DICTIONNAIRE DES DONNEES

Référentiel masses d'eau

URI: http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4

Code Sandre: MDO

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Statut: Validé

Ce document recense les définitions de l'ensemble des concepts et attributs métiers relatifs à la thématique des masses d'eau.

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Type de la masse d'eau plan d'eau

Cet attribut est défini dans le dictionnaire Sandre Référentiel masses d'eau version 1.4

Circulaire DCE n° 2005-11 du 29 avril 2005 relative à la typologie nationale des eaux de surface (cours d’eau, plans d’eau, eau de transition et eaux côtières) en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau fixe la typologie nationale des eaux de surface. La liste des valeurs possibles est définie dans la nomenclature n°407. cf. http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:407::::::referentiel:3.1:html

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