DICTIONNAIRE DES DONNEES

Chaque site industriel fait l'objet d'un repérage sectoriel selon la terminologie décrite à l'aide des codes ci-dessous. La classification en secteurs a été conçue non pas en termes d'activité principale exercée, mais en termes d'activités industrielle directement imputable au rejet du polluant mentionné. Cette approche suppose donc une appréciation de l'activité s'avérant dominante au regard du polluant considéré et n'exclut pas les cas de figure où un même site industriel ferait l'objet d'une classification différente selon le paramètre pris en considération. Par exemple, un site sidérurgique présentant des activités de laminage et de traitement de surface sur bobines d'acier (coil coating) pourrait être classé en 10 pour ses rejets d'hydrocarbures et en 8 pour ses rejets en métaux dans l'eau. Nomenclature : Code du secteur d'activité / PMO / 2001 - 1 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- 0 ! Inconnu ! Secteur d'activité inconnu 1 ! Elevages ! Elevages 2 ! Agro-alimentaire ! Agro-alimentaire 3 ! Bois, papier, carton ! Bois, papier, carton 4 ! Chimie ! Chimie, parachimie, pétrole 5 ! Cuir et peaux ! Cuir et peaux 6 ! Ind. Extractives ! Industries extractives 7 ! Ind. Minérales ! Industries minérales 8 ! Traitement de surfaces ! Mécanique et traitement de surfaces 9 ! Production d'énergie ! Production d'énergie 10 ! Sidérurgie et métallurgie! Sidérurgie et métallurgie 11 ! Textile ! Textile 12 ! Traitement de déchets ! Traitement de déchets 13 ! Divers ! Divers ---------------------------------------------------------------------- Agro-alimentaire : ------------------ Toutes activités agro-alimentaires telles que : conserverie, production de boissons alcoolisées ou non alcoolisées, sucreries, distilleries, production de produits amylacés, levurerie, malteries, laiteries et activités dérivées, abattoirs, équarrissage, biscuiterie, huilerie, confiserie, plats cuisinés, traitement et transformation du tabac, etc. Bois, papier, carton : ---------------------- Transformation du bois, fabrication de pâte à papier ou de carton à partir de fibres primaires ou recyclées, etc. Chimie, parachimie, pétrole : ----------------------------- Toutes activités de fabrication ou de transformation de substances chimiques organiques ou minérales, y compris le raffinage et le stockage d'hydrocarbures, la fabrication d'explosifs, la fabrication d'engrais, la fabrication de pigments, la fabrication de peintures, de vernis ou de résines, la fabrication phytosanitaires, la fabrication de produits pharmaceutiques, le régénération de solvants, la carbonisation du bois, la production et la transformation de matières plastiques, etc. Cuir et peaux : --------------- Tanneries et mégisseries Divers : -------- Autres activités ne rentrant pas dans le champ des secteurs définis précédemment. Elevages : ---------- Elevages agricoles, piscicultures, etc. Industries extractives : ------------------------ Activités extractives (minerais de fer, de potasse, d'uranium, de fluorine, ...), y compris les activités connexes de concassage, lavage, stockage de stériles, etc. Industries minérales : ---------------------- Fabrication de ciment ou de chaux, fabrication de céramique, fabrication d'amiante-ciment, verrerie, briqueteries, centrales à béton, etc. Mécanique et traitement de surfaces : ------------------------------------- Activités mécaniques et de traitement de surfaces (la notion de traitement de surfaces étant élargie à l'application de peintures, de vernis, d'encres d'impression, ainsi qu'au traitement de surfaces photosensibles). Production d'énergie : ---------------------- Production d'électricité à partir de centrales nucléaires ou thermiques, chaufferies, etc. Sidérurgie et métallurgie : --------------------------- Activités liées à la fabrication ou la transformation des métaux ferreux ou non ferreux telles que : hauts fourneaux, aciéries, fonderies, cokeries, laminage, électrolyse de l'aluminium de première fusion, fabrication d'accumulateurs, etc. Textile : --------- Activités liées à la fabrication ou à la transformation de fibres textiles naturelles ou synthétiques telles que : ennoblissement, blanchiment, apprêts, teinturerie, filature, blanchisserie, etc. Traitement de déchets : ----------------------- Activités de traitement de déchets ménagers ou industriels par procédés biologiques, physico-chimiques, incinération, etc. Fin de la nomenclature Cette liste est administrée par le SANDRE.