JEUX DE DONNEES DE REFERENCE

Code de l'intervenant : Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) Provence-Alpes-Côte-d'Azur [13000638000013]

Rôle de l'intervenant : Producteur de données

Date de début de la fonction par l'intervenant : 2008-01-01T00:00:00

Code de l'intervenant : Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) Provence-Alpes-Côte-d'Azur [13000638000013]

Rôle de l'intervenant : Financeur

Date de début de la fonction par l'intervenant : 2008-01-01T00:00:00

Code de l'intervenant : Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) Provence-Alpes-Côte-d'Azur [13000638000013]

Rôle de l'intervenant : Maître d'oeuvre

Date de début de la fonction par l'intervenant : 2008-01-01T00:00:00

Code de l'intervenant : Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) Franche-Comté [13000901200019]

Rôle de l'intervenant : Producteur de données

Date de début de la fonction par l'intervenant : 2008-01-01T00:00:00

Code de l'intervenant : Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) Franche-Comté [13000901200019]

Rôle de l'intervenant : Financeur

Date de début de la fonction par l'intervenant : 2008-01-01T00:00:00

Code de l'intervenant : Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) Franche-Comté [13000901200019]

Rôle de l'intervenant : Maître d'oeuvre

Date de début de la fonction par l'intervenant : 2008-01-01T00:00:00

Code de l'intervenant : Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et de Logement (D.R.E.A.L.) Bourgogne [13000960800014]

Rôle de l'intervenant : Producteur de données

Date de début de la fonction par l'intervenant : 2008-01-01T00:00:00

Code de l'intervenant : Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et de Logement (D.R.E.A.L.) Bourgogne [13000960800014]

Rôle de l'intervenant : Financeur

Date de début de la fonction par l'intervenant : 2008-01-01T00:00:00

Code de l'intervenant : Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et de Logement (D.R.E.A.L.) Bourgogne [13000960800014]

Rôle de l'intervenant : Maître d'oeuvre

Date de début de la fonction par l'intervenant : 2008-01-01T00:00:00

Code de l'intervenant : Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée & Corse [18690155900069]

Rôle de l'intervenant : Producteur de données

Date de début de la fonction par l'intervenant : 2008-01-01T00:00:00

Code de l'intervenant : Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée & Corse [18690155900069]

Rôle de l'intervenant : Financeur

Date de début de la fonction par l'intervenant : 2008-01-01T00:00:00

Code de l'intervenant : Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée & Corse [18690155900069]

Rôle de l'intervenant : Maître d'oeuvre

Date de début de la fonction par l'intervenant : 2008-01-01T00:00:00

Code de l'intervenant : Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée & Corse [18690155900069]

Rôle de l'intervenant : Maître d'ouvrage

Date de début de la fonction par l'intervenant : 2008-01-01T00:00:00

Code de l'intervenant : Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) Languedoc-Roussillon [13001001000010]

Rôle de l'intervenant : Producteur de données

Date de début de la fonction par l'intervenant : 2008-01-01T00:00:00

Code de l'intervenant : Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) Languedoc-Roussillon [13001001000010]

Rôle de l'intervenant : Financeur

Date de début de la fonction par l'intervenant : 2008-01-01T00:00:00

Code de l'intervenant : Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) Languedoc-Roussillon [13001001000010]

Rôle de l'intervenant : Maître d'oeuvre

Date de début de la fonction par l'intervenant : 2008-01-01T00:00:00

Code de l'intervenant : Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) Rhône-Alpes [13000672900011]

Rôle de l'intervenant : Producteur de données

Date de début de la fonction par l'intervenant : 2008-01-01T00:00:00

Code de l'intervenant : Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) Rhône-Alpes [13000672900011]

Rôle de l'intervenant : Financeur

Date de début de la fonction par l'intervenant : 2008-01-01T00:00:00

Code de l'intervenant : Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) Rhône-Alpes [13000672900011]

Rôle de l'intervenant : Maître d'oeuvre

Date de début de la fonction par l'intervenant : 2008-01-01T00:00:00

Code de l'intervenant : Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Direction Générale [18006801701720]

Rôle de l'intervenant : Producteur de données

Date de début de la fonction par l'intervenant : 2008-01-01T00:00:00

Code de l'intervenant : Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Direction Générale [18006801701720]

Rôle de l'intervenant : Financeur

Date de début de la fonction par l'intervenant : 2008-01-01T00:00:00

Code de l'intervenant : Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Direction Générale [18006801701720]

Rôle de l'intervenant : Maître d'oeuvre

Date de début de la fonction par l'intervenant : 2008-01-01T00:00:00

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2009-09-18 10:33:30

Commentaire sur l'évolution : Auteur: Sandre Description: Le dispositif Contrôles opérationnels des cours d'eau du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens a été modifié.

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2009-09-18 10:30:33

Commentaire sur l'évolution : Auteur: Sandre Description: Le dispositif Contrôles opérationnels des cours d'eau du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens a été modifié. Le Producteur(s) de données Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Direction Générale est ajouté Le Financeur(s) Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Direction Générale est ajouté Le Financeur(s) Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Direction Générale est supprimé Le Maitre(s) d'oeuvre Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Direction Générale est ajouté Le Maitre(s) d'oeuvre Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Direction Générale est supprimé

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2009-02-03 12:25:32

Commentaire sur l'évolution : Auteur: Sandre Description: Le dispositif Contrôles opérationnels des cours d'eau du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens a été modifié. Le Producteur(s) de données Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Direction Générale est ajouté Le Producteur(s) de données Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques est supprimé Le Financeur(s) Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Direction Générale est ajouté Le Financeur(s) Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques est supprimé Le Maitre(s) d'oeuvre Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Direction Générale est ajouté Le Maitre(s) d'oeuvre Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques est supprimé

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2008-06-13 12:04:27

Commentaire sur l'évolution : Auteur: Administrateur du bassin RMC Description: Le dispositif Contrôles opérationnels des cours d'eau du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens a été modifié. La durée ('Réseau pérenne') devient 'Réseau temporaire' Le Maître(s) d'ouvrage Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Provence-Alpes-Côte-d'Azur est supprimé Le Maître(s) d'ouvrage Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Franche-Comté est supprimé Le Maître(s) d'ouvrage Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Bourgogne est supprimé Le Maître(s) d'ouvrage Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Languedoc-Roussillon est supprimé Le Maître(s) d'ouvrage Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Rhône-Alpes est supprimé Le Maître(s) d'ouvrage Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques est supprimé Le contact ('Olivier FONTAINE - Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée et Corse') devient 'Olivier FONTAINE - Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse'

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2008-01-24 17:51:57

Commentaire sur l'évolution : Auteur: Administrateur du bassin RMC Description: Le dispositif Contrôles opérationnels des cours d'eau du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens a été modifié. La finalité ('En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôles opérationnels a été mis en place, sur les cours d'eau du bassin bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens, pour assurer : - le suivi des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas atteindre les objectifs environnementaux de la DCE en prenant en compte la circulaire DCE 2005/12 du 28 juillet 2005 relative à la définition du bon état, - le suivi des améliorations suite aux actions mises en place dans le cadre des programmes de mesures et à préciser les raisons de la dégradation des eaux. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRDSUOR') devient 'En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôles opérationnels a été mis en place, sur les cours d'eau du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens, pour assurer : - le suivi des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas atteindre les objectifs environnementaux de la DCE en prenant en compte la circulaire DCE 2005/12 du 28 juillet 2005 relative à la définition du bon état, - le suivi des améliorations suite aux actions mises en place dans le cadre des programmes de mesures et à préciser les raisons de la dégradation des eaux. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRDSUOR'

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2008-01-24 16:25:04

Commentaire sur l'évolution : Auteur: Administrateur du bassin RMC Description: Le dispositif Contrôles opérationnels des cours d'eau du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens a été modifié. La finalité ('En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôles opérationnels a été mis en place, sur les cours d'eau du bassin bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens, pour assurer : - le suivi des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas atteindre les objectifs environnementaux de la DCE en prenant en compte la circulaire DCE 2005/12 du 28 juillet 2005 relative à  la définition du bon état, - le suivi des améliorations suite aux actions mises en place dans le cadre des programmes de mesures et à  préciser les raisons de la dégradation des eaux. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRDSUOR') devient 'En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôles opérationnels a été mis en place, sur les cours d'eau du bassin bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens, pour assurer : - le suivi des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas atteindre les objectifs environnementaux de la DCE en prenant en compte la circulaire DCE 2005/12 du 28 juillet 2005 relative à  la définition du bon état, - le suivi des améliorations suite aux actions mises en place dans le cadre des programmes de mesures et à  préciser les raisons de la dégradation des eaux. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRDSUOR' Le support Eau est ajouté . Le détail ('Bilan d'oxygène, nutriments, effets des proliférations végétales pour les cours d'eau lents, particules en suspension, acidification, température + substance(s) chimique(s) de l'état chimique ou de l'état écologique ') devient 'Bilan d'oxygène, nutriments, effets des proliférations végétales pour les cours d'eau lents, particules en suspension, acidification, température + substance(s) chimique(s) de l'état chimique ou de l'état écologique '

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2008-01-24 15:33:37

Commentaire sur l'évolution : Auteur: Administrateur du bassin RMC Description: Le dispositif Contrôles opérationnels des cours d'eau du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens a été modifié. La finalité ('En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôles opérationnels a été mis en place pour assurer : - le suivi des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas atteindre les objectifs environnementaux de la DCE en prenant en compte la circulaire DCE 2005/12 du 28 juillet 2005 relative à  la définition du bon état, - le suivi des améliorations suite aux actions mises en place dans le cadre des programmes de mesures et à  préciser les raisons de la dégradation des eaux. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRDSUOR') devient 'En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôles opérationnels a été mis en place, sur les cours d'eau du bassin bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens, pour assurer : - le suivi des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas atteindre les objectifs environnementaux de la DCE en prenant en compte la circulaire DCE 2005/12 du 28 juillet 2005 relative à  la définition du bon état, - le suivi des améliorations suite aux actions mises en place dans le cadre des programmes de mesures et à  préciser les raisons de la dégradation des eaux. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRDSUOR'

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2008-01-24 15:31:01

Commentaire sur l'évolution : Auteur: Administrateur du bassin RMC Description: Le dispositif Contrôles opérationnels des cours d'eau du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens a été modifié. Le commentaire ('Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRDSUSR') devient ''

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2008-01-24 15:18:49

Commentaire sur l'évolution : Auteur: Administrateur du bassin RMC Description: Le dispositif Contrôles opérationnels des cours d'eau du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens a été modifié. La finalité ('En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôles opérationnels a été mis en place pour assurer - le suivi des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas atteindre les objectifs environnementaux de la DCE en prenant en compte la circulaire DCE 2005/12 du 28 juillet 2005 relative à  la définition du bon état, - le suivi des améliorations suite aux actions mises en place dans le cadre des programmes de mesures et à  préciser les raisons de la dégradation des eaux. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRDSUOR') devient 'En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôles opérationnels a été mis en place pour assurer : - le suivi des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas atteindre les objectifs environnementaux de la DCE en prenant en compte la circulaire DCE 2005/12 du 28 juillet 2005 relative à  la définition du bon état, - le suivi des améliorations suite aux actions mises en place dans le cadre des programmes de mesures et à  préciser les raisons de la dégradation des eaux. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRDSUOR' Il existe des données téléchargeables

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2008-01-24 15:13:30

Commentaire sur l'évolution : Auteur: Administrateur du bassin RMC Description: Le dispositif Contrôles opérationnels des cours d'eau du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens a été modifié. Le nom du réseau ('Contrôles opérationnels des cours d'eau du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens') devient 'Contrôles opérationnels des cours d'eau du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens' La finalité ('') devient 'En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôles opérationnels a été mis en place pour assurer - le suivi des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas atteindre les objectifs environnementaux de la DCE en prenant en compte la circulaire DCE 2005/12 du 28 juillet 2005 relative à  la définition du bon état, - le suivi des améliorations suite aux actions mises en place dans le cadre des programmes de mesures et à  préciser les raisons de la dégradation des eaux. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRDSUOR' Il existe désormais des données Usages, pressions Il existe désormais des données de réponses La durée ('') devient 'Réseau pérenne' L'année ('') devient '2008' Le Producteur(s) de données Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse est ajouté Le Producteur(s) de données Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques est ajouté Le Producteur(s) de données Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Bourgogne est ajouté Le Producteur(s) de données Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Languedoc-Roussillon est ajouté Le Producteur(s) de données Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Provence-Alpes-Côte-d'Azur est ajouté Le Producteur(s) de données Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Rhône-Alpes est ajouté Le Producteur(s) de données Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Franche-Comté est ajouté Le Financeur(s) Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse est ajouté Le Financeur(s) Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques est ajouté Le Financeur(s) Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Bourgogne est ajouté Le Financeur(s) Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Languedoc-Roussillon est ajouté Le Financeur(s) Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Provence-Alpes-Côte-d'Azur est ajouté Le Financeur(s) Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Rhône-Alpes est ajouté Le Financeur(s) Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Franche-Comté est ajouté Le Maitre(s) d'oeuvre Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse est ajouté Le Maitre(s) d'oeuvre Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques est ajouté Le Maitre(s) d'oeuvre Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Bourgogne est ajouté Le Maitre(s) d'oeuvre Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Languedoc-Roussillon est ajouté Le Maitre(s) d'oeuvre Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Provence-Alpes-Côte-d'Azur est ajouté Le Maitre(s) d'oeuvre Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Rhône-Alpes est ajouté Le Maitre(s) d'oeuvre Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Franche-Comté est ajouté Le Maà®tre(s) d'ouvrage Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse est ajouté Le Maà®tre(s) d'ouvrage Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques est ajouté Le Maà®tre(s) d'ouvrage Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Bourgogne est ajouté Le Maà®tre(s) d'ouvrage Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Languedoc-Roussillon est ajouté Le Maà®tre(s) d'ouvrage Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Provence-Alpes-Côte-d'Azur est ajouté Le Maà®tre(s) d'ouvrage Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Rhône-Alpes est ajouté Le Maà®tre(s) d'ouvrage Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Franche-Comté est ajouté Le contact ('') devient 'Olivier FONTAINE - Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée et Corse' Le nombre de stations total ('') devient '575' Le support Eau est ajouté Le support Sédiments est ajouté Le support Phytoplanctons est ajouté Le support Diatomées benthiques est ajouté Le support Macro-invertébrés benthiques est ajouté Le support Poissons est ajouté Le support Substrat dur, roche est ajouté L'emprise spatiale liée au milieu ('') devient 'Masse d'eau' Le nom du protocole ('') devient 'Circulaire DE n° 11 et DCE n° 2007/24 du 31 juillet 2007' La localisation internet du protocole ('') devient 'http://texteau.ecologie.gouv.fr/texteau/ServletUtilisateurAffichageTexte'origine=nouveautes&idTexte=863'

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2008-01-21 16:14:46

Commentaire sur l'évolution : Auteur: Sandre Description: Le dispositif Contrôles opérationnels des cours d'eau du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens a été approuvé.

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2008-01-21 16:10:33

Commentaire sur l'évolution : Auteur: Sandre Description: Le dispositif Contrôles opérationnels des cours d'eau du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens a été modifié. Le commentaire ('') devient 'Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRDSUSR'

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2007-04-16 17:27:24

Commentaire sur l'évolution : Auteur: Administrateur du bassin RMC Description: Le dispositif Contrôles opérationnels des cours d'eau du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens a été validé.

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2007-01-11 17:25:37

Commentaire sur l'évolution : Auteur: KATELL PETIT Description: Le dispositif Contrôles opérationnels des cours d'eau du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens a été publié.

Type d'évolution : Création

Date de l'évolution : 2007-01-11 17:05:25

Commentaire sur l'évolution : Auteur: KATELL PETIT Description: Le dispositif Contrôles opérationnels des cours d'eau du bassin Rhône et cours d'eau côtiers méditerranéens de type Réseau de mesure est créé.

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2015-12-08 00:00:00

Commentaire sur l'évolution : Intégration de DISC'eau dans le MDM.