DICTIONNAIRE DES DONNEES

Référentiel hydrographique

URI: http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1
Code Sandre: ETH
Version:
Statut: Validé
Le référentiel hydrographique vise à décrire les entités hydrographiques présentes sur le territoire français afin de constituer un référentiel national permettant de localiser des données relatives à l’eau.
Noter cette fiche :

BASSIN RNDE

Un bassin R.N.D.E. est l'agrégation stricte de sous-secteurs hydrologiques ou hydrographiques connexes correspondant à un bassin versant physique de tout ou partie d'un cours d'eau ou d'un ensemble de petits cours d'eau ayant un exutoire homogène. Exemple : Côtiers aquitains. Les BV RNDE sont construits sur le découpage hydrographique de la BD Carthage (échelle de référence 1/ 50 000). La liste des 55 bassins R.N.D.E. couvrant la France métropolitaine et la Corse ainsi que leur découpage sont sous la responsabilité du groupe référentiel.

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/BassinRNDE
BassinRNDE

Liste des propriétés:

Le numéro du bassin RNDE est un identifiant artificiel non signifiant sur 4 chiffres, communiqué dans la liste des bassins RNDE qui relève de la responsabilité du comité de pilotage du RNDE.

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/CdBassinRNDE
CdBassinRNDE
Le numéro du bassin RNDE est un identifiant artificiel non signifiant sur 4 chiffres, communiqué dans la liste des bassins RNDE qui relève de la responsabilité du comité de pilotage du RNDE.
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Le nom du bassin R.N.D.E. est un libellé attribué à chacun des bassins R.N.D.E. Il donne une indication sur la localisation du bassin et est fourni dans la liste des bassins RNDE établie sous la responsabilité du comité de pilotage du R.N.D.E. E...

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/LbBassinRNDE
LbBassinRNDE
Le nom du bassin R.N.D.E. est un libellé attribué à chacun des bassins R.N.D.E. Il donne une indication sur la localisation du bassin et est fourni dans la liste des bassins RNDE établie sous la responsabilité du comité de pilotage du R.N.D.E. Exemple : Côtiers aquitains.
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Liste des associations:

Le découpage hydrographique est l'ensemble des quatre partitions hiérarchisées du territoire français réalisé selon des aires hydrographiques décroissantes : - région hydrographique (1er ordre), - secteur hydrographique (2ème ordre), - sous-se...

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/SousSecteurHydro
SousSecteursHydro
Le découpage hydrographique est l'ensemble des quatre partitions hiérarchisées du territoire français réalisé selon des aires hydrographiques décroissantes : - région hydrographique (1er ordre), - secteur hydrographique (2ème ordre), - sous-secteur hydrographique (3ème ordre), - zone hydrographique (4ème ordre). Un secteur est découpé suivant un maximum de 10 sous-secteurs et un sous-secteur est découpé suivant un maximum de 10 zones hydrographiques. Le découpage du territoire national en bassins R.N.D.E. s'appuie sur le découpage des sous-secteurs hydrographiques. Plusieurs sous-secteurs appartiendront à un bassin R.N.D.E. s'ils sont connexes et s'ils correspondent à un bassin versant de tout ou partie d'un cours d'eau ou d'un ensemble de petits cours d'eau ayant un exutoire homogène. La définition des sous-secteurs et de leurs limites est sous la responsabilité des Agences de l'Eau.
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COURS D'EAU

Un cours d'eau ou entité hydrographique linéaire est une entité hydrographique appartenant au réseau hydrographique et dont la représentation s'effectue par des éléments linéaires. Un cours d'eau est lié à un toponyme. Il possède une source (ou une origine) et un confluent ou embouchure. L'entité hydrographique se décompose en tronçon élémentaire (au sens BD CarThAgE) ou en tronçon hydrographique (au sens circulaire). L'identification et la définition des entités hydrographiques relève de la responsabilité des Agences de l'Eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/CoursEau
CoursEau

Cette entité hérite de ENTITE HYDROGRAPHIQUE

Liste des associations:

Le concept principal du découpage hydrographique est l’entité hydrographique définie par la circulaire n°91-50. L’entité hydrographique est un cours d’eau naturel ou aménagé, un bras naturel ou aménagé, une voie d’eau artificielle (canal,…), un p...

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/EntiteHydrographique
EntiteHydro
Le concept principal du découpage hydrographique est l’entité hydrographique définie par la circulaire n°91-50. L’entité hydrographique est un cours d’eau naturel ou aménagé, un bras naturel ou aménagé, une voie d’eau artificielle (canal,…), un plan d’eau ou une ligne littorale. La nature d’une entité hydrographique n’est pas constante sur toute l’entité. Par exemple, un cours d’eau naturel peut être aménagé sur une partie. Tous ces changements peuvent être indiqués en distinguant des sous-milieux sur l’entité. Les entités hydrographiques sont décomposées en deux types : - les entités hydrographiques linéaires ou cours d’eau, - les entités hydrographiques surfaciques correspondant aux plans d’eau et aux entités linéaires dont les zones larges (supérieures à 50 mètres) sont représentées par des éléments surfaciques. Une entité hydrographique surfacique peut être traversée par un cours d’eau, qui sera nommé cours d’eau principal. Chaque entité est identifiée par un code générique unique au niveau national. Ce code alphanumérique sur 8 positions est constitué de tirets et de caractères. Par exemple, un cours d'eau qui traverse plusieurs zones ou plusieurs sous-secteurs aura un code générique du format des codes génériques suivants 'V12-4000' ou 'R5--0420' (cf. ci-après pour la règle de construction). De plus, une entité hydrographique possède une dénomination dite principale. Règle de construction du code générique de l’entité hydrographique : A chaque entité hydrographique est attribué un numéro à 3 chiffres (5, 6 et 7ème caractères) unique pour le milieu et la ou les zones hydrographiques auxquels elle appartient : il s'agit du numéro de l'entité hydrographique. Une entité hydrographique appartenant à plusieurs zones conserve son numéro d'entité dans toutes les zones concernées. Deux entités hydrographiques d'un même milieu appartenant à deux sous-milieux différents auront des numéros d'entité distincts. Les quatre premiers caractères du code générique correspondent à l’ensemble des codes invariants des zones hydrographiques, le reste des caractères étant remplacé par des tirets '-'. Par exemple, le cours d’eau ' Viveronne ' a pour numéro de l’entité : 050 et pour code milieu : 0. Ce cours d’eau est situé à l’intérieur d’une seule zone hydrographique : P737. Son code générique est donc : P7370500 Le cours d’eau 'La Dronne' a pour numéro d’entité : 025 et pour code milieu : 0 . Ce cours d’eau traverse plusieurs zones hydrographiques (même plusieurs sous-secteurs ) : P746,P744, P742, P70, P734, P731, P730, P716, P715, P714, P711, P710, P702, P701, P700. Parmi ces codes, seuls les deux caractères sont invariants. Son code générique est donc : P7--0250 De manière similaire, la Garonne a pour numéro d’entité : 000 et pour code milieu : 0. Ce cours traverse plusieurs secteurs hydrographiques (tout commencant par “ 0 ”. Son code générique est : 0---00000 L'identification et la définition des entités hydrographiques relève de la responsabilité des Agences de l'Eau.
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Un tronçon hydrographique élémentaire est une portion connexe de rivières, de ruisseau ou de canal, homogène pour les relations la mettant en jeu, et pour les attributs qu’elle port. Il correspond à l'axe du lit d'une rivière, d'un ruisseau ou d'u...

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/TronconHydrograElt
EltsTronconHydro
Un tronçon hydrographique élémentaire est une portion connexe de rivières, de ruisseau ou de canal, homogène pour les relations la mettant en jeu, et pour les attributs qu’elle port. Il correspond à l'axe du lit d'une rivière, d'un ruisseau ou d'un canal. Il s’agit : - sur le territoire national : - tous les axes principaux, y compris dans la zone d'estran jusqu’à la cote zéro NGF et dans les zones de marais. Les 'culs de sac', quelle que soit leur longueur (au minimum de 20 mètres), l'exhaustivité est assurée pour les culs-de-sac d'une longueur supérieure à un kilomètre ou appartenant à un cours d'eau d'une longueur supérieure à un kilomètre. - outre l'axe principal, les axes des bras secondaires ou qui délimitent une île d'une superficie supérieure à 10 hectares quand un cours d'eau se subdivise en plusieurs. - à l'étranger : - tous les tronçons hydrographiques qui assurent la continuité, vers l'amont ou vers l'aval, du réseau du territoire national ; - tous les tronçons de canaux navigables ; - les tronçons de cours d'eau importants. La continuité du réseau est assurée lors de la traversée de plans d'eau, de zones de marais, de drainage, d'agglomérations. Un tronçon hydrographique élémentaire est représenté par un arc. Par contre, un arc peut correspondre à plusieurs tronçons élémentaires lorsqu’il y a une superposition des cours d’eau. Les éléments du réseau d'hydrographie sont découpés en portions ayant les mêmes attributs. Le changement de valeur d'un attribut n'entraîne la création d'un tronçon que si la nouvelle valeur reste la même sur une longueur d'au moins 20 mètres ; sinon, le tronçon précédent est prolongé. Le tronçon hydrographique élémentaire est caractérisé par un ensemble d'attributs géré par l'IGN : Etat, sens d'écoulement, largeur, nature, navigabilité, gabarit, position par rapport au sol. Un tronçon hydrographique élémentaire n’est pas à confondre avec le tronçon hydrographique, notion introduite par la circulaire n°91-50.
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Principale entité hydrographique de la zone hydrographique

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/CoursEauPrincipal
CoursEauPrincipal

Liste des propriétés:

Valeurs en mètres du point kilométrique du noeud intersection correspondant à l'exutoire de la zone hydrographique et le cours principal de cette zone hydrographique. Le pk amont est calculé par rapport à l'embouchure du cours d'eau passant par ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/PkExutoire
PkExutoire
Valeurs en mètres du point kilométrique du noeud intersection correspondant à l'exutoire de la zone hydrographique et le cours principal de cette zone hydrographique. Le pk amont est calculé par rapport à l'embouchure du cours d'eau passant par le tronçon. Cette information relève de la responsabilité des agences de l'Eau.
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Liste des associations:

Un cours d'eau ou entité hydrographique linéaire est une entité hydrographique appartenant au réseau hydrographique et dont la représentation s'effectue par des éléments linéaires. Un cours d'eau est lié à un toponyme. Il possède une source (ou u...

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/CoursEau
CoursEau
Un cours d'eau ou entité hydrographique linéaire est une entité hydrographique appartenant au réseau hydrographique et dont la représentation s'effectue par des éléments linéaires. Un cours d'eau est lié à un toponyme. Il possède une source (ou une origine) et un confluent ou embouchure. L'entité hydrographique se décompose en tronçon élémentaire (au sens BD CarThAgE) ou en tronçon hydrographique (au sens circulaire). L'identification et la définition des entités hydrographiques relève de la responsabilité des Agences de l'Eau.
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ELEMENTS HYDROGRAPHIQUES (Circulaire)

Un élément hydrographique est une partie continue d'un tronçon hydrographique distinguant les sous-milieux que ce dernier comprend. Chaque élément hydrographique est défini par son code hydrographique associé au code sous-milieu (lettre), codification éventuellement complétée par les pk de ses extrémités lorsque deux éléments ont le même code hydrographique. Le sous-milieu auquel appartient l'élément hydrographique doit être homogène avec le milieu auquel fait référence le tronçon hydrographique. L'élément hydrographique ne doit pas être confondu avec le tronçon hydrographique élémentaire. La distinction de sous-milieux au sein de tronçons hydrographiques est de la responsabilité des Agences de l'Eau et sera réalisée chaque fois que l'état des connaissances et les besoins le justifieront.

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/EltHydroCirculaire
EltHydroCirculaire

Liste des propriétés:

Le code hydrographique de l'élément hydrographique est un code alphanumérique sur 8 positions. Au sens de la codification hydrographique de la circulaire n°91-50 du 12 février 1991, il est obtenu à partir de la concaténation des sept premiers cara...

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/CdEltHydroCirculaire
CdEltHydroCirculaire
Le code hydrographique de l'élément hydrographique est un code alphanumérique sur 8 positions. Au sens de la codification hydrographique de la circulaire n°91-50 du 12 février 1991, il est obtenu à partir de la concaténation des sept premiers caractères du code hydrographique du tronçon hydrographique et du code sous-milieu auxquels appartient l'élément hydrographique. L'affectation d'un code à un élément hydrographique ainsi que la définition des limites de ce dernier sont sous la responsabilité des Agences de l'Eau.
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Le point kilométrique hydrographique (pk) permet de repérer un point sur le linéaire d'une entité. Au sens de la codification hydrographique, le point kilométrique 1000 étant pris pour origine, le pk d'un point est défini comme le complément à 100...

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/PkAmont
PkAmont
Le point kilométrique hydrographique (pk) permet de repérer un point sur le linéaire d'une entité. Au sens de la codification hydrographique, le point kilométrique 1000 étant pris pour origine, le pk d'un point est défini comme le complément à 1000 km de la distance entre ce point et cette origine dans un référentiel cartographique donné. Le pk amont de l'élément hydrographique est la limite amont d'un élément hydrographique sur une entité hydrographique linéaire. En ce qui concerne les plans d'eau et les lignes littorales, les pk croissant dans le sens trigonométrique, le pk amont est la dernière extrémité d'un élément hydrographique suivant le sens trigonométrique. Le pk ne doit pas être considéré comme une mesure absolue, il ne permet qu'un repérage relatif des points les uns par rapport aux autres le long du linéaire de l'entité considérée. Il est mesuré à l'aide d'un logiciel cartographique sur le fond numérisé du référentiel BD carthage mis en place par les Agences de l'Eau. Lorsqu'un cours d'eau traverse un plan d'eau, la continuité des pk de ce cours d'eau est assurée par un tracé fictif à travers les plans d'eau. La détermination des pk relève de la responsabilité des Agences de l'Eau.
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Le point kilométrique hydrographique (pk) permet de repérer un point sur le linéaire d'une entité. Au sens de la codification hydrographique, le point kilométrique 1000 étant pris pour origine, le pk d'un point est défini comme le complément à 100...

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/PkAval
PkAval
Le point kilométrique hydrographique (pk) permet de repérer un point sur le linéaire d'une entité. Au sens de la codification hydrographique, le point kilométrique 1000 étant pris pour origine, le pk d'un point est défini comme le complément à 1000 km de la distance entre ce point et cette origine dans un référentiel cartographique donné. Le pk aval de l'élément hydrographique est la limite aval de l'élément hydrographique sur une entité hydrographique linéaire. En ce qui concerne les plans d'eau et les lignes littorales, les pk croissant dans le sens trigonométrique, le pk aval est la première extrémité d'un élément hydrographique suivant le sens trigonométrique. Le pk ne doit pas être considéré comme une mesure absolue, il ne permet qu'un repérage relatif des points les uns par rapport aux autres le long du linéaire de l'entité considérée. Il est mesuré à l'aide d'un logiciel cartographique sur le fond numérisé du référentiel BD carthage mis en place par les Agences de l'Eau. Lorsqu'un cours d'eau traverse un plan d'eau, la continuité des pk de ce cours d'eau est assurée par un tracé fictif à travers les plan d'eau. La détermination des pk relève de la responsabilité des Agences de l'Eau.
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Liste des associations:

Pour une description plus précise des entités hydrographiques, les milieux ont été divisés en sous-milieux codés suivant le tableau ci-dessous. Les sous-milieux ne sont précisés qu'au niveau des éléments hydrographiques. Nomenclature : code des s...

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/SousMilieu
SousMilieu
Pour une description plus précise des entités hydrographiques, les milieux ont été divisés en sous-milieux codés suivant le tableau ci-dessous. Les sous-milieux ne sont précisés qu'au niveau des éléments hydrographiques. Nomenclature : code des sous-milieux / ETH / 2001 - 1 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- A ! Cours d'eau nat./aménagé ! Cours d'eau naturel et/ou aménagé B ! Cours d'eau canalisé ! Cours d'eau canalisé C ! Cours d'eau karstique ! Cours d'eau karstique D ! Autres ! Autres (endoréique, phréatique...) G ! Canal de navigation ! Canal de navigation H ! Canal de contre-digue ! Canal de contre-digue J ! Canal d'alim./restitution! Canal d'alimentation ou de restitution K ! Bief de partage ! Bief de partage L ! Canal de décharge ! Canal de décharge M ! Conduite forcée ! Conduite forcée N ! Autres écoul. artificiels! Autres écoulements artificiels (Watergang, chenaux...) P ! Autres plans d'eau ! Autres plans d'eau que ci-dessous (ports maritimes...) R ! Lac ! Lac S ! Etang ! Etang T ! Retenue sur cours d'eau ! Retenue sur cours d'eau U ! Retenue hors cours d'eau ! Retenue hors cours d'eau V ! Gravière ! Gravière W ! Lagune ! Lagune X ! Marais, wateringues ! Marais, wateringues Y ! Autres ! Autres (marécages, tourbières...) ---------------------------------------------------------------------- Fin de la nomenclature La distinction de sous-milieux au sein de tronçons hydrographiques est de la responsabilité des Agences de l'Eau et sera réalisée chaque fois que l'état des connaissances et les besoins le justifieront.
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ELEMENT HYDROGRAPHIQUE DE SURFACE

Un élément hydrographique de surface correspond à une unité surfacique contenant un milieu aquatique superficiel : - les zones couvertes d'eau douce permanente ou non permanente, - les zones couvertes d'eau salée permanente ou non permanente, - les glaciers, névés. et dont les caractéristiques (attributs) sont homogènes. Un élément surfacique est localisé par une face. Certains attributs sont gérés par l'IGN : Nature, type.

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/EltHydroSurface
EltHydroSurface

Liste des propriétés:

L'identifiant de l'élément hydrographique de surface est le code BD CARTHAGE de l’élément surfacique à laquelle appartient la face géométrique. L'identification et la définition des entités hydrographiques relève de la responsabilité des Agences ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/IdEltHydroSurface
IdEltHydroSurface
L'identifiant de l'élément hydrographique de surface est le code BD CARTHAGE de l’élément surfacique à laquelle appartient la face géométrique. L'identification et la définition des entités hydrographiques relève de la responsabilité des Agences de l'Eau.
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cct:NumericType

Le toponyme de l'élément hydrographique de surface est le libellé explicit attribut à cette unité spatiale. Cette information relève de la responsabilité des Agences de l'Eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/TopoEltHydroSurface
TopoEltHydroSurface
Le toponyme de l'élément hydrographique de surface est le libellé explicit attribut à cette unité spatiale. Cette information relève de la responsabilité des Agences de l'Eau.
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Liste des associations:

Une entité hydrographique de surface est une entité hydrographique regroupant les plans d'eau et les entités linéaires dont les zones larges (supérieures à 50 mètres) sont représentées par des éléments surfaciques. Une entité hydrographique est d...

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/EntiteHydroSurface
EntiteHydroSurface
Une entité hydrographique de surface est une entité hydrographique regroupant les plans d'eau et les entités linéaires dont les zones larges (supérieures à 50 mètres) sont représentées par des éléments surfaciques. Une entité hydrographique est décomposée en éléments hydrographique de surface. Dans certains cas, une entité hydrographique de surface peut être traversée par un ou plusieurs cours d'eau - cas des plans d'eau. Néanmoins, il est retenu qu'une seule entité hydrographique, dit cours d'eau principal du plan d'eau. Par contre, une entité hydrographique peut être traversée / contenir par un ensemble de tronçons élémentaires. L'identification et la définition des entités hydrographiques relève de la responsabilité des Agences de l'Eau.
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ENTITE HYDROGRAPHIQUE DE SURFACE

Une entité hydrographique de surface est une entité hydrographique regroupant les plans d'eau et les entités linéaires dont les zones larges (supérieures à 50 mètres) sont représentées par des éléments surfaciques. Une entité hydrographique est décomposée en éléments hydrographique de surface. Dans certains cas, une entité hydrographique de surface peut être traversée par un ou plusieurs cours d'eau - cas des plans d'eau. Néanmoins, il est retenu qu'une seule entité hydrographique, dit cours d'eau principal du plan d'eau. Par contre, une entité hydrographique peut être traversée / contenir par un ensemble de tronçons élémentaires. L'identification et la définition des entités hydrographiques relève de la responsabilité des Agences de l'Eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/EntiteHydroSurface
EntiteHydroSurface

Cette entité hérite de ENTITE HYDROGRAPHIQUE

Liste des associations:

Le concept principal du découpage hydrographique est l’entité hydrographique définie par la circulaire n°91-50. L’entité hydrographique est un cours d’eau naturel ou aménagé, un bras naturel ou aménagé, une voie d’eau artificielle (canal,…), un p...

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/EntiteHydrographique
EntiteHydro
Le concept principal du découpage hydrographique est l’entité hydrographique définie par la circulaire n°91-50. L’entité hydrographique est un cours d’eau naturel ou aménagé, un bras naturel ou aménagé, une voie d’eau artificielle (canal,…), un plan d’eau ou une ligne littorale. La nature d’une entité hydrographique n’est pas constante sur toute l’entité. Par exemple, un cours d’eau naturel peut être aménagé sur une partie. Tous ces changements peuvent être indiqués en distinguant des sous-milieux sur l’entité. Les entités hydrographiques sont décomposées en deux types : - les entités hydrographiques linéaires ou cours d’eau, - les entités hydrographiques surfaciques correspondant aux plans d’eau et aux entités linéaires dont les zones larges (supérieures à 50 mètres) sont représentées par des éléments surfaciques. Une entité hydrographique surfacique peut être traversée par un cours d’eau, qui sera nommé cours d’eau principal. Chaque entité est identifiée par un code générique unique au niveau national. Ce code alphanumérique sur 8 positions est constitué de tirets et de caractères. Par exemple, un cours d'eau qui traverse plusieurs zones ou plusieurs sous-secteurs aura un code générique du format des codes génériques suivants 'V12-4000' ou 'R5--0420' (cf. ci-après pour la règle de construction). De plus, une entité hydrographique possède une dénomination dite principale. Règle de construction du code générique de l’entité hydrographique : A chaque entité hydrographique est attribué un numéro à 3 chiffres (5, 6 et 7ème caractères) unique pour le milieu et la ou les zones hydrographiques auxquels elle appartient : il s'agit du numéro de l'entité hydrographique. Une entité hydrographique appartenant à plusieurs zones conserve son numéro d'entité dans toutes les zones concernées. Deux entités hydrographiques d'un même milieu appartenant à deux sous-milieux différents auront des numéros d'entité distincts. Les quatre premiers caractères du code générique correspondent à l’ensemble des codes invariants des zones hydrographiques, le reste des caractères étant remplacé par des tirets '-'. Par exemple, le cours d’eau ' Viveronne ' a pour numéro de l’entité : 050 et pour code milieu : 0. Ce cours d’eau est situé à l’intérieur d’une seule zone hydrographique : P737. Son code générique est donc : P7370500 Le cours d’eau 'La Dronne' a pour numéro d’entité : 025 et pour code milieu : 0 . Ce cours d’eau traverse plusieurs zones hydrographiques (même plusieurs sous-secteurs ) : P746,P744, P742, P70, P734, P731, P730, P716, P715, P714, P711, P710, P702, P701, P700. Parmi ces codes, seuls les deux caractères sont invariants. Son code générique est donc : P7--0250 De manière similaire, la Garonne a pour numéro d’entité : 000 et pour code milieu : 0. Ce cours traverse plusieurs secteurs hydrographiques (tout commencant par “ 0 ”. Son code générique est : 0---00000 L'identification et la définition des entités hydrographiques relève de la responsabilité des Agences de l'Eau.
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Pour une description plus précise des entités hydrographiques, les milieux ont été divisés en sous-milieux codés suivant le tableau ci-dessous. Les sous-milieux ne sont précisés qu'au niveau des éléments hydrographiques. Nomenclature : code des s...

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/SousMilieu
SousMilieu
Pour une description plus précise des entités hydrographiques, les milieux ont été divisés en sous-milieux codés suivant le tableau ci-dessous. Les sous-milieux ne sont précisés qu'au niveau des éléments hydrographiques. Nomenclature : code des sous-milieux / ETH / 2001 - 1 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- A ! Cours d'eau nat./aménagé ! Cours d'eau naturel et/ou aménagé B ! Cours d'eau canalisé ! Cours d'eau canalisé C ! Cours d'eau karstique ! Cours d'eau karstique D ! Autres ! Autres (endoréique, phréatique...) G ! Canal de navigation ! Canal de navigation H ! Canal de contre-digue ! Canal de contre-digue J ! Canal d'alim./restitution! Canal d'alimentation ou de restitution K ! Bief de partage ! Bief de partage L ! Canal de décharge ! Canal de décharge M ! Conduite forcée ! Conduite forcée N ! Autres écoul. artificiels! Autres écoulements artificiels (Watergang, chenaux...) P ! Autres plans d'eau ! Autres plans d'eau que ci-dessous (ports maritimes...) R ! Lac ! Lac S ! Etang ! Etang T ! Retenue sur cours d'eau ! Retenue sur cours d'eau U ! Retenue hors cours d'eau ! Retenue hors cours d'eau V ! Gravière ! Gravière W ! Lagune ! Lagune X ! Marais, wateringues ! Marais, wateringues Y ! Autres ! Autres (marécages, tourbières...) ---------------------------------------------------------------------- Fin de la nomenclature La distinction de sous-milieux au sein de tronçons hydrographiques est de la responsabilité des Agences de l'Eau et sera réalisée chaque fois que l'état des connaissances et les besoins le justifieront.
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Un cours d'eau ou entité hydrographique linéaire est une entité hydrographique appartenant au réseau hydrographique et dont la représentation s'effectue par des éléments linéaires. Un cours d'eau est lié à un toponyme. Il possède une source (ou u...

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/CoursEau
CoursEauTraversant
Un cours d'eau ou entité hydrographique linéaire est une entité hydrographique appartenant au réseau hydrographique et dont la représentation s'effectue par des éléments linéaires. Un cours d'eau est lié à un toponyme. Il possède une source (ou une origine) et un confluent ou embouchure. L'entité hydrographique se décompose en tronçon élémentaire (au sens BD CarThAgE) ou en tronçon hydrographique (au sens circulaire). L'identification et la définition des entités hydrographiques relève de la responsabilité des Agences de l'Eau.
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Un élément hydrographique de surface correspond à une unité surfacique contenant un milieu aquatique superficiel : - les zones couvertes d'eau douce permanente ou non permanente, - les zones couvertes d'eau salée permanente ou non permanente, - l...

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/EltHydroSurface
EltsHydroSurface
Un élément hydrographique de surface correspond à une unité surfacique contenant un milieu aquatique superficiel : - les zones couvertes d'eau douce permanente ou non permanente, - les zones couvertes d'eau salée permanente ou non permanente, - les glaciers, névés. et dont les caractéristiques (attributs) sont homogènes. Un élément surfacique est localisé par une face. Certains attributs sont gérés par l'IGN : Nature, type.
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ENTITE HYDROGRAPHIQUE

Le concept principal du découpage hydrographique est l’entité hydrographique définie par la circulaire n°91-50. L’entité hydrographique est un cours d’eau naturel ou aménagé, un bras naturel ou aménagé, une voie d’eau artificielle (canal,…), un plan d’eau ou une ligne littorale. La nature d’une entité hydrographique n’est pas constante sur toute l’entité. Par exemple, un cours d’eau naturel peut être aménagé sur une partie. Tous ces changements peuvent être indiqués en distinguant des sous-milieux sur l’entité. Les entités hydrographiques sont décomposées en deux types : - les entités hydrographiques linéaires ou cours d’eau, - les entités hydrographiques surfaciques correspondant aux plans d’eau et aux entités linéaires dont les zones larges (supérieures à 50 mètres) sont représentées par des éléments surfaciques. Une entité hydrographique surfacique peut être traversée par un cours d’eau, qui sera nommé cours d’eau principal. Chaque entité est identifiée par un code générique unique au niveau national. Ce code alphanumérique sur 8 positions est constitué de tirets et de caractères. Par exemple, un cours d'eau qui traverse plusieurs zones ou plusieurs sous-secteurs aura un code générique du format des codes génériques suivants 'V12-4000' ou 'R5--0420' (cf. ci-après pour la règle de construction). De plus, une entité hydrographique possède une dénomination dite principale. Règle de construction du code générique de l’entité hydrographique : A chaque entité hydrographique est attribué un numéro à 3 chiffres (5, 6 et 7ème caractères) unique pour le milieu et la ou les zones hydrographiques auxquels elle appartient : il s'agit du numéro de l'entité hydrographique. Une entité hydrographique appartenant à plusieurs zones conserve son numéro d'entité dans toutes les zones concernées. Deux entités hydrographiques d'un même milieu appartenant à deux sous-milieux différents auront des numéros d'entité distincts. Les quatre premiers caractères du code générique correspondent à l’ensemble des codes invariants des zones hydrographiques, le reste des caractères étant remplacé par des tirets '-'. Par exemple, le cours d’eau ' Viveronne ' a pour numéro de l’entité : 050 et pour code milieu : 0. Ce cours d’eau est situé à l’intérieur d’une seule zone hydrographique : P737. Son code générique est donc : P7370500 Le cours d’eau 'La Dronne' a pour numéro d’entité : 025 et pour code milieu : 0 . Ce cours d’eau traverse plusieurs zones hydrographiques (même plusieurs sous-secteurs ) : P746,P744, P742, P70, P734, P731, P730, P716, P715, P714, P711, P710, P702, P701, P700. Parmi ces codes, seuls les deux caractères sont invariants. Son code générique est donc : P7--0250 De manière similaire, la Garonne a pour numéro d’entité : 000 et pour code milieu : 0. Ce cours traverse plusieurs secteurs hydrographiques (tout commencant par “ 0 ”. Son code générique est : 0---00000 L'identification et la définition des entités hydrographiques relève de la responsabilité des Agences de l'Eau.

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EntiteHydrographique

Cette entité hérite de MILIEU SUPERFICIEL (ESU)

Liste des propriétés:

Le code générique est l'identifiant de l'entité hydrographique. C'est un code alphanumérique sur 8 positions constitué des caractères invariants des codes des tronçons qui la composent, les autres caractères étant remplacés par des '-' (tirets, co...

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CdEntiteHydrographique
Le code générique est l'identifiant de l'entité hydrographique. C'est un code alphanumérique sur 8 positions constitué des caractères invariants des codes des tronçons qui la composent, les autres caractères étant remplacés par des '-' (tirets, code ASCII 45). Par exemple, un cours d'eau qui traverse plusieurs zones ou plusieurs sous-secteurs aura un code générique du format des codes génériques suivants 'V12-4000' ou 'R5--0420'. Pour les deux seuls fleuves qui traversent plusieurs régions (la Seine et la Loire), le code générique se résume au 5ème, 6ème et 7ème caractère (dits numéros d'entités) et au code milieu : '----0000' : pour la Loire et '----0010' : pour la Seine. L'affectation des codes génériques aux entités hydrographiques relève de la responsabilité des Agences de l'Eau en application de la règle énoncée ci-dessus.
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Le numéro de l'entité hydrographique est un numéro qui permet l'identification de celle-ci au sein d'une aire géographique donnée au sens de la codification hydrographique. Ce numéro est compris dans une plage déterminée par l'aire considérée (voi...

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NumeroEntiteHydrographique
Le numéro de l'entité hydrographique est un numéro qui permet l'identification de celle-ci au sein d'une aire géographique donnée au sens de la codification hydrographique. Ce numéro est compris dans une plage déterminée par l'aire considérée (voir ci-dessous) et unique sur tout le tracé de l'entité. Le numéro de l'entité hydrographique n'est pas un identifiant de celle-ci car un même numéro peut être attribué à plusieurs entités hydrographiques qui ne sont pas comprises dans la même aire. Cependant, dans le contexte de la codification hydrographique, c'est cette donnée qui sera associée au code milieu et au code de la zone hydrographique pour identifier les tronçons hydrographiques. Le numéro de l'entité hydrographique passe, dans la nouvelle codification de 1991, de deux à trois caractères. Afin de préserver l'existant, il est conseillé d'utiliser le caractère '0' comme caractère supplémentaire et de la placer devant le numéro existant. Le numéro de l'entité hydrographique appartient à certaines plages de valeurs en fonction du nombre de zones, de sous-secteurs, de secteurs et de régions traversés. Pour les bras et les cours d'eau, de nouvelles plages réservées dans chaque bassin ont été définies : RHIN MEUSE : ----------------- 000 à 009 : cours d'eau traversant plusieurs secteurs, 010 à 019 : ' ' ' ' ' sous-secteurs, 020 à 029 : ' ' ' ' ' zones 030 à 999 : cours d'eau entièrement compris dans une zone. ARTOIS-PICARDIE : ----------------------- Compte tenu des ouvrages de voies navigables qui ont profondément modifié les écoulements superficiels dans ce bassin, la codification a été spécifiquement adaptée à ces problèmes. La définition des zones est particulière. Le plus souvent une zone correspond au bassin versant d'un bief d'une voie navigable. Lorsque certains biefs sont trop importants ou comportent des jonctions ou des divergences de voies navigables, ils sont divisés en plusieurs tronçons. cours d'eau et canaux tronçonnés : 000 à 050 cours d'eau et canaux entièrement compris dans une zone : 051 à 999 SEINE-NORMANDIE : ------------------------- 000 à 019 : cours d'eau situés sur plusieurs régions/secteurs 020 à 039 : ' ' ' ' ' secteurs 040 à 059 : ' ' ' ' ' sous-secteurs 060 à 999 : cours d'eau entièrement compris dans une zone Le numéro 000 est réservé à la Seine. LOIRE-BRETAGNE : ------------------------ 000 à 014 : cours d'eau situés sur plusieurs secteurs 015 à 029 : ' ' ' ' ' sous-secteurs 030 à 039 : ' ' ' ' ' zones 040 à 999 : cours d'eau entièrement compris dans une zone Le numéro 000 est réservé à la Loire. ADOUR-GARONNE : ------------------------ 000 à 024 : cours d'eau situés sur plusieurs secteurs 025 à 039 : ' ' ' ' ' sous-secteurs 040 à 049 : ' ' ' ' ' zones 050 à 999 : cours d'eau entièrement compris dans une zone RHONE-MEDITERRANEE-CORSE : ---------------------------------------- 000 à 019 : cours d'eau situés sur plusieurs secteurs 020 à 039 : ' ' ' ' ' sous-secteurs 040 à 049 : ' ' ' ' ' zones 050 à 999 : cours d'eau entièrement compris dans une zone L'affectation des numéros aux entités hydrographiques relève de la responsabilité des Agences de l'Eau.
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Chaque entité hydrographique possède au moins un nom, qualifié de principal et unique pour toute l'entité hydrographique. Il est possible qu'elle en possède plusieurs dont un seul sera considéré comme principal. Les autres toponymes seront qualifi...

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NomEntiteHydrographique
Chaque entité hydrographique possède au moins un nom, qualifié de principal et unique pour toute l'entité hydrographique. Il est possible qu'elle en possède plusieurs dont un seul sera considéré comme principal. Les autres toponymes seront qualifiés d'alias et affectés directement aux tronçons des entités hydrographiques. Dans le cas général, le toponyme principal correspond au nom le plus fréquemment usité ou le nom attribué à l'entité dans sa partie la plus aval. Les toponymes sont sur 120 caractères et satisfont les règles de rédaction hydronymiques suivantes reprises de la BD-Carto de l'IGN : Règle 1 La forme syntaxique qui doit être appliquée est : toponyme,[blanc]article[blanc](désignation) Ex. : canal du moulin * moulin,[blanc]du[blanc](canal) Règle 2 Rejet de certaines désignations à la fin et entre parenthèses après un caractère blanc. Pour éviter les hésitations dans le choix des termes génériques mis entre parenthèses, une liste ci-après regroupant les plus usuels a été établie. Elle permet un tri automatique et une classification qui prend en compte les règles définies ci-dessus. fleuve, rivière, ruisseau, ravin, torrent, vallat, vallon, ru, fossé, canal, combe, étang(s), lac(s), glacier, cascade, écluse, barrage, source, sablière, gravière, marais, aqueduc, bief. Certaines désignations composées de plusieurs mots devront être rejetées pendant les corrections interactives : source captée, station de pompage, bassin de décantation Les autres désignations ne sont pas mises en rejet volontairement, il faut savoir définir la limite où s’arrêter, car les désignations sont d’un nombre infini : Ex. : goutte des forges goutte[blanc]des[blanc]forges saut de la truite saut[blanc]de[blanc]la[blanc]truite plan d’eau de savine plan[blanc]d’eau[blanc]de[blanc]savine Règle 3 Rejet de l’article initial après une virgule et un caractère blanc (l’apostrophe compte pour un caractère blanc). Ex. : ru du rocher rond rocher[blanc]rond,[blanc]du[blanc](ru) la bourbeuse bourbeuse,[blanc]la canal du moulin moulin,[blanc]du[blanc](canal) cascade de l’autruche autruche,[blanc]de[blanc]l’(cascade) la savoureuse (rivière) savoureuse,[blanc]la[blanc](rivière) madeleine (rivière) madeleine,[blanc](rivière) lac de saint-rémi saint-rémi,[blanc]de[blanc](lac) Règle 4 Supprimer ou ajouter tous les caractères blancs ou virgules nécessaires. Le but est de mettre dans la forme syntaxique prévue. Ex. : naux[blanc]des[blanc][blanc](ruisseau) naux,[blanc]des[blanc](ruisseau) Règle 5 Supprimer les caractères blancs ou virgules qui sont en début de toponyme. Ce sont des erreurs de saisie ou des malfaçons après le traitement automatique. Ex. : [blanc]naux,[blanc]des[blanc](ruisseau) naux,[blanc]des[blanc](ruisseau) Règle 6 Supprimer les désignations lorsqu’elles sont seules. Ce sont les désignations entre parenthèses ou non qui ne sont pas suivies ou précédées d’un nom. Ex. : (sablière) (plan d’eau) source captée bassin d’alimentation ... etc ... Attention aux désignations qui sont des toponymes ! En général elles sont précédées d’un article (appliquer les règles 3 et 5). Ex. : les étangs,[blanc]les[blanc](étangs) étangs,,[blanc]les Règle 7 Traiter manuellement les désignations avec ou sans article accompagnées d’un adjectif. Les désignations accompagnées d’un adjectif ne sont pas rejetées. sur la carte après le traitement automatique forme syntaxique souhaitée le grand canal grand,[blanc]le[blanc](canal) grand[blanc]canal,[blanc]le le lac bleu bleu,[blanc]le[blanc](lac) lac[blanc]bleu,[blanc]le étang neuf neuf[blanc](étang) étang[blanc]neuf canal latéral latéral[blanc]à[blanc]la[blanc] canal[blanc]latéral[blanc]à à la garonne garonne[blanc](canal) [blanc]la[blanc]garonne Règle 8 Rétablir les accents perdus. Les lettres saisies en majuscule ne comportent pas d’accent. Certaines lettres au moment de la remise en minuscule ont perdu leur accent (E * é,è,ê) (A * à) (U * ü). Il faut donc les ajouter. Noter que l’abréviation no doit être remplacée par le mot entier numéro. Ex. : Etang bleu étang bleu Ecluse no 4 de Passetout numéro quatre de passetout (écluse) Règle 9 Rétablir les 'st' et 'ste' en toutes lettres 'saint' et 'sainte' et mettre un trait d’union entre saint et le mot qui suit : saint-émile. Ex. : Ste Emilie sainte-émilie Règle 10 Si la désignation possède un article, le supprimer. Désignation de la liste ci-dessus (règle 2) précédée d’un article et suivie d’un nom avec article. Ex. : L’étang de vire de[blanc]vire,[blanc]l’étang vire,[blanc]de[blanc](étang) Règle 11 Diviser les toponymes multiples séparés par OU, DIT, un '/' ou mis entre parenthèses. La deuxième partie entre parenthèses ou séparée par ou, dit ou / doit être mise en ALIAS. Dans le cas où l’ALIAS est déjà occupé, on choisira celui qui parait le plus important. Le TOPO2 est réservé pour assurer la continuité d’axes hydrographiques au niveau national qui se superposent sur quelques tronçons (ex : un canal qui emprunte une rivière). Ex. : lac verdet ou du charbon TOPO1 lac verdet verdet[blanc](lac) ALIAS lac du chardon chardon,[blanc]du[blanc](lac) lac du chardon est un autre toponyme local donné au lac verdet Ex. : ru du retort ou la gouille du salin TOPO1 ru du retort retort,[blanc]du[blanc)(ru) ALIAS la gouille du salin gouille[blanc]du[blanc]salin[blanc]la la gouille du salin est un autre toponyme local donné au ru du retort Ex. : le rhin fleuve ou canal de l’est TOPO1 le rhin fleuve rhin,[blanc]le[blanc)(fleuve) TOPO2 canal de l’est est,[blanc]de[blanc]l’(canal) canal de l’est emprunte sur un tronçon le rhin fleuve Ex. : lac saint-savin (lac du chat) TOPO1 lac saint-savin saint-savin[blanc](lac) ALIAS lac du chat chat,[blanc]du[blanc](lac) lac du chat est un autre toponyme donné au lac saint-savin Ex. : le rhin fleuve (canal de l’est) TOPO1 le rhin fleuve rhin,[blanc]le[blanc](fleuve) TOPO2 canal de l’est est,[blanc]de[blanc]l’(canal) canal de l’est emprunte sur un tronçon le rhin fleuve Ex. : lac saint-savin / lac du chat TOPO1 lac saint-savin saint-savin[blanc](lac) ALIAS lac du chat chat,[blanc]du[blanc](lac) lac du chat est un autre toponyme local donné au lac saint-savin Ex. : le rhin fleuve / canal de l’est TOPO1 le rhin fleuve rhin,[blanc]le[blanc](fleuve) TOPO2 canal de l’est est,[blanc]de[blanc]l’(canal) canal de l’est emprunte sur un tronçon le rhin fleuve Ex. : canal du moulin dit la morte ruisseau TOPO1 canal du moulin moulin,[blanc]du[blanc](canal) ALIAS la morte ruisseau morte,[blanc]la[blanc](ruisseau) la morte ruisseau est un autre toponyme local donné au canal du moulin Règle 12 Si deux toponymes ont la même forme, les surligner sur le listing. Il est inutile de s’attarder à cette étape sur ces cas, car il faut nécessairement un écran graphique pour vérifier qu’il s’agit du même cours d’eau. Ces corrections seront faites au moment des corrections des continuités. Il suffit donc de les surligner de façon à en connaître l’existence. Ex. : HYA TOPO1 60259 arturby,[blanc]l’(rivière) HYA TOPO1 60301 arturby,[blanc]l’(rivière) Règle 13 Deux toponymes sont identiques mais suivis d’une désignation différente (fleuve, torrent, rivière, ruisseau) ou l’un d’eux n’a pas de désignation. De même que précédemment, il faut nécessairement un écran graphique pour vérifier qu’il s’agit du même cours d’eau. Ces corrections seront faites au moment des corrections des continuités. Il suffit donc de les surligner de façon à en connaître l’existence. Ex. : HYA TOPO1 60235 boretta[blanc](rivière) HYA TOPO1 60354 boretta[blanc](ruisseau) Dans le cas logique d’une rivière en aval d’un ruisseau, on adoptera : HYA TOPO1 60235 boretta[blanc](rivière) HYA TOPO1 60354 boretta[blanc](rivière) HYA ALIAS 60354 boretta[blanc](ruisseau) Ex2 : HYA TOPO1 60235 boretta[blanc] HYA TOPO1 60354 boretta[blanc](ruisseau) Dans le cas où le cours d’eau sans désignation est en aval du ruisseau, on adoptera : HYA TOPO1 60235 boretta[blanc] HYA TOPO1 60354 boretta[blanc] HYA ALIAS 60354 boretta[blanc](ruisseau) Règle 14 Deux toponymes sont identiques mais l’article est différent. De même que précédemment, il faut nécessairement un écran graphique pour vérifier qu’il s’agit du même cours d’eau. Ces corrections seront faites au moment des corrections des continuités. Il suffit donc de les surligner de façon à en connaître l’existence. Ex. : aire,[blanc]l’(ruisseau) aire,[blanc]du(ruisseau) S’il s’agit du même cours d’eau, on adoptera : Ex. : aire,[blanc]l’(ruisseau) aire,[blanc]l’(ruisseau) L'affectation des toponymes aux entités hydrographiques relève de la responsabilité des Agences de l'Eau.
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Liste des associations:

Un milieu est un ensemble comportant des caractéristiques hydrographiques et/ou hydrologiques bien définies et suffisamment homogènes. Au sens de la codification hydrographique, il est défini par le 8ème caractère du code. Six milieux différents...

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Milieu
Un milieu est un ensemble comportant des caractéristiques hydrographiques et/ou hydrologiques bien définies et suffisamment homogènes. Au sens de la codification hydrographique, il est défini par le 8ème caractère du code. Six milieux différents ont été définis : cours d'eau naturels ou aménagés, bras, voies d'eau artificielles, plans d'eau, zone humide et littoral (cf. tableau ci-dessous) qui qualifient la nature des entités hydrographiques. Une entité hydrographique n'appartient qu'à un et un seul milieu. Nomenclature : Code milieu / PEZ / 2001 - 1 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- 0 ! Cours d'eau ! Cours d'eau naturel ou aménagé 1 ! Bras ! Bras naturel ou amenagé 2 ! Voies d'eau ! Voies d'eau artificielles 3 ! Plan d'eau ! Plan d'eau 4 ! Zones humides ! Zones humides 5 ! Ligne littoral ! Ligne littoral ---------------------------------------------------------------------- Fin de la nomenclature Dans un souci de précision, certains de ces milieux ont été divisés en sous-milieux. La liste des milieux est définie dans la circulaire n°91-50 du 12 février 1991 et l'affectation d'une entité hydrographique à un milieu est sous la responsabilité des Agences de l'Eau.
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Cette entité est héritée par :

Une entité hydrographique de surface est une entité hydrographique regroupant les plans d'eau et les entités linéaires dont les zones larges (supérieures à 50 mètres) sont représentées par des éléments surfaciques. Une entité hydrographique est d...

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EntiteHydroSurface
Une entité hydrographique de surface est une entité hydrographique regroupant les plans d'eau et les entités linéaires dont les zones larges (supérieures à 50 mètres) sont représentées par des éléments surfaciques. Une entité hydrographique est décomposée en éléments hydrographique de surface. Dans certains cas, une entité hydrographique de surface peut être traversée par un ou plusieurs cours d'eau - cas des plans d'eau. Néanmoins, il est retenu qu'une seule entité hydrographique, dit cours d'eau principal du plan d'eau. Par contre, une entité hydrographique peut être traversée / contenir par un ensemble de tronçons élémentaires. L'identification et la définition des entités hydrographiques relève de la responsabilité des Agences de l'Eau.

Un cours d'eau ou entité hydrographique linéaire est une entité hydrographique appartenant au réseau hydrographique et dont la représentation s'effectue par des éléments linéaires. Un cours d'eau est lié à un toponyme. Il possède une source (ou u...

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/CoursEau
CoursEau
Un cours d'eau ou entité hydrographique linéaire est une entité hydrographique appartenant au réseau hydrographique et dont la représentation s'effectue par des éléments linéaires. Un cours d'eau est lié à un toponyme. Il possède une source (ou une origine) et un confluent ou embouchure. L'entité hydrographique se décompose en tronçon élémentaire (au sens BD CarThAgE) ou en tronçon hydrographique (au sens circulaire). L'identification et la définition des entités hydrographiques relève de la responsabilité des Agences de l'Eau.

LAISSE DES EAUX

La laisse des eaux regroupe : - la laisse des plus hautes eaux (limite des terres jamais recouvertes par la mer), dont la continuité est assurée sur l'ensemble de la BDCarthage. Dans le cas des îles, elle n'est saisie que si elle délimite une zone d'une superficie supérieure ou égale à 1 hectare ; - la laisse des plus basses eaux (limite des terres toujours submergées), là où elle est distante de plus de 100 mètres de la laisse des plus hautes eaux (sinon elle n'est pas saisie) et en dehors des estuaires (où une ligne arbitraire fermant l'estuaire est saisie à la place de la laisse des plus basses eaux). Dans le cas des îles émergées seulement à marée basse, elle n'est saisie que si elle délimite une zone d'une superficie supérieure ou égale à 4 hectares. Un tronçon de laisse est localisé par des arcs géométriques, correspondant aux découpages par attributs gérés par l’IGN : nature. Le changement de valeur d’un attribut n’entraîne la création d’un tronçon de laisse que si la nouvelle valeur reste constante sur une longueur d’au moins 1 km.

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/LaisseEaux
LaisseEaux

Liste des propriétés:

L'identifiant des laisses des eaux est un code BD CARTO® de la laisse à laquelle appartient l'arc géométrique. Cette information est sans signifiance.

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/CdLaisseEaux
CdLaisseEaux
L'identifiant des laisses des eaux est un code BD CARTO® de la laisse à laquelle appartient l'arc géométrique. Cette information est sans signifiance.
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LIMITES HYDROGRAPHIQUES DE BASSIN

La France est découpée en 6 grands bassins versants, dénommés circonscription hydrographique de bassin. Il s’agit : - Du bassin Artois-Picardie, - Du bassin Rhin-Meuse, - Du bassin Seine-Normandie, - Du bassin Loire-Bretagne, - Du bassin Rhône-Méditerranée-Corse, - Du bassin Adour-Garonne. Les limites hydrographiques de bassin ne correspondent pas avec les limites administratives. Elles sont fondées sur le plus bas niveau de découpage institué par la codification hydrographique, à savoir, les zones hydrographiques. Par contre, l'identifiant les limites hydrographiques de bassin correspond au numéro de la circonscription administrative de bassin.

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/LimiteHydroBassin
LimiteHydroBassin

Liste des propriétés:

Le nom de la limite hydrographique est le libellé explicitif de l'un des grands bassins français : - bassin Artois-Picardie, - bassin Rhin-Meuse, - bassin Seine-Normandie, - bassin Loire-Bretagne, - bassin Rhône-Méditerranée-Corse, - bassin ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/NomLimiteHydrographique
NomLimiteHydrographique
Le nom de la limite hydrographique est le libellé explicitif de l'un des grands bassins français : - bassin Artois-Picardie, - bassin Rhin-Meuse, - bassin Seine-Normandie, - bassin Loire-Bretagne, - bassin Rhône-Méditerranée-Corse, - bassin Adour-Garonne. Cette information relève de la responsabilité des Agences de l'Eau.
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Liste des associations:

La France comprend 10 circonscriptions de bassin, qui correspondent aux agences de l’eau et Offices de l'eau, aux Diren de Bassin et aux préfets coordonnateurs de bassin. Le territoire administratif du bassin est basé sur le découpage cantonal é...

http://id.eaufrance.fr/ddd/COM/2.0/CircAdminBassin
CdBassin
La France comprend 10 circonscriptions de bassin, qui correspondent aux agences de l’eau et Offices de l'eau, aux Diren de Bassin et aux préfets coordonnateurs de bassin. Le territoire administratif du bassin est basé sur le découpage cantonal électoral, suite à l’arrêté du premier ministre du 14 septembre 1966, Faute d’arrêtés modificatifs, il a été amené, dans son évolution, à suivre le découpage communal, en respectant la filiation à partir des cantons d’origine. La liste des circonscriptions de bassin est sous la responsabilité du Ministère chargé de l’Environnement. Le code est par contre sous la responsabilité de l'INSEE.
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Le découpage hydrographique est l'ensemble des quatre partitions hiérarchisées du territoire français réalisé selon des aires hydrographiques décroissantes : - région hydrographique (1er ordre), - secteur hydrographique (2ème ordre), - sous-se...

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/RegionHydro
RegionHydro
Le découpage hydrographique est l'ensemble des quatre partitions hiérarchisées du territoire français réalisé selon des aires hydrographiques décroissantes : - région hydrographique (1er ordre), - secteur hydrographique (2ème ordre), - sous-secteur hydrographique (3ème ordre), - zone hydrographique (4ème ordre). Une région hydrographique est découpée suivant un maximum de 10 secteurs. La liste des régions hydrographiques a été arrêtée dans la circulaire n°91-50 du 12 février 1991 mais la détermination de leurs limites est sous la responsabilité des Agences de l'Eau.
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MILIEU

Un milieu est un ensemble comportant des caractéristiques hydrographiques et/ou hydrologiques bien définies et suffisamment homogènes. Au sens de la codification hydrographique, il est défini par le 8ème caractère du code. Six milieux différents ont été définis : cours d'eau naturels ou aménagés, bras, voies d'eau artificielles, plans d'eau, zone humide et littoral (cf. tableau ci-dessous) qui qualifient la nature des entités hydrographiques. Une entité hydrographique n'appartient qu'à un et un seul milieu. Nomenclature : Code milieu / PEZ / 2001 - 1 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- 0 ! Cours d'eau ! Cours d'eau naturel ou aménagé 1 ! Bras ! Bras naturel ou amenagé 2 ! Voies d'eau ! Voies d'eau artificielles 3 ! Plan d'eau ! Plan d'eau 4 ! Zones humides ! Zones humides 5 ! Ligne littoral ! Ligne littoral ---------------------------------------------------------------------- Fin de la nomenclature Dans un souci de précision, certains de ces milieux ont été divisés en sous-milieux. La liste des milieux est définie dans la circulaire n°91-50 du 12 février 1991 et l'affectation d'une entité hydrographique à un milieu est sous la responsabilité des Agences de l'Eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/Milieu
Milieu

Liste des propriétés:

Le code milieu permet d'identifier, suivant les codes indiqués ci-dessous, un ensemble comportant des caractéristiques hydrographiques et/ou hydrologiques bien définies et suffisamment homogène. Nomenclature : Code milieu / PEZ / 2001 - 1 ------...

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/CdMilieu
CdMilieu
Le code milieu permet d'identifier, suivant les codes indiqués ci-dessous, un ensemble comportant des caractéristiques hydrographiques et/ou hydrologiques bien définies et suffisamment homogène. Nomenclature : Code milieu / PEZ / 2001 - 1 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- 0 ! Cours d'eau ! Cours d'eau naturel ou aménagé 1 ! Bras ! Bras naturel ou amenagé 2 ! Voies d'eau ! Voies d'eau artificielles 3 ! Plan d'eau ! Plan d'eau 4 ! Zones humides ! Zones humides 5 ! Ligne littoral ! Ligne littoral ---------------------------------------------------------------------- Fin de la nomenclature Il s'agit d'un code numérique sur une position dont la liste des valeurs est définie dans la circulaire n°91-50 du 12 février 1991. L'affectation d'un code milieu à une entité hydrographique est sous la responsabilité des Agences de l'Eau.
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Six milieux différents ont été définis : Nomenclature : Code milieu / PEZ / 2001 - 1 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé --------------------------------------------...

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/LbMilieu
LbMilieu
Six milieux différents ont été définis : Nomenclature : Code milieu / PEZ / 2001 - 1 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- 0 ! Cours d'eau ! Cours d'eau naturel ou aménagé 1 ! Bras ! Bras naturel ou amenagé 2 ! Voies d'eau ! Voies d'eau artificielles 3 ! Plan d'eau ! Plan d'eau 4 ! Zones humides ! Zones humides 5 ! Ligne littoral ! Ligne littoral ---------------------------------------------------------------------- Fin de la nomenclature qui qualifient la nature des entités hydrographiques. La liste des milieux est définie dans la circulaire n°91-50 du 12 février 1991 et l'affectation d'une entité hydrographique à un milieu est sous la responsabilité des Agences de l'Eau.
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Liste des associations:

Pour une description plus précise des entités hydrographiques, les milieux ont été divisés en sous-milieux codés suivant le tableau ci-dessous. Les sous-milieux ne sont précisés qu'au niveau des éléments hydrographiques. Nomenclature : code des s...

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/SousMilieu
SousMilieu
Pour une description plus précise des entités hydrographiques, les milieux ont été divisés en sous-milieux codés suivant le tableau ci-dessous. Les sous-milieux ne sont précisés qu'au niveau des éléments hydrographiques. Nomenclature : code des sous-milieux / ETH / 2001 - 1 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- A ! Cours d'eau nat./aménagé ! Cours d'eau naturel et/ou aménagé B ! Cours d'eau canalisé ! Cours d'eau canalisé C ! Cours d'eau karstique ! Cours d'eau karstique D ! Autres ! Autres (endoréique, phréatique...) G ! Canal de navigation ! Canal de navigation H ! Canal de contre-digue ! Canal de contre-digue J ! Canal d'alim./restitution! Canal d'alimentation ou de restitution K ! Bief de partage ! Bief de partage L ! Canal de décharge ! Canal de décharge M ! Conduite forcée ! Conduite forcée N ! Autres écoul. artificiels! Autres écoulements artificiels (Watergang, chenaux...) P ! Autres plans d'eau ! Autres plans d'eau que ci-dessous (ports maritimes...) R ! Lac ! Lac S ! Etang ! Etang T ! Retenue sur cours d'eau ! Retenue sur cours d'eau U ! Retenue hors cours d'eau ! Retenue hors cours d'eau V ! Gravière ! Gravière W ! Lagune ! Lagune X ! Marais, wateringues ! Marais, wateringues Y ! Autres ! Autres (marécages, tourbières...) ---------------------------------------------------------------------- Fin de la nomenclature La distinction de sous-milieux au sein de tronçons hydrographiques est de la responsabilité des Agences de l'Eau et sera réalisée chaque fois que l'état des connaissances et les besoins le justifieront.
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NOEUD HYDROGRAPHIQUE

Un nœud hydrographique correspond à une modification de l'écoulement de l'eau. Il est toujours localisé à l’extrémité d’un tronçon hydrographique élémentaire. La classe des nœuds hydrographiques gérée par l'IGN comprend : - les confluences, diffluences, sources, embouchures et pertes de cours d'eau ; - les barrages de retenue ; - les barrages au fil de l'eau ; - les écluses (pour le passage ou le radoub) ; - les sources et les cascades d'intérêt touristique. Un nœud hydrographique est localisé par un sommet géométrique. Certains noeuds correspondent à un exutoire d'une zone hydrographique.

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/NoeudHydrographique
NoeudHydrographique

Liste des propriétés:

L'identifiant du noeud hydrographique est le code BD CARTHAGE de noeud hydrographique. Il s'agit d'un code sans signifiance. Le 1er caractère correspond au code de l’Agence de l'Eau auquel appartient le noeud.

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/IDNoeudHydrographique
IDNoeudHydrographique
L'identifiant du noeud hydrographique est le code BD CARTHAGE de noeud hydrographique. Il s'agit d'un code sans signifiance. Le 1er caractère correspond au code de l’Agence de l'Eau auquel appartient le noeud.
0
1
cct:NumericType

La toponymie du noeud hydrographique est le nom attribué au noeud hydrographique. Cette information relève de la responsabilité des Agences de l'Eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/NomNoeudHydrographique
NomNoeudHydrographique
La toponymie du noeud hydrographique est le nom attribué au noeud hydrographique. Cette information relève de la responsabilité des Agences de l'Eau.
0
1
cct:TextType
127

La cote du noeud hydrographique est l'altitude en mètres attribué au noeud hydrographique. L'information sur la cote du noeud hydrographique relève de la responsabilité de l'IGN.

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/CoteNoeudHydrographique
CoteNoeudHydrographique
La cote du noeud hydrographique est l'altitude en mètres attribué au noeud hydrographique. L'information sur la cote du noeud hydrographique relève de la responsabilité de l'IGN.
0
1
cct:NumericType

POINT D'EAU ISOLE

Un point d'eau isolé est un point d'eau non susceptible d'être relié au réseau hydrographique ; il s'agit des objets suivants, situés sur le territoire national : - réservoirs et châteaux d'eau ; - stations de pompage et de traitement des eaux. Un point d'eau isolé est localisé par un sommet géométrique.

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/PointEauIsole
PointEauIsole

Liste des propriétés:

L'identifiant du point d'eau isolé est un code BD CARTHAGE du point d'eau isolé correspondant au point géométrique. Le code est un numérique sans signifiance.

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/CdPointEauIsole
CdPointEauIsole
L'identifiant du point d'eau isolé est un code BD CARTHAGE du point d'eau isolé correspondant au point géométrique. Le code est un numérique sans signifiance.
1
1
cct:IdentifierType

Le toponyme du point d'eau isolé est le nom explicit du réservoir, château d'eau, station de pompage ou de traitement des eaux. Cette information relève de la responsabilité des Agences de l'Eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/TopoPointEauIsole
TopoPointEauIsole
Le toponyme du point d'eau isolé est le nom explicit du réservoir, château d'eau, station de pompage ou de traitement des eaux. Cette information relève de la responsabilité des Agences de l'Eau.
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1
cct:TextType
127

La cote du point d'eau isolé indique l'altitude en mètres du point le plus haut. Cette information relève de la responsabilité de l'IGN.

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/CotePointEauIsole
CotePointEauIsole
La cote du point d'eau isolé indique l'altitude en mètres du point le plus haut. Cette information relève de la responsabilité de l'IGN.
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cct:NumericType

REGION HYDROGRAPHIQUE

Le découpage hydrographique est l'ensemble des quatre partitions hiérarchisées du territoire français réalisé selon des aires hydrographiques décroissantes : - région hydrographique (1er ordre), - secteur hydrographique (2ème ordre), - sous-secteur hydrographique (3ème ordre), - zone hydrographique (4ème ordre). Une région hydrographique est découpée suivant un maximum de 10 secteurs. La liste des régions hydrographiques a été arrêtée dans la circulaire n°91-50 du 12 février 1991 mais la détermination de leurs limites est sous la responsabilité des Agences de l'Eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/RegionHydro
RegionHydro

Liste des propriétés:

Le code de la région hydrographique est un code alphabétique d'un caractère qui identifie les aires hydrographiques du premier niveau du découpage du territoire national. Les valeurs possibles qu'il peut prendre par bassin sont décrites ci-après :...

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/CdRegionHydro
CdRegionHydro
Le code de la région hydrographique est un code alphabétique d'un caractère qui identifie les aires hydrographiques du premier niveau du découpage du territoire national. Les valeurs possibles qu'il peut prendre par bassin sont décrites ci-après : Rhin-Meuse A : Rhin B : Meuse Artois-Picardie D : Affluents du Rhin E : Fleuves côtiers (Escault, Somme, ...) Seine-Normandie F : Seine aval (Marne incluse) G : Fleuves côtiers haut normands H : Seine amont I : fleuves côtiers bas normands Loire-Bretagne J : Bretagne K, L, M : Loire N : Fleuves côtiers du sud de la Loire Adour-Garonne O : Garonne P : Dordogne Q : Adour R : Charente S : Fleuves côtiers Rhône-Méditerranée-Corse U : Saône V : Rhône W : Isère X : Durance Y : Fleuves côtiers et Corse Pour l'ensemble des agences Z : îles marines La liste des codes des régions hydrographiques a été arrêtée dans la circulaire n°91-50 du 12 février 1991 mais la détermination de leurs limites est sous la responsabilité des Agences de l'Eau.
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1
cct:IdentifierType
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Le nom de la région hydrographique est un libellé qui désigne les aires hydrographiques du premier niveau du découpage du territoire national. Les valeurs possibles qu'il peut prendre par bassin sont décrites ci-après : Rhin-Meuse A : Rhin...

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/LbRegionHydro
LbRegionHydro
Le nom de la région hydrographique est un libellé qui désigne les aires hydrographiques du premier niveau du découpage du territoire national. Les valeurs possibles qu'il peut prendre par bassin sont décrites ci-après : Rhin-Meuse A : Rhin B : Meuse Artois-Picardie D : Affluents du Rhin E : Fleuves côtiers (Escault, Somme, ...) Seine-Normandie F : Seine aval (Marne incluse) G : Fleuves côtiers haut normands H : Seine amont I : fleuves côtiers bas normands Loire-Bretagne J : Bretagne K, L, M : Loire N : Fleuves côtiers du sud de la Loire Adour-Garonne O : Garonne P : Dordogne Q : Adour R : Charente S : Fleuves côtiers Rhône-Méditerranée-Corse U : Saône V : Rhône W : Isère X : Durance Y : Fleuves côtiers et Corse Pour l'ensemble des agences Z : îles marines La liste des noms des régions hydrographiques a été arrêtée dans la circulaire n°91-50 du 12 février 1991 mais la détermination de leurs limites relève de la responsabilité des Agences de l'Eau.
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1
cct:TextType
80

Liste des associations:

La France est découpée en 6 grands bassins versants, dénommés circonscription hydrographique de bassin. Il s’agit : - Du bassin Artois-Picardie, - Du bassin Rhin-Meuse, - Du bassin Seine-Normandie, - Du bassin Loire-Bretagne, - Du bassin Rhôn...

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/LimiteHydroBassin
BassinHydro
La France est découpée en 6 grands bassins versants, dénommés circonscription hydrographique de bassin. Il s’agit : - Du bassin Artois-Picardie, - Du bassin Rhin-Meuse, - Du bassin Seine-Normandie, - Du bassin Loire-Bretagne, - Du bassin Rhône-Méditerranée-Corse, - Du bassin Adour-Garonne. Les limites hydrographiques de bassin ne correspondent pas avec les limites administratives. Elles sont fondées sur le plus bas niveau de découpage institué par la codification hydrographique, à savoir, les zones hydrographiques. Par contre, l'identifiant les limites hydrographiques de bassin correspond au numéro de la circonscription administrative de bassin.
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Le découpage hydrographique est l'ensemble des quatre partitions hiérarchisées du territoire français réalisé selon des aires hydrographiques décroissantes : - région hydrographique (1er ordre), - secteur hydrographique (2ème ordre), - sous-se...

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/SecteurHydro
SecteursHydro
Le découpage hydrographique est l'ensemble des quatre partitions hiérarchisées du territoire français réalisé selon des aires hydrographiques décroissantes : - région hydrographique (1er ordre), - secteur hydrographique (2ème ordre), - sous-secteur hydrographique (3ème ordre), - zone hydrographique (4ème ordre). Une région hydrographique est découpée suivant un maximum de 10 secteurs, et un secteur est découpé suivant un maximum de 10 sous-secteurs. La définition des secteurs et de leurs limites est sous la responsabilité des Agences de l'Eau.
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SECTEUR HYDROGRAPHIQUE

Le découpage hydrographique est l'ensemble des quatre partitions hiérarchisées du territoire français réalisé selon des aires hydrographiques décroissantes : - région hydrographique (1er ordre), - secteur hydrographique (2ème ordre), - sous-secteur hydrographique (3ème ordre), - zone hydrographique (4ème ordre). Une région hydrographique est découpée suivant un maximum de 10 secteurs, et un secteur est découpé suivant un maximum de 10 sous-secteurs. La définition des secteurs et de leurs limites est sous la responsabilité des Agences de l'Eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/SecteurHydro
SecteurHydro

Liste des propriétés:

Le code du secteur hydrographique est un code alphanumérique sur deux positions qui identifie sur le plan national un secteur hydrographique. Il est composé d'un numéro qui désigne le secteur hydrographique au sein de la région hydrographique où i...

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/CdSecteurHydro
CdSecteurHydro
Le code du secteur hydrographique est un code alphanumérique sur deux positions qui identifie sur le plan national un secteur hydrographique. Il est composé d'un numéro qui désigne le secteur hydrographique au sein de la région hydrographique où il se situe ainsi que du code de celle-ci. L'affectation d'un code à un secteur hydrographique relève de la responsabilité des Agences de l'Eau.
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1
cct:IdentifierType
2

Le nom du secteur est un toponyme qui identifie celui-ci. L'affectation d'un nom à un secteur hydrographique relève de la responsabilité des Agences de l'Eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/LbSecteurHydro
LbSecteurHydro
Le nom du secteur est un toponyme qui identifie celui-ci. L'affectation d'un nom à un secteur hydrographique relève de la responsabilité des Agences de l'Eau.
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cct:TextType
80

Liste des associations:

Le découpage hydrographique est l'ensemble des quatre partitions hiérarchisées du territoire français réalisé selon des aires hydrographiques décroissantes : - région hydrographique (1er ordre), - secteur hydrographique (2ème ordre), - sous-se...

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/RegionHydro
RegionHydro
Le découpage hydrographique est l'ensemble des quatre partitions hiérarchisées du territoire français réalisé selon des aires hydrographiques décroissantes : - région hydrographique (1er ordre), - secteur hydrographique (2ème ordre), - sous-secteur hydrographique (3ème ordre), - zone hydrographique (4ème ordre). Une région hydrographique est découpée suivant un maximum de 10 secteurs. La liste des régions hydrographiques a été arrêtée dans la circulaire n°91-50 du 12 février 1991 mais la détermination de leurs limites est sous la responsabilité des Agences de l'Eau.
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Le découpage hydrographique est l'ensemble des quatre partitions hiérarchisées du territoire français réalisé selon des aires hydrographiques décroissantes : - région hydrographique (1er ordre), - secteur hydrographique (2ème ordre), - sous-se...

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/SousSecteurHydro
SousSecteursHydro
Le découpage hydrographique est l'ensemble des quatre partitions hiérarchisées du territoire français réalisé selon des aires hydrographiques décroissantes : - région hydrographique (1er ordre), - secteur hydrographique (2ème ordre), - sous-secteur hydrographique (3ème ordre), - zone hydrographique (4ème ordre). Un secteur est découpé suivant un maximum de 10 sous-secteurs et un sous-secteur est découpé suivant un maximum de 10 zones hydrographiques. Le découpage du territoire national en bassins R.N.D.E. s'appuie sur le découpage des sous-secteurs hydrographiques. Plusieurs sous-secteurs appartiendront à un bassin R.N.D.E. s'ils sont connexes et s'ils correspondent à un bassin versant de tout ou partie d'un cours d'eau ou d'un ensemble de petits cours d'eau ayant un exutoire homogène. La définition des sous-secteurs et de leurs limites est sous la responsabilité des Agences de l'Eau.
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SOUS MILIEU

Pour une description plus précise des entités hydrographiques, les milieux ont été divisés en sous-milieux codés suivant le tableau ci-dessous. Les sous-milieux ne sont précisés qu'au niveau des éléments hydrographiques. Nomenclature : code des sous-milieux / ETH / 2001 - 1 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- A ! Cours d'eau nat./aménagé ! Cours d'eau naturel et/ou aménagé B ! Cours d'eau canalisé ! Cours d'eau canalisé C ! Cours d'eau karstique ! Cours d'eau karstique D ! Autres ! Autres (endoréique, phréatique...) G ! Canal de navigation ! Canal de navigation H ! Canal de contre-digue ! Canal de contre-digue J ! Canal d'alim./restitution! Canal d'alimentation ou de restitution K ! Bief de partage ! Bief de partage L ! Canal de décharge ! Canal de décharge M ! Conduite forcée ! Conduite forcée N ! Autres écoul. artificiels! Autres écoulements artificiels (Watergang, chenaux...) P ! Autres plans d'eau ! Autres plans d'eau que ci-dessous (ports maritimes...) R ! Lac ! Lac S ! Etang ! Etang T ! Retenue sur cours d'eau ! Retenue sur cours d'eau U ! Retenue hors cours d'eau ! Retenue hors cours d'eau V ! Gravière ! Gravière W ! Lagune ! Lagune X ! Marais, wateringues ! Marais, wateringues Y ! Autres ! Autres (marécages, tourbières...) ---------------------------------------------------------------------- Fin de la nomenclature La distinction de sous-milieux au sein de tronçons hydrographiques est de la responsabilité des Agences de l'Eau et sera réalisée chaque fois que l'état des connaissances et les besoins le justifieront.

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/SousMilieu
SousMilieu

Liste des propriétés:

Dans un souci de précision, les milieux ont été subdivisés en sous-milieux identifiés à l'aide du code sous-milieu. C'est un code d'un caractère qui peut prendre l'une des valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous. Les sous-milieux ne sont pré...

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/CdSousMilieu
CdSousMilieu
Dans un souci de précision, les milieux ont été subdivisés en sous-milieux identifiés à l'aide du code sous-milieu. C'est un code d'un caractère qui peut prendre l'une des valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous. Les sous-milieux ne sont précisés qu'au niveau des éléments hydrographiques. Nomenclature : code des sous-milieux / ETH / 2001 - 1 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- A ! Cours d'eau nat./aménagé ! Cours d'eau naturel et/ou aménagé B ! Cours d'eau canalisé ! Cours d'eau canalisé C ! Cours d'eau karstique ! Cours d'eau karstique D ! Autres ! Autres (endoréique, phréatique...) G ! Canal de navigation ! Canal de navigation H ! Canal de contre-digue ! Canal de contre-digue J ! Canal d'alim./restitution! Canal d'alimentation ou de restitution K ! Bief de partage ! Bief de partage L ! Canal de décharge ! Canal de décharge M ! Conduite forcée ! Conduite forcée N ! Autres écoul. artificiels! Autres écoulements artificiels (Watergang, chenaux...) P ! Autres plans d'eau ! Autres plans d'eau que ci-dessous (ports maritimes...) R ! Lac ! Lac S ! Etang ! Etang T ! Retenue sur cours d'eau ! Retenue sur cours d'eau U ! Retenue hors cours d'eau ! Retenue hors cours d'eau V ! Gravière ! Gravière W ! Lagune ! Lagune X ! Marais, wateringues ! Marais, wateringues Y ! Autres ! Autres (marécages, tourbières...) ---------------------------------------------------------------------- Fin de la nomenclature Il s'agit d'un code alphabétique sur une position dont la liste des valeurs est définie dans la circulaire n°91-50 du 12 février 1991. La distinction de sous-milieux au sein de tronçons hydrographiques est de la responsabilité des Agences de l'Eau et sera réalisée chaque fois que l'état des connaissances et les besoins le justifieront.
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cct:CodeType
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Le nom du sous-milieu est le libellé qui désigne l'un des sous-types des six milieux introduits par la codification hydrographique. La liste des noms des sous-milieux reprise dans le tableau ci-après est définie dans la circulaire n°91-50 du 12 fé...

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/LbSousMilieu
LbSousMilieu
Le nom du sous-milieu est le libellé qui désigne l'un des sous-types des six milieux introduits par la codification hydrographique. La liste des noms des sous-milieux reprise dans le tableau ci-après est définie dans la circulaire n°91-50 du 12 février 1991. Nomenclature : code des sous-milieux / ETH / 2001 - 1 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- A ! Cours d'eau nat./aménagé ! Cours d'eau naturel et/ou aménagé B ! Cours d'eau canalisé ! Cours d'eau canalisé C ! Cours d'eau karstique ! Cours d'eau karstique D ! Autres ! Autres (endoréique, phréatique...) G ! Canal de navigation ! Canal de navigation H ! Canal de contre-digue ! Canal de contre-digue J ! Canal d'alim./restitution! Canal d'alimentation ou de restitution K ! Bief de partage ! Bief de partage L ! Canal de décharge ! Canal de décharge M ! Conduite forcée ! Conduite forcée N ! Autres écoul. artificiels! Autres écoulements artificiels (Watergang, chenaux...) P ! Autres plans d'eau ! Autres plans d'eau que ci-dessous (ports maritimes...) R ! Lac ! Lac S ! Etang ! Etang T ! Retenue sur cours d'eau ! Retenue sur cours d'eau U ! Retenue hors cours d'eau ! Retenue hors cours d'eau V ! Gravière ! Gravière W ! Lagune ! Lagune X ! Marais, wateringues ! Marais, wateringues Y ! Autres ! Autres (marécages, tourbières...) ---------------------------------------------------------------------- Fin de la nomenclature La distinction de sous-milieux au sein de tronçons hydrographiques est de la responsabilité des Agences de l'Eau et sera réalisée chaque fois que l'état des connaissances et les besoins le justifieront.
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cct:TextType
60

SOUS-SECTEUR

Le découpage hydrographique est l'ensemble des quatre partitions hiérarchisées du territoire français réalisé selon des aires hydrographiques décroissantes : - région hydrographique (1er ordre), - secteur hydrographique (2ème ordre), - sous-secteur hydrographique (3ème ordre), - zone hydrographique (4ème ordre). Un secteur est découpé suivant un maximum de 10 sous-secteurs et un sous-secteur est découpé suivant un maximum de 10 zones hydrographiques. Le découpage du territoire national en bassins R.N.D.E. s'appuie sur le découpage des sous-secteurs hydrographiques. Plusieurs sous-secteurs appartiendront à un bassin R.N.D.E. s'ils sont connexes et s'ils correspondent à un bassin versant de tout ou partie d'un cours d'eau ou d'un ensemble de petits cours d'eau ayant un exutoire homogène. La définition des sous-secteurs et de leurs limites est sous la responsabilité des Agences de l'Eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/SousSecteurHydro
SousSecteurHydro

Liste des propriétés:

Le code du sous-secteur hydrographique est un code alphanumérique sur trois positions qui identifie sur le plan national un sous-secteur hydrographique. Il est composé d'un numéro qui désigne le sous-secteur hydrographique au sein du secteur hydro...

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/CdSousSecteurHydro
CdSousSecteurHydro
Le code du sous-secteur hydrographique est un code alphanumérique sur trois positions qui identifie sur le plan national un sous-secteur hydrographique. Il est composé d'un numéro qui désigne le sous-secteur hydrographique au sein du secteur hydrographique où il se situe ainsi que du code de ce dernier. L'affectation d'un code à un sous-secteur hydrographique relève de la responsabilité des Agences de l'Eau.
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cct:IdentifierType
3

Le nom du sous-secteur est un toponyme qui identifie celui-ci. L'affectation d'un nom à un sous-secteur hydrographique relève de la responsabilité des Agences de l'Eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/LbSousSecteurHydro
LbSousSecteurHydro
Le nom du sous-secteur est un toponyme qui identifie celui-ci. L'affectation d'un nom à un sous-secteur hydrographique relève de la responsabilité des Agences de l'Eau.
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cct:TextType
80

Liste des associations:

Le découpage hydrographique est l'ensemble des quatre partitions hiérarchisées du territoire français réalisé selon des aires hydrographiques décroissantes : - région hydrographique (1er ordre), - secteur hydrographique (2ème ordre), - sous-se...

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/SecteurHydro
SecteurHydro
Le découpage hydrographique est l'ensemble des quatre partitions hiérarchisées du territoire français réalisé selon des aires hydrographiques décroissantes : - région hydrographique (1er ordre), - secteur hydrographique (2ème ordre), - sous-secteur hydrographique (3ème ordre), - zone hydrographique (4ème ordre). Une région hydrographique est découpée suivant un maximum de 10 secteurs, et un secteur est découpé suivant un maximum de 10 sous-secteurs. La définition des secteurs et de leurs limites est sous la responsabilité des Agences de l'Eau.
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Un bassin R.N.D.E. est l'agrégation stricte de sous-secteurs hydrologiques ou hydrographiques connexes correspondant à un bassin versant physique de tout ou partie d'un cours d'eau ou d'un ensemble de petits cours d'eau ayant un exutoire homogène....

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/BassinRNDE
BassinRNDE
Un bassin R.N.D.E. est l'agrégation stricte de sous-secteurs hydrologiques ou hydrographiques connexes correspondant à un bassin versant physique de tout ou partie d'un cours d'eau ou d'un ensemble de petits cours d'eau ayant un exutoire homogène. Exemple : Côtiers aquitains. Les BV RNDE sont construits sur le découpage hydrographique de la BD Carthage (échelle de référence 1/ 50 000). La liste des 55 bassins R.N.D.E. couvrant la France métropolitaine et la Corse ainsi que leur découpage sont sous la responsabilité du groupe référentiel.
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La circulaire n°91-50 du 12 février 1991 relative à la codification hydrographique et au repérage spatial des milieux aquatiques superficiels en France métropolitaine, définit la zone hydrographique comme suit : 'L'ensemble du territoire français...

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/ZoneHydro
ZonesHydro
La circulaire n°91-50 du 12 février 1991 relative à la codification hydrographique et au repérage spatial des milieux aquatiques superficiels en France métropolitaine, définit la zone hydrographique comme suit : 'L'ensemble du territoire français est divisé en zones élémentaires appelées zones hydrographiques. Leurs limites s'appuient sur celles des bassins versants topographiques (en tout ou partie)'. Une zone est une partition d'un sous-secteur qui peut en comporter jusqu'à 10. Elle est entièrement comprise dans une limite hydrographique de bassin et sert, avec d’autres éléments, à la délimitation de zones de programmation ou réglementaires diverses comme les Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux, les zones sensibles, les masses d’eau citées dans la Directive Cadre Européenne du 23 octobre 2000. Une zone hydrographique couvre, en partie ou en totalité, le territoire d'une ou plusieurs communes. Inversement, le territoire d'une commune est soit inclus en totalité au sein d'une zone hydrographique soit scindé entre plusieurs zones. Différents cas de figure de la zone hydrographique peuvent exister : a - Le cours d'eau principal de la zone hydrographique prend sa source à l'intérieur de la zone : c'est une zone amont dont le contour correspond à celui du bassin versant topographique du cours d'eau principal au point de sortie de la zone. b - La zone hydrographique est traversée par le cours d'eau principal et le pk du point aval n'est pas 1000 : il s'agit d'un bassin versant intermédiaire, c - La zone hydrographique est traversée par le cours d'eau principal dont le point aval correspond au pk 1000 : il s'agit de la zone aval du bassin versant, d - La zone hydrographique est en bordure du littoral. Trois cas de figure: * ou bien il s'agit d'un cours d'eau principal qui a sa source dans la zone : il s'agit alors du cas a), * ou bien cette zone aval constitue le dernier bassin intermédiaire avant l'embouchure du fleuve principal : il s'agit alors du cas c), * ou bien la zone comprend un linéaire du littoral comportant l'embouchure du fleuve côtier et des zones drainées par des 'rus' se jetant directement en mer, e - La zone ne comporte pas d'écoulement superficiel mais néanmoins est réceptrice de cours d'eau endoréiques situés en amont. La liste des zones hydrographiques fait apparaître deux cas particuliers : - Pour éviter la création de régions hydrographiques frontalières, cinq zones hydrographiques situées sur la limite frontalière avec l'Italie ou l'Espagne ( codes Y670 et Y680 correspondant à deux extrémités amont du bassin du Pô, S910, S911 et S912) ont été rattachées aux régions hydrographiques côtières (codes S et Y) des circonscriptions de bassin dont elles dépendent, - Bien que la logique hydrographique voudrait que la zone U204 (sous-bassin de la Jougnena appartenant au bassin du Rhin) soit rattachée à la circonscription de bassin Rhin-Meuse, elle est néanmoins rattachée à la circonscription de bassin Rhône-Méditerranée-Corse (région hydrographique 'Saône') compte tenu de la petite taille de cette zone et de son éloignement du bassin Rhin-Meuse, - Bien que la logique hydrographique voudrait que les zones du secteur D0 (bassin de la Sambre en France) soient affectées à la région B (bassin de la Meuse) elles sont rattachées administrativement à la circonscription de bassin Artois Picardie compte tenu de l’éloignement des bassins de la Meuse et de la Sambre en France et de la confluence de ces deux cours d’eau qui s’opère à l’étranger. La liste des zones hydrographiques est établie au sein de chaque circonscription de bassin, sous la responsabilité de l'Agence de l'Eau du bassin
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TRONCON HYDROGRAPHIQUE ELEMENTAIRE

Un tronçon hydrographique élémentaire est une portion connexe de rivières, de ruisseau ou de canal, homogène pour les relations la mettant en jeu, et pour les attributs qu’elle port. Il correspond à l'axe du lit d'une rivière, d'un ruisseau ou d'un canal. Il s’agit : - sur le territoire national : - tous les axes principaux, y compris dans la zone d'estran jusqu’à la cote zéro NGF et dans les zones de marais. Les 'culs de sac', quelle que soit leur longueur (au minimum de 20 mètres), l'exhaustivité est assurée pour les culs-de-sac d'une longueur supérieure à un kilomètre ou appartenant à un cours d'eau d'une longueur supérieure à un kilomètre. - outre l'axe principal, les axes des bras secondaires ou qui délimitent une île d'une superficie supérieure à 10 hectares quand un cours d'eau se subdivise en plusieurs. - à l'étranger : - tous les tronçons hydrographiques qui assurent la continuité, vers l'amont ou vers l'aval, du réseau du territoire national ; - tous les tronçons de canaux navigables ; - les tronçons de cours d'eau importants. La continuité du réseau est assurée lors de la traversée de plans d'eau, de zones de marais, de drainage, d'agglomérations. Un tronçon hydrographique élémentaire est représenté par un arc. Par contre, un arc peut correspondre à plusieurs tronçons élémentaires lorsqu’il y a une superposition des cours d’eau. Les éléments du réseau d'hydrographie sont découpés en portions ayant les mêmes attributs. Le changement de valeur d'un attribut n'entraîne la création d'un tronçon que si la nouvelle valeur reste la même sur une longueur d'au moins 20 mètres ; sinon, le tronçon précédent est prolongé. Le tronçon hydrographique élémentaire est caractérisé par un ensemble d'attributs géré par l'IGN : Etat, sens d'écoulement, largeur, nature, navigabilité, gabarit, position par rapport au sol. Un tronçon hydrographique élémentaire n’est pas à confondre avec le tronçon hydrographique, notion introduite par la circulaire n°91-50.

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/TronconHydrograElt
TronconHydrograElt

Liste des propriétés:

L'identifiant du tronçon hydrographique élémentaire est l'identifiant attribué par la BD CarThAgE pour le tronçon élémentaire.Ce code débute par le code de l'Agence de l'Eau auquel le tronçon est rattaché, le reste des codes étant sans signifiance...

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/IdTronconHydrograElt
IdTronconHydrograElt
L'identifiant du tronçon hydrographique élémentaire est l'identifiant attribué par la BD CarThAgE pour le tronçon élémentaire.Ce code débute par le code de l'Agence de l'Eau auquel le tronçon est rattaché, le reste des codes étant sans signifiance. Lorsqu'il existe des tronçons hydrographiques élémentaires superposées - c'est à dire que leur représentation cartographique est identique - l'identifiant est complété par le numéro de superposition. Les superpositions se produisent généralement lorsqu'un canal se raccorde sur quelques kilomètres à un cours d'eau.
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Nombre entier donnant l’indice de superposition du tronçon superposé sur le tronçon ' principal '. Ce nombre vaut 1 pour le premier tronçon qui se superpose, 2 pour le second … Il est déterminé selon l’importance du cours d’eau passant par le tro...

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/NumeroTronconHydrograElt
NumeroTronconHydrograElt
Nombre entier donnant l’indice de superposition du tronçon superposé sur le tronçon ' principal '. Ce nombre vaut 1 pour le premier tronçon qui se superpose, 2 pour le second … Il est déterminé selon l’importance du cours d’eau passant par le tronçon. Il est sans objet lorsque le tronçon hydrographique élémentaire n'est pas un tronçon superposé. L'identification et la définition des entités hydrographiques relève de la responsabilité des Agences de l'Eau.
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Valeurs en mètres du point kilométrique du noeud initial du tronçon hydrographique élémentaire relativement au cours d'eau porté par celui-ci (et défini par le code générique du cours d'eau). Le noeud initial est déterminé d'après la logique décou...

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/PkAmontTronconHydrograElt
PkAmontTronconHydrograElt
Valeurs en mètres du point kilométrique du noeud initial du tronçon hydrographique élémentaire relativement au cours d'eau porté par celui-ci (et défini par le code générique du cours d'eau). Le noeud initial est déterminé d'après la logique découlement des eaux ; il s'agit du noeud situé en amont. Le pk amont est calculé par rapport à l'embouchure du cours d'eau passant par le tronçon. Cette information relève de la responsabilité des agences de l'Eau.
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Valeurs en mètres du point kilométrique du noeud final du tronçon hydrographique élémentaire relativement au cours d'eau porté par celui-ci (et défini par le code générique du cours d'eau). Le noeud final est déterminé d'après la logique découleme...

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/PkAvalTronconHydrograElt
PkAvalTronconHydrograElt
Valeurs en mètres du point kilométrique du noeud final du tronçon hydrographique élémentaire relativement au cours d'eau porté par celui-ci (et défini par le code générique du cours d'eau). Le noeud final est déterminé d'après la logique découlement des eaux ; il s'agit du noeud situé en aval. Le pk aval est calculé par rapport à l'embouchure du cours d'eau passant par le tronçon. Cette information relève de la responsabilité des agences de l'Eau.
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Liste des associations:

Un cours d'eau ou entité hydrographique linéaire est une entité hydrographique appartenant au réseau hydrographique et dont la représentation s'effectue par des éléments linéaires. Un cours d'eau est lié à un toponyme. Il possède une source (ou u...

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/CoursEau
CoursEau
Un cours d'eau ou entité hydrographique linéaire est une entité hydrographique appartenant au réseau hydrographique et dont la représentation s'effectue par des éléments linéaires. Un cours d'eau est lié à un toponyme. Il possède une source (ou une origine) et un confluent ou embouchure. L'entité hydrographique se décompose en tronçon élémentaire (au sens BD CarThAgE) ou en tronçon hydrographique (au sens circulaire). L'identification et la définition des entités hydrographiques relève de la responsabilité des Agences de l'Eau.
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Le tronçon hydrographique est une notion définie par la circulaire n°91-50 : “ le tronçon hydrographique est une entité ou partie d'entité située intégralement à l'intérieur d'une zone hydrographique. ” Un tronçon hydrographique forme l'intersec...

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/TronconHydrographique
TronconHydrographique
Le tronçon hydrographique est une notion définie par la circulaire n°91-50 : “ le tronçon hydrographique est une entité ou partie d'entité située intégralement à l'intérieur d'une zone hydrographique. ” Un tronçon hydrographique forme l'intersection entre une entité hydrographique et une zone hydrographique, identifiée de façon unique sur le plan national à l'aide d'un code hydrographique. Il peut être découpé en éléments hydrographiques distinguant le sous-milieu, codifié suivant une lettre en 8ème position. Le tronçon hydrographique est défini par un point kilométrique amont et un point kilométrique aval mesuré à partir de l’exutoire/embouchure du cours d’eau sur lequel il est situé. Le point kilométrique hydrographique (pk) permet de repérer un point sur le linéaire d'une entité. Au sens de la codification hydrographique, le point kilométrique 1000 étant pris pour origine, le pk d'un point est défini comme le complément à 1000 km de la distance entre ce point et cette origine dans un référentiel cartographique donné. Le tronçon hydrographique ne doit pas être confondu avec le tronçon hydrographique élémentaire : en effet, le tronçon élémentaire est un découpage d’un cours d’eau en arcs selon un ensemble d’attributs homogènes issu de la représentation cartographique du référentiel. Le tronçon hydrographique de la circulaire sera généralement constitué de plusieurs tronçons hydrographiques élémentaires. L'identification et la délimitation des tronçons, et plus généralement la mise en place de la codification hydrographique, est sous la responsabilité des Agences de l'Eau.
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Pour une description plus précise des entités hydrographiques, les milieux ont été divisés en sous-milieux codés suivant le tableau ci-dessous. Les sous-milieux ne sont précisés qu'au niveau des éléments hydrographiques. Nomenclature : code des s...

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/SousMilieu
SousMilieu
Pour une description plus précise des entités hydrographiques, les milieux ont été divisés en sous-milieux codés suivant le tableau ci-dessous. Les sous-milieux ne sont précisés qu'au niveau des éléments hydrographiques. Nomenclature : code des sous-milieux / ETH / 2001 - 1 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- A ! Cours d'eau nat./aménagé ! Cours d'eau naturel et/ou aménagé B ! Cours d'eau canalisé ! Cours d'eau canalisé C ! Cours d'eau karstique ! Cours d'eau karstique D ! Autres ! Autres (endoréique, phréatique...) G ! Canal de navigation ! Canal de navigation H ! Canal de contre-digue ! Canal de contre-digue J ! Canal d'alim./restitution! Canal d'alimentation ou de restitution K ! Bief de partage ! Bief de partage L ! Canal de décharge ! Canal de décharge M ! Conduite forcée ! Conduite forcée N ! Autres écoul. artificiels! Autres écoulements artificiels (Watergang, chenaux...) P ! Autres plans d'eau ! Autres plans d'eau que ci-dessous (ports maritimes...) R ! Lac ! Lac S ! Etang ! Etang T ! Retenue sur cours d'eau ! Retenue sur cours d'eau U ! Retenue hors cours d'eau ! Retenue hors cours d'eau V ! Gravière ! Gravière W ! Lagune ! Lagune X ! Marais, wateringues ! Marais, wateringues Y ! Autres ! Autres (marécages, tourbières...) ---------------------------------------------------------------------- Fin de la nomenclature La distinction de sous-milieux au sein de tronçons hydrographiques est de la responsabilité des Agences de l'Eau et sera réalisée chaque fois que l'état des connaissances et les besoins le justifieront.
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Un nœud hydrographique correspond à une modification de l'écoulement de l'eau. Il est toujours localisé à l’extrémité d’un tronçon hydrographique élémentaire. La classe des nœuds hydrographiques gérée par l'IGN comprend : - les confluences, dif...

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/NoeudHydrographique
NoeudAmont
Un nœud hydrographique correspond à une modification de l'écoulement de l'eau. Il est toujours localisé à l’extrémité d’un tronçon hydrographique élémentaire. La classe des nœuds hydrographiques gérée par l'IGN comprend : - les confluences, diffluences, sources, embouchures et pertes de cours d'eau ; - les barrages de retenue ; - les barrages au fil de l'eau ; - les écluses (pour le passage ou le radoub) ; - les sources et les cascades d'intérêt touristique. Un nœud hydrographique est localisé par un sommet géométrique. Certains noeuds correspondent à un exutoire d'une zone hydrographique.
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Un nœud hydrographique correspond à une modification de l'écoulement de l'eau. Il est toujours localisé à l’extrémité d’un tronçon hydrographique élémentaire. La classe des nœuds hydrographiques gérée par l'IGN comprend : - les confluences, dif...

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/NoeudHydrographique
NoeudAval
Un nœud hydrographique correspond à une modification de l'écoulement de l'eau. Il est toujours localisé à l’extrémité d’un tronçon hydrographique élémentaire. La classe des nœuds hydrographiques gérée par l'IGN comprend : - les confluences, diffluences, sources, embouchures et pertes de cours d'eau ; - les barrages de retenue ; - les barrages au fil de l'eau ; - les écluses (pour le passage ou le radoub) ; - les sources et les cascades d'intérêt touristique. Un nœud hydrographique est localisé par un sommet géométrique. Certains noeuds correspondent à un exutoire d'une zone hydrographique.
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Une entité hydrographique de surface est une entité hydrographique regroupant les plans d'eau et les entités linéaires dont les zones larges (supérieures à 50 mètres) sont représentées par des éléments surfaciques. Une entité hydrographique est d...

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HydroSurfaceTraverse
Une entité hydrographique de surface est une entité hydrographique regroupant les plans d'eau et les entités linéaires dont les zones larges (supérieures à 50 mètres) sont représentées par des éléments surfaciques. Une entité hydrographique est décomposée en éléments hydrographique de surface. Dans certains cas, une entité hydrographique de surface peut être traversée par un ou plusieurs cours d'eau - cas des plans d'eau. Néanmoins, il est retenu qu'une seule entité hydrographique, dit cours d'eau principal du plan d'eau. Par contre, une entité hydrographique peut être traversée / contenir par un ensemble de tronçons élémentaires. L'identification et la définition des entités hydrographiques relève de la responsabilité des Agences de l'Eau.
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TRONCON HYDROGRAPHIQUE (circulaire)

Le tronçon hydrographique est une notion définie par la circulaire n°91-50 : “ le tronçon hydrographique est une entité ou partie d'entité située intégralement à l'intérieur d'une zone hydrographique. ” Un tronçon hydrographique forme l'intersection entre une entité hydrographique et une zone hydrographique, identifiée de façon unique sur le plan national à l'aide d'un code hydrographique. Il peut être découpé en éléments hydrographiques distinguant le sous-milieu, codifié suivant une lettre en 8ème position. Le tronçon hydrographique est défini par un point kilométrique amont et un point kilométrique aval mesuré à partir de l’exutoire/embouchure du cours d’eau sur lequel il est situé. Le point kilométrique hydrographique (pk) permet de repérer un point sur le linéaire d'une entité. Au sens de la codification hydrographique, le point kilométrique 1000 étant pris pour origine, le pk d'un point est défini comme le complément à 1000 km de la distance entre ce point et cette origine dans un référentiel cartographique donné. Le tronçon hydrographique ne doit pas être confondu avec le tronçon hydrographique élémentaire : en effet, le tronçon élémentaire est un découpage d’un cours d’eau en arcs selon un ensemble d’attributs homogènes issu de la représentation cartographique du référentiel. Le tronçon hydrographique de la circulaire sera généralement constitué de plusieurs tronçons hydrographiques élémentaires. L'identification et la délimitation des tronçons, et plus généralement la mise en place de la codification hydrographique, est sous la responsabilité des Agences de l'Eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/TronconHydrographique
TronconHydrographique

Liste des propriétés:

Le code du tronçon hydrographique est un code alphanumérique sur 9 positions au maximum. Au sens de la codification hydrographique de la circulaire n°91-50 du 12 février 1991, il est obtenu à partir de la concaténation du code de l'entité hydrogra...

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/CdTronconHydrographique
CdTronconHydrographique
Le code du tronçon hydrographique est un code alphanumérique sur 9 positions au maximum. Au sens de la codification hydrographique de la circulaire n°91-50 du 12 février 1991, il est obtenu à partir de la concaténation du code de l'entité hydrographique à laquelle appartient le tronçon et du code de la zone hydrographique que traverse le tronçon. L'affectation d'un code à un tronçon hydrographique relève de la responsabilité des Agences de l'Eau.
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Le point kilométrique hydrographique (pk) permet de repérer un point sur le linéaire d'une entité. Au sens de la codification hydrographique, le point kilométrique 1000 étant pris pour origine, le pk d'un point est défini comme le complément à 100...

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/PkAmontTronconHydrographique
PkAmontTronconHydrographique
Le point kilométrique hydrographique (pk) permet de repérer un point sur le linéaire d'une entité. Au sens de la codification hydrographique, le point kilométrique 1000 étant pris pour origine, le pk d'un point est défini comme le complément à 1000 km de la distance entre ce point et cette origine dans un référentiel cartographique donné. Le pk amont du tronçon hydrographique est la limite amont du tronçon hydrographique sur une entité hydrographique linéaire. En ce qui concerne les plans d'eau et les lignes littorales, les pk croissant dans le sens trigonométrique, le pk amont est la dernière extrémité du tronçon hydrographique suivant le sens trigonométrique. Le pk ne doit pas être considéré comme une mesure absolue, il ne permet qu'un repérage relatif des points les uns par rapport aux autres le long du linéaire de l'entité considérée. Lorsqu'un cours d'eau traverse un plan d'eau, la continuité des pk de ce cours d'eau est assurée par un tracé fictif à travers les plans d'eau. La détermination des pk relève de la responsabilité des Agences de l'Eau.
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Le point kilométrique hydrographique (pk) permet de repérer un point sur le linéaire d'une entité. Au sens de la codification hydrographique, le point kilométrique 1000 étant pris pour origine, le pk d'un point est défini comme le complément à 100...

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/PkAvalTronconHydrographique
PkAvalTronconHydrographique
Le point kilométrique hydrographique (pk) permet de repérer un point sur le linéaire d'une entité. Au sens de la codification hydrographique, le point kilométrique 1000 étant pris pour origine, le pk d'un point est défini comme le complément à 1000 km de la distance entre ce point et cette origine dans un référentiel cartographique donné. Le pk aval du tronçon hydrographique est la limite aval du tronçon hydrographique sur une entité hydrographique linéaire. En ce qui concerne les plans d'eau et les lignes littorales, les pk croissant dans le sens trigonométrique, le pk amont est la première extrémité du tronçon hydrographique suivant le sens trigonométrique. Le pk ne doit pas être considéré comme une mesure absolue, il ne permet qu'un repérage relatif des points les uns par rapport aux autres le long du linéaire de l'entité considérée. Lorsqu'un cours d'eau traverse un plan d'eau, la continuité des pk de ce cours d'eau est assurée par un tracé fictif à travers les plans d'eau. La détermination des pk relève de la responsabilité des Agences de l'Eau.
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Liste des associations:

La circulaire n°91-50 du 12 février 1991 relative à la codification hydrographique et au repérage spatial des milieux aquatiques superficiels en France métropolitaine, définit la zone hydrographique comme suit : 'L'ensemble du territoire français...

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/ZoneHydro
ZoneHydroTroncon
La circulaire n°91-50 du 12 février 1991 relative à la codification hydrographique et au repérage spatial des milieux aquatiques superficiels en France métropolitaine, définit la zone hydrographique comme suit : 'L'ensemble du territoire français est divisé en zones élémentaires appelées zones hydrographiques. Leurs limites s'appuient sur celles des bassins versants topographiques (en tout ou partie)'. Une zone est une partition d'un sous-secteur qui peut en comporter jusqu'à 10. Elle est entièrement comprise dans une limite hydrographique de bassin et sert, avec d’autres éléments, à la délimitation de zones de programmation ou réglementaires diverses comme les Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux, les zones sensibles, les masses d’eau citées dans la Directive Cadre Européenne du 23 octobre 2000. Une zone hydrographique couvre, en partie ou en totalité, le territoire d'une ou plusieurs communes. Inversement, le territoire d'une commune est soit inclus en totalité au sein d'une zone hydrographique soit scindé entre plusieurs zones. Différents cas de figure de la zone hydrographique peuvent exister : a - Le cours d'eau principal de la zone hydrographique prend sa source à l'intérieur de la zone : c'est une zone amont dont le contour correspond à celui du bassin versant topographique du cours d'eau principal au point de sortie de la zone. b - La zone hydrographique est traversée par le cours d'eau principal et le pk du point aval n'est pas 1000 : il s'agit d'un bassin versant intermédiaire, c - La zone hydrographique est traversée par le cours d'eau principal dont le point aval correspond au pk 1000 : il s'agit de la zone aval du bassin versant, d - La zone hydrographique est en bordure du littoral. Trois cas de figure: * ou bien il s'agit d'un cours d'eau principal qui a sa source dans la zone : il s'agit alors du cas a), * ou bien cette zone aval constitue le dernier bassin intermédiaire avant l'embouchure du fleuve principal : il s'agit alors du cas c), * ou bien la zone comprend un linéaire du littoral comportant l'embouchure du fleuve côtier et des zones drainées par des 'rus' se jetant directement en mer, e - La zone ne comporte pas d'écoulement superficiel mais néanmoins est réceptrice de cours d'eau endoréiques situés en amont. La liste des zones hydrographiques fait apparaître deux cas particuliers : - Pour éviter la création de régions hydrographiques frontalières, cinq zones hydrographiques situées sur la limite frontalière avec l'Italie ou l'Espagne ( codes Y670 et Y680 correspondant à deux extrémités amont du bassin du Pô, S910, S911 et S912) ont été rattachées aux régions hydrographiques côtières (codes S et Y) des circonscriptions de bassin dont elles dépendent, - Bien que la logique hydrographique voudrait que la zone U204 (sous-bassin de la Jougnena appartenant au bassin du Rhin) soit rattachée à la circonscription de bassin Rhin-Meuse, elle est néanmoins rattachée à la circonscription de bassin Rhône-Méditerranée-Corse (région hydrographique 'Saône') compte tenu de la petite taille de cette zone et de son éloignement du bassin Rhin-Meuse, - Bien que la logique hydrographique voudrait que les zones du secteur D0 (bassin de la Sambre en France) soient affectées à la région B (bassin de la Meuse) elles sont rattachées administrativement à la circonscription de bassin Artois Picardie compte tenu de l’éloignement des bassins de la Meuse et de la Sambre en France et de la confluence de ces deux cours d’eau qui s’opère à l’étranger. La liste des zones hydrographiques est établie au sein de chaque circonscription de bassin, sous la responsabilité de l'Agence de l'Eau du bassin
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Un cours d'eau ou entité hydrographique linéaire est une entité hydrographique appartenant au réseau hydrographique et dont la représentation s'effectue par des éléments linéaires. Un cours d'eau est lié à un toponyme. Il possède une source (ou u...

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/CoursEau
CoursEauTroncon
Un cours d'eau ou entité hydrographique linéaire est une entité hydrographique appartenant au réseau hydrographique et dont la représentation s'effectue par des éléments linéaires. Un cours d'eau est lié à un toponyme. Il possède une source (ou une origine) et un confluent ou embouchure. L'entité hydrographique se décompose en tronçon élémentaire (au sens BD CarThAgE) ou en tronçon hydrographique (au sens circulaire). L'identification et la définition des entités hydrographiques relève de la responsabilité des Agences de l'Eau.
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Un élément hydrographique est une partie continue d'un tronçon hydrographique distinguant les sous-milieux que ce dernier comprend. Chaque élément hydrographique est défini par son code hydrographique associé au code sous-milieu (lettre), codifica...

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/EltHydroCirculaire
EltsHydroCirculaire
Un élément hydrographique est une partie continue d'un tronçon hydrographique distinguant les sous-milieux que ce dernier comprend. Chaque élément hydrographique est défini par son code hydrographique associé au code sous-milieu (lettre), codification éventuellement complétée par les pk de ses extrémités lorsque deux éléments ont le même code hydrographique. Le sous-milieu auquel appartient l'élément hydrographique doit être homogène avec le milieu auquel fait référence le tronçon hydrographique. L'élément hydrographique ne doit pas être confondu avec le tronçon hydrographique élémentaire. La distinction de sous-milieux au sein de tronçons hydrographiques est de la responsabilité des Agences de l'Eau et sera réalisée chaque fois que l'état des connaissances et les besoins le justifieront.
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ZONE HYDROGRAPHIQUE

La circulaire n°91-50 du 12 février 1991 relative à la codification hydrographique et au repérage spatial des milieux aquatiques superficiels en France métropolitaine, définit la zone hydrographique comme suit : 'L'ensemble du territoire français est divisé en zones élémentaires appelées zones hydrographiques. Leurs limites s'appuient sur celles des bassins versants topographiques (en tout ou partie)'. Une zone est une partition d'un sous-secteur qui peut en comporter jusqu'à 10. Elle est entièrement comprise dans une limite hydrographique de bassin et sert, avec d’autres éléments, à la délimitation de zones de programmation ou réglementaires diverses comme les Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux, les zones sensibles, les masses d’eau citées dans la Directive Cadre Européenne du 23 octobre 2000. Une zone hydrographique couvre, en partie ou en totalité, le territoire d'une ou plusieurs communes. Inversement, le territoire d'une commune est soit inclus en totalité au sein d'une zone hydrographique soit scindé entre plusieurs zones. Différents cas de figure de la zone hydrographique peuvent exister : a - Le cours d'eau principal de la zone hydrographique prend sa source à l'intérieur de la zone : c'est une zone amont dont le contour correspond à celui du bassin versant topographique du cours d'eau principal au point de sortie de la zone. b - La zone hydrographique est traversée par le cours d'eau principal et le pk du point aval n'est pas 1000 : il s'agit d'un bassin versant intermédiaire, c - La zone hydrographique est traversée par le cours d'eau principal dont le point aval correspond au pk 1000 : il s'agit de la zone aval du bassin versant, d - La zone hydrographique est en bordure du littoral. Trois cas de figure: * ou bien il s'agit d'un cours d'eau principal qui a sa source dans la zone : il s'agit alors du cas a), * ou bien cette zone aval constitue le dernier bassin intermédiaire avant l'embouchure du fleuve principal : il s'agit alors du cas c), * ou bien la zone comprend un linéaire du littoral comportant l'embouchure du fleuve côtier et des zones drainées par des 'rus' se jetant directement en mer, e - La zone ne comporte pas d'écoulement superficiel mais néanmoins est réceptrice de cours d'eau endoréiques situés en amont. La liste des zones hydrographiques fait apparaître deux cas particuliers : - Pour éviter la création de régions hydrographiques frontalières, cinq zones hydrographiques situées sur la limite frontalière avec l'Italie ou l'Espagne ( codes Y670 et Y680 correspondant à deux extrémités amont du bassin du Pô, S910, S911 et S912) ont été rattachées aux régions hydrographiques côtières (codes S et Y) des circonscriptions de bassin dont elles dépendent, - Bien que la logique hydrographique voudrait que la zone U204 (sous-bassin de la Jougnena appartenant au bassin du Rhin) soit rattachée à la circonscription de bassin Rhin-Meuse, elle est néanmoins rattachée à la circonscription de bassin Rhône-Méditerranée-Corse (région hydrographique 'Saône') compte tenu de la petite taille de cette zone et de son éloignement du bassin Rhin-Meuse, - Bien que la logique hydrographique voudrait que les zones du secteur D0 (bassin de la Sambre en France) soient affectées à la région B (bassin de la Meuse) elles sont rattachées administrativement à la circonscription de bassin Artois Picardie compte tenu de l’éloignement des bassins de la Meuse et de la Sambre en France et de la confluence de ces deux cours d’eau qui s’opère à l’étranger. La liste des zones hydrographiques est établie au sein de chaque circonscription de bassin, sous la responsabilité de l'Agence de l'Eau du bassin

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/ZoneHydro
ZoneHydro

Liste des propriétés:

Le code de la zone hydrographique est un code alphanumérique sur quatre positions qui identifie sur le plan national une zone hydrographique. Il est composé d'un numéro qui désigne la zone hydrographique au sein du sous-secteur hydrographique où e...

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/CdZoneHydro
CdZoneHydro
Le code de la zone hydrographique est un code alphanumérique sur quatre positions qui identifie sur le plan national une zone hydrographique. Il est composé d'un numéro qui désigne la zone hydrographique au sein du sous-secteur hydrographique où elle se situe ainsi que du code de ce dernier. L'affectation d'un code à une zone hydrographique relève de la responsabilité des Agences de l'Eau.
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Le nom de la zone hydrographique est un toponyme qui identifie celle-ci. L'affectation d'un nom à une région hydrographique relève de la responsabilité des Agences de l'Eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/LbZoneHydro
LbZoneHydro
Le nom de la zone hydrographique est un toponyme qui identifie celle-ci. L'affectation d'un nom à une région hydrographique relève de la responsabilité des Agences de l'Eau.
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Liste des associations:

Le découpage hydrographique est l'ensemble des quatre partitions hiérarchisées du territoire français réalisé selon des aires hydrographiques décroissantes : - région hydrographique (1er ordre), - secteur hydrographique (2ème ordre), - sous-se...

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/SousSecteurHydro
SousSecteurHydro
Le découpage hydrographique est l'ensemble des quatre partitions hiérarchisées du territoire français réalisé selon des aires hydrographiques décroissantes : - région hydrographique (1er ordre), - secteur hydrographique (2ème ordre), - sous-secteur hydrographique (3ème ordre), - zone hydrographique (4ème ordre). Un secteur est découpé suivant un maximum de 10 sous-secteurs et un sous-secteur est découpé suivant un maximum de 10 zones hydrographiques. Le découpage du territoire national en bassins R.N.D.E. s'appuie sur le découpage des sous-secteurs hydrographiques. Plusieurs sous-secteurs appartiendront à un bassin R.N.D.E. s'ils sont connexes et s'ils correspondent à un bassin versant de tout ou partie d'un cours d'eau ou d'un ensemble de petits cours d'eau ayant un exutoire homogène. La définition des sous-secteurs et de leurs limites est sous la responsabilité des Agences de l'Eau.
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Un nœud hydrographique correspond à une modification de l'écoulement de l'eau. Il est toujours localisé à l’extrémité d’un tronçon hydrographique élémentaire. La classe des nœuds hydrographiques gérée par l'IGN comprend : - les confluences, dif...

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/NoeudHydrographique
ExutoireZoneHydro
Un nœud hydrographique correspond à une modification de l'écoulement de l'eau. Il est toujours localisé à l’extrémité d’un tronçon hydrographique élémentaire. La classe des nœuds hydrographiques gérée par l'IGN comprend : - les confluences, diffluences, sources, embouchures et pertes de cours d'eau ; - les barrages de retenue ; - les barrages au fil de l'eau ; - les écluses (pour le passage ou le radoub) ; - les sources et les cascades d'intérêt touristique. Un nœud hydrographique est localisé par un sommet géométrique. Certains noeuds correspondent à un exutoire d'une zone hydrographique.
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http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/CoursEauPrincipal
CoursEauPrincipal
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ZONE HYDROGRAPHIE DE TEXTURE

Une zone d'hydrographie de texture est une zone plate au drainage complexe dans laquelle circule un ensemble de portions de cours d'eau formant un entrelacs de bras d'égale importance. Ces zones sont saisies si elles couvrent une superficie supérieure à 25 hectares et sont situées sur le territoire national. Une zone d'hydrographie de texture est localisée par des faces.

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/ZoneHydroTexture
ZoneHydroTexture

Liste des propriétés:

L'identifiant de la zone de texture est un code BD CARTHAGE de l’élément d'hydrographie de texture auquel appartient la face géométrique. Ce code est sans signifiance.

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/CdZoneHydroTexture
CdZoneHydroTexture
L'identifiant de la zone de texture est un code BD CARTHAGE de l’élément d'hydrographie de texture auquel appartient la face géométrique. Ce code est sans signifiance.
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cct:IdentifierType

La toponymie de la zone de texture est le libellé explicit attribué à la zone par l'Agence de l'Eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/TopoZoneHydroTexture
TopoZoneHydroTexture
La toponymie de la zone de texture est le libellé explicit attribué à la zone par l'Agence de l'Eau.
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cct:TextType
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