DICTIONNAIRE DES DONNEES
Références bibliographiques de l'AAC
Cet attribut est défini dans le dictionnaire Sandre Zonages techniques et réglementaires du domaine de l'eau version 2.2
Sources documentaires ou autres qui contiennent toutes les informations nécessaires quant à l'identification et la détermination de l'AAC. Cette information est fournie par le ou les organismes qui déposent une demande d'enregistrement d'une nouvelle AAC auprès du SANDRE qui en a la responsabilité.
http://id.eaufrance.fr/ddd/ZON/2.2/RefBiblioAAC | |
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