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JEUX DE DONNEES DE REFERENCE

Dispositifs de collecte Dispositifs de collecte

Inventaire de bassin des données de l'assainissement public des collectivités en Rhône-Méditerranée-Corse

0600000104

Validé

Avertissement: : image(s) à titre illustratif seulement.
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15/02/2011
08/12/2015
Inventaire de bassin des données de l'assainissement public des collectivités en Rhône-Méditerranée-Corse
Autres dispositifs de collecte
RHONE-MEDITERRANEE
Inconnu
Circonscription administrative de bassin
Finalité inconnue
Evaluation des performances (quantités de pollution brutes et nettes) des stations d'épuration des collectivités nécessaires au calcul des primes pour épuration versées par l'Agence de l'Eau à chaque maître d'ouvrage d'une station d'épuration.
Pressions/usages
1966

Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée & Corse [18690155900069]

Financeur

Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée & Corse [18690155900069]

Maître d'oeuvre

Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée & Corse [18690155900069]

Maître d'ouvrage

2
demande.donnees@eaurmc.fr
Certification AFAQ ISO 9001 pour la gestion des primes pour épuration. Les producteurs de données sont les maîtres d'ouvrage des stations d'épuration ou leur fermier.
Office International de l'Eau [31490172900066]

Création

2011-02-15 13:54:10

Création du dispositif de collecte

Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

2008-01-28 10:23:52

Auteur: Administrateur du bassin RMC Description: Le dispositif Inventaire de bassin des données de l'assainissement public des collectivités en Rhône-Méditerranée-Corse a été modifié. Le commentaire ('Certification AFAQ ISO 9001 pour la gestion des primes pour épuration.') devient 'Certification AFAQ ISO 9001 pour la gestion des primes pour épuration. Les producteurs de données sont les maîtres d'ouvrage des stations d'épuration ou leur fermier.'

Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

2008-01-28 10:12:43

Auteur: Administrateur du bassin RMC Description: Le dispositif Inventaire de bassin des données de l'assainissement public des collectivités en Rhône-Méditerranée-Corse a été modifié. Le nom du réseau ('Inventaire de bassin des données de l'assainissement en Rhône-Méditerranée-Corse') devient 'Inventaire de bassin des données de l'assainissement public des collectivités en Rhône-Méditerranée-Corse' Il existe désormais des données de réponses Le Financeur(s) Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse est ajouté Le Maitre(s) d'oeuvre Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse est ajouté L'emprise spatiale liée au milieu ('') devient 'Entité hydrographique / Bassin versant' Le(s) mode(s) de tarification ('') devient(nent) 'Gratuite'

Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

2008-01-21 16:21:45

Auteur: Administrateur du bassin RMC Description: Le dispositif Inventaire de bassin des données de l'assainissement en Rhône-Méditerranée-Corse a été synchronisé.

Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

2008-01-17 14:14:47

Auteur: Administrateur du bassin RMC Description: Le dispositif Inventaire de bassin des données de l'assainissement en Rhône-Méditerranée-Corse a été modifié. Le milieu ('Eaux de surface, Eaux souterraines') devient 'Sans Objet'

Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

2008-01-17 12:07:39

Auteur: Administrateur du bassin RMC Description: Le dispositif Inventaire de bassin des données de l'assainissement en Rhône-Méditerranée-Corse a été modifié. Le mode de diffusion En ligne est ajouté L'adresse Internet http://sierm.eaurmc.fr/rejets-collectivites/ est ajoutée L'adresse Internet http://rdb.eaurmc.fr/rejets_collectivites/rejets_collectivites.htm est supprimée

Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

2015-12-08 00:00:00

Intégration de DISC'eau dans le MDM.

6

Statistiques du jeu de données Dispositifs de Collecte