JEUX DE DONNEES DE REFERENCE

Code de l'intervenant : AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE - EAU 2015 [18570301400018]

Rôle de l'intervenant : Producteur de données

Date de début de la fonction par l'intervenant : 2007-01-01T00:00:00

Code de l'intervenant : AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE - EAU 2015 [18570301400018]

Rôle de l'intervenant : Financeur

Code de l'intervenant : AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE - EAU 2015 [18570301400018]

Rôle de l'intervenant : Maître d'oeuvre

Code de l'intervenant : AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE - EAU 2015 [18570301400018]

Rôle de l'intervenant : Maître d'ouvrage

Code de l'intervenant : Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental de la Moselle [1729]

Rôle de l'intervenant : Producteur de données

Date de début de la fonction par l'intervenant : 2007-01-01T00:00:00

Code de l'intervenant : Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Service départemental de la Moselle [1729]

Rôle de l'intervenant : Maître d'oeuvre

Date de début de la fonction par l'intervenant : 2007-01-01T00:00:00

Code de l'intervenant : Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Nord-Est [1728]

Rôle de l'intervenant : Maître d'oeuvre

Date de début de la fonction par l'intervenant : 2007-01-01T00:00:00

Code de l'intervenant : Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Délégation inter régionale Nord-Est [1728]

Rôle de l'intervenant : Producteur de données

Date de début de la fonction par l'intervenant : 2007-01-01T00:00:00

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2009-02-03 10:52:00

Commentaire sur l'évolution : Auteur: Sandre Description: Le dispositif Contrôle de surveillance des plans d’eau du bassin Rhin a été modifié. Le Producteur(s) de données Delegation Regionale ONEMA 3 + Brigade Départementale ONEMA de la Moselle est ajouté Le Producteur(s) de données Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques est supprimé Le Maitre(s) d'oeuvre Delegation Regionale ONEMA 3 + Brigade Départementale ONEMA de la Moselle est ajouté Le Maitre(s) d'oeuvre Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques est supprimé

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2008-11-25 15:40:00

Commentaire sur l'évolution : Auteur: Administrateur du bassin RHIN-MEUSE Description: Le dispositif Contrôle de surveillance des plans d’eau du bassin Rhin a été modifié. Le Maitre(s) d'oeuvre Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques est ajouté Le Maitre(s) d'oeuvre Service Régional d'Aménagement des Eaux de Basse-Normandie est supprimé

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2008-10-24 10:59:00

Commentaire sur l'évolution : Auteur: Sandre Description: Le dispositif Contrôle de surveillance des plans d’eau du bassin Rhin a été approuvé.

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2008-10-23 16:37:00

Commentaire sur l'évolution : Auteur: Administrateur du bassin RHIN-MEUSE Description: Le dispositif Contrôle de surveillance des plans d’eau du bassin Rhin a été validé.

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2008-09-08 13:47:00

Commentaire sur l'évolution : Auteur: Administrateur du bassin RHIN-MEUSE Description: Le dispositif Contrôle de surveillance des plans d’eau du bassin Rhin a été modifié. L'année ('2006') devient '2007' L'événement du 2454092 est supprimé Le Producteur(s) de données Agence de l'Eau Rhin-Meuse est modifié . La date de début ('') devient '01/01/2007' Le Producteur(s) de données Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques est ajouté Le Maitre(s) d'oeuvre est ajouté Le Maitre(s) d'oeuvre Agence de l'Eau Rhin-Meuse est ajouté Le Maître(s) d'ouvrage Agence de l'Eau Rhin-Meuse est modifié . La date de début ('') devient '01/01/2007' Le nombre indicatif de stations ('') devient '3' L'emprise spatiale liée au milieu ('') devient 'Entité hydrographique / Bassin versant' Le commentaire sur la description technique ('Le programme de suivi est conforme à la circulaire DCE 2006/16 relative à la constitution et la mise en oeuvre du programme de surveillance (contrôle de surveillance, contrôles opérationnels, contrôles d’enquête et contrôles additionnels) pour les eaux douces de surface (cours d’eau, canaux et plans d’eau) en application de la directive 2000/60/CE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau. Le contenu du programme est décrit à l\'adresse suivante : http://www.surveillance.eaufrance.fr ') devient 'Le programme de suivi est conforme à la circulaire DCE 2006/16 relative à la constitution et la mise en oeuvre du programme de surveillance (contrôle de surveillance, contrôles opérationnels, contrôles d’enquête et contrôles additionnels) pour les eaux douces de surface (cours d’eau, canaux et plans d’eau) en application de la directive 2000/60/CE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau. Le contenu du programme est décrit à l\\\'adresse suivante : http://www.surveillance.eaufrance.fr '

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2008-09-02 15:11:00

Commentaire sur l'évolution : Auteur: Administrateur du bassin RHIN-MEUSE Description: Le dispositif Contrôle de surveillance des plans d’eau du bassin Rhin a été modifié. Le mode de diffusion En ligne est modifié . ('Toutes les données élémentaires liées au réseau sont téléchargeables') devient 'Toutes les données élémentaires liées au réseau et validées par leur producteur sont téléchargeables' L'exception Les données non validées ne sont diffusées qu'avec l'accord de leur producteur est ajoutée

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2008-09-02 14:39:00

Commentaire sur l'évolution : Auteur: Administrateur du bassin RHIN-MEUSE Description: Le dispositif Contrôle de surveillance des plans d’eau du bassin Rhin a été modifié. La finalité ('') devient 'Assurer la surveillance des plans d'eau du Bassin Rhin au titre du programme de surveillance de la Directive cadre sur l'Eau (DCE)' Il existe désormais des données Etat La durée ('') devient 'Réseau pérenne' L'année ('') devient '2006' L'événement du 22/12/2006 - Mise en oeuvre du réseau est ajouté Le Producteur(s) de données Agence de l'Eau Rhin-Meuse est ajouté Le Financeur(s) Agence de l'Eau Rhin-Meuse est ajouté Le Maître(s) d'ouvrage Agence de l'Eau Rhin-Meuse est ajouté Le contact ('') devient 'bresson@eau-rhin-meuse.fr' Le nombre de stations total ('') devient '17' Le commentaire sur la description technique ('') devient 'Le programme de suivi est conforme à la circulaire DCE 2006/16 relative à la constitution et la mise en oeuvre du programme de surveillance (contrôle de surveillance, contrôles opérationnels, contrôles d’enquête et contrôles additionnels) pour les eaux douces de surface (cours d’eau, canaux et plans d’eau) en application de la directive 2000/60/CE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau. Le contenu du programme est décrit à l\'adresse suivante : http://www.surveillance.eaufrance.fr ' La(les) procédure(s) de validation ('') devient(nent) 'expertise humaine, test de cohérence, test scientifique' Le(s) mode(s) de stockage ('') devient(nent) 'Informatisé organisé dans une banque de données' La bancarisation Agence de l'Eau Rhin-Meuse - BERM est ajoutée L'accessibilité ('') devient 'Libre' Le(s) format(s) de diffusion ('') devient(nent) 'SANDRE, Colonné' Le mode de diffusion En ligne est ajouté L'adresse Internet http://www.rhin-meuse.eaufrance.fr est ajoutée

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2007-01-11 10:42:00

Commentaire sur l'évolution : Auteur: KATELL PETIT Description: Le dispositif Contrôle de surveillance des plans d’eau du bassin Rhin a été publié.

Type d'évolution : Création

Date de l'évolution : 2007-01-11 09:34:00

Commentaire sur l'évolution : Auteur: KATELL PETIT Description: Le dispositif Contrôle de surveillance des plans d’eau du bassin Rhin de type Réseau de mesure est créé.

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2015-12-08 00:00:00

Commentaire sur l'évolution : Intégration de DISC'eau dans le MDM.

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2017-05-23 09:37:00

Commentaire sur l'évolution : Mise à jour du mnémonique à la demande de l'AERM. L'ancien mnémonique FRCSUSL devient RCSRMDR-PE.

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2018-11-18 23:00:00

Commentaire sur l'évolution : Ajout des finalités et du cadre réglementaire