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JEUX DE DONNEES DE REFERENCE

Dispositifs de collecte

Rejets polluants domestiques et STEP des collectivités en Adour-Garonne

Code Sandre : 0500000072

Statut : Validé

Avertissement: : image(s) à titre illustratif seulement.

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Informations
Historique
valorisation

Date de création du dispositif de collecte	15/02/2011
Date de mise-à-jour du dispositif de collecte	09/11/2018
Nom du dispositif de collecte	Rejets polluants domestiques et STEP des collectivités en Adour-Garonne
Mnémonique du dispositif de collecte	RREJPOLDOSTEPAG
Type du dispositif de collecte	Autres dispositifs de collecte
Bassin de référence pour validation	ADOUR-GARONNE
Milieu(x) concerné(s)	Inconnu
Emprise administrative	District ou bassin DCE
Département(s) concerné(s) ARIEGE [09] AUDE [11] AVEYRON [12] CANTAL [15] CHARENTE [16] CHARENTE-MARITIME [17] CORREZE [19] DORDOGNE [24] GARD [30] HAUTE-GARONNE [31] GERS [32] GIRONDE [33] HERAULT [34] LANDES [40] LOT [46] LOT-ET-GARONNE [47] LOZERE [48] PUY-DE-DOME [63] PYRENEES-ATLANTIQUES [64] HAUTES-PYRENEES [65] DEUX-SEVRES [79] TARN [81] TARN-ET-GARONNE [82] VIENNE [86] HAUTE-VIENNE [87]
Finalité(s) du dispositif de collecte	Finalité inconnue
Descriptif de la finalité du dispositif de collecte	Connaissance des dispositifs d'assainissement collectifs des communes (réseaux de collecte et STEP) en vue du calcul des redevances de bassin associées à la pollution domestique.
Usages, Pression, etat et reponses des données	Pressions/usages
Année de mise en place du dispositif de collecte	1970
Intervenant Code de l'intervenant : AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE [18310006400033] Rôle de l'intervenant : Producteur de données Date de début de la fonction par l'intervenant : 1970-01-01T00:00:00 Code de l'intervenant : AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE [18310006400033] Rôle de l'intervenant : Financeur Date de début de la fonction par l'intervenant : 1970-01-01T00:00:00 Code de l'intervenant : AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE [18310006400033] Rôle de l'intervenant : Maître d'oeuvre Date de début de la fonction par l'intervenant : 1970-01-01T00:00:00 Code de l'intervenant : AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE [18310006400033] Rôle de l'intervenant : Maître d'ouvrage Date de début de la fonction par l'intervenant : 1970-01-01T00:00:00 3
Contact	Agence de l'Eau Adour-Garonne - Jean-Pierre SERRANO Chef de section Prime Epuration
Auteur	Agence de l'eau Adour-Garonne
Contributeur	Office International de l'Eau [31490172900066]

Généalogie

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2006-01-24 11:31:00

Commentaire sur l'évolution : Auteur: Sandre Description: Le dispositif Rejets polluants domestiques et STEP des collectivités en Adour-Garonne a été approuvé.

Type d'évolution : Création

Date de l'évolution : 2011-02-15 13:54:00

Commentaire sur l'évolution : Création du dispositif de collecte

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2015-12-08 00:00:00

Commentaire sur l'évolution : Intégration de DISC'eau dans le MDM.

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2018-10-18 07:57:00

Commentaire sur l'évolution : Mise à jour du mnémonique et de l'auteur.

Statistiques du jeu de données Dispositifs de Collecte