DICTIONNAIRE DES DONNEES

Zonages techniques et réglementaires du domaine de l'eau

URI: http://id.eaufrance.fr/ddd/ZON/2.2
Code Sandre: ZON
Version:
Statut: Validé
Noter cette fiche :

Type de texte réglementaire

Cet attribut est défini dans le dictionnaire Sandre Zonages techniques et réglementaires du domaine de l'eau version 2.2

Décrit dans la nomenclature n°655. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:655::::::referentiel:3.1:html

http://id.eaufrance.fr/ddd/ZON/2.2/TypeTexteReglem
TypeTexteReglem
Haut