DICTIONNAIRE DES DONNEES

Description des ouvrages de rejet

URI: http://id.eaufrance.fr/ddd/ORM/2002-1

Code Sandre: ORM

Version:

Statut: Validé

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Mode d'obtention des coordonnées de l'ouvrage de rejet au milieu naturel

Cet attribut est défini dans le dictionnaire Sandre Description des ouvrages de rejet version 2002-1

Le mode d'obtention définit, à l'aide des codes ci-dessous administrés par le SANDRE, les modalités d'acquisition des coordonnées de l'ouvrage de rejet au milieu naturel. Liste de valeurs possibles définie dans la nomenclature n°33. Les informations sur les ouvrages de rejets relèvent de la responsabilité de l'organisme chargé de la codification de l'ouvrage associé.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/ORM/2002-1/ModeObtCoordOuvrageRejet
Balise XML:	ModeObtCoordOuvrageRejet
Type:	cct:CodeType
Longueur maximale:	1