DICTIONNAIRE DES DONNEES

Ouvrage de rejet

URI: http://id.eaufrance.fr/ddd/ORM/1.1
Code Sandre: ORM
Version:
Statut: Validé
Noter cette fiche :

Libellé de l'ouvrage de rejet au milieu naturel

Cet attribut est défini dans le dictionnaire Sandre Ouvrage de rejet version 1.1

Le libellé de l'ouvrage de rejet dans le milieu est un nom qui est associé à chaque ouvrage et qui rappelle, suivant l'ouvrage qui lui est en amont, la raison sociale de l'établissement industriel, le nom de l'ouvrage de dépollution ou l'agglomération (au sens de la Directive de l'UE)... Les informations sur les ouvrages de rejets relèvent de la responsabilité de l'organisme chargé de la codification de l'ouvrage associé.

http://id.eaufrance.fr/ddd/ORM/1.1/LbOuvrageRejet
LbOuvrageRejet
cct:TextType
60
Haut