JEUX DE DONNEES DE REFERENCE

Code de l'intervenant : Agence de l'Eau Rhin-Meuse [18570301400018]

Rôle de l'intervenant : Maître d'ouvrage

Date de début de la fonction par l'intervenant : 2006-12-22T00:00:00

Précisions sur l'intervenant : Maitre d'ouvrage du volet physico-chimie

Code de l'intervenant : Delegation Regionale ONEMA 3 + Brigade Départementale ONEMA de la Moselle [18006801701266]

Rôle de l'intervenant : Maître d'ouvrage

Date de début de la fonction par l'intervenant : 2006-12-22T00:00:00

Précisions sur l'intervenant : (Maitre d'ouvrage pour le volet piscicole)

Code de l'intervenant : DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) [13000608300013]

Rôle de l'intervenant : Maître d'ouvrage

Date de début de la fonction par l'intervenant : 2006-12-22T00:00:00

Précisions sur l'intervenant : (Maitre d'ouvrage pour le volet biologie hors poisson et pour la région Champagne-Ardenne)

Code de l'intervenant : Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) Lorraine [13001025900013]

Rôle de l'intervenant : Maître d'ouvrage

Date de début de la fonction par l'intervenant : 2006-12-22T00:00:00

Précisions sur l'intervenant : Maitre d'ouvrage pour le volet biologie hors poisson et pour la région lorraine

Code de l'intervenant : DIRECTION REGIONALE DE L ENVIRONNEMENT DE L AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL) [13001079600014]

Rôle de l'intervenant : Maître d'ouvrage

Date de début de la fonction par l'intervenant : 2006-12-22T00:00:00

Précisions sur l'intervenant : (Maitre d'ouvrage pour le volet biologie hors poisson et pour la région Alsace)

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2008-03-05 08:59:00

Commentaire sur l'évolution : Auteur: Sandre Description: Le dispositif Contrôle de surveillance des cours d’eau du bassin Meuse a été approuvé.

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2008-02-07 18:06:00

Commentaire sur l'évolution : Auteur: Administrateur du bassin RHIN-MEUSE Description: Le dispositif Contrôle de surveillance des cours d’eau du bassin Meuse a été validé.

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2008-02-07 18:03:00

Commentaire sur l'évolution : Auteur: Administrateur du bassin RHIN-MEUSE Description: Le dispositif Contrôle de surveillance des cours d’eau du bassin Meuse a été modifié.

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2007-01-11 09:22:00

Commentaire sur l'évolution : Auteur: Administrateur du bassin RHIN-MEUSE Description: Le dispositif Contrôle de surveillance des cours d’eau du bassin Meuse a été publié.

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2007-01-11 09:22:00

Commentaire sur l'évolution : Auteur: Administrateur du bassin RHIN-MEUSE Description: Le dispositif Contrôle de surveillance des cours d’eau du bassin Meuse a été modifié. Le nom du réseau ('Réseau de contrôle de surveillance des cours d'eau des districts Rhin et Meuse (pour leur partie française)') devient 'Contrôle de surveillance des cours d’eau du bassin Meuse' Le mnémonique ('RCS-RHIN') devient 'FRB1SUSR' La finalité ('Assurer la surveillance des cours d'eau du District Rhin au titre du programme de surveillance de la Directive cadre sur l'Eau (DCE)') devient 'Assurer la surveillance des cours d'eau du District Meuse au titre du programme de surveillance de la Directive cadre sur l'Eau (DCE)'

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2006-09-22 16:48:00

Commentaire sur l'évolution : Auteur: Jean-Michel BRESSON Description: Le dispositif Réseau de contrôle de surveillance des cours d'eau des districts Rhin et Meuse (pour leur partie française) a été modifié.

Type d'évolution : Création

Date de l'évolution : 2006-09-22 16:46:00

Commentaire sur l'évolution : Auteur: Jean-Michel BRESSON Description: Le dispositif Réseau de contrôle de surveillance des cours d'eau des districts Rhin et Meuse (pour leur partie française) de type Réseau de mesure est créé.

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2015-12-08 00:00:00

Commentaire sur l'évolution : Intégration de DISC'eau dans le MDM.

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2017-05-23 09:21:00

Commentaire sur l'évolution : Mise à jour du mnémonique à la demande de l'AERM. L'ancien mnémonique FRB1SUSR devient RCSRMDM-CE.

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2018-11-18 23:00:00

Commentaire sur l'évolution : Ajout de finalités et de cadre réglementaire