JEUX DE DONNEES DE REFERENCE

Code de l'intervenant : Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée & Corse [18690155900069]

Rôle de l'intervenant : Producteur de données

Code de l'intervenant : Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée & Corse [18690155900069]

Rôle de l'intervenant : Financeur

Code de l'intervenant : Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée & Corse [18690155900069]

Rôle de l'intervenant : Maître d'oeuvre

Code de l'intervenant : Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée & Corse [18690155900069]

Rôle de l'intervenant : Maître d'ouvrage

Type d'évolution : Création

Date de l'évolution : 2011-02-15 13:53:37

Commentaire sur l'évolution : Création du dispositif de collecte

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2008-01-28 12:11:52

Commentaire sur l'évolution : Auteur: Administrateur du bassin RMC Description: Le dispositif Déclaration sur la dérivation des cours d'eau en Rhône-Méditerranée-Corse a été modifié. La finalité ('Modification du régime hydraulique par les aménagements hydroélectriques dérivant une partie des eaux d'un cours d'eau.') devient 'Calcul de la redevance pour modification du régime hydraulique par les aménagements hydroélectriques dérivant une partie des eaux d'un cours d'eau.' L'année ('') devient '1966' Le support est ajouté . Le détail ('volume dérivé, longueur court-circuitée') devient 'Volume dérivé, longueur court-circuitée' . Les familles de paramètres ('') deviennent 'Paramètres de description d'ouvrages ou zonages' L'emprise spatiale liée au milieu ('') devient 'Entité hydrographique / Bassin versant' L'accessibilité ('Libre') devient 'Restreinte' Il existe des données téléchargeables

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2015-12-08 00:00:00

Commentaire sur l'évolution : Intégration de DISC'eau dans le MDM.