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JEUX DE DONNEES DE REFERENCE

Dispositifs de collecte

Contrôles opérationnels des plans d'eau du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens

Code Sandre : 0600000333

Statut : Validé

Avertissement: : image(s) à titre illustratif seulement.

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Informations
Historique
valorisation

Date de création du dispositif de collecte	11/01/2007
Date de mise-à-jour du dispositif de collecte	08/12/2015
Nom du dispositif de collecte	Contrôles opérationnels des plans d'eau du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens
Mnémonique du dispositif de collecte	FRDSUOL
Type du dispositif de collecte	Réseau de mesures
Bassin de référence pour validation	RHONE-MEDITERRANEE
Milieu(x) concerné(s)	Plan d'eau
Emprise administrative	District ou bassin DCE
Département(s) concerné(s) AIN [01] ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE [04] ALPES-MARITIMES [06] ARDECHE [07] ARIEGE [09] AUDE [11] BOUCHES-DU-RHONE [13] CORSE-DU-SUD [2A] COTE-D'OR [21] DOUBS [25] DROME [26] GARD [30] HAUTE-CORSE [2B] HAUTE-MARNE [52] HAUTE-SAONE [70] HAUTE-SAVOIE [74] HAUTES-ALPES [05] HERAULT [34] ISERE [38] JURA [39] LOIRE [42] LOZERE [48] PYRENEES-ORIENTALES [66] RHONE [69] SAONE-ET-LOIRE [71] SAVOIE [73] TERRITOIRE DE BELFORT [90] VAR [83] VAUCLUSE [84] VOSGES [88]
Finalité(s) du dispositif de collecte	Finalité inconnue
Descriptif de la finalité du dispositif de collecte	<p>En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôles opérationnels a été mis en place, sur les plans d'eau du bassin bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens, pour assurer : - le suivi des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas atteindre les objectifs environnementaux de la DCE en prenant en compte la circulaire DCE 2005/12 du 28 juillet 2005 relative à la définition du bon état, - le suivi des améliorations suite aux actions mises en place dans le cadre des programmes de mesures et à préciser les raisons de la dégradation des eaux. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRDSUOL</p>
Usages, Pression, etat et reponses des données	Pressions/usages
Durée du réseau	Réseau temporaire
Année de mise en place du dispositif de collecte	2008
Intervenant Code de l'intervenant : Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) Provence-Alpes-Côte-d'Azur [13000638000013] Rôle de l'intervenant : Producteur de données Date de début de la fonction par l'intervenant : 2008-01-01T00:00:00 Code de l'intervenant : Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) Provence-Alpes-Côte-d'Azur [13000638000013] Rôle de l'intervenant : Financeur Date de début de la fonction par l'intervenant : 2008-01-01T00:00:00 Code de l'intervenant : Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) Provence-Alpes-Côte-d'Azur [13000638000013] Rôle de l'intervenant : Maître d'oeuvre Date de début de la fonction par l'intervenant : 2008-01-01T00:00:00 Code de l'intervenant : Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) Franche-Comté [13000901200019] Rôle de l'intervenant : Producteur de données Date de début de la fonction par l'intervenant : 2008-01-01T00:00:00 Code de l'intervenant : Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) Franche-Comté [13000901200019] Rôle de l'intervenant : Financeur Date de début de la fonction par l'intervenant : 2008-01-01T00:00:00 Code de l'intervenant : Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) Franche-Comté [13000901200019] Rôle de l'intervenant : Maître d'oeuvre Date de début de la fonction par l'intervenant : 2008-01-01T00:00:00 Code de l'intervenant : Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et de Logement (D.R.E.A.L.) Bourgogne [13000960800014] Rôle de l'intervenant : Producteur de données Date de début de la fonction par l'intervenant : 2008-01-01T00:00:00 Code de l'intervenant : Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et de Logement (D.R.E.A.L.) Bourgogne [13000960800014] Rôle de l'intervenant : Financeur Date de début de la fonction par l'intervenant : 2008-01-01T00:00:00 Code de l'intervenant : Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et de Logement (D.R.E.A.L.) Bourgogne [13000960800014] Rôle de l'intervenant : Maître d'oeuvre Date de début de la fonction par l'intervenant : 2008-01-01T00:00:00 Code de l'intervenant : Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée & Corse [18690155900069] Rôle de l'intervenant : Producteur de données Date de début de la fonction par l'intervenant : 2008-01-01T00:00:00 Code de l'intervenant : Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée & Corse [18690155900069] Rôle de l'intervenant : Financeur Date de début de la fonction par l'intervenant : 2008-01-01T00:00:00 Code de l'intervenant : Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée & Corse [18690155900069] Rôle de l'intervenant : Maître d'oeuvre Date de début de la fonction par l'intervenant : 2008-01-01T00:00:00 Code de l'intervenant : Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée & Corse [18690155900069] Rôle de l'intervenant : Maître d'ouvrage Date de début de la fonction par l'intervenant : 2008-01-01T00:00:00 Code de l'intervenant : Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) Languedoc-Roussillon [13001001000010] Rôle de l'intervenant : Producteur de données Date de début de la fonction par l'intervenant : 2008-01-01T00:00:00 Code de l'intervenant : Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) Languedoc-Roussillon [13001001000010] Rôle de l'intervenant : Financeur Date de début de la fonction par l'intervenant : 2008-01-01T00:00:00 Code de l'intervenant : Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) Languedoc-Roussillon [13001001000010] Rôle de l'intervenant : Maître d'oeuvre Date de début de la fonction par l'intervenant : 2008-01-01T00:00:00 Code de l'intervenant : Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) Rhône-Alpes [13000672900011] Rôle de l'intervenant : Producteur de données Date de début de la fonction par l'intervenant : 2008-01-01T00:00:00 Code de l'intervenant : Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) Rhône-Alpes [13000672900011] Rôle de l'intervenant : Financeur Date de début de la fonction par l'intervenant : 2008-01-01T00:00:00 Code de l'intervenant : Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) Rhône-Alpes [13000672900011] Rôle de l'intervenant : Maître d'oeuvre Date de début de la fonction par l'intervenant : 2008-01-01T00:00:00 Code de l'intervenant : Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Direction Générale [18006801701720] Rôle de l'intervenant : Producteur de données Date de début de la fonction par l'intervenant : 2008-01-01T00:00:00 Code de l'intervenant : Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Direction Générale [18006801701720] Rôle de l'intervenant : Financeur Date de début de la fonction par l'intervenant : 2008-01-01T00:00:00 Code de l'intervenant : Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Direction Générale [18006801701720] Rôle de l'intervenant : Maître d'oeuvre Date de début de la fonction par l'intervenant : 2008-01-01T00:00:00 21
Contact	Olivier FONTAINE - Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée et Corse
Contributeur	Office International de l'Eau [31490172900066]

Généalogie

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2009-09-18 10:23:30

Commentaire sur l'évolution : Auteur: Sandre Description: Le dispositif Contrôles opérationnels des plans d'eau du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens a été modifié. Le Producteur(s) de données Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Direction Générale est ajouté Le Producteur(s) de données Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Direction Générale est supprimé Le Financeur(s) Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Direction Générale est ajouté Le Financeur(s) Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Direction Générale est supprimé Le Maitre(s) d'oeuvre Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Direction Générale est ajouté Le Maitre(s) d'oeuvre Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Direction Générale est supprimé

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2009-02-03 12:22:27

Commentaire sur l'évolution : Auteur: Sandre Description: Le dispositif Contrôles opérationnels des plans d'eau du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens a été modifié. Le Producteur(s) de données Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Direction Générale est ajouté Le Producteur(s) de données Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques est supprimé Le Financeur(s) Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Direction Générale est ajouté Le Financeur(s) Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques est supprimé Le Maitre(s) d'oeuvre Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Direction Générale est ajouté Le Maitre(s) d'oeuvre Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques est supprimé

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2008-06-13 11:59:12

Commentaire sur l'évolution : Auteur: Administrateur du bassin RMC Description: Le dispositif Contrôles opérationnels des plans d'eau du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens a été modifié. La durée ('Réseau pérenne') devient 'Réseau temporaire' Le Maître(s) d'ouvrage Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Provence-Alpes-Côte-d'Azur est supprimé Le Maître(s) d'ouvrage Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Franche-Comté est supprimé Le Maître(s) d'ouvrage Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Bourgogne est supprimé Le Maître(s) d'ouvrage Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Languedoc-Roussillon est supprimé Le Maître(s) d'ouvrage Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Rhône-Alpes est supprimé Le Maître(s) d'ouvrage Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques est supprimé

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2008-01-24 17:34:25

Commentaire sur l'évolution : Auteur: Administrateur du bassin RMC Description: Le dispositif Contrôles opérationnels des plans d'eau du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens a été modifié. Le nom du réseau ('Contrôles opérationnels des plans d'eau du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens') devient 'Contrôles opérationnels des plans d'eau du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens' La finalité ('') devient 'En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôles opérationnels a été mis en place, sur les plans d'eau du bassin bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens, pour assurer : - le suivi des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas atteindre les objectifs environnementaux de la DCE en prenant en compte la circulaire DCE 2005/12 du 28 juillet 2005 relative à la définition du bon état, - le suivi des améliorations suite aux actions mises en place dans le cadre des programmes de mesures et à préciser les raisons de la dégradation des eaux. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRDSUOL' Il existe désormais des données Usages, pressions Il existe désormais des données de réponses La durée ('') devient 'Réseau pérenne' L'année ('') devient '2008' Le Producteur(s) de données Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Franche-Comté est ajouté Le Producteur(s) de données Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Bourgogne est ajouté Le Producteur(s) de données Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Languedoc-Roussillon est ajouté Le Producteur(s) de données Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Provence-Alpes-Côte-d'Azur est ajouté Le Producteur(s) de données Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Rhône-Alpes est ajouté Le Producteur(s) de données Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse est ajouté Le Producteur(s) de données Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques est ajouté Le Financeur(s) Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Franche-Comté est ajouté Le Financeur(s) Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Bourgogne est ajouté Le Financeur(s) Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Languedoc-Roussillon est ajouté Le Financeur(s) Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Provence-Alpes-Côte-d'Azur est ajouté Le Financeur(s) Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Rhône-Alpes est ajouté Le Financeur(s) Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse est ajouté Le Financeur(s) Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques est ajouté Le Maitre(s) d'oeuvre Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Franche-Comté est ajouté Le Maitre(s) d'oeuvre Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Bourgogne est ajouté Le Maitre(s) d'oeuvre Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Languedoc-Roussillon est ajouté Le Maitre(s) d'oeuvre Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Provence-Alpes-Côte-d'Azur est ajouté Le Maitre(s) d'oeuvre Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Rhône-Alpes est ajouté Le Maitre(s) d'oeuvre Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse est ajouté Le Maitre(s) d'oeuvre Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques est ajouté Le Maà®tre(s) d'ouvrage Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Franche-Comté est ajouté Le Maà®tre(s) d'ouvrage Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Bourgogne est ajouté Le Maà®tre(s) d'ouvrage Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Languedoc-Roussillon est ajouté Le Maà®tre(s) d'ouvrage Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Provence-Alpes-Côte-d'Azur est ajouté Le Maà®tre(s) d'ouvrage Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Rhône-Alpes est ajouté Le Maà®tre(s) d'ouvrage Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse est ajouté Le Maà®tre(s) d'ouvrage Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques est ajouté Le contact ('') devient 'Olivier FONTAINE - Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée et Corse' Le nombre de stations total ('') devient '48' Le support Poissons est ajouté Le support Phytoplanctons est ajouté Le support Eau est ajouté Le support Sédiments est ajouté Le support Macro-invertébrés benthiques est ajouté Le support Autres végétaux est ajouté L'emprise spatiale liée au milieu ('') devient 'Masse d'eau' Le nom du protocole ('') devient 'Circulaire DE nÂ° 11 et DCE nÂ° 2007/24 du 31 juillet 2007' La localisation internet du protocole ('') devient 'http://texteau.ecologie.gouv.fr/texteau/ServletUtilisateurAffichageTexte'origine=nouveautes&idTexte=863' Il existe des données téléchargeables

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2008-01-21 16:14:16

Commentaire sur l'évolution : Auteur: Sandre Description: Le dispositif Contrôles opérationnels des plans d'eau du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens a été approuvé.

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2007-04-16 17:26:28

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2007-01-11 17:25:21

Commentaire sur l'évolution : Auteur: KATELL PETIT Description: Le dispositif Contrôles opérationnels des plans d'eau du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens a été publié.

Type d'évolution : Création

Date de l'évolution : 2007-01-11 17:07:17

Commentaire sur l'évolution : Auteur: KATELL PETIT Description: Le dispositif Contrôles opérationnels des plans d'eau du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens de type Réseau de mesure est créé.

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2015-12-08 00:00:00

Commentaire sur l'évolution : Intégration de DISC'eau dans le MDM.

Statistiques du jeu de données Dispositifs de Collecte