DICTIONNAIRE DES DONNEES

Zonages techniques et réglementaires du domaine de l'eau

URI: http://id.eaufrance.fr/ddd/ZON/1.0

Code Sandre: ZON

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Statut: Validé

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GENEALOGIE DE TEXTE REGLEMENTAIRE

Cet attribut est défini dans le dictionnaire Sandre Zonages techniques et réglementaires du domaine de l'eau version 1.0

Contient les relations de généalogie entre textes réglementaires. Permet d'assurer la continuité entre les textes réglementaires. Un texte successeur faisant toujours référence à un texte prédécesseur .

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/ZON/1.0/GenealogieTexteReglem
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