DICTIONNAIRE DES DONNEES

Référentiel masses d'eau

URI: http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4
Code Sandre: MDO
Version:
Statut: Validé
Ce document recense les définitions de l'ensemble des concepts et attributs métiers relatifs à la thématique des masses d'eau.
Noter cette fiche :

Nature de l'écoulement

Cet attribut est défini dans le dictionnaire Sandre Référentiel masses d'eau version 1.4

La nature des écoulements d’une masse d’eau souterraine est définie par l’arrêté du 12 janvier 2010 (publié au JORF n°0027 du 2 février 2010) relatif aux méthodes et aux critères à mettre en œuvre pour délimiter et classer les masses d'eau et dresser l'état des lieux prévu à l'article R. 212-3 du code de l'environnement. La liste des natures des écoulements d’une masse d’eau souterraine est définie dans la nomenclature n°594. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:594::::::referentiel:3.1:html

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/NatureEcoulement
NatureEcoulement
Haut