DICTIONNAIRE DES DONNEES
Ce document décrit les concepts qui définissent un milieu humide
Instruments réglementaires de protection
Cet attribut est défini dans le dictionnaire Sandre Description des milieux humides version 3.1
Outils fondés à partir de textes réglementaires aidant à préserver les milieux hulides. Les valeurs possibles sont décrites dans la nomenclature N° 921. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:921::::::referentiel:3.1:html
Haut