JEUX DE DONNEES DE REFERENCE

Referentiels - Nomenclatures

Finalités

645

Validé

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24/01/2011
14/10/2016
Finalités
Element
0 Inconnue Finalité inconnue Validé 24/01/2011 24/01/2011
1 ESO.1.1 Connaissance générale / Autres Validé Suivi de l'état général. Objectifs : définir l'état qualitatif ou quantitatif à un instant donné + évaluer les tendances 24/01/2011 24/01/2011
1.1 RefCoursEau Sites de référence des cours d’eau Validé 24/01/2011 24/01/2011
1.2 RefPlanEau Sites de référence des plans d’eau Validé 24/01/2011 24/01/2011
1.3 RefEauCotière Sites de référence des eaux côtières Validé 24/01/2011 24/01/2011
1.4 RefEauTtransition Sites de référence des eaux de transition Validé 24/01/2011 24/01/2011
1.5 CampExEauSurf Campagne exceptionnelle eaux de surface Validé 24/01/2011 24/01/2011
1.6 CampExEauSout Campagne exceptionnelle eaux souterraines Validé 24/01/2011 24/01/2011
2 RCS Connaissance générale / Contrôle de Surveillance Validé Suivi de l'état général. Prélèvements retenus pour le Contrôle de Surveillance. 24/01/2011 13/10/2016
2.1 RCSCEA Contrôle de surveillance qualitatif des cours d’eau Validé 24/01/2011 13/10/2016
2.2 SuivQuantiCoursEau Suivi quantitatif des cours d'eau (sites hydrométriques) Validé 24/01/2011 24/01/2011
2.3 RCSPLA Contrôle de surveillance qualitatif des plans d’eau Validé 24/01/2011 13/10/2016
2.4 SuivQuantiPlanEau Suivi quantitatif des plans d’eau (sites hydrométriques) Validé 24/01/2011 24/01/2011
2.5 RSCETRANS Contrôle de surveillance qualitatif des eaux de transition Validé 24/01/2011 13/10/2016
2.6 RSCECOT Contrôle de surveillance qualitatif des eaux côtières Validé 24/01/2011 13/10/2016
2.7 SurvQuantiEauSout Surveillance de l’état quantitatif des eaux souterraines Validé 24/01/2011 24/01/2011
2.8 RCSESO Contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines Validé 24/01/2011 13/10/2016
2.9 AS1 Surveillance exercée par l’exploitant, substituable au contrôle sanitaire prévu par l’AP Validé Surveillance analytique régulière 24/01/2011 24/01/2011
2.10 AS2 Surveillance exercée par l’exploitant, non substituée au contrôle sanitaire Validé Surveillance analytique régulière 24/01/2011 24/01/2011
2.11 AS3 Surveillance exercée par l’exploitant, dans le cadre de gestion de non-conformité Validé Surveillance analytique spécifique 24/01/2011 24/01/2011
2.12 AS4 Surveillance exercée par l’exploitant, dans le cadre du pilotage des installations Validé Surveillance analytique de fonctionnement des installations 24/01/2011 24/01/2011
2.13 AS5 Autre surveillance exercée par l’exploitant Validé Autre surveillance analytique spécifique 24/01/2011 24/01/2011
3 ESO.2.1 Usage / Gestion Validé Gestion d'usage sans urgence. 24/01/2011 24/01/2011
3.1 GestOuv Gestion des ouvrages Validé Règlements d'eau des barrages, gestion des infrastructures fluviales… 24/01/2011 24/01/2011
3.2 GestZonHum Gestion des zones humides Validé 24/01/2011 24/01/2011
4 UsagPrel Usage / Prélèvement Validé 24/01/2011 24/01/2011
4.1 Cont Contrôle Validé 24/01/2011 24/01/2011
4.2 Surv Surveillance Validé 24/01/2011 24/01/2011
5 ESO.2.2 Usage / Contrôle Validé 24/01/2011 24/01/2011
5.1 SitIntEtPlanEau Sites d’inter-étalonnage des plans d’eau Validé 24/01/2011 24/01/2011
5.2 SitIntEtEauCot Sites d’inter-étalonnage des eaux côtières Validé 24/01/2011 24/01/2011
5.3 SitIntEtEauTrans Sites d'inter-étalonnage des eaux de transition Validé 24/01/2011 24/01/2011
5.4 ContSantAEP Contrôle sanitaire pour l'AEP Validé 24/01/2011 24/01/2011
5.4.1 CD Contrôle complémentaire d'initiative et à la charge de la DDASS Validé Contrôle supplémentaire réalisé par et aux frais de l’autorité sanitaire 24/01/2011 24/01/2011
5.4.2 CS pour Pb Ni Cu Contrôle sanitaire des métaux Plomb, Cuivre, Nickel (AM Décembre 2003) Validé Contrôle sanitaire du Pb , Ni, Cu au robinet de l’usager (arrêté ministériel de décembre 2003) 24/01/2011 24/01/2011
5.4.3 CS Contrôle sanitaire de routine prévu par l'arrêté préfectoral Validé A.P. = arrêté préfectoral. Contrôle sanitaire en situation normale 24/01/2011 24/01/2011
5.4.4 CV Contrôle complémentaire volontaire Validé Contrôle complémentaire demandé par l’exploitant ou le maître d’ouvrage et réalisé sous la responsabilité de l’autorité sanitaire 24/01/2011 24/01/2011
5.4.5 DT Demande d'un tiers Validé Contrôle réalisé à la demande d’un tiers 24/01/2011 24/01/2011
5.4.6 ET Etude Validé 24/01/2011 24/01/2011
5.4.7 PA Pollutions accidentelles diverses Validé Prélèvement réalisé par ou sous la responsabilité de l’autorité sanitaire dans le cas de pollution accidentelle, hors contrôle prévus par l’article R 1321-17 du CSP 24/01/2011 24/01/2011
5.4.8 Réseau AG Réseau du bassin Adour-Garonne Validé Prélèvement en ressource appartenant au réseau du Bassin Adour-Garonne 24/01/2011 24/01/2011
5.4.9 Réseau AP Réseau du bassin Artois Picardie Validé Prélèvement en ressource appartenant au réseau du Bassin Artois-Picardie 24/01/2011 24/01/2011
5.4.10 Réseau LB Réseau du bassin Loire Bretagne Validé Prélèvement en ressource appartenant au réseau du Bassin Loire-Bretagne 24/01/2011 24/01/2011
5.4.11 Réseau RM Réseau du bassin Rhin Meuse Validé Prélèvement en ressource appartenant au réseau du Bassin Rhin-Meuse 24/01/2011 24/01/2011
5.4.12 Réseau RMC Réseau du bassin Rhone Méditérranée et Corse Validé Prélèvement en ressource appartenant au réseau du Bassin Rhône-Méditerranée-Corse 24/01/2011 24/01/2011
5.4.13 Réseau SN Réseau du bassin Seine Normandie Validé Prélèvement en ressource appartenant au réseau du Bassin Seine-Normandie 24/01/2011 24/01/2011
5.4.14 S1 Recontrôle de l'eau distribuée (CSP art. R1321-17-1 et 4) Validé Recontrôle de l’eau distribuée en cas de non conformité (art. R1321-17 -1° ou 4° du CSP) 24/01/2011 24/01/2011
5.4.15 S2 Recontrôle de l'eau brute (CSP art. R1321-17-2) Validé Recontrôle de l’eau brute en cas de non conformité (art. R1321-17-2° du CSP) 24/01/2011 24/01/2011
5.4.16 S3 Contrôle supplémentaire pour cause de tendance défavorable (CSP art. R1321-17-3) Validé Contrôle supplémentaire lorsque l’eau présente des signes de dégradation (art. R1321-17-3° du CSP) 24/01/2011 24/01/2011
5.4.17 S4 Contrôle supplémentaire dans le cadre d'une dérogation temporaire (CSP art. R1321-17-5) Validé Contrôle supplémentaire lorsque une dérogation temporaire est accordée (art. R1321-17-7-5° du CSP) 24/01/2011 24/01/2011
5.4.18 S5 Contrôle supplémentaire imposé en cas d'épidémie ou menace sur la santé publique (CSP art. 1321-17-6) Validé Contrôle supplémentaire en cas de Troubles ou symptômes d’une maladie susceptible d’être du à l’eau (art. R1321-17-6° du CSP) 24/01/2011 24/01/2011
Office International de l'Eau [31490172900066]

Création

2011-11-24 04:00:00

création

Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

2016-05-11 09:49:00

Ajout de la valeur Réseau MQ

Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

2016-05-12 09:06:00

Ajout de la valeur Réseau GUA Ajout de la valeur Réseau GUY Ajout de la valeur Réseau REU Ajout de la valeur Réseau MAY

Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

2016-09-23 13:44:00

Ajout de la valeur 1.7 Liste de vigilance - Eaux de surface

Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

2016-10-14 08:19:00

Modification des mnémoniques : ESO.1.2 devient RCS ContSurvQualiCoursEau devient RCSCEA ContSurvQualiPlanEau devient RCSPLA ContSurvQualiEauTrans devient RCSETRANS ContSurvQualiEauCot devient RCSECOT ContSurvQualiEauSout devient RSCESO avec modification du libellé Contrôle de surveillance qualitatif des eaux souterraines ESO.3.1 devient RCO ContOpCoursEau devient RCOCEA ContOpPlanEau devient RCOPLA ContOpEauxTrans devient RCOETRANS ContOpEauxCot devient RCOECOT ContOpEtChimEauxSout devient RCOESO

Nomenclatures
Une nomenclature est un ensemble de termes codifiés et répertoriés. Certains attributs d’un dictionnaire doivent prendre pour valeur possible des codes définis au sein d’une nomenclature (liste de valeurs possibles), chaque code étant alors associé à un libellé, accompagné d’une définition. Chaque code est également accompagné d’un Mnémonique, c'est-à-dire d’un nom limité à 25 caractères pour une exploitation informatique. Si ce nom ne peut être tronqué à 25 caractères, l'appellation complète sera remplacée par des sigles ou par des mots tronqués se terminant par un point sur la base des règles énoncées par la norme Z01-011. Cet attribut est inutilisé en dehors de la liste SANDRE.