulements d’une masse d’eau souterraine est définie par l’arrêté du 12 janvier 2010 (publié au JORF n°0027 du 2 février 2010) relatif aux méthodes et aux critères à mettre en œuvre pour délimiter et classer les masses d'eau et dresser l'état des lieux prévu à l'article R. 212-3 du code de l'environnement. La liste des natures des écoulements d’une masse d’eau souterraine est définie au sein de la nomenclature n°594.
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http://id.eaufrance.fr/nsa/594

Surface non recouverte par une autre masse d'eau, en règle générale il s'agit de la surface affleurante, en km².

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/SurfaceAffKm
SurfaceAffKm
Surface non recouverte par une autre masse d'eau, en règle générale il s'agit de la surface affleurante, en km².
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cct:NumericType

Liste des associations:

Un bassin DCE correspond: - soit à un district hydrographique national (exemple: Les cours d'eau de la Corse) - soit à une portion d'un district hydrographique international située sur le territoire d'un Etat membre (exemples: la Meuse; la Sambre)...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/BassinDCE
RattacheeA
Un bassin DCE correspond: - soit à un district hydrographique national (exemple: Les cours d'eau de la Corse) - soit à une portion d'un district hydrographique international située sur le territoire d'un Etat membre (exemples: la Meuse; la Sambre) Chaque bassin DCE dispose d'une autorité compétente coordinatrice qui est l'instance responsable de la mise en oeuvre de la DCE au sein du bassin DCE. Sa représentation cartographique est l'agrégation des polygones des sous bassins DCE administratifs le composant. La couverture géographique est Nationale (France métropolitaine + DOM). Correspondance rapportage DCE : cette entité est rapportée pour la couche des River Basin District de WISE
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L’entité hydrogéologique est une partie de l’espace géologique, aquifère ou non aquifère, correspondant à un système physique caractérisé au regard de son état et de ses caractéristiques hydrogéologiques. L’entité hydrogéologique doit être appréh...

http://id.eaufrance.fr/ddd/SAQ/2/EntiteHydroGeol
EntiteHydrogeol
L’entité hydrogéologique est une partie de l’espace géologique, aquifère ou non aquifère, correspondant à un système physique caractérisé au regard de son état et de ses caractéristiques hydrogéologiques. L’entité hydrogéologique doit être appréhendée au sens systémique et correspond à un découpage de l'espace géologique réalisé à un stade donné des connaissances en particulier pour les systèmes profonds. La constitution des entités hydrogéologiques est issue de la connaissance à une date donnée du milieu souterrain (carte géologique, coupe géologique, log géologique, schéma structural et carte piézométrique). Les entités hydrogéologiques peuvent être multipartie. Les entités hydrogéologiques couvrent la totalité du territoire assurant une relation horizontale et verticale des entités en respect du principe de complétude. Une entité hydrogéologique est une partie de l'espace géologique : - délimitée à une certaine échelle (niveau d'utilisation) - rattachée à un type de formation géologique (thème) - définie par ses potentialités aquifères (nature) Elles couvrent la totalité du territoire assurant une relation horizontale et verticale des entités en respect du principe de complétude. Elles ont été définies selon des règles élaborées dans le cadre d'une méthodologie nationale commune et validée par un comité de pilotage national sous la responsabilité du ministère en charge de l'environnement. Il n'existe pas de portion de territoire non couverte par une entité hydrogéologique. Une entité hydrogéologique sera représentée par sa projection orthogonale au sol. L’échelle de référence est le 1/50 000ième, c’est à dire l’échelle du référentiel national géologique. Chaque entité possède un code qui est attribué par le BRGM (arrêté du 26 juillet 2010, SNDE).
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La représentation cartographique des masses d’eau souterraine est réalisée par décomposition en polygones élémentaires de chaque masse d’eau suivant l'organisation verticale des entités. Un attribut ‘NIVEAU’ permet de connaître l’ordre de superpos...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/PolyElemMasseDEauSouterraineNiveau
PolygMasseDEauSouterraine
La représentation cartographique des masses d’eau souterraine est réalisée par décomposition en polygones élémentaires de chaque masse d’eau suivant l'organisation verticale des entités. Un attribut ‘NIVEAU’ permet de connaître l’ordre de superposition des couches.
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MASSE D'EAU DE SURFACE

Une masse d'eau de surface est définie comme une partie distincte et significative des eaux de surface telle qu'un lac, un réservoir, une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, une eau de transition ou une portion d'eaux côtières, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/MasseDEauSurface
MasseDEauSurface

Cette entité hérite de MASSE D'EAU

Liste des propriétés:

Le mode de caractérisation est le système ‘B’ pour la France.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/ModeCaracterisation
ModeCaracterisation
Le mode de caractérisation est le système ‘B’ pour la France.
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cct:TextType
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Description de la nature de la masse d'eau de surface. La nature de la masse d'eau de surface est décrite dans la nomenclature n°591.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/CdNatureMasseDEau
CdNatureMasseDEau
Description de la nature de la masse d'eau de surface. La nature de la masse d'eau de surface est décrite dans la nomenclature n°591.
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http://id.eaufrance.fr/nsa/591

Liste des associations:

On appelle « bassin versant spécifique » l’aire limitée par un contour appelé ligne de crête, à l‘intérieur de laquelle l’eau précipitée s'écoule et finit par rejoindre directement la masse d’eau sans passer par une autre masse d’eau. Les règles...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/BVSpeMasseDEauSurface
BVSpecifiqueMDO
On appelle « bassin versant spécifique » l’aire limitée par un contour appelé ligne de crête, à l‘intérieur de laquelle l’eau précipitée s'écoule et finit par rejoindre directement la masse d’eau sans passer par une autre masse d’eau. Les règles de création à prendre en compte sont : A/ Cas d’une masse d’eau cours d’eau non artificielle - Les exutoires amont et aval de la masse d’eau cours d’eau, - Il n’y a pas d'inclusion d’une autre masse d’eau dans le bassin versant spécifique. B/ Cas d’une masse d’eau cours d'eau artificielle : elle ne possède de bassin versant spécifique, C/ Cas d’une masse d’eau plan d'eau - Artificielle ou non, elle doit avoir un bassin versant spécifique, - Dans le cas d’une gravière : On reprendra son périmètre comme bassin versant spécifique. On réutilisera le bassin versant topographique si l'information disponible est assez fine, D/ Cas d’une Masse d’eau littorale - Le bassin versant spécifique correspond à la masse d’eau littorale enrichie de son bassin versant topographique (ex : les éventuels cours d’eau côtiers n’étant pas identifiés comme masse d’eau cours d’eau, …) à l’exception de ce qui appartient à une autre masse d’eau. L’intégralité du territoire administratif national est couverte par des bassins versants spécifiques de masse d’eau. Un bassin versant spécifique peut ne pas contenir de masse d’eau de surface continentale dans les cas suivants : - Cours d’eau côtier du référentiel hydrographique non identifié comme masse d’eau cours d’eau, - Têtes de bassin versant allant à l’étranger, - Zone endoréïque : Celui-ci sera défini uniquement en reprenant le contour de la zone endoréique.
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On appelle « bassin versant spécifique » l’aire limitée par un contour appelé ligne de crête, à l‘intérieur de laquelle l’eau précipitée s'écoule et finit par rejoindre directement la masse d’eau sans passer par une autre masse d’eau. Les règles...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/BVSpeMasseDEauSurface
DraineBVSpecifiqueMDO
On appelle « bassin versant spécifique » l’aire limitée par un contour appelé ligne de crête, à l‘intérieur de laquelle l’eau précipitée s'écoule et finit par rejoindre directement la masse d’eau sans passer par une autre masse d’eau. Les règles de création à prendre en compte sont : A/ Cas d’une masse d’eau cours d’eau non artificielle - Les exutoires amont et aval de la masse d’eau cours d’eau, - Il n’y a pas d'inclusion d’une autre masse d’eau dans le bassin versant spécifique. B/ Cas d’une masse d’eau cours d'eau artificielle : elle ne possède de bassin versant spécifique, C/ Cas d’une masse d’eau plan d'eau - Artificielle ou non, elle doit avoir un bassin versant spécifique, - Dans le cas d’une gravière : On reprendra son périmètre comme bassin versant spécifique. On réutilisera le bassin versant topographique si l'information disponible est assez fine, D/ Cas d’une Masse d’eau littorale - Le bassin versant spécifique correspond à la masse d’eau littorale enrichie de son bassin versant topographique (ex : les éventuels cours d’eau côtiers n’étant pas identifiés comme masse d’eau cours d’eau, …) à l’exception de ce qui appartient à une autre masse d’eau. L’intégralité du territoire administratif national est couverte par des bassins versants spécifiques de masse d’eau. Un bassin versant spécifique peut ne pas contenir de masse d’eau de surface continentale dans les cas suivants : - Cours d’eau côtier du référentiel hydrographique non identifié comme masse d’eau cours d’eau, - Têtes de bassin versant allant à l’étranger, - Zone endoréïque : Celui-ci sera défini uniquement en reprenant le contour de la zone endoréique.
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Cette entité est le pendant hydrographique de l’entité sous bassin DCE administratif. Une masse d’eau suivant par définition un découpage hydrographique, dans la pratique les agences gèrent l’appartenance de leurs masses d’eau à un sous niveau de ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/SsBassinDCEHydro
SsBassinDCEHydro
Cette entité est le pendant hydrographique de l’entité sous bassin DCE administratif. Une masse d’eau suivant par définition un découpage hydrographique, dans la pratique les agences gèrent l’appartenance de leurs masses d’eau à un sous niveau de découpage du bassin versant (souvent les commissions territoriales). C’est à partir de cette entité et d’une liste de correspondance commune-sous bassin DCE hydrographique que l’entité sous-bassin DCE administratif peut être alimentée. Cette entité possède un découpage purement hydrographique.
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Une masse d'eau de surface est définie comme une partie distincte et significative des eaux de surface telle qu'un lac, un réservoir, une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, une eau de transition ou une po...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/MasseDEauSurface
MasseDEauSurfaceAval
Une masse d'eau de surface est définie comme une partie distincte et significative des eaux de surface telle qu'un lac, un réservoir, une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, une eau de transition ou une portion d'eaux côtières, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.
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Une masse d'eau de surface est définie comme une partie distincte et significative des eaux de surface telle qu'un lac, un réservoir, une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, une eau de transition ou une po...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/MasseDEauSurface
MasseDEauSurfaceAmont
Une masse d'eau de surface est définie comme une partie distincte et significative des eaux de surface telle qu'un lac, un réservoir, une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, une eau de transition ou une portion d'eaux côtières, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.
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Cette entité est héritée par :

Une masse d'eau de surface continentale est définie comme une partie distincte et significative des eaux de surface telle qu'un lac, un réservoir, une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal constituant le déco...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/MasseDEauSurfaceContinentale
MasseDEauSurfaceContinentale
Une masse d'eau de surface continentale est définie comme une partie distincte et significative des eaux de surface telle qu'un lac, un réservoir, une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.

Une masse d'eau littorale est définie comme une partie distincte et significative des eaux de surface telle une eau de transition ou une portion d'eaux côtières, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/MasseDEauLittorale
MasseDEauLittorale
Une masse d'eau littorale est définie comme une partie distincte et significative des eaux de surface telle une eau de transition ou une portion d'eaux côtières, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.

MASSE D'EAU DE SURFACE CONTINENTALE

Une masse d'eau de surface continentale est définie comme une partie distincte et significative des eaux de surface telle qu'un lac, un réservoir, une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/MasseDEauSurfaceContinentale
MasseDEauSurfaceContinentale

Cette entité hérite de MASSE D'EAU DE SURFACE

Liste des propriétés:

La liste des codes possibles relève de la nomenclature n°309.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/TypologieAltitude
TypologieAltitude
La liste des codes possibles relève de la nomenclature n°309.
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http://id.eaufrance.fr/nsa/309

La catégorie géologique indique le type géologique principal. La liste des codes possibles relève de la nomenclature n°310.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/CategorieGeologique
CategorieGeologique
La catégorie géologique indique le type géologique principal. La liste des codes possibles relève de la nomenclature n°310.
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http://id.eaufrance.fr/nsa/310

La liste des codes possibles relève de la nomenclature n°311.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/TypologieDimension
TypologieDimension
La liste des codes possibles relève de la nomenclature n°311.
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http://id.eaufrance.fr/nsa/311

La liste des codes possibles relève de la nomenclature n°395.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/CritDecoupageMasseDEau
CritDecoupageMasseDEau
La liste des codes possibles relève de la nomenclature n°395.
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http://id.eaufrance.fr/nsa/395

Cette entité est héritée par :

Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destin...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/MasseDEauRiviere
MasseDEauRiviere
Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Les masses d'eau rivières sont dérivées du thème hydrographique BDCarthage® v3 de la BDCarto®. Les critères de réalisation des masses d'eau rivère sont : - Une masse d’eau appartient à une seule hydroécorégion - Le peuplement piscicole dominant basé sur le contexte piscicole (Salmonicole, Cyprinicole, Intermédiaire) - Classe de taille (rang de confluence de strahler) Le code de la masse d'eau est structuré de la manière suivante : Code du type de la masse d'eau + Code du bassin (district au sens de la dce) + Incrément Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de River Water Body (RWBODY) de WISE.

Une masse d'eau plan d'eau est une partie distincte et significative des eaux de surface telle qu'un lac, un réservoir, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Les masses d'eau p...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/MasseDEauPlanDEau
MasseDEauPlanDEau
Une masse d'eau plan d'eau est une partie distincte et significative des eaux de surface telle qu'un lac, un réservoir, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Les masses d'eau plan d'eau sont dérivées du thème hydrographique BDCarthage® v3 de la BDCarto®. Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Lake Water Body (LWBODY) de WISE.

MASSE D'EAU DE TRANSITION

Une masse d'eau de transition est une partie distincte et significative des eaux de surface située à proximité des embouchures de rivières ou de fleuves, qui sont partiellement salines en raison de leur proximité des eaux côtières mais qui restent fondamentalement influencées par des courants d’eau douce, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Transitional Water Body (TWBODY) de WISE.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/MasseDEauTransition
MasseDEauTransition

Cette entité hérite de MASSE D'EAU LITTORALE

Liste des propriétés:

Méthodologie L’identification des types de masses d’eau de transition a été réalisée en deux étapes. Dans un premier temps, une typologie nationale a été établie à l’aide du système B figurant dans la directive, c’est à dire à partir des “ facteur...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/TypeMasseDEauTransition
TypeMasseDEauTransition
Méthodologie L’identification des types de masses d’eau de transition a été réalisée en deux étapes. Dans un premier temps, une typologie nationale a été établie à l’aide du système B figurant dans la directive, c’est à dire à partir des “ facteurs physiques et chimiques qui déterminent les caractéristiques des eaux et, donc, la structure et la composition de la population biologique ”. Le système B est, en effet, plus pertinent que le système A. C’est ce système qui est préconisé dans le “ guide d’orientation relatif aux types, aux conditions de référence et systèmes de classification des eaux de transition et des eaux côtières ” élaboré par le groupe d’experts européens COAST. Pour initialiser le processus de définition, l’échelle spatiale d’un secteur a été considérée de l’ordre de 20-50 kms. Cette échelle a été choisie avec l’objectif de disposer d’un nombre raisonnable de secteurs pour l’ensemble des côtes françaises. Ensuite, des groupes de travail de bassin ont finalisé cette réflexion avec pour objectif de délimiter des unités à la fois adaptées aux spécificités de chaque bassin et de définir des unités réalistes (en terme de taille notamment) pour les étapes ultérieures du travail. Pour l’Atlantique, la Manche et la Mer du Nord, cette méthode a conduit à l’identification d’un nombre très important de types (une cinquantaine) sans que cela corresponde à une réalité en termes de diversité écologique. Un travail de regroupement de types a donc été effectué après, toutefois, avoir pris en compte de nouveaux facteurs jugés pertinents, comme la surface du bassin versant pour les eaux de transition et une deuxième nature de substrat pour les eaux côtières. Finalement, les facteurs utilisés ont été, pour les eaux de transition, la salinité, le marnage, le mélange, le pourcentage de la masse d’eau couvert par la zone intertidale, le débit, la surface du bassin versant, la surface de l’estuaire et la turbidité ; Ce travail a conduit à identifier 9 types eaux de transition. Pour la Méditerranée, la méthode a conduit d’emblée à un nombre plus faible de types, 3 pour les eaux de transition, du fait des particularités de cette mer. En effet : En ce qui concerne le mélange, le “ critère de stratification ” tel que l’ont défini Simpson et Hunter n’est pas applicable. La bibliographie montre que tout le milieu marin est stratifiable en Méditerranée. Seules les lagunes ont une stratification variable qui peut voir alterner, en fonction de caractéristiques locales dues à la saison, aux vents et aux apports fluviaux très locaux, de longues périodes de mélange homogène avec des épisodes stratifiés durant les périodes de vents faibles. La limite de 25 psu permet de définir les eaux de transition pour le milieu marin. Il est confirmé qu’en raison de l’échelle spatiale adoptée pour cette typologie, seules les eaux affectées par le panache du Rhône pourraient figurer en eaux de transition. Ce panache se déplace principalement sous les effets du vent et des préliminaires fait apparaître la zone comprise entre le Cap Croisette (sud de Marseille) et la pointe de l'Espiguette comme zone sous l’influence du panache du Rhône. En ce qui concerne les lagunes et les systèmes lagunaires (lagunes communiquant entre elles), la limite de 25 psu n’a pas la même signification, même si le facteur salinité reste un facteur primordial, le milieu lagunaire se distinguant par de fortes variations de salinité. Les courants résiduels de marée n’ont pas de sens en Méditerranée. Les courants à des échelles de temps supérieures à la marée ou à la journée sont générés par le vent local ou la circulation à l’échelle du bassin occidental marquée par le courant Ligure. A la différence de la Manche ou de la partie Nord du plateau Atlantique, le vent crée des circulations complexes généralement tridimensionnelles. Quand le vent souffle durant plusieurs jours parallèlement à la côte, des upwellings (remontées d’eau) peuvent apparaître ; le courant en surface est dirigé vers le large et, dans les couches inférieures, un courant de compensation se dirige vers la côte dans un mouvement ascendant. Les upwellings sont des zones de très fort renouvellement des eaux. Ils ont la caractéristique d’être occasionnels le long des côtes méditerranéennes, en particulier en région Provence Alpes Côte d’Azur. La profondeur moyenne est très discriminante, puisque la façade Méditerranéenne est caractérisée par une absence de plateau continental au large de la côte d’Azur, ainsi que pour la partie ouest de la Corse, et la présence d’un large plateau dans le golfe du Lion, ainsi que pour la partie est de la Corse. La circulaire DCE n° 2005-11 du 29 avril 2005 relative à la typologie nationale des eaux de surface (cours d’eau, plans d’eau, eau de transition et eaux côtières) en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau fixe la typologie nationale des eaux de surface. Décrit dans la nomenclature n°411.
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http://id.eaufrance.fr/nsa/411

Liste des associations:

Ensemble des eaux salées recouvrant la partie immergée de la planète terre. Le Bureau Hydrographique International (OHI) a déterminé des subdvisions géographiques des mers et des océans..

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/EcoregionEauxCotTrans
EcoregionEauxCotTrans
Ensemble des eaux salées recouvrant la partie immergée de la planète terre. Le Bureau Hydrographique International (OHI) a déterminé des subdvisions géographiques des mers et des océans..
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Une masse d'eau de transition est constituée de polygone élémentaire de masse d'eau. L'agrégation de ces polygones permet de reconstituer la géométrie de la masse d'eau à laquelle ils appartiennent.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/PolygMasseDEauTransition
seDecomposeEn
Une masse d'eau de transition est constituée de polygone élémentaire de masse d'eau. L'agrégation de ces polygones permet de reconstituer la géométrie de la masse d'eau à laquelle ils appartiennent.
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NIVEAU DE PROFONDEUR DE LA MASSE D'EAU SOUTERRAINE

La représentation cartographique des masses d’eau souterraine est réalisée par décomposition en polygones élémentaires de chaque masse d’eau suivant l'organisation verticale des entités. Un attribut ‘NIVEAU’ permet de connaître l’ordre de superposition des couches.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/PolyElemMasseDEauSouterraineNiveau
PolyElemMasseDEauSouterraineNiveau

Liste des propriétés:

Dans le cas où 2 ou plusieurs masses d'eau souterraine sont superposées, l'attribut niveau permet de positionner les masses d'eau les une par rapport aux autres pour le polygone élémentaire concerné. La masse d'eau la plus profonde ayant le niveau...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/Niveau
Niveau
Dans le cas où 2 ou plusieurs masses d'eau souterraine sont superposées, l'attribut niveau permet de positionner les masses d'eau les une par rapport aux autres pour le polygone élémentaire concerné. La masse d'eau la plus profonde ayant le niveau le plus élevé. Le niveau commence à 1.
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cct:NumericType

Liste des associations:

Une masse d'eau souterraine est un volume distinct d'eau souterraine à l'intérieur d'un ou de plusieurs aquifères, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Les masses d'eau soute...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/MasseDEauSouterraine
MasseDEauSouterraine
Une masse d'eau souterraine est un volume distinct d'eau souterraine à l'intérieur d'un ou de plusieurs aquifères, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Les masses d'eau souterraine sont dérivées de travaux réalisés sur le référentiel BDRHF v1. Le découpage retenu pour les masses d’eau répond aux quelques grands principes exposés ci après : - Les masses d’eau sont délimitées sur la base de critères géologiques et hydrogéologiques, - Le redécoupage des masses d’eau pour tenir compte des effets des pressions anthropiques doit rester limité. - Les limites des masses d’eau doivent être stables et durables - A l’image des masses d’eau superficielle, la délimitation des masses d’eau souterraine est organisée à partir d’une typologie. Cette typologie s’inspire largement de celle élaborée pour les entités hydrogéologiques définies dans le cadre de la révision de la BD RHF. Elle est basée sur la nature géologique et le comportement hydrodynamique ou fonctionnement « en grand » des systèmes aquifères (nature, vitesse des écoulements). Elle comprend 2 niveaux de caractéristiques (principales et secondaires). - Les masses d’eau peuvent avoir des échanges entre elles - Tous les prélèvements d'eau à usage eau potable fournissant plus de 10m3/jour ou utilisés pour l’alimentation en eau de plus de 50 personnes doivent être inclus dans une masse d’eau - Les eaux souterraines profondes, sans lien avec les cours d’eau et les écosystèmes de surface, dans lesquelles il ne s’effectue aucun prélèvement et qui se sont pas susceptibles d’être utilisées pour l’eau potable en raison de leur qualité (salinité, température…), ou pour des motifs technico-économiques (coût du captage disproportionné) peuvent ne pas constituer des masses d’eau. - Compte tenu de sa taille, une masse d’eau pourra présenter une certaine hétérogénéité spatiale tant au niveau de ses caractéristiques hydrogéologiques que de son état qualitatif et quantitatif. - En un point quelconque plusieurs masses d’eau peuvent se superposer. (source : d'après BRGM, MISE EN OEUVRE DE LA DCE : IDENTIFICATION ET DELIMITATION DES MASSES D’EAU SOUTERRAINE - guide méthodologique, Janvier 2003) Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Ground Water Body (GWBODY) de WISE.
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La représentation cartographique des masses d’eau souterraine est réalisée par décomposition en polygones élémentaires de chaque masse d’eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/PolygMasseDEauSouterraine
PolygMasseDEauSouterraine
La représentation cartographique des masses d’eau souterraine est réalisée par décomposition en polygones élémentaires de chaque masse d’eau.
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POLYGONE ELEMENTAIRE DE MASSE D'EAU PLAN D'EAU

Une masse d’eau plan d'eau peut être composée de plusieurs polygones élémentaires. L'agrégation de ces polygones permet de reconstituer la géométrie de la masse d'eau à laquelle ils appartiennent.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/PolygMasseDEauPlanDEau
PolygMasseDEauPlanDEau

Liste des propriétés:

Le code du polygone élémentaire de masse d'eau lac correspond au code du tronçon élémentaire BDCarthage correspondant (Attribut ID_ELSURF).

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/CdPolygMasseDEauPlanDEau
CdPolygMasseDEauPlanDEau
Le code du polygone élémentaire de masse d'eau lac correspond au code du tronçon élémentaire BDCarthage correspondant (Attribut ID_ELSURF).
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cct:IdentifierType
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La géométrie du polygone élémentaire de la masse d'eau plan d'eau est la représentation cartographique de ce dernier. Un polygone élémentaire de la masse d'eau plan d'eau est représenté par un polygone.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/GeomPolygMasseDEauPlanDEau
GeomPolygMasseDEauPlanDEau
La géométrie du polygone élémentaire de la masse d'eau plan d'eau est la représentation cartographique de ce dernier. Un polygone élémentaire de la masse d'eau plan d'eau est représenté par un polygone.
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Liste des associations:

Une masse d'eau plan d'eau est une partie distincte et significative des eaux de surface telle qu'un lac, un réservoir, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Les masses d'eau p...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/MasseDEauPlanDEau
compose
Une masse d'eau plan d'eau est une partie distincte et significative des eaux de surface telle qu'un lac, un réservoir, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Les masses d'eau plan d'eau sont dérivées du thème hydrographique BDCarthage® v3 de la BDCarto®. Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Lake Water Body (LWBODY) de WISE.
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POLYGONE ELEMENTAIRE DE MASSE D'EAU SOUTERRAINE

La représentation cartographique des masses d’eau souterraine est réalisée par décomposition en polygones élémentaires de chaque masse d’eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/PolygMasseDEauSouterraine
PolygMasseDEauSouterraine

Liste des propriétés:

Code unique défini par l'autorité compétente.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/CdPolygMasseDEauSouterraine
CdPolygMasseDEauSouterraine
Code unique défini par l'autorité compétente.
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cct:IdentifierType
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La géométrie du polygone élémentaire de la masse d'eau souterraine est la représentation cartographique de ce dernier. Un polygone élémentaire de la masse d'eau souterraine est représenté par un polygone.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/GeomPolygMasseDEauSouterraine
GeomPolygMasseDEauSouterraine
La géométrie du polygone élémentaire de la masse d'eau souterraine est la représentation cartographique de ce dernier. Un polygone élémentaire de la masse d'eau souterraine est représenté par un polygone.
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Liste des associations:

La représentation cartographique des masses d’eau souterraine est réalisée par décomposition en polygones élémentaires de chaque masse d’eau suivant l'organisation verticale des entités. Un attribut ‘NIVEAU’ permet de connaître l’ordre de superpos...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/PolyElemMasseDEauSouterraineNiveau
MasseDEauSouterraine
La représentation cartographique des masses d’eau souterraine est réalisée par décomposition en polygones élémentaires de chaque masse d’eau suivant l'organisation verticale des entités. Un attribut ‘NIVEAU’ permet de connaître l’ordre de superposition des couches.
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POLYGONE ELEMENTAIRE DE MASSE D'EAU DE TRANSITION

Une masse d'eau de transition est constituée de polygone élémentaire de masse d'eau. L'agrégation de ces polygones permet de reconstituer la géométrie de la masse d'eau à laquelle ils appartiennent.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/PolygMasseDEauTransition
PolygMasseDEauTransition

Liste des propriétés:

Le code du polygone élémentaire de masse d'eau de transition est attribué par l'autorité compétente coordinatrice.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/CdPolygMasseDEauTransition
CdPolygMasseDEauTransition
Le code du polygone élémentaire de masse d'eau de transition est attribué par l'autorité compétente coordinatrice.
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cct:IdentifierType
24

Le nom du polygone élémentaire de masse d'eau de transition est un texte décrivant la localisation où est située la portion de masse d'eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/NomPolygMasseDEauTransition
NomPolygMasseDEauTransition
Le nom du polygone élémentaire de masse d'eau de transition est un texte décrivant la localisation où est située la portion de masse d'eau.
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cct:TextType
100

La géométrie du polygone élémentaire de la masse d'eau de transition est la représentation cartographique de ce dernier. Un polygone élémentaire de la masse d'eau de transition est représenté par un polygone.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/GeomPolygMasseDEauTransition
GeomPolygMasseDEauTransition
La géométrie du polygone élémentaire de la masse d'eau de transition est la représentation cartographique de ce dernier. Un polygone élémentaire de la masse d'eau de transition est représenté par un polygone.
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Liste des associations:

Une masse d'eau de transition est une partie distincte et significative des eaux de surface située à proximité des embouchures de rivières ou de fleuves, qui sont partiellement salines en raison de leur proximité des eaux côtières mais qui restent...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/MasseDEauTransition
compose
Une masse d'eau de transition est une partie distincte et significative des eaux de surface située à proximité des embouchures de rivières ou de fleuves, qui sont partiellement salines en raison de leur proximité des eaux côtières mais qui restent fondamentalement influencées par des courants d’eau douce, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Transitional Water Body (TWBODY) de WISE.
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ROLE DE L'AUTORITE COMPETENTE

Identités et rôles définis des différents organismes amenés à assurer la gestion du bassin DCE.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/RoleAutoriteCompetente
RoleAutoriteCompetente

Liste des propriétés:

La liste des codes possibles relève de la nomenclature n°337.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/TypeRole
TypeRole
La liste des codes possibles relève de la nomenclature n°337.
1
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http://id.eaufrance.fr/nsa/337

Résumé (

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/StatutLegalRole
StatutLegalRole
Résumé (
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cct:TextType

Adresse URL du document attribuant le rôle à l'autorité compétente. L'adresse URL doit être conforme aux règles établies par le W3C.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/UrlDocAttribuantRole
UrlDocAttribuantRole
Adresse URL du document attribuant le rôle à l'autorité compétente. L'adresse URL doit être conforme aux règles établies par le W3C.
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cct:TextType
254

Liste des associations:

Un bassin DCE correspond: - soit à un district hydrographique national (exemple: Les cours d'eau de la Corse) - soit à une portion d'un district hydrographique international située sur le territoire d'un Etat membre (exemples: la Meuse; la Sambre)...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/BassinDCE
BassinDCE
Un bassin DCE correspond: - soit à un district hydrographique national (exemple: Les cours d'eau de la Corse) - soit à une portion d'un district hydrographique international située sur le territoire d'un Etat membre (exemples: la Meuse; la Sambre) Chaque bassin DCE dispose d'une autorité compétente coordinatrice qui est l'instance responsable de la mise en oeuvre de la DCE au sein du bassin DCE. Sa représentation cartographique est l'agrégation des polygones des sous bassins DCE administratifs le composant. La couverture géographique est Nationale (France métropolitaine + DOM). Correspondance rapportage DCE : cette entité est rapportée pour la couche des River Basin District de WISE
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De manière générale, un interlocuteur est une personne physique ou morale ayant un ou plusieurs rôles en rapport direct ou indirect avec les domaines métiers de l'eau, et dont il s'avère nécessaire de connaître son identité à des fins réglementair...

http://id.eaufrance.fr/ddd/INC/1.0/Interlocuteur
Interlocuteur
De manière générale, un interlocuteur est une personne physique ou morale ayant un ou plusieurs rôles en rapport direct ou indirect avec les domaines métiers de l'eau, et dont il s'avère nécessaire de connaître son identité à des fins réglementaires ou techniques. En application du Code de l'Environnement, sont en particulier considérées comme interlocuteurs ou usagers de l'eau et des milieux aquatiques les personnes physiques ou morales, publiques ou privées : qui assurent la maîtrise d'ouvrage d'actions territorialisées de mise en œuvre des programmes de mesures auxquelles les agences de l'eau apportent directement des concours financiers qui sont susceptibles d'être assujetties aux redevances qui facturent ou collectent les redevances auxquelles, dans les départements d'outre-mer, les offices de l'eau apportent directement des concours financiers, en application des dispositions du c du I de l'article L. 213-13 du même code ; qui facturent ou collectent la redevance mentionnée à l'article L. 213-14-1 du même code ; qui réalisent une installation, un ouvrage, des travaux ou une activité soumis à autorisation ou à déclaration, ou qui adressent une demande ou une déclaration au préfet du département ou des départements où ils doivent être réalisés ; qui, propriétaires ou utilisateurs d'un dispositif de prélèvement, puits ou forage, dont la réalisation est envisagée pour obtenir de l’eau destinée à un usage domestique, déclarent ce dispositif en application de l'article L. 2224-9 du code général des collectivités territoriales ; D'autres interlocuteurs peuvent être présents dans la liste de référence des interlocuteurs tels que les laboratoires d'analyses.
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SOUS-BASSIN DCE ADMINISTRATIF

Le sous bassin DCE administratif est un niveau intermédiaire d’agrégation entre la masse d’eau et le basin DCE. Il a été mis en œuvre fin 2008 à la demande de la Commission Européenne pour des objectifs de rapportage et de visualisation au sein de WISE (Water Information System for Europe). En France, le sous bassin DCE administratif est défini comme la zone de compétence des Commissions territoriales. Les seules exceptions à la règle de découpage des bassins DCE en sous bassins DCE administratifs sont, en métropole, les bassins DCE : A, B1, B2, E ainsi que les DOM-TOM. Pour eux, le sous bassin DCE administratif est égal au bassin DCE. Le sous bassin DCE administratif est dérivé du thème administratif BDCarto®. Sa représentation cartographique est l'agrégation des polygones des communes le composant. La couverture géographique est Nationale (France métropolitaine + DOM). Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Subunits de WISE

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/SsBassinDCEAdmin
SsBassinDCEAdmin

Liste des propriétés:

Le code européen du sous bassin DCE administratif est structuré de la manière suivante : Code du bassin DCE auquel le sous-bassin appartient + "_" + code du sous-bassin à l'échelle du bassin DCE Ce code est sous la responsabilité de la Directio...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/CdEuSsBassinDCEAdmin
CdEuSsBassinDCEAdmin
Le code européen du sous bassin DCE administratif est structuré de la manière suivante : Code du bassin DCE auquel le sous-bassin appartient + "_" + code du sous-bassin à l'échelle du bassin DCE Ce code est sous la responsabilité de la Direction de l’Eau et de la Biodiversité du Ministère chargé de l’Environnement.
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cct:IdentifierType
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Le nom associé à chaque sous-bassin DCE administratif est celui attribué par la Direction de l’Eau et de la Biodiversité du Ministère chargé de l’Environnement.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/NomSsBassinDCEAdmin
NomSsBassinDCEAdmin
Le nom associé à chaque sous-bassin DCE administratif est celui attribué par la Direction de l’Eau et de la Biodiversité du Ministère chargé de l’Environnement.
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cct:TextType
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La géométrie du sous-bassin DCE administratif est sa représentation cartographique. Un sous-bassin DCE administratif est représenté sous la forme d’un polygone.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/GeomBassinDCEHydro
GeomBassinDCEHydro
La géométrie du sous-bassin DCE administratif est sa représentation cartographique. Un sous-bassin DCE administratif est représenté sous la forme d’un polygone.
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Liste des associations:

Un bassin DCE correspond: - soit à un district hydrographique national (exemple: Les cours d'eau de la Corse) - soit à une portion d'un district hydrographique international située sur le territoire d'un Etat membre (exemples: la Meuse; la Sambre)...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/BassinDCE
BassinDCE
Un bassin DCE correspond: - soit à un district hydrographique national (exemple: Les cours d'eau de la Corse) - soit à une portion d'un district hydrographique international située sur le territoire d'un Etat membre (exemples: la Meuse; la Sambre) Chaque bassin DCE dispose d'une autorité compétente coordinatrice qui est l'instance responsable de la mise en oeuvre de la DCE au sein du bassin DCE. Sa représentation cartographique est l'agrégation des polygones des sous bassins DCE administratifs le composant. La couverture géographique est Nationale (France métropolitaine + DOM). Correspondance rapportage DCE : cette entité est rapportée pour la couche des River Basin District de WISE
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Cette entité est le pendant hydrographique de l’entité sous bassin DCE administratif. Une masse d’eau suivant par définition un découpage hydrographique, dans la pratique les agences gèrent l’appartenance de leurs masses d’eau à un sous niveau de ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/SsBassinDCEHydro
SsBassinDCEHydro
Cette entité est le pendant hydrographique de l’entité sous bassin DCE administratif. Une masse d’eau suivant par définition un découpage hydrographique, dans la pratique les agences gèrent l’appartenance de leurs masses d’eau à un sous niveau de découpage du bassin versant (souvent les commissions territoriales). C’est à partir de cette entité et d’une liste de correspondance commune-sous bassin DCE hydrographique que l’entité sous-bassin DCE administratif peut être alimentée. Cette entité possède un découpage purement hydrographique.
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La commune est une des circonscriptions administratives pivots du découpage administratif du territoire national. Elle est identifiée par un code alphanumérique sur 5 positions attribué par l'INSEE - à ne pas confondre avec le code postal. La not...

http://id.eaufrance.fr/ddd/COM/3.0/Commune
Commune
La commune est une des circonscriptions administratives pivots du découpage administratif du territoire national. Elle est identifiée par un code alphanumérique sur 5 positions attribué par l'INSEE - à ne pas confondre avec le code postal. La notion de commune ne doit pas être confondue avec celle de "ville nouvelle" qui fait l'objet de la loi n°70-610 du 10 juillet 1970. Cette dernière définit un certain nombre de dispositions tendant à faciliter la création "d'agglomérations nouvelles", communément appelées "villes nouvelles". Pour mieux répondre à certains de leurs besoins qui sont communs à d'autres collectivités territoriales et qui dépassent souvent le cadre et les capacités d'une entité communale, les communes peuvent adhérer à une ou plusieurs institutions inter collectivités territoriales à chacune desquelles elles délégueront une ou plusieurs compétences dans le but de mettre en commun les moyens indispensables pour atteindre leurs objectifs. Une commune peut également avoir un ou plusieurs liens avec une ou plusieurs communes à la suite de l'évolution du découpage communal (scission ou fusion de communes...). A chaque lien, il sera précisé dans les attributs "Nature de l'évolution" et "Date de l'évolution" du lien "Historique du découpage communal", la nature de l'évolution ainsi que la date à laquelle elle intervient. Certaines communes tiennent le rôle de chef lieu pour les régions, les départements, les arrondissements et les cantons. La liste des communes est sous la responsabilité de l'INSEE.
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SOUS-BASSIN DCE HYDROGRAPHIQUE

Cette entité est le pendant hydrographique de l’entité sous bassin DCE administratif. Une masse d’eau suivant par définition un découpage hydrographique, dans la pratique les agences gèrent l’appartenance de leurs masses d’eau à un sous niveau de découpage du bassin versant (souvent les commissions territoriales). C’est à partir de cette entité et d’une liste de correspondance commune-sous bassin DCE hydrographique que l’entité sous-bassin DCE administratif peut être alimentée. Cette entité possède un découpage purement hydrographique.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/SsBassinDCEHydro
SsBassinDCEHydro

Liste des propriétés:

Ce code est un identifiant unique, attribué à chaque sous bassin DCE hydrographique. Ce code est sous la responsabilité des Agences de l'Eau

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/CdSsBassinDCEHydro
CdSsBassinDCEHydro
Ce code est un identifiant unique, attribué à chaque sous bassin DCE hydrographique. Ce code est sous la responsabilité des Agences de l'Eau
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cct:IdentifierType
40

Le nom associé à chaque sous bassin DCE hydrographique est celui attribué par les Agences de l'Eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/NomSsBassinDCEHydro
NomSsBassinDCEHydro
Le nom associé à chaque sous bassin DCE hydrographique est celui attribué par les Agences de l'Eau.
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100

Liste des associations:

Une masse d'eau de surface est définie comme une partie distincte et significative des eaux de surface telle qu'un lac, un réservoir, une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, une eau de transition ou une po...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/MasseDEauSurface
MasseDEauSurface
Une masse d'eau de surface est définie comme une partie distincte et significative des eaux de surface telle qu'un lac, un réservoir, une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, une eau de transition ou une portion d'eaux côtières, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.
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Le sous bassin DCE administratif est un niveau intermédiaire d’agrégation entre la masse d’eau et le basin DCE. Il a été mis en œuvre fin 2008 à la demande de la Commission Européenne pour des objectifs de rapportage et de visualisation au sein de...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/SsBassinDCEAdmin
SsBassinDCEAdmin
Le sous bassin DCE administratif est un niveau intermédiaire d’agrégation entre la masse d’eau et le basin DCE. Il a été mis en œuvre fin 2008 à la demande de la Commission Européenne pour des objectifs de rapportage et de visualisation au sein de WISE (Water Information System for Europe). En France, le sous bassin DCE administratif est défini comme la zone de compétence des Commissions territoriales. Les seules exceptions à la règle de découpage des bassins DCE en sous bassins DCE administratifs sont, en métropole, les bassins DCE : A, B1, B2, E ainsi que les DOM-TOM. Pour eux, le sous bassin DCE administratif est égal au bassin DCE. Le sous bassin DCE administratif est dérivé du thème administratif BDCarto®. Sa représentation cartographique est l'agrégation des polygones des communes le composant. La couverture géographique est Nationale (France métropolitaine + DOM). Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Subunits de WISE
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Un bassin DCE correspond: - soit à un district hydrographique national (exemple: Les cours d'eau de la Corse) - soit à une portion d'un district hydrographique international située sur le territoire d'un Etat membre (exemples: la Meuse; la Sambre)...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/BassinDCE
BassinDCE
Un bassin DCE correspond: - soit à un district hydrographique national (exemple: Les cours d'eau de la Corse) - soit à une portion d'un district hydrographique international située sur le territoire d'un Etat membre (exemples: la Meuse; la Sambre) Chaque bassin DCE dispose d'une autorité compétente coordinatrice qui est l'instance responsable de la mise en oeuvre de la DCE au sein du bassin DCE. Sa représentation cartographique est l'agrégation des polygones des sous bassins DCE administratifs le composant. La couverture géographique est Nationale (France métropolitaine + DOM). Correspondance rapportage DCE : cette entité est rapportée pour la couche des River Basin District de WISE
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TRONCON ELEMENTAIRE DE MASSE D'EAU COURS D'EAU

Le tronçon élémentaire de masse d’eau cours d’eau permet de répondre à deux objectifs. Tout d’abord de détailler la composition de la masse d’eau cours d’eau en tronçons élémentaires situés en surface ou souterrains (de la même manière que la BDCarthage). La géométrie du thème Masse d’eau de surface / Rivières est alors l’agrégation des tronçons élémentaires qui la compose. Il permet également d’assurer la continuité du réseau de masses d’eau en créant des tronçons fictifs traversant les masses d’eau plan d’eau, côtière ou de transition mais également en permettant d’assurer la connexion des masses d’eau par l’intermédiaire d’affluents présent dans le réseau hydrographique de la BDCarthage mais non identifiés comme faisant parti d’une masse d’eau au regard des règles de constitution du référentiel des masses d’eau. Dans le cas où ce tronçon correspond à un tronçon élémentaire présent dans la BDCarthage, cet élément héritera donc des caractéristiques du tronçon hydrographique élémentaire en question. Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de River Water Body Segment de WISE. ################################# Code du segment hydrographique thématique: Ce code est l'identifiant national du tronçon élémentaire de masse d’eau cours d’eau. Il est structuré comme suit : Code du bassin (district au sens de la dce) + « Seg_ » + Incrément sous la responsabilité des bassins. Il est conseillé de mettre dans la partie incrément le code de l’entité traversée par le tronçon quand l’information existe. ################################## Représentation spatiale du segment hydrographique thématique: La représentation spatiale du tronçon élémentaire de masse d’eau cours d’eau correspond aux règles définies pour le Segment Hydrographique Thématique. Il n'y a donc pas de regroupement de plusieurs parties de cours d’eau non continues pour constituer un même Segment

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/TronconElemMasseDEauRiviere
TronconElemMasseDEauRiviere

Liste des propriétés:

Code du type de tronçon élémentaire de masse d’eau cours d’eau. Permet de distinguer les tronçons réel de masse d’eau cours d’eau, des tronçons virtuels ainsi que la raison d’être du tronçon par rapport aux masses d’eau qu’il connecte/traverse. L...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/TypeTronconElemMasseDEauRiv
TypeTronconElemMasseDEauRiv
Code du type de tronçon élémentaire de masse d’eau cours d’eau. Permet de distinguer les tronçons réel de masse d’eau cours d’eau, des tronçons virtuels ainsi que la raison d’être du tronçon par rapport aux masses d’eau qu’il connecte/traverse. La liste des types de tronçon élémentaire de masse d’eau cours d’eau est définie au sein de la nomenclature n°595.
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http://id.eaufrance.fr/nsa/595

Liste des associations:

Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destin...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/MasseDEauRiviere
compose
Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Les masses d'eau rivières sont dérivées du thème hydrographique BDCarthage® v3 de la BDCarto®. Les critères de réalisation des masses d'eau rivère sont : - Une masse d’eau appartient à une seule hydroécorégion - Le peuplement piscicole dominant basé sur le contexte piscicole (Salmonicole, Cyprinicole, Intermédiaire) - Classe de taille (rang de confluence de strahler) Le code de la masse d'eau est structuré de la manière suivante : Code du type de la masse d'eau + Code du bassin (district au sens de la dce) + Incrément Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de River Water Body (RWBODY) de WISE.
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