DICTIONNAIRE DES DONNEES
Type de la masse d'eau plan d'eau
Cet attribut est défini dans le dictionnaire Sandre Référentiel masses d'eau version 1.3
Circulaire DCE n° 2005-11 du 29 avril 2005 relative à la typologie nationale des eaux de surface (cours d’eau, plans d’eau, eau de transition et eaux côtières) en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau fixe la typologie nationale des eaux de surface. La liste des codes possibles relève de la nomenclature n°407.
http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/TypeMasseDEauPlanDEau | |
TypeMasseDEauPlanDEau | |
cct:CodeType | |
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