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JEUX DE DONNEES DE REFERENCE

Dispositifs de collecte

Contrôles opérationnels des eaux côtières du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens

Code Sandre : 0600000337

Statut : Validé

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Date de création du dispositif de collecte	11/01/2007
Date de mise-à-jour du dispositif de collecte	08/12/2015
Nom du dispositif de collecte	Contrôles opérationnels des eaux côtières du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens
Mnémonique du dispositif de collecte	FRDSUOC
Type du dispositif de collecte	Réseau de mesures
Bassin de référence pour validation	RHONE-MEDITERRANEE
Milieu(x) concerné(s)	Eaux côtières
Emprise administrative	District ou bassin DCE
Département(s) concerné(s)	ALPES-MARITIMES [06] AUDE [11] BOUCHES-DU-RHONE [13] CORSE-DU-SUD [2A] GARD [30] HAUTE-CORSE [2B] HERAULT [34] PYRENEES-ORIENTALES [66] VAR [83]
Finalité(s) du dispositif de collecte	Finalité inconnue
Descriptif de la finalité du dispositif de collecte	<p>En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôles opérationnels a été mis en place, sur les eaux côtières du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens, pour assurer : - le suivi des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas atteindre les objectifs environnementaux de la DCE en prenant en compte la circulaire DCE 2005/12 du 28 juillet 2005 relative à la définition du bon état, - le suivi des améliorations suite aux actions mises en place dans le cadre des programmes de mesures et à préciser les raisons de la dégradation des eaux. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRDSUOC</p>
Usages, Pression, etat et reponses des données	Pressions/usages
Durée du réseau	Réseau temporaire
Année de mise en place du dispositif de collecte	2008
Intervenant Code de l'intervenant : Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée & Corse [18690155900069] Rôle de l'intervenant : Maître d'ouvrage Date de début de la fonction par l'intervenant : 2008-01-01T00:00:00 0
Contributeur	Office International de l'Eau [31490172900066]

Généalogie

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2008-10-24 15:26:33

Commentaire sur l'évolution : Auteur: Sandre Description: Le dispositif Contrôles opérationnels des eaux côtières du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens a été approuvé.

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2008-07-17 10:48:35

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2008-06-17 10:58:48

Commentaire sur l'évolution : Auteur: Sandre Description: Le dispositif Contrôles opérationnels des eaux côtières du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens a été modifié. La finalité ('En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôles opérationnels a été mis en place, sur les eaux côtières du bassin Corse, pour assurer : - le suivi des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas atteindre les objectifs environnementaux de la DCE en prenant en compte la circulaire DCE 2005/12 du 28 juillet 2005 relative à la définition du bon état, - le suivi des améliorations suite aux actions mises en place dans le cadre des programmes de mesures et à préciser les raisons de la dégradation des eaux. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRDSUOC') devient 'En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôles opérationnels a été mis en place, sur les eaux côtières du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens, pour assurer : - le suivi des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas atteindre les objectifs environnementaux de la DCE en prenant en compte la circulaire DCE 2005/12 du 28 juillet 2005 relative à la définition du bon état, - le suivi des améliorations suite aux actions mises en place dans le cadre des programmes de mesures et à préciser les raisons de la dégradation des eaux. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRDSUOC'

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2008-06-17 10:56:15

Commentaire sur l'évolution : Auteur: Sandre Description: Le dispositif Contrôles opérationnels des eaux côtières du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens a été modifié. La finalité ('') devient 'En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôles opérationnels a été mis en place, sur les eaux côtières du bassin Corse, pour assurer : - le suivi des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas atteindre les objectifs environnementaux de la DCE en prenant en compte la circulaire DCE 2005/12 du 28 juillet 2005 relative à la définition du bon état, - le suivi des améliorations suite aux actions mises en place dans le cadre des programmes de mesures et à préciser les raisons de la dégradation des eaux. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRDSUOC' Il existe désormais des données Usages, pressions Il existe désormais des données de réponses La durée ('') devient 'Réseau temporaire' L'année ('') devient '2008' Le Maître(s) d'ouvrage Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse est ajouté L'emprise spatiale liée au milieu ('') devient 'Mer'

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2007-04-16 17:23:34

Commentaire sur l'évolution : Auteur: Administrateur du bassin RMC Description: Le dispositif Contrôles opérationnels des eaux côtières du bassin Rhône et cours deau côtiers méditerranéens a été validé.

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2007-01-11 17:24:13

Commentaire sur l'évolution : Auteur: KATELL PETIT Description: Le dispositif Contrôles opérationnels des eaux côtières du bassin Rhône et cours deau côtiers méditerranéens a été publié.

Type d'évolution : Création

Date de l'évolution : 2007-01-11 17:10:54

Commentaire sur l'évolution : Auteur: KATELL PETIT Description: Le dispositif Contrôles opérationnels des eaux côtières du bassin Rhône et cours deau côtiers méditerranéens de type Réseau de mesure est créé.

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2015-12-08 00:00:00

Commentaire sur l'évolution : Intégration de DISC'eau dans le MDM.