DICTIONNAIRE DES DONNEES

Vigilance crues

URI: http://id.eaufrance.fr/ddd/VIC/1
Code Sandre: VIC
Version: 1
Statut: Validé
Ce document décrit les données employées pour la vigilance crues.
Noter cette fiche :

ENTITE DE VIGILANCE CRUES

Emprise géographique - représentée par un point, une ligne ou une polygone - destinée à porter une information de vigilance crues. Une entité de vigilance crues peut éventuellement regrouper plusieurs entités de vigilance crues (i.e. Entité de vigilance crues incluse ou à l’intersection). Une entité de vigilance crue peut être située au même endroit : - qu'une station hydrométrique lorsque l'entité est représentée par un point, - qu'un ou plusieurs cours d'eau lorsque l'entité est représentée par une ligne, - etc. Chaque entité de vigilance crues est gérée par un administrateur (ie. intervenant)

http://id.eaufrance.fr/ddd/VIC/1/EntVigiCru
EntVigiCru

Liste des propriétés:

Identifiant, unique et non signifiant, de l'entité de vigilance crues. La gestion des identifiants uniques des entités de vigilance crues est assurée par le service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations (Schapi). Le...

http://id.eaufrance.fr/ddd/VIC/1/CdEntVigiCru
CdEntVigiCru
Identifiant, unique et non signifiant, de l'entité de vigilance crues. La gestion des identifiants uniques des entités de vigilance crues est assurée par le service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations (Schapi). Les créations et les modifications des entités de vigilance crues peuvent être demandées par leurs administrateurs via le site Web du service d'administration national des données et des référentiels sur l'eau (Sandre) ; le Schapi est ensuite chargé de les valider. Notons que ces administrateurs peuvent être des services de prévision des crues (SPC), des cellules de veille hydrométéorologique (CVH) ....
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Le code européen d'un district hydrographique est un identifiant alphanumérique attribué à chaque district à l'échelle de l'Europe. Lorsqu'un district hydrographique est inclus dans le territoire d'un seul Etat membre, le code européen est préfixé...

http://id.eaufrance.fr/ddd/VIC/1/CdDistrictEntVigiCru
CdDistrictEntVigiCru
Le code européen d'un district hydrographique est un identifiant alphanumérique attribué à chaque district à l'échelle de l'Europe. Lorsqu'un district hydrographique est inclus dans le territoire d'un seul Etat membre, le code européen est préfixé par deux caractères identifiant l'Etat membre en question (exemple: "FR" pour la France). Lorsqu'un district hydrographique englobe des territoires de plusieurs Etats membres, le code européen est préfixé par les caractères "EU". Exemple de code de district hydrographique: FRF (ADOUR-GARONNE); EU31 (Seine). Le code du district hydrographique repose sur la liste des valeurs possibles administrées par le Sandre selon la nomenclature n°454. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:454::::::referentiel:3.1:html
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http://id.eaufrance.fr/nsa/454

Désignation de l'entité de vigilance crues. La convention d'écriture du nom commun de l'entité de la vigilance crues est imposée par le service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations (Schapi).

http://id.eaufrance.fr/ddd/VIC/1/NomEntVigiCru
NomEntVigiCru
Désignation de l'entité de vigilance crues. La convention d'écriture du nom commun de l'entité de la vigilance crues est imposée par le service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations (Schapi).
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Forme géographique de l'entité de vigilance crues - représentée par un point, une courbe ou une surface - sur laquelle porte la vigilance crues. Prenons l'exemple d'un tronçon de vigilance crues, il s'agit d'un linéaire de cours d'eau assimilable...

http://id.eaufrance.fr/ddd/VIC/1/GeomEntVigiCru
GeomEntVigiCru
Forme géographique de l'entité de vigilance crues - représentée par un point, une courbe ou une surface - sur laquelle porte la vigilance crues. Prenons l'exemple d'un tronçon de vigilance crues, il s'agit d'un linéaire de cours d'eau assimilable à un tronçon hydrographique thématique lui même assimilable à une entité de vigilance crues représentée par une ou plusieurs lignes. Prenons l'autre exemple d'une station hydrométrique, il s'agit d'un lieu placé sur un cours d'eau assimilable géométriquement à une entité de vigilance crues représentée par un point.
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Indication du jour, mois et année suivie de l'heure, minute et seconde, exprimée au jour près, où l'entité de vigilance crues est créée. Cette indication est exprimée en heure TU (temps universel).

http://id.eaufrance.fr/ddd/VIC/1/DtHrCreatEntVigiCru
DtHrCreatEntVigiCru
Indication du jour, mois et année suivie de l'heure, minute et seconde, exprimée au jour près, où l'entité de vigilance crues est créée. Cette indication est exprimée en heure TU (temps universel).
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Indication du jour, mois et année suivie de l'heure, minute et seconde, exprimée au jour près, où l'entité de vigilance crues est mise à jour. Cette indication est exprimée en heure TU (temps universel).

http://id.eaufrance.fr/ddd/VIC/1/DtHrMajEntVigiCru
DtHrMajEntVigiCru
Indication du jour, mois et année suivie de l'heure, minute et seconde, exprimée au jour près, où l'entité de vigilance crues est mise à jour. Cette indication est exprimée en heure TU (temps universel).
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Indication sur l'état de validité de l'entité de vigilance crues. Lorsque le statut prend pour valeur possible 'valide', des informations de vigilance peuvent être rattachées à l'entité de vigilance crues. Dès lors qu'il prend la valeur possible '...

http://id.eaufrance.fr/ddd/VIC/1/StEntVigiCru
StEntVigiCru
Indication sur l'état de validité de l'entité de vigilance crues. Lorsque le statut prend pour valeur possible 'valide', des informations de vigilance peuvent être rattachées à l'entité de vigilance crues. Dès lors qu'il prend la valeur possible 'gelée', plus aucune information de vigilance ne peut être rattachée à l'entité de vigilance crues . Le statut de l'entité vigilance crues prend l'une des valeurs possibles administrées par le Sandre selon la nomenclature n°390. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:390::::::referentiel:3.1:html
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http://id.eaufrance.fr/nsa/390

Liste des associations:

Les intervenants sont tous les organismes ayant un ou plusieurs rôle(s) en tant qu’acteur de l’eau et qui sont référencés dans les bases de données respectant le formalisme du SANDRE. Ils sont identifiés dans les échanges de données par leur code ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/INT/2.0/Intervenant
aPourAdministrateur
Les intervenants sont tous les organismes ayant un ou plusieurs rôle(s) en tant qu’acteur de l’eau et qui sont référencés dans les bases de données respectant le formalisme du SANDRE. Ils sont identifiés dans les échanges de données par leur code SIRET. Quand ce dernier ne peut pas exister car l'intervenant ne rentre pas dans le domaine d'application du registre national ou lorsque ce code ne permet pas d’identifier de manière univoque l’intervenant (cas des structures incluses dans une structure plus générale), il est alors identifié par son code SANDRE. Ils se partagent entre plusieurs catégories dont : - laboratoire d'analyse, - préleveur, - opérateur en hydrométrie, - laboratoire d'hydrobiologie, - organisme chargé de la police des eaux, - producteur/ gestionnaire, - … Deux informations sont utilisées pour identifier un intervenant : son code et le code SIRET de l’organisme auquel il est rattaché : - Cas 1 : l’organisme est SIRETE, par exemple un laboratoire. Le code SIRET est utilisé, aucun code SANDRE n’est indiqué. L’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” n’est pas rempli, - Cas 2 : l’organisme n’a pas de code SIRET, dans ce cas, il est attribué un code SANDRE. L’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” n’est pas rempli, - Cas 3 : l’organisme n’a pas de code SIRET en tant qu’établissement mais est rattaché à une structure, par exemple le SATESE rattaché au Conseil Général. Dans ce cas, il est attribué un code SANDRE et l’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” est rempli avec le code SIRET, dans l’exemple, celui du Conseil Général. La liste nationale des codes SANDRE des intervenants est établie sous la responsabilité du SANDRE. Le code SIRET est établi par l'INSEE.
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Emprise géographique - représentée par un point, une ligne ou une polygone - destinée à porter une information de vigilance crues. Une entité de vigilance crues peut éventuellement regrouper plusieurs entités de vigilance crues (i.e. Entité de vig...

http://id.eaufrance.fr/ddd/VIC/1/EntVigiCru
filsBoitEntVigiCru
Emprise géographique - représentée par un point, une ligne ou une polygone - destinée à porter une information de vigilance crues. Une entité de vigilance crues peut éventuellement regrouper plusieurs entités de vigilance crues (i.e. Entité de vigilance crues incluse ou à l’intersection). Une entité de vigilance crue peut être située au même endroit : - qu'une station hydrométrique lorsque l'entité est représentée par un point, - qu'un ou plusieurs cours d'eau lorsque l'entité est représentée par une ligne, - etc. Chaque entité de vigilance crues est gérée par un administrateur (ie. intervenant)
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Succession d'entités de vigilance crues qui établit une filiation temporelle (cette notion est différente de celle de filiation géographique entre des entités de vigilance - i.e. Entité de vigilance crues incluse ou à l’intersection). La généalog...

http://id.eaufrance.fr/ddd/VIC/1/GeneEntVigiCru
genealogieDeLEntVigiCru
Succession d'entités de vigilance crues qui établit une filiation temporelle (cette notion est différente de celle de filiation géographique entre des entités de vigilance - i.e. Entité de vigilance crues incluse ou à l’intersection). La généalogie trace les évolutions des entités de vigilance crues au cours du temps.
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Ensemble des renseignements (i.e. production) relatifs à la situation dans laquelle se trouve une entité de vigilance crues . La situation de vigilance crues correspond au niveau de risque encouru par la population concernée par l'entité de vigila...

http://id.eaufrance.fr/ddd/VIC/1/InfoVigiCru
infoDeVigilanceDeLEntite
Ensemble des renseignements (i.e. production) relatifs à la situation dans laquelle se trouve une entité de vigilance crues . La situation de vigilance crues correspond au niveau de risque encouru par la population concernée par l'entité de vigilance, dans les 24 heures suivant la date d'émission de l'information de vigilance crues.
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La commune est une des circonscriptions administratives pivots du découpage administratif du territoire national. Elle est identifiée par un code alphanumérique sur 5 positions attribué par l'INSEE - à ne pas confondre avec le code postal. La not...

http://id.eaufrance.fr/ddd/COM/3.0/Commune
communesRegDeLEntite
La commune est une des circonscriptions administratives pivots du découpage administratif du territoire national. Elle est identifiée par un code alphanumérique sur 5 positions attribué par l'INSEE - à ne pas confondre avec le code postal. La notion de commune ne doit pas être confondue avec celle de "ville nouvelle" qui fait l'objet de la loi n°70-610 du 10 juillet 1970. Cette dernière définit un certain nombre de dispositions tendant à faciliter la création "d'agglomérations nouvelles", communément appelées "villes nouvelles". Pour mieux répondre à certains de leurs besoins qui sont communs à d'autres collectivités territoriales et qui dépassent souvent le cadre et les capacités d'une entité communale, les communes peuvent adhérer à une ou plusieurs institutions inter collectivités territoriales à chacune desquelles elles délégueront une ou plusieurs compétences dans le but de mettre en commun les moyens indispensables pour atteindre leurs objectifs. Une commune peut également avoir un ou plusieurs liens avec une ou plusieurs communes à la suite de l'évolution du découpage communal (scission ou fusion de communes...). A chaque lien, il sera précisé dans les attributs "Nature de l'évolution" et "Date de l'évolution" du lien "Historique du découpage communal", la nature de l'évolution ainsi que la date à laquelle elle intervient. Certaines communes tiennent le rôle de chef lieu pour les régions, les départements, les arrondissements et les cantons. La liste des communes est sous la responsabilité de l'INSEE.
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Emprise géographique - représentée par un point, une ligne ou une polygone - destinée à porter une information de vigilance crues. Une entité de vigilance crues peut éventuellement regrouper plusieurs entités de vigilance crues (i.e. Entité de vig...

http://id.eaufrance.fr/ddd/VIC/1/EntVigiCru
pereBoitEntVigiCru
Emprise géographique - représentée par un point, une ligne ou une polygone - destinée à porter une information de vigilance crues. Une entité de vigilance crues peut éventuellement regrouper plusieurs entités de vigilance crues (i.e. Entité de vigilance crues incluse ou à l’intersection). Une entité de vigilance crue peut être située au même endroit : - qu'une station hydrométrique lorsque l'entité est représentée par un point, - qu'un ou plusieurs cours d'eau lorsque l'entité est représentée par une ligne, - etc. Chaque entité de vigilance crues est gérée par un administrateur (ie. intervenant)
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Succession d'entités de vigilance crues qui établit une filiation temporelle (cette notion est différente de celle de filiation géographique entre des entités de vigilance - i.e. Entité de vigilance crues incluse ou à l’intersection). La généalog...

http://id.eaufrance.fr/ddd/VIC/1/GeneEntVigiCru
aPourGeneEntVigiCru
Succession d'entités de vigilance crues qui établit une filiation temporelle (cette notion est différente de celle de filiation géographique entre des entités de vigilance - i.e. Entité de vigilance crues incluse ou à l’intersection). La généalogie trace les évolutions des entités de vigilance crues au cours du temps.
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Désigne une surface géographique sur laquelle des intervenants (service de prévision des crues (SPC) ou une cellule de veille hydrométéorologique (CVH) ou le service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations (Schapi)) o...

http://id.eaufrance.fr/ddd/VIC/1/TCC
estInclueDansLeTCC
Désigne une surface géographique sur laquelle des intervenants (service de prévision des crues (SPC) ou une cellule de veille hydrométéorologique (CVH) ou le service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations (Schapi)) ont compétence en matière de vigilance crues. Le Schapi assure notamment la consolidation du référentiel national des territoires de compétence crues (TCC). D'une manière générale, un TCC se base sur les contours de bassins versants topographiques cohérents au niveau hydrographique. La gestion d'un TCC est assurée par un service de l'état ou établissement public. Le cadre réglementaire d'un TCC peut être défini par des textes réglementaires. Dans le cas particulier des SPC, il s'agit : - du schémas directeurs de la prévision des crues (SDPC) (cf. circulaire du 04 Novembre 2010 NOR : DEVP1023695C). - du règlement de surveillance, de prévision et de transmission de l'information sur les crues (RIC).
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La commune est une des circonscriptions administratives pivots du découpage administratif du territoire national. Elle est identifiée par un code alphanumérique sur 5 positions attribué par l'INSEE - à ne pas confondre avec le code postal. La not...

http://id.eaufrance.fr/ddd/COM/3.0/Commune
communesDeLEntie
La commune est une des circonscriptions administratives pivots du découpage administratif du territoire national. Elle est identifiée par un code alphanumérique sur 5 positions attribué par l'INSEE - à ne pas confondre avec le code postal. La notion de commune ne doit pas être confondue avec celle de "ville nouvelle" qui fait l'objet de la loi n°70-610 du 10 juillet 1970. Cette dernière définit un certain nombre de dispositions tendant à faciliter la création "d'agglomérations nouvelles", communément appelées "villes nouvelles". Pour mieux répondre à certains de leurs besoins qui sont communs à d'autres collectivités territoriales et qui dépassent souvent le cadre et les capacités d'une entité communale, les communes peuvent adhérer à une ou plusieurs institutions inter collectivités territoriales à chacune desquelles elles délégueront une ou plusieurs compétences dans le but de mettre en commun les moyens indispensables pour atteindre leurs objectifs. Une commune peut également avoir un ou plusieurs liens avec une ou plusieurs communes à la suite de l'évolution du découpage communal (scission ou fusion de communes...). A chaque lien, il sera précisé dans les attributs "Nature de l'évolution" et "Date de l'évolution" du lien "Historique du découpage communal", la nature de l'évolution ainsi que la date à laquelle elle intervient. Certaines communes tiennent le rôle de chef lieu pour les régions, les départements, les arrondissements et les cantons. La liste des communes est sous la responsabilité de l'INSEE.
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Relations externe:

Le concept principal du découpage hydrographique est l’entité hydrographique définie par la circulaire n°91-50. L’entité hydrographique est un cours d’eau naturel ou aménagé, un bras naturel ou aménagé, une voie d’eau artificielle (canal,…), un p...

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/1.1/EntiteHydrographique
estLeSegmentHydrographique
Le concept principal du découpage hydrographique est l’entité hydrographique définie par la circulaire n°91-50. L’entité hydrographique est un cours d’eau naturel ou aménagé, un bras naturel ou aménagé, une voie d’eau artificielle (canal,…), un plan d’eau ou une ligne littorale. La nature d’une entité hydrographique n’est pas constante sur toute l’entité. Par exemple, un cours d’eau naturel peut être aménagé sur une partie. Tous ces changements peuvent être indiqués en distinguant des sous-milieux sur l’entité. Les entités hydrographiques sont décomposées en deux types : - les entités hydrographiques linéaires ou cours d’eau, - les entités hydrographiques surfaciques correspondant aux plans d’eau et aux entités linéaires dont les zones larges (supérieures à 50 mètres) sont représentées par des éléments surfaciques. Une entité hydrographique surfacique peut être traversée par un cours d’eau, qui sera nommé cours d’eau principal. Chaque entité est identifiée par un code générique unique au niveau national. Ce code alphanumérique sur 8 positions est constitué de tirets et de caractères. Par exemple, un cours d'eau qui traverse plusieurs zones ou plusieurs sous-secteurs aura un code générique du format des codes génériques suivants "V12-4000" ou "R5--0420" (cf. ci-après pour la règle de construction). De plus, une entité hydrographique possède une dénomination dite principale. Règle de construction du code générique de l’entité hydrographique : A chaque entité hydrographique est attribué un numéro à 3 chiffres (5, 6 et 7ème caractères) unique pour le milieu et la ou les zones hydrographiques auxquels elle appartient : il s'agit du numéro de l'entité hydrographique. Une entité hydrographique appartenant à plusieurs zones conserve son numéro d'entité dans toutes les zones concernées. Deux entités hydrographiques d'un même milieu appartenant à deux sous-milieux différents auront des numéros d'entité distincts. Les quatre premiers caractères du code générique correspondent à l’ensemble des codes invariants des zones hydrographiques, le reste des caractères étant remplacé par des tirets ‘-‘. Par exemple, le cours d’eau “ Viveronne ” a pour numéro de l’entité : 050 et pour code milieu : 0. Ce cours d’eau est situé à l’intérieur d’une seule zone hydrographique : P737. Son code générique est donc : P7370500 Le cours d’eau “ La Dronne ” a pour numéro d’entité : 025 et pour code milieu : 0 . Ce cours d’eau traverse plusieurs zones hydrographiques (même plusieurs sous-secteurs ) : P746,P744, P742, P70, P734, P731, P730, P716, P715, P714, P711, P710, P702, P701, P700. Parmi ces codes, seuls les deux caractères sont invariants. Son code générique est donc : P7--0250 De manière similaire, la Garonne a pour numéro d’entité : 000 et pour code milieu : 0. Ce cours traverse plusieurs secteurs hydrographiques (tout commencant par “ 0 ”. Son code générique est : 0---00000 L'identification et la définition des entités hydrographiques relève de la responsabilité des Agences de l'Eau.
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EVENEMENT DE L'INFORMATION DE VIGILANCE CRUES

Fait marquant utile à la bonne compréhension de l'information de vigilance crues. L'événement de l'information de vigilance crues est déclaré par un intervenant à un instant donné.

http://id.eaufrance.fr/ddd/VIC/1/EvenInfoVigiCru
EvenInfoVigiCru

Liste des propriétés:

Indication du jour, mois et année suivie de l'heure, minute et seconde, exprimée au jour près, où l'événement de l'information de vigilance crues est rédigé. Cette indication est exprimée en heure TU (temps universel).

http://id.eaufrance.fr/ddd/VIC/1/DtHrEvenInfoVigiCru
DtHrEvenInfoVigiCru
Indication du jour, mois et année suivie de l'heure, minute et seconde, exprimée au jour près, où l'événement de l'information de vigilance crues est rédigé. Cette indication est exprimée en heure TU (temps universel).
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cct:DateTimeType

Description de la nature de l'événement et de sa relation vis à vis de l'information de vigilance crues.

http://id.eaufrance.fr/ddd/VIC/1/ComEvenInfoVigiCru
ComEvenInfoVigiCru
Description de la nature de l'événement et de sa relation vis à vis de l'information de vigilance crues.
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cct:TextType

Liste des associations:

Ensemble des renseignements (i.e. production) relatifs à la situation dans laquelle se trouve une entité de vigilance crues . La situation de vigilance crues correspond au niveau de risque encouru par la population concernée par l'entité de vigila...

http://id.eaufrance.fr/ddd/VIC/1/InfoVigiCru
InfoVigiCru
Ensemble des renseignements (i.e. production) relatifs à la situation dans laquelle se trouve une entité de vigilance crues . La situation de vigilance crues correspond au niveau de risque encouru par la population concernée par l'entité de vigilance, dans les 24 heures suivant la date d'émission de l'information de vigilance crues.
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Les intervenants sont tous les organismes ayant un ou plusieurs rôle(s) en tant qu’acteur de l’eau et qui sont référencés dans les bases de données respectant le formalisme du SANDRE. Ils sont identifiés dans les échanges de données par leur code ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/INT/2.0/Intervenant
Intervenant
Les intervenants sont tous les organismes ayant un ou plusieurs rôle(s) en tant qu’acteur de l’eau et qui sont référencés dans les bases de données respectant le formalisme du SANDRE. Ils sont identifiés dans les échanges de données par leur code SIRET. Quand ce dernier ne peut pas exister car l'intervenant ne rentre pas dans le domaine d'application du registre national ou lorsque ce code ne permet pas d’identifier de manière univoque l’intervenant (cas des structures incluses dans une structure plus générale), il est alors identifié par son code SANDRE. Ils se partagent entre plusieurs catégories dont : - laboratoire d'analyse, - préleveur, - opérateur en hydrométrie, - laboratoire d'hydrobiologie, - organisme chargé de la police des eaux, - producteur/ gestionnaire, - … Deux informations sont utilisées pour identifier un intervenant : son code et le code SIRET de l’organisme auquel il est rattaché : - Cas 1 : l’organisme est SIRETE, par exemple un laboratoire. Le code SIRET est utilisé, aucun code SANDRE n’est indiqué. L’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” n’est pas rempli, - Cas 2 : l’organisme n’a pas de code SIRET, dans ce cas, il est attribué un code SANDRE. L’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” n’est pas rempli, - Cas 3 : l’organisme n’a pas de code SIRET en tant qu’établissement mais est rattaché à une structure, par exemple le SATESE rattaché au Conseil Général. Dans ce cas, il est attribué un code SANDRE et l’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” est rempli avec le code SIRET, dans l’exemple, celui du Conseil Général. La liste nationale des codes SANDRE des intervenants est établie sous la responsabilité du SANDRE. Le code SIRET est établi par l'INSEE.
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GENEALOGIE DE L'ENTITE DE VIGILANCE CRUES

Succession d'entités de vigilance crues qui établit une filiation temporelle (cette notion est différente de celle de filiation géographique entre des entités de vigilance - i.e. Entité de vigilance crues incluse ou à l’intersection). La généalogie trace les évolutions des entités de vigilance crues au cours du temps.

http://id.eaufrance.fr/ddd/VIC/1/GeneEntVigiCru
GeneEntVigiCru

Liste des propriétés:

Nature de l'opération de modification de la généalogie de l'entité de vigilance crues. Le type de généalogie de l'entité de vigilance crues prend l'une des valeurs possibles définies selon la nomenclature Sandre n°590. cf http://www.sandre.eaufra...

http://id.eaufrance.fr/ddd/VIC/1/TypeGeneEntVigiCru
TypeGeneEntVigiCru
Nature de l'opération de modification de la généalogie de l'entité de vigilance crues. Le type de généalogie de l'entité de vigilance crues prend l'une des valeurs possibles définies selon la nomenclature Sandre n°590. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:590::::::referentiel:3.1:html
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http://id.eaufrance.fr/nsa/590

Indication du jour, mois et année suivie de l'heure, minute et seconde, exprimée au jour près, où l'évolution a été apportée à l'entité de vigilance crues. Cette indication est exprimée en heure TU (temps universelle).

http://id.eaufrance.fr/ddd/VIC/1/DtMajGeneEntVigiCru
DtMajGeneEntVigiCru
Indication du jour, mois et année suivie de l'heure, minute et seconde, exprimée au jour près, où l'évolution a été apportée à l'entité de vigilance crues. Cette indication est exprimée en heure TU (temps universelle).
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cct:DateTimeType

Observation, sous forme de texte libre, visant à décrire la nature de l'évolution apportée à l'entité de vigilance crues.

http://id.eaufrance.fr/ddd/VIC/1/ComGeneEntVigiCru
ComGeneEntVigiCru
Observation, sous forme de texte libre, visant à décrire la nature de l'évolution apportée à l'entité de vigilance crues.
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cct:TextType
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Liste des associations:

Emprise géographique - représentée par un point, une ligne ou une polygone - destinée à porter une information de vigilance crues. Une entité de vigilance crues peut éventuellement regrouper plusieurs entités de vigilance crues (i.e. Entité de vig...

http://id.eaufrance.fr/ddd/VIC/1/EntVigiCru
EntVigiCru
Emprise géographique - représentée par un point, une ligne ou une polygone - destinée à porter une information de vigilance crues. Une entité de vigilance crues peut éventuellement regrouper plusieurs entités de vigilance crues (i.e. Entité de vigilance crues incluse ou à l’intersection). Une entité de vigilance crue peut être située au même endroit : - qu'une station hydrométrique lorsque l'entité est représentée par un point, - qu'un ou plusieurs cours d'eau lorsque l'entité est représentée par une ligne, - etc. Chaque entité de vigilance crues est gérée par un administrateur (ie. intervenant)
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GENEALOGIE DU TERRITOIRE DE COMPETENCE CRUES

Succession de territoires de compétence crues (TCC) qui établit une filiation. La généalogie trace les évolutions des TCC au cours du temps.

http://id.eaufrance.fr/ddd/VIC/1/GeneTCC
GeneTCC

Liste des propriétés:

Nature de l'opération de modification de la généalogie du territoire de compétence crues (TCC). Le type de généalogie du territoires de compétence crues prend l'une des valeurs possibles définies selon la nomenclature Sandre n°590. cf http://www...

http://id.eaufrance.fr/ddd/VIC/1/TypeGeneTCC
TypeGeneTCC
Nature de l'opération de modification de la généalogie du territoire de compétence crues (TCC). Le type de généalogie du territoires de compétence crues prend l'une des valeurs possibles définies selon la nomenclature Sandre n°590. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:590::::::referentiel:3.1:html
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http://id.eaufrance.fr/nsa/590

Indication du jour, mois et année suivie de l'heure, minute et seconde, exprimée au jour près, où le territoire de compétence crues (TCC) fait l'objet d'une évolution. Cette indication est exprimée en heure TU (temps universel).

http://id.eaufrance.fr/ddd/VIC/1/DtHrMajGeneTCC
DtHrMajGeneTCC
Indication du jour, mois et année suivie de l'heure, minute et seconde, exprimée au jour près, où le territoire de compétence crues (TCC) fait l'objet d'une évolution. Cette indication est exprimée en heure TU (temps universel).
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cct:DateTimeType

Complément d'information sur l'opération visant à créer et/ou modifier un territoire de compétence crues (TCC).

http://id.eaufrance.fr/ddd/VIC/1/ComGeneTCC
ComGeneTCC
Complément d'information sur l'opération visant à créer et/ou modifier un territoire de compétence crues (TCC).
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cct:TextType
255

Liste des associations:

Désigne une surface géographique sur laquelle des intervenants (service de prévision des crues (SPC) ou une cellule de veille hydrométéorologique (CVH) ou le service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations (Schapi)) o...

http://id.eaufrance.fr/ddd/VIC/1/TCC
TCC
Désigne une surface géographique sur laquelle des intervenants (service de prévision des crues (SPC) ou une cellule de veille hydrométéorologique (CVH) ou le service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations (Schapi)) ont compétence en matière de vigilance crues. Le Schapi assure notamment la consolidation du référentiel national des territoires de compétence crues (TCC). D'une manière générale, un TCC se base sur les contours de bassins versants topographiques cohérents au niveau hydrographique. La gestion d'un TCC est assurée par un service de l'état ou établissement public. Le cadre réglementaire d'un TCC peut être défini par des textes réglementaires. Dans le cas particulier des SPC, il s'agit : - du schémas directeurs de la prévision des crues (SDPC) (cf. circulaire du 04 Novembre 2010 NOR : DEVP1023695C). - du règlement de surveillance, de prévision et de transmission de l'information sur les crues (RIC).
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INFORMATION DE VIGILANCE CRUES

Ensemble des renseignements (i.e. production) relatifs à la situation dans laquelle se trouve une entité de vigilance crues . La situation de vigilance crues correspond au niveau de risque encouru par la population concernée par l'entité de vigilance, dans les 24 heures suivant la date d'émission de l'information de vigilance crues.

http://id.eaufrance.fr/ddd/VIC/1/InfoVigiCru
InfoVigiCru

Liste des propriétés:

Partie de l'identifiant , unique et non signifiant, de l'information de vigilance crues. L'identifiant complet de l'information de vigilance crues comporte la référence de l’information de vigilance crues et le code de l'intervenant chargé de la ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/VIC/1/RefInfoVigiCru
RefInfoVigiCru
Partie de l'identifiant , unique et non signifiant, de l'information de vigilance crues. L'identifiant complet de l'information de vigilance crues comporte la référence de l’information de vigilance crues et le code de l'intervenant chargé de la production de l'information de vigilance crues (cf. producteur).
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cct:TextType
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Indication du jour, mois et année suivie de l'heure, minute et seconde, exprimée au jour près, où l'information de vigilance crues est produite. Cette indication est exprimée en heure TU (temps universel).

http://id.eaufrance.fr/ddd/VIC/1/DtHrInfoVigiCru
DtHrInfoVigiCru
Indication du jour, mois et année suivie de l'heure, minute et seconde, exprimée au jour près, où l'information de vigilance crues est produite. Cette indication est exprimée en heure TU (temps universel).
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cct:DateTimeType

Catégorie de portée géographique de l'information de vigilance crues. Elle repose sur la liste des valeurs possibles administrées par le Sandre selon la nomenclature n°849. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:849::::::referen...

http://id.eaufrance.fr/ddd/VIC/1/TypPortGeoInfoVigiCru
TypPortGeoInfoVigiCru
Catégorie de portée géographique de l'information de vigilance crues. Elle repose sur la liste des valeurs possibles administrées par le Sandre selon la nomenclature n°849. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:849::::::referentiel:3.1:html
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http://id.eaufrance.fr/nsa/849

Catégorie d'horaire de production de l'information de vigilance crues. La liste des valeurs possibles administrées par le Sandre du type de mise à jour de l'information de vigilance crues est définie selon la nomenclature n°844. cf http://www.s...

http://id.eaufrance.fr/ddd/VIC/1/TypInfoVigiCru
TypInfoVigiCru
Catégorie d'horaire de production de l'information de vigilance crues. La liste des valeurs possibles administrées par le Sandre du type de mise à jour de l'information de vigilance crues est définie selon la nomenclature n°844. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:844::::::referentiel:3.1:html
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http://id.eaufrance.fr/nsa/844

Indication du jour, mois et année suivie de l'heure, minute et seconde, à laquelle sera publiée au plus tard la prochaine information de vigilance crues. Cette indication est exprimée en heure TU (temps universel).

http://id.eaufrance.fr/ddd/VIC/1/DtHrSuiInfoVigiCru
DtHrSuiInfoVigiCru
Indication du jour, mois et année suivie de l'heure, minute et seconde, à laquelle sera publiée au plus tard la prochaine information de vigilance crues. Cette indication est exprimée en heure TU (temps universel).
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cct:DateTimeType

Niveau de vigilance correspondant au risque encouru par la population concernée par l'entité de vigilance crues, dans les 24 heures suivant la date d'émission de l'information de vigilance crues. Il y a 4 niveaux de vigilance crues classés du nive...

http://id.eaufrance.fr/ddd/VIC/1/NivInfoVigiCru
NivInfoVigiCru
Niveau de vigilance correspondant au risque encouru par la population concernée par l'entité de vigilance crues, dans les 24 heures suivant la date d'émission de l'information de vigilance crues. Il y a 4 niveaux de vigilance crues classés du niveau de risque le plus faible au plus élevé (de 1 à 4). Chaque entité de vigilance crues se voit affecté un niveau . Le niveau de vigilance de l’information de vigilance crues prend l'une des valeurs possibles administrées par le Sandre selon la nomenclature n°837. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:837::::::referentiel:3.1:html
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http://id.eaufrance.fr/nsa/837

Terme associé à la probabilité (i.e. durée de retour d'un événement) qu'un épisode se produise (exemple : crue centennale). La durée de retour d'un aléa de l'information de vigilance crues prend l'une des valeurs possibles de la nomenclature Sand...

http://id.eaufrance.fr/ddd/VIC/1/PeriodInfoVigiCru
PeriodInfoVigiCru
Terme associé à la probabilité (i.e. durée de retour d'un événement) qu'un épisode se produise (exemple : crue centennale). La durée de retour d'un aléa de l'information de vigilance crues prend l'une des valeurs possibles de la nomenclature Sandre n°894. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:894::::::referentiel:3.1:html
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http://id.eaufrance.fr/nsa/894

Etat de validité de l'information de vigilance crues indiquée par le producteur de l'information. La qualification de l'information de vigilance crues prend l'une des valeurs possibles administrées par le Sandre selon selon la nomenclature n°848. ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/VIC/1/QualifInfoVigiCru
QualifInfoVigiCru
Etat de validité de l'information de vigilance crues indiquée par le producteur de l'information. La qualification de l'information de vigilance crues prend l'une des valeurs possibles administrées par le Sandre selon selon la nomenclature n°848. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:848::::::referentiel:3.1:html
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http://id.eaufrance.fr/nsa/848

Fait(s) nouveau(x), exprimé(s) sous la forme d'un texte libre, dont l'objectif est de commenter l'information de vigilance crues comparée à la précédente information publiée.

http://id.eaufrance.fr/ddd/VIC/1/CoNoInfoVigiCru
CoNoInfoVigiCru
Fait(s) nouveau(x), exprimé(s) sous la forme d'un texte libre, dont l'objectif est de commenter l'information de vigilance crues comparée à la précédente information publiée.
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cct:TextType

Texte libre décrivant la situation actuelle et l'évolution prévue de l'information de vigilance crues.

http://id.eaufrance.fr/ddd/VIC/1/ComInfoVigiCru
ComInfoVigiCru
Texte libre décrivant la situation actuelle et l'évolution prévue de l'information de vigilance crues.
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cct:TextType

Indication, exprimée sous la forme d'un texte libre, sur les actions à mener au regard de l'information de vigilance crues.

http://id.eaufrance.fr/ddd/VIC/1/ConsInfoVigiCru
ConsInfoVigiCru
Indication, exprimée sous la forme d'un texte libre, sur les actions à mener au regard de l'information de vigilance crues.
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1
cct:TextType

Ensemble d'événements possibles, exprimés sous la forme d'un texte libre, entraînés par l'information de vigilance crues.

http://id.eaufrance.fr/ddd/VIC/1/ConInfoVigiCru
ConInfoVigiCru
Ensemble d'événements possibles, exprimés sous la forme d'un texte libre, entraînés par l'information de vigilance crues.
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cct:TextType

Liste des associations:

Les intervenants sont tous les organismes ayant un ou plusieurs rôle(s) en tant qu’acteur de l’eau et qui sont référencés dans les bases de données respectant le formalisme du SANDRE. Ils sont identifiés dans les échanges de données par leur code ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/INT/2.0/Intervenant
estProducteurDeLInfo
Les intervenants sont tous les organismes ayant un ou plusieurs rôle(s) en tant qu’acteur de l’eau et qui sont référencés dans les bases de données respectant le formalisme du SANDRE. Ils sont identifiés dans les échanges de données par leur code SIRET. Quand ce dernier ne peut pas exister car l'intervenant ne rentre pas dans le domaine d'application du registre national ou lorsque ce code ne permet pas d’identifier de manière univoque l’intervenant (cas des structures incluses dans une structure plus générale), il est alors identifié par son code SANDRE. Ils se partagent entre plusieurs catégories dont : - laboratoire d'analyse, - préleveur, - opérateur en hydrométrie, - laboratoire d'hydrobiologie, - organisme chargé de la police des eaux, - producteur/ gestionnaire, - … Deux informations sont utilisées pour identifier un intervenant : son code et le code SIRET de l’organisme auquel il est rattaché : - Cas 1 : l’organisme est SIRETE, par exemple un laboratoire. Le code SIRET est utilisé, aucun code SANDRE n’est indiqué. L’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” n’est pas rempli, - Cas 2 : l’organisme n’a pas de code SIRET, dans ce cas, il est attribué un code SANDRE. L’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” n’est pas rempli, - Cas 3 : l’organisme n’a pas de code SIRET en tant qu’établissement mais est rattaché à une structure, par exemple le SATESE rattaché au Conseil Général. Dans ce cas, il est attribué un code SANDRE et l’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” est rempli avec le code SIRET, dans l’exemple, celui du Conseil Général. La liste nationale des codes SANDRE des intervenants est établie sous la responsabilité du SANDRE. Le code SIRET est établi par l'INSEE.
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Ensemble des renseignements (i.e. production) relatifs à la situation dans laquelle se trouve une entité de vigilance crues . La situation de vigilance crues correspond au niveau de risque encouru par la population concernée par l'entité de vigila...

http://id.eaufrance.fr/ddd/VIC/1/InfoVigiCru
estLaSyntheseDe
Ensemble des renseignements (i.e. production) relatifs à la situation dans laquelle se trouve une entité de vigilance crues . La situation de vigilance crues correspond au niveau de risque encouru par la population concernée par l'entité de vigilance, dans les 24 heures suivant la date d'émission de l'information de vigilance crues.
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Fait marquant utile à la bonne compréhension de l'information de vigilance crues. L'événement de l'information de vigilance crues est déclaré par un intervenant à un instant donné.

http://id.eaufrance.fr/ddd/VIC/1/EvenInfoVigiCru
faitDeLInfoDeVigilanceCrues
Fait marquant utile à la bonne compréhension de l'information de vigilance crues. L'événement de l'information de vigilance crues est déclaré par un intervenant à un instant donné.
0
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Ensemble des renseignements (i.e. production) relatifs à la situation dans laquelle se trouve une entité de vigilance crues . La situation de vigilance crues correspond au niveau de risque encouru par la population concernée par l'entité de vigila...

http://id.eaufrance.fr/ddd/VIC/1/InfoVigiCru
aPourSynthese
Ensemble des renseignements (i.e. production) relatifs à la situation dans laquelle se trouve une entité de vigilance crues . La situation de vigilance crues correspond au niveau de risque encouru par la population concernée par l'entité de vigilance, dans les 24 heures suivant la date d'émission de l'information de vigilance crues.
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Emprise géographique - représentée par un point, une ligne ou une polygone - destinée à porter une information de vigilance crues. Une entité de vigilance crues peut éventuellement regrouper plusieurs entités de vigilance crues (i.e. Entité de vig...

http://id.eaufrance.fr/ddd/VIC/1/EntVigiCru
porteSurLEntite
Emprise géographique - représentée par un point, une ligne ou une polygone - destinée à porter une information de vigilance crues. Une entité de vigilance crues peut éventuellement regrouper plusieurs entités de vigilance crues (i.e. Entité de vigilance crues incluse ou à l’intersection). Une entité de vigilance crue peut être située au même endroit : - qu'une station hydrométrique lorsque l'entité est représentée par un point, - qu'un ou plusieurs cours d'eau lorsque l'entité est représentée par une ligne, - etc. Chaque entité de vigilance crues est gérée par un administrateur (ie. intervenant)
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INTERVENANT DU TERRITOIRE DE COMPETENCE CRUES

Organisme ou service d'un organisme (i.e. intervenant) ayant au rôle vis à vis d'un territoire de compétence crues (TCC) sur une période donnée. L'intervenant du TCC peut porter différents rôles dont celui d'administrateur des données tel que défini dans le schémas directeurs de la prévision des crues (cf circulaire du 04 Novembre 2010 NOR : DEVP1023695C).

http://id.eaufrance.fr/ddd/VIC/1/IntTCC
IntTCC

Liste des propriétés:

Indication du jour, mois et année, exprimée au jour près, où l'intervenant commence à assurer son rôle vis à vis d'un territoire de compétence crues (TCC). Cette indication est exprimée en heure TU (temps universel).

http://id.eaufrance.fr/ddd/VIC/1/DtDebIntTCC
DtDebIntTCC
Indication du jour, mois et année, exprimée au jour près, où l'intervenant commence à assurer son rôle vis à vis d'un territoire de compétence crues (TCC). Cette indication est exprimée en heure TU (temps universel).
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cct:DateType

Rôle assuré par l'intervenant vis à vis d'un territoire de compétence crues (TCC). Il prend l'une des valeurs possibles administrées par le Sandre selon la nomenclature n°850. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:850::::::refe...

http://id.eaufrance.fr/ddd/VIC/1/RoIntTCC
RoIntTCC
Rôle assuré par l'intervenant vis à vis d'un territoire de compétence crues (TCC). Il prend l'une des valeurs possibles administrées par le Sandre selon la nomenclature n°850. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:850::::::referentiel:3.1:html
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http://id.eaufrance.fr/nsa/850

Indication du jour, mois et année, exprimée au jour près, à partir de laquelle l'intervenant n'assure plus son rôle vis à vis du territoire de compétence crues (TCC). Cette indication est exprimée en heure TU (temps universel). Tant que la date de...

http://id.eaufrance.fr/ddd/VIC/1/DtFinIntTCC
DtFinIntTCC
Indication du jour, mois et année, exprimée au jour près, à partir de laquelle l'intervenant n'assure plus son rôle vis à vis du territoire de compétence crues (TCC). Cette indication est exprimée en heure TU (temps universel). Tant que la date de fin n'est pas renseignée, l'intervenant continue d'assurer son rôle vis à vis du TCC.
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cct:DateType

Liste des associations:

Désigne une surface géographique sur laquelle des intervenants (service de prévision des crues (SPC) ou une cellule de veille hydrométéorologique (CVH) ou le service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations (Schapi)) o...

http://id.eaufrance.fr/ddd/VIC/1/TCC
TCC
Désigne une surface géographique sur laquelle des intervenants (service de prévision des crues (SPC) ou une cellule de veille hydrométéorologique (CVH) ou le service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations (Schapi)) ont compétence en matière de vigilance crues. Le Schapi assure notamment la consolidation du référentiel national des territoires de compétence crues (TCC). D'une manière générale, un TCC se base sur les contours de bassins versants topographiques cohérents au niveau hydrographique. La gestion d'un TCC est assurée par un service de l'état ou établissement public. Le cadre réglementaire d'un TCC peut être défini par des textes réglementaires. Dans le cas particulier des SPC, il s'agit : - du schémas directeurs de la prévision des crues (SDPC) (cf. circulaire du 04 Novembre 2010 NOR : DEVP1023695C). - du règlement de surveillance, de prévision et de transmission de l'information sur les crues (RIC).
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Les intervenants sont tous les organismes ayant un ou plusieurs rôle(s) en tant qu’acteur de l’eau et qui sont référencés dans les bases de données respectant le formalisme du SANDRE. Ils sont identifiés dans les échanges de données par leur code ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/INT/2.0/Intervenant
Intervenant
Les intervenants sont tous les organismes ayant un ou plusieurs rôle(s) en tant qu’acteur de l’eau et qui sont référencés dans les bases de données respectant le formalisme du SANDRE. Ils sont identifiés dans les échanges de données par leur code SIRET. Quand ce dernier ne peut pas exister car l'intervenant ne rentre pas dans le domaine d'application du registre national ou lorsque ce code ne permet pas d’identifier de manière univoque l’intervenant (cas des structures incluses dans une structure plus générale), il est alors identifié par son code SANDRE. Ils se partagent entre plusieurs catégories dont : - laboratoire d'analyse, - préleveur, - opérateur en hydrométrie, - laboratoire d'hydrobiologie, - organisme chargé de la police des eaux, - producteur/ gestionnaire, - … Deux informations sont utilisées pour identifier un intervenant : son code et le code SIRET de l’organisme auquel il est rattaché : - Cas 1 : l’organisme est SIRETE, par exemple un laboratoire. Le code SIRET est utilisé, aucun code SANDRE n’est indiqué. L’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” n’est pas rempli, - Cas 2 : l’organisme n’a pas de code SIRET, dans ce cas, il est attribué un code SANDRE. L’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” n’est pas rempli, - Cas 3 : l’organisme n’a pas de code SIRET en tant qu’établissement mais est rattaché à une structure, par exemple le SATESE rattaché au Conseil Général. Dans ce cas, il est attribué un code SANDRE et l’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” est rempli avec le code SIRET, dans l’exemple, celui du Conseil Général. La liste nationale des codes SANDRE des intervenants est établie sous la responsabilité du SANDRE. Le code SIRET est établi par l'INSEE.
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TERRITOIRE DE COMPETENCE CRUES

Désigne une surface géographique sur laquelle des intervenants (service de prévision des crues (SPC) ou une cellule de veille hydrométéorologique (CVH) ou le service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations (Schapi)) ont compétence en matière de vigilance crues. Le Schapi assure notamment la consolidation du référentiel national des territoires de compétence crues (TCC). D'une manière générale, un TCC se base sur les contours de bassins versants topographiques cohérents au niveau hydrographique. La gestion d'un TCC est assurée par un service de l'état ou établissement public. Le cadre réglementaire d'un TCC peut être défini par des textes réglementaires. Dans le cas particulier des SPC, il s'agit : - du schémas directeurs de la prévision des crues (SDPC) (cf. circulaire du 04 Novembre 2010 NOR : DEVP1023695C). - du règlement de surveillance, de prévision et de transmission de l'information sur les crues (RIC).

http://id.eaufrance.fr/ddd/VIC/1/TCC
TCC

Liste des propriétés:

Identifiant unique et non signifiant du territoire de compétence crues (TCC). Cet identifiant est sous la responsabilité du service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations (Schapi) qui assure la consolidation du réfé...

http://id.eaufrance.fr/ddd/VIC/1/CdTCC
CdTCC
Identifiant unique et non signifiant du territoire de compétence crues (TCC). Cet identifiant est sous la responsabilité du service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations (Schapi) qui assure la consolidation du référentiel national des TCC.
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cct:NumericType

Désignation commune du territoire de compétence crues (TCC), telle que définie au sein des textes réglementaires associés. En l'absence de texte réglementaire le précisant, le service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inond...

http://id.eaufrance.fr/ddd/VIC/1/LbTCC
LbTCC
Désignation commune du territoire de compétence crues (TCC), telle que définie au sein des textes réglementaires associés. En l'absence de texte réglementaire le précisant, le service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations (Schapi) fourni le libellé du territoire de compétence crues.
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cct:TextType
50

Abréviation commune du territoire de compétence crues (TCC). Il peut correspondre à l'abréviation du service de prévision des crues (SPC) ou de la cellule de veille hydrométéorologique (CVH) (ie. intervenant) en charge du TCC.

http://id.eaufrance.fr/ddd/VIC/1/AcroTCC
AcroTCC
Abréviation commune du territoire de compétence crues (TCC). Il peut correspondre à l'abréviation du service de prévision des crues (SPC) ou de la cellule de veille hydrométéorologique (CVH) (ie. intervenant) en charge du TCC.
0
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cct:TextType
10

Géométrie du territoire de compétence crues (TCC) représentée par une surface telle que définie au sein des textes réglementaires associés.

http://id.eaufrance.fr/ddd/VIC/1/GeomTCC
GeomTCC
Géométrie du territoire de compétence crues (TCC) représentée par une surface telle que définie au sein des textes réglementaires associés.
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Indication du jour, mois et année suivie de l'heure, minute et seconde, exprimée au jour près, où le territoire de compétence crues (TCC) est créé. Cette indication est exprimée en heure TU (temps universel).

http://id.eaufrance.fr/ddd/VIC/1/DtHrCreatTCC
DtHrCreatTCC
Indication du jour, mois et année suivie de l'heure, minute et seconde, exprimée au jour près, où le territoire de compétence crues (TCC) est créé. Cette indication est exprimée en heure TU (temps universel).
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1
cct:DateTimeType

Indication du jour, mois et année suivie de l'heure, minute et seconde, exprimée au jour près, où le territoire de compétence crues (TCC) est mis à jour. Cette indication est exprimée en heure TU (temps universel).

http://id.eaufrance.fr/ddd/VIC/1/DtHrMajTCC
DtHrMajTCC
Indication du jour, mois et année suivie de l'heure, minute et seconde, exprimée au jour près, où le territoire de compétence crues (TCC) est mis à jour. Cette indication est exprimée en heure TU (temps universel).
1
1
cct:DateTimeType

Indication sur l'état de validité du territoire de compétence crues (TCC). Le statut du TCC prend l'une des valeurs possibles définies dans la nomenclature Sandre n°390. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:390::::::refere...

http://id.eaufrance.fr/ddd/VIC/1/StTCC
StTCC
Indication sur l'état de validité du territoire de compétence crues (TCC). Le statut du TCC prend l'une des valeurs possibles définies dans la nomenclature Sandre n°390. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:390::::::referentiel:3.1:html
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http://id.eaufrance.fr/nsa/390

Liste des associations:

La France comprend 12 circonscriptions de bassin ou comités de bassin ( 7 en métropole et 5 en outre-mer). Le territoire administratif de chaque bassin est basé sur le découpage communal, par arrêté ministériel.

http://id.eaufrance.fr/ddd/COM/3.0/CircAdminBassin
estDefiniReglementairement
La France comprend 12 circonscriptions de bassin ou comités de bassin ( 7 en métropole et 5 en outre-mer). Le territoire administratif de chaque bassin est basé sur le découpage communal, par arrêté ministériel.
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Un Texte réglementaire est un acte administratif émanant d’une autorité exécutive ou administrative (Président de la République, Premier ministre, préfets, maires...) ayant un caractère général et impersonnel et qui a pour objet, soit de disposer ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/ZON/2.2/TexteReglem
aPourTexteReglementaire
Un Texte réglementaire est un acte administratif émanant d’une autorité exécutive ou administrative (Président de la République, Premier ministre, préfets, maires...) ayant un caractère général et impersonnel et qui a pour objet, soit de disposer dans des domaines non réservés au législateur, soit de développer les règle posées par une loi en vue d’en assurer l’application. (Inspiré de Vocabulaire Juridique, Association Henri Capitant de Gérard Cornu, PUF, 6ème édition, 2004)
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Succession de territoires de compétence crues (TCC) qui établit une filiation. La généalogie trace les évolutions des TCC au cours du temps.

http://id.eaufrance.fr/ddd/VIC/1/GeneTCC
geneDuTCC
Succession de territoires de compétence crues (TCC) qui établit une filiation. La généalogie trace les évolutions des TCC au cours du temps.
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Emprise géographique - représentée par un point, une ligne ou une polygone - destinée à porter une information de vigilance crues. Une entité de vigilance crues peut éventuellement regrouper plusieurs entités de vigilance crues (i.e. Entité de vig...

http://id.eaufrance.fr/ddd/VIC/1/EntVigiCru
inclutLEntité
Emprise géographique - représentée par un point, une ligne ou une polygone - destinée à porter une information de vigilance crues. Une entité de vigilance crues peut éventuellement regrouper plusieurs entités de vigilance crues (i.e. Entité de vigilance crues incluse ou à l’intersection). Une entité de vigilance crue peut être située au même endroit : - qu'une station hydrométrique lorsque l'entité est représentée par un point, - qu'un ou plusieurs cours d'eau lorsque l'entité est représentée par une ligne, - etc. Chaque entité de vigilance crues est gérée par un administrateur (ie. intervenant)
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Organisme ou service d'un organisme (i.e. intervenant) ayant au rôle vis à vis d'un territoire de compétence crues (TCC) sur une période donnée. L'intervenant du TCC peut porter différents rôles dont celui d'administrateur des données tel que défi...

http://id.eaufrance.fr/ddd/VIC/1/IntTCC
estLInterlocuteur
Organisme ou service d'un organisme (i.e. intervenant) ayant au rôle vis à vis d'un territoire de compétence crues (TCC) sur une période donnée. L'intervenant du TCC peut porter différents rôles dont celui d'administrateur des données tel que défini dans le schémas directeurs de la prévision des crues (cf circulaire du 04 Novembre 2010 NOR : DEVP1023695C).
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Succession de territoires de compétence crues (TCC) qui établit une filiation. La généalogie trace les évolutions des TCC au cours du temps.

http://id.eaufrance.fr/ddd/VIC/1/GeneTCC
aPourGeneTCC
Succession de territoires de compétence crues (TCC) qui établit une filiation. La généalogie trace les évolutions des TCC au cours du temps.
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