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JEUX DE DONNEES DE REFERENCE

Dispositifs de collecte

Enquête les collectivités locales et l'environnement

Code Sandre : 0000000081

Statut : Validé

Avertissement: : image(s) à titre illustratif seulement.

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Informations
Historique
valorisation

Date de création du dispositif de collecte	15/02/2011
Date de mise-à-jour du dispositif de collecte	08/12/2015
Nom du dispositif de collecte	Enquête les collectivités locales et l'environnement
Type du dispositif de collecte	Autres dispositifs de collecte
Bassin de référence pour validation	NATIONAL
Milieu(x) concerné(s)	Inconnu
Emprise administrative	Nationale
Département(s) concerné(s) AIN [01] AISNE [02] ALLIER [03] ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE [04] ALPES-MARITIMES [06] ARDECHE [07] ARDENNES [08] ARIEGE [09] AUBE [10] AUDE [11] AVEYRON [12] BAS-RHIN [67] BOUCHES-DU-RHONE [13] CALVADOS [14] CANTAL [15] CHARENTE [16] CHARENTE-MARITIME [17] CHER [18] CORREZE [19] CORSE-DU-SUD [2A] COTE-D'OR [21] COTES-D'ARMOR [22] CREUSE [23] DEUX-SEVRES [79] DORDOGNE [24] DOUBS [25] DROME [26] ESSONNE [91] EURE [27] EURE-ET-LOIR [28] FINISTERE [29] GARD [30] GERS [32] GIRONDE [33] GUADELOUPE [971] GUYANE [973] HAUT-RHIN [68] HAUTE-CORSE [2B] HAUTE-GARONNE [31] HAUTE-LOIRE [43] HAUTE-MARNE [52] HAUTE-SAONE [70] HAUTE-SAVOIE [74] HAUTE-VIENNE [87] HAUTES-ALPES [05] HAUTES-PYRENEES [65] HAUTS-DE-SEINE [92] HERAULT [34] ILLE-ET-VILAINE [35] INDRE [36] INDRE-ET-LOIRE [37] ISERE [38] JURA [39] LANDES [40] LOIR-ET-CHER [41] LOIRE [42] LOIRE-ATLANTIQUE [44] LOIRET [45] LOT [46] LOT-ET-GARONNE [47] LOZERE [48] MAINE-ET-LOIRE [49] MANCHE [50] MARNE [51] MARTINIQUE [972] MAYENNE [53] MEURTHE-ET-MOSELLE [54] MEUSE [55] MORBIHAN [56] MOSELLE [57] NIEVRE [58] NORD [59] OISE [60] ORNE [61] PARIS [75] PAS-DE-CALAIS [62] PUY-DE-DOME [63] PYRENEES-ATLANTIQUES [64] PYRENEES-ORIENTALES [66] LA REUNION [974] RHONE [69] SAONE-ET-LOIRE [71] SARTHE [72] SAVOIE [73] SEINE-ET-MARNE [77] SEINE-MARITIME [76] SEINE-SAINT-DENIS [93] SOMME [80] TARN [81] TARN-ET-GARONNE [82] TERRITOIRE DE BELFORT [90] VAL-D'OISE [95] VAL-DE-MARNE [94] VAR [83] VAUCLUSE [84] VENDEE [85] VIENNE [86] VOSGES [88] YONNE [89] YVELINES [78]
Finalité(s) du dispositif de collecte	Finalité inconnue
Usages, Pression, etat et reponses des données	Pressions/usages
Intervenant Code de l'intervenant : Ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire [11006801200035] Rôle de l'intervenant : Financeur Code de l'intervenant : Institut Français de l'Environnement (I.F.E.N.) [18006803300026] Rôle de l'intervenant : Producteur de données Code de l'intervenant : Institut Français de l'Environnement (I.F.E.N.) [18006803300026] Rôle de l'intervenant : Maître d'ouvrage Code de l'intervenant : MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION, DE LA PECHE ET DES AFFAIRES RURALES (MAAPAR) [11007001800012] Rôle de l'intervenant : Producteur de données Code de l'intervenant : MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION, DE LA PECHE ET DES AFFAIRES RURALES (MAAPAR) [11007001800012] Rôle de l'intervenant : Financeur Code de l'intervenant : MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION, DE LA PECHE ET DES AFFAIRES RURALES (MAAPAR) [11007001800012] Rôle de l'intervenant : Maître d'oeuvre Code de l'intervenant : Service Central des Enquêtes et Etudes Statistiques du Ministère de l'Agriculture [12007003200160] Rôle de l'intervenant : Maître d'oeuvre 6
Contact	Ministère de l'Agriculture (SCEES)
Commentaires sur le dispositif de collecte	<p>Pas de démarche qualité formalisée</p>
Contributeur	Office International de l'Eau [31490172900066]

Généalogie

Type d'évolution : Création

Date de l'évolution : 2011-02-15 13:54:08

Commentaire sur l'évolution : Création du dispositif de collecte

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2009-09-28 14:54:30

Commentaire sur l'évolution : Auteur: Sandre Description: Le dispositif Enquête les collectivités locales et l'environnement a été modifié. Le Maitre(s) d'oeuvre Service Central des Enquêtes et Etudes Statistiques du Ministère de l'Agriculture est ajouté Le Maitre(s) d'oeuvre Service Central des Enquêtes et Etudes Statistiques du ministère de l'agriculture est supprimé

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2015-12-08 00:00:00

Commentaire sur l'évolution : Intégration de DISC'eau dans le MDM.

Statistiques du jeu de données Dispositifs de Collecte