DICTIONNAIRE DES DONNEES

Ecoulement gravitaire des eaux provenant notamment des précipitations, d’une source, de la fonte des neiges ou des glaces, d’une surface en eau ou d’une nappe d’eau superficielle ou souterraine. Le cheminement d'un cours d’eau est continu entre sa source et sa confluence avec un autre cours d'eau ou son embouchure dans la mer. Son écoulement s'effectue en surface ou de manière souterraine, de façon permanente ou temporaire. Les cours d’eau regroupent les fleuves, rivières et ruisseaux ainsi que les canaux de navigation. En sont exclus les canaux d’irrigation, conduites forcées et fossés. Un cours d’eau est une entité hydrographique constitué de tronçons hydrographiques élémentaires. Ces tronçons peuvent parfois être souterrains, canalisés, busés, ou encore fictifs s’ils sont associés à une surface en eau (cours d’eau de plus de 5,5 mètres de large). Note : La gestion des cours d'eau transfrontaliers dans le référentiel hydrographique se fait comme suit : - Cas des cours d'eau situés sur la frontière (faisant frontière) : la géométrie de celui-ci sera intégrée en entier ; - Cas des cours d'eau franchissant la frontière une fois : un nœud hydrographique transfrontalier commun sera partagé entre les deux pays (en attente des délimitations claires des frontières) ; - Cas des cours d'eau faisant des allers-retours entre les deux pays : la géométrie de celui-ci sera intégrée en entier pour la partie comprise entre son premier et son dernier aller-retour sur la frontière (même pour la partie située dans le pays voisin). Correspond au concept "Watercourse" d'Inspire.