DICTIONNAIRE DES DONNEES
Type de généalogie de la collectivité territoriale
Cet attribut est défini dans le dictionnaire Sandre Référentiel administratif version 4
Opération réalisée vis à vis d'une modification de la généalogie, décrite à l'aide de la nomenclature n°590. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:590::::::referentiel:3.1:html
http://id.eaufrance.fr/ddd/COM/4/TypeGenealogieCot | |
TypeGenealogieCot | |
Haut