JEUX DE DONNEES DE REFERENCE

Code de l'intervenant : Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée & Corse [18690155900069]

Rôle de l'intervenant : Producteur de données

Code de l'intervenant : Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée & Corse [18690155900069]

Rôle de l'intervenant : Financeur

Code de l'intervenant : Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée & Corse [18690155900069]

Rôle de l'intervenant : Maître d'oeuvre

Code de l'intervenant : Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée & Corse [18690155900069]

Rôle de l'intervenant : Maître d'ouvrage

Type d'évolution : Création

Date de l'évolution : 2011-02-15 13:54:02

Commentaire sur l'évolution : Création du dispositif de collecte

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2008-01-17 17:03:31

Commentaire sur l'évolution : Auteur: Administrateur du bassin RMC Description: Le dispositif Déclaration des prélèvements sur les eaux superficielles et souterraines de Rhône-Méditerranée-Corse a été modifié. Le mode de diffusion En ligne est ajouté L'adresse Internet http://sierm.eaurmc.fr/telechargement/bibliotheque.php'categorie=prelevements est ajoutée

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2007-12-03 17:41:50

Commentaire sur l'évolution : Auteur: Administrateur du bassin RMC Description: Le dispositif Déclaration des prélèvements sur les eaux superficielles et souterraines de Rhône-Méditerranée-Corse a été modifié. La finalité (' Calcul de la redevance de prélèvement perçue par l'Agence de l'Eau en application du décret du 14 septembre 1966') devient 'Calcul de la redevance de prélèvement perçue par l'Agence de l'Eau en application du décret du 14 septembre 1966' Il existe des données téléchargeables

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2015-12-08 00:00:00

Commentaire sur l'évolution : Intégration de DISC'eau dans le MDM.