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JEUX DE DONNEES DE REFERENCE

Referentiels - Nomenclatures Referentiels - Nomenclatures

Finalités

645

Validé

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24/01/2011
26/02/2024
Finalités
Element
0 Inconnue Finalité inconnue Validé 24/01/2011 24/01/2011
1 ESO.1.1 Connaissance générale / Autres Validé Suivi de l'état général. Objectifs : définir l'état qualitatif ou quantitatif à un instant donné + évaluer les tendances 24/01/2011 24/01/2011
1.1 RefCoursEau Sites de référence des cours d’eau Validé 24/01/2011 24/01/2011
1.2 RefPlanEau Sites de référence des plans d’eau Validé 24/01/2011 24/01/2011
1.3 RefEauCotière Sites de référence des eaux côtières Validé 24/01/2011 24/01/2011
1.4 RefEauTtransition Sites de référence des eaux de transition Validé 24/01/2011 24/01/2011
1.5 CampExEauSurf Campagne exceptionnelle eaux de surface Validé 24/01/2011 24/01/2011
1.6 CampExEauSout Campagne exceptionnelle eaux souterraines Validé 24/01/2011 24/01/2011
2 RCS Connaissance générale / Contrôle de Surveillance Validé Suivi de l'état général. Prélèvements retenus pour le Contrôle de Surveillance. 24/01/2011 13/10/2016
2.1 RCSCEA Contrôle de surveillance qualitatif des cours d’eau Validé 24/01/2011 13/10/2016
2.2 SuivQuantiCoursEau Suivi quantitatif des cours d'eau (sites hydrométriques) Validé 24/01/2011 24/01/2011
2.3 RCSPLA Contrôle de surveillance qualitatif des plans d’eau Validé 24/01/2011 13/10/2016
2.4 SuivQuantiPlanEau Suivi quantitatif des plans d’eau (sites hydrométriques) Validé 24/01/2011 24/01/2011
2.5 RSCETRANS Contrôle de surveillance qualitatif des eaux de transition Validé 24/01/2011 13/10/2016
2.6 RSCECOT Contrôle de surveillance qualitatif des eaux côtières Validé 24/01/2011 13/10/2016
2.7 SurvQuantiEauSout Surveillance de l’état quantitatif des eaux souterraines Validé 24/01/2011 24/01/2011
2.8 RCSESO Contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines Validé 24/01/2011 13/10/2016
2.9 AS1 Surveillance exercée par l’exploitant, substituable au contrôle sanitaire prévu par l’AP Validé Surveillance analytique régulière 24/01/2011 24/01/2011
2.10 AS2 Surveillance exercée par l’exploitant, non substituée au contrôle sanitaire Validé Surveillance analytique régulière 24/01/2011 24/01/2011
2.11 AS3 Surveillance exercée par l’exploitant, dans le cadre de gestion de non-conformité Validé Surveillance analytique spécifique 24/01/2011 24/01/2011
2.12 AS4 Surveillance exercée par l’exploitant, dans le cadre du pilotage des installations Validé Surveillance analytique de fonctionnement des installations 24/01/2011 24/01/2011
2.13 AS5 Autre surveillance exercée par l’exploitant Validé Autre surveillance analytique spécifique 24/01/2011 24/01/2011
3 ESO.2.1 Usage / Gestion Validé Gestion d'usage sans urgence. 24/01/2011 24/01/2011
3.1 GestOuv Gestion des ouvrages Validé Règlements d'eau des barrages, gestion des infrastructures fluviales… 24/01/2011 24/01/2011
3.2 GestZonHum Gestion des zones humides Validé 24/01/2011 24/01/2011
4 UsagPrel Usage / Prélèvement Validé 24/01/2011 24/01/2011
4.1 Cont Contrôle Validé 24/01/2011 24/01/2011
4.2 Surv Surveillance Validé 24/01/2011 24/01/2011
5 ESO.2.2 Usage / Contrôle Validé 24/01/2011 24/01/2011
5.1 SitIntEtPlanEau Sites d’inter-étalonnage des plans d’eau Validé 24/01/2011 24/01/2011
5.2 SitIntEtEauCot Sites d’inter-étalonnage des eaux côtières Validé 24/01/2011 24/01/2011
5.3 SitIntEtEauTrans Sites d'inter-étalonnage des eaux de transition Validé 24/01/2011 24/01/2011
5.4 ContSantAEP Contrôle sanitaire pour l'AEP Validé 24/01/2011 24/01/2011
5.4.1 CD Contrôle complémentaire d'initiative et à la charge de la DDASS Validé Contrôle supplémentaire réalisé par et aux frais de l’autorité sanitaire 24/01/2011 24/01/2011
5.4.2 CS pour Pb Ni Cu Contrôle sanitaire des métaux Plomb, Cuivre, Nickel (AM Décembre 2003) Validé Contrôle sanitaire du Pb , Ni, Cu au robinet de l’usager (arrêté ministériel de décembre 2003) 24/01/2011 24/01/2011
5.4.3 CS Contrôle sanitaire de routine prévu par l'arrêté préfectoral Validé A.P. = arrêté préfectoral. Contrôle sanitaire en situation normale 24/01/2011 24/01/2011
5.4.4 CV Contrôle complémentaire volontaire Validé Contrôle complémentaire demandé par l’exploitant ou le maître d’ouvrage et réalisé sous la responsabilité de l’autorité sanitaire 24/01/2011 24/01/2011
5.4.5 DT Demande d'un tiers Validé Contrôle réalisé à la demande d’un tiers 24/01/2011 24/01/2011
5.4.6 ET Etude Validé 24/01/2011 24/01/2011
5.4.7 PA Pollutions accidentelles diverses Validé Prélèvement réalisé par ou sous la responsabilité de l’autorité sanitaire dans le cas de pollution accidentelle, hors contrôle prévus par l’article R 1321-17 du CSP 24/01/2011 24/01/2011
5.4.8 Réseau AG Réseau du bassin Adour-Garonne Validé Prélèvement en ressource appartenant au réseau du Bassin Adour-Garonne 24/01/2011 24/01/2011
5.4.9 Réseau AP Réseau du bassin Artois Picardie Validé Prélèvement en ressource appartenant au réseau du Bassin Artois-Picardie 24/01/2011 24/01/2011
5.4.10 Réseau LB Réseau du bassin Loire Bretagne Validé Prélèvement en ressource appartenant au réseau du Bassin Loire-Bretagne 24/01/2011 24/01/2011
5.4.11 Réseau RM Réseau du bassin Rhin Meuse Validé Prélèvement en ressource appartenant au réseau du Bassin Rhin-Meuse 24/01/2011 24/01/2011
5.4.12 Réseau RMC Réseau du bassin Rhone Méditérranée et Corse Validé Prélèvement en ressource appartenant au réseau du Bassin Rhône-Méditerranée-Corse 24/01/2011 24/01/2011
5.4.13 Réseau SN Réseau du bassin Seine Normandie Validé Prélèvement en ressource appartenant au réseau du Bassin Seine-Normandie 24/01/2011 24/01/2011
5.4.14 S1 Recontrôle de l'eau distribuée (CSP art. R1321-17-1 et 4) Validé Recontrôle de l’eau distribuée en cas de non conformité (art. R1321-17 -1° ou 4° du CSP) 24/01/2011 24/01/2011
5.4.15 S2 Recontrôle de l'eau brute (CSP art. R1321-17-2) Validé Recontrôle de l’eau brute en cas de non conformité (art. R1321-17-2° du CSP) 24/01/2011 24/01/2011
5.4.16 S3 Contrôle supplémentaire pour cause de tendance défavorable (CSP art. R1321-17-3) Validé Contrôle supplémentaire lorsque l’eau présente des signes de dégradation (art. R1321-17-3° du CSP) 24/01/2011 24/01/2011
5.4.17 S4 Contrôle supplémentaire dans le cadre d'une dérogation temporaire (CSP art. R1321-17-5) Validé Contrôle supplémentaire lorsque une dérogation temporaire est accordée (art. R1321-17-7-5° du CSP) 24/01/2011 24/01/2011
5.4.18 S5 Contrôle supplémentaire imposé en cas d'épidémie ou menace sur la santé publique (CSP art. 1321-17-6) Validé Contrôle supplémentaire en cas de Troubles ou symptômes d’une maladie susceptible d’être du à l’eau (art. R1321-17-6° du CSP) 24/01/2011 24/01/2011
5.4.20 ctrl travaux Contrôle supplémentaire imposé suite à des travaux (CSP art. R1321-17-8) Validé Contrôle supplémentaire en cas de Travaux ou aménagements en cours susceptible de porter atteinte à la santé ( art. R1321-17-8° du CSP) 24/01/2011 24/01/2011
5.4.21 ctrl reseaux Contrôle supplémentaire imposé pour un réseau interne à risque (CSP art. R1231-18) Validé 24/01/2011 24/01/2011
5.5 PolicEau Police de l'eau Validé 24/01/2011 24/01/2011
5.5.1 AutoRejetPrel Autorisations de rejets ou de prélèvement Validé 24/01/2011 24/01/2011
5.5.2 GesPollAcci Gestion des pollutions accidentelles Validé 24/01/2011 24/01/2011
5.5.3 DimConstLitEau Dimensionnement des constructions dans le lit des cours d'eau Validé 24/01/2011 24/01/2011
5.6 ContMigr Contrôle des migrations Validé 24/01/2011 24/01/2011
5.6.1 SuivMigr Suivi des migrateurs Validé La finalité d'une station de contrôle des migrations est le suivi des migrateurs quand elle a pour objet le comptage des avalaisons ou des montaisons au droit d'une section d'un axe migratoire. 24/01/2011 24/01/2011
5.6.2 EvaEffDispoFranch Evaluation de l'efficacité d'un dispositif de franchissement Validé L'évaluation de l'efficacité d'un dispositif de franchissement consiste à mesurer la capacité de ce dispositif à rétablir le flux migratoire au droit de l'axe migratoire où il se situe. 24/01/2011 24/01/2011
5.6.3 EvalEffDispoCompt Evaluation de l'efficacité d'un dispositif de comptage Validé L'évaluation de l'efficacité d'un dispositif de comptage consiste à mesurer la capacité de ce dispositif à comptabiliser le flux migratoire qui transite par le dispositif de franchissement où il se situe. 24/01/2011 24/01/2011
6 ESO.2.3 Usage / Prévision et annonce des risques Validé 24/01/2011 24/01/2011
6.1 SuivSechMesUsag Suivi en période de sécheresse et des mesures de restrictions d'usage Validé 24/01/2011 24/01/2011
6.2 PrevCrue Prévision des crues Validé 24/01/2011 24/01/2011
6.2.1 SuivInnonda Suivi des inondations Validé 24/01/2011 24/01/2011
7 RCO Impact / Contrôle Opérationnel Validé 24/01/2011 13/10/2016
7.1 RCOCEA Contrôles opérationnels des cours d'eau Validé 24/01/2011 13/10/2016
7.2 RCOPLA Contrôles opérationnels des plans d’eau Validé 24/01/2011 13/10/2016
7.3 RCOETRANS Controles opérationnels des eaux de transition Validé 24/01/2011 13/10/2016
7.4 RCOECOT Contrôles opérationnels des eaux côtières Validé 24/01/2011 13/10/2016
7.5 RCOESO Contrôles opérationnels de l’état chimique des eaux souterraines Validé 24/01/2011 13/10/2016
8 ESO.3.2 Impact / Groupes phyto Validé 24/01/2011 24/01/2011
9 ESO.3.3 Impact / Suivi des Installations Classées Validé 24/01/2011 24/01/2011
9.1 AutoSurIC Autosurveillance des installation classées par les industriels Validé 24/01/2011 24/01/2011
10 ImpactStaEp Impact / Stations d'épuration (STEP, SPANC) Validé 24/01/2011 24/01/2011
10.1 Bil24 Bilan 24 heures Validé Mesure non réglementaires effectuées dans le cadre de l'assistance technique à l'exploitation des stations d'épuration. 24/01/2011 24/01/2011
10.2 VisAna Visite avec analyses Validé Mesures ponctuelles non réglementaires effectuées dans le cadre de l'assistance technique à exploitation des stations d'épuration. 24/01/2011 24/01/2011
10.3 Exp Exploitation Validé Mesure non réglementaire effectuées par l'exploitant dans le cadre du suivi technique de ses installations. 24/01/2011 24/01/2011
10.4 VisRecepAutoSur Visite de réception de l'autosurveillance Validé Contrôle de la conception et de la mise en oeuvre du dispositif d'autosurveillance avec échantillonnage. 24/01/2011 24/01/2011
10.5 VisCourAutoSu Visite courante de l'autosurveillance Validé Contrôle du fonctionnement du dispositif d'autosurveillance avec échantillonnage en entrée et en sortie ou contrôle analytique d'intercalibration 24/01/2011 24/01/2011
10.6 VisAssi Visite d'assistance Validé Visite SATESE sur la station avec des mesures exclusivement terrain : Disque de Secchi, tests avec bandelettes (pH,...) 24/01/2011 24/01/2011
10.7 ContAnaExpl Contre analyse de l'exploitant Validé Contrôle analytique effectué par l'exploitant sur les échantillons réalisés par les SATESE ou les services de police. 24/01/2011 24/01/2011
10.8 ContIno Contrôle inopiné Validé Mesures effectuées par la police de l'eau sur un échantillonnage réalisé par l'exploitant dans le cadre de l'autosurveillance réglementaire. 24/01/2011 24/01/2011
10.9 EtIni Etude initiale Validé Analyse entrant dans le cadre de l'étude préalable du plan d'épandage. 24/01/2011 24/01/2011
11 Rsde RSDE Validé 24/01/2011 24/01/2011
12 ESO.3.4 Impact / Directive Nitrates Validé 24/01/2011 24/01/2011
13 ESO.3.5 Impact / Autre Validé 24/01/2011 24/01/2011
14 DCE Directive Cadre sur l'Eau Validé Finalité de la stratégie d'évaluation Le profil rapportage ou réglementaire permet la production d’un rapport basé sur la méthodologie DCE ou sur des méthodologies résultant d’autres directives ou textes réglementaires. 21/10/2011 21/10/2011
15 Diagnostic diagnostic connaissance générale Validé Le profil diagnostic permet des créer des rapports d’évaluation à partir de données ou de règles moins restrictives que celles de la DCE ou encore de rajouter des indicateurs de diagnostics qui complètent la compréhension de l’état. 21/10/2011 12/12/2022
16 Historique Profil historique Validé Le profil historique permet la comparaison des rapports d’évaluation « nouvelle méthode (bon état) » avec les rapports selon les anciennes méthodes. 21/10/2011 21/10/2011
5.4.22 Réseau MQ Réseau du bassin Martinique Validé Prélèvement en ressource appartenant au réseau du Bassin Martinique 11/05/2016 11/05/2016
5.4.23 Réseau GUA Réseau du bassin Guadeloupe Validé Prélèvement en ressource appartenant au réseau du Bassin Guadeloupe 12/05/2016 11/05/2016
5.4.24 Réseau GUY Réseau du bassin Guyane Validé Prélèvement en ressource appartenant au réseau du Bassin Guyane 12/05/2016 11/05/2016
5.4.25 Réseau REU Réseau du bassin Réunion Validé Prélèvement en ressource appartenant au réseau du Bassin Réunion 12/05/2016 11/05/2016
5.4.26 Réseau MAY Réseau du bassin Mayotte Validé Prélèvement en ressource appartenant au réseau du Bassin Mayotte 12/05/2016 11/05/2016
1.7 Liste vigilance ESU Liste de vigilance des Eaux de surface Validé la liste de vigilance est introduite dans la directive 2013/39/UE du Parlement Européen et du Conseil du 12 août 2013 modifiant les directives 2000/60/CE ct 2008/105/CE en cc qui concerne les substances prioritaires pour la politique dans le domaine de l'eau 23/09/2016 22/09/2016
17 Avt travaux Suivis avant travaux Validé Suivis avant des travaux pour servir de référence 12/12/2022 11/12/2022
18 Après travaux Suivis après travaux Validé Suivis après des travaux pour évaluer l'impact sur le milieu 12/12/2022 11/12/2022
19 Impact rejet Suivis d'impact de rejet dans le milieu Validé Suivis dans le milieu en aval de rejet pour évaluer son impact 12/12/2022 11/12/2022
20 Point nodal SAGE Suivis sur un point nodal SAGE Validé Suivis sur ce point nodal SAGE pour évaluer l'atteinte des objectifs fixés 12/12/2022 11/12/2022
21 Programme d'actions Suivis du programme d'actions Validé Suivis servant à évaluer les actions mises en oeuvre 12/12/2022 11/12/2022
22 Pic de pollution Suivis de pic de pollution Validé Suivis servant à caractériser le pic de pollution d'un milieu 12/12/2022 11/12/2022
23 Evaluation DCE Suivis pour évaluer l'état DCE Validé Suivis servant à évaluer l'état d'un milieu par rapport aux règles DCE 12/12/2022 11/12/2022
24 Profil de cours d'eau Suivis sur un linéaire amont/aval de cours d'eau Validé Evaluer la qualité d'un milieu en réalisant un profil sur son linéaire amont/aval 12/12/2022 11/12/2022
25 REMI_ROUTINE Réseau de surveillance Microbiologique en routine Validé Suivi du réseau de surveillance Microbiologique (REMI) en routine. 23/02/2024 23/02/2024
26 REMI_ALERTE Réseau de surveillance Microbiologique alerte Validé Suivi du réseau de surveillance Microbiologique (REMI) alerte. 23/02/2024 23/02/2024
105
Office International de l'Eau [31490172900066]

Création

2011-11-24 04:00:00

création

Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

2016-05-11 09:49:00

Ajout de la valeur Réseau MQ

Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

2016-05-12 09:06:00

Ajout de la valeur Réseau GUA Ajout de la valeur Réseau GUY Ajout de la valeur Réseau REU Ajout de la valeur Réseau MAY

Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

2016-09-23 13:44:00

Ajout de la valeur 1.7 Liste de vigilance - Eaux de surface

Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

2016-10-14 08:19:00

Modification des mnémoniques : ESO.1.2 devient RCS ContSurvQualiCoursEau devient RCSCEA ContSurvQualiPlanEau devient RCSPLA ContSurvQualiEauTrans devient RCSETRANS ContSurvQualiEauCot devient RCSECOT ContSurvQualiEauSout devient RSCESO avec modification du libellé Contrôle de surveillance qualitatif des eaux souterraines ESO.3.1 devient RCO ContOpCoursEau devient RCOCEA ContOpPlanEau devient RCOPLA ContOpEauxTrans devient RCOETRANS ContOpEauxCot devient RCOECOT ContOpEtChimEauxSout devient RCOESO

Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

2023-09-14 09:42:00

Ajout des valeurs 17 à 24

Création

2024-02-23 17:43:00

Ajout des codes 25 et 26

6