DICTIONNAIRE DES DONNEES
Type de généalogie de la collectivité territoriale
Cet attribut est défini dans le dictionnaire Sandre Référentiel administratif version 5
Nature de l'évolution apportée aux informations qui caractérisent la collectivité territoriale. Le type de généalogie de la collectivité territoriale repose sur des valeurs possibles définies dans la nomenclature n°590. cf. http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:590::::::referentiel:3.1:html
| http://id.eaufrance.fr/ddd/COM/5/TypeGenealogieCot | |
| TypeGenealogieCot | |
Haut
Aide
Espace perso
Contact
Glossaire