DICTIONNAIRE DES DONNEES

Zonages techniques et réglementaires du domaine de l'eau

URI: http://id.eaufrance.fr/ddd/ZON/2.2
Code Sandre: ZON
Version:
Statut: Validé
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Références bibliographiques de la ZP-AAC

Cet attribut est défini dans le dictionnaire Sandre Zonages techniques et réglementaires du domaine de l'eau version 2.2

Sources documentaires ou autres qui contiennent toutes les informations nécessaires quant à l'identification et la détermination de la ZP-AAC. Cette information est fournie par le ou les organismes qui déposent une demande d'enregistrement d'une nouvelle ZP-AAC auprès du SANDRE qui en a la responsabilité.

http://id.eaufrance.fr/ddd/ZON/2.2/RefBiblioZPA
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