JEUX DE DONNEES DE REFERENCE

Code de l'intervenant : Agence de l'Eau Seine-Normandie [18750009500026]

Rôle de l'intervenant : Financeur

Code de l'intervenant : Département de Seine et Marne [22770001000019]

Rôle de l'intervenant : Maître d'ouvrage

Date de début de la fonction par l'intervenant : 2009-01-01T00:00:00

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2009-02-23 10:53:45

Commentaire sur l'évolution : Auteur: Nathalie BOBULESCO Description: Le dispositif Contrôles opérationnels des cours d'eau du département de Seine et Marne a été modifié. Le Maître(s) d'ouvrage Conseil Général de Seine et Marne est ajouté Le Maître(s) d'ouvrage Laboratoire Départemental d'Analyses de Seine-et-Marne est supprimé Le contact ('gilles.le-saux@cg77.fr jacques.place@cg77.fr maxime.gabet@cg77.fr 145 quai Voltaire 77190 Dammar') devient 'gilles.le-saux@cg77.fr/jacques.place@cg77.fr/maxime.gabet@cg77.fr /145 quai Voltaire 77190 Dammarie '

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2009-02-19 17:48:22

Commentaire sur l'évolution : Auteur: Sandre Description: Le dispositif Contrôles opérationnels des cours d'eau du département de Seine et Marne a été approuvé.

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2009-02-19 17:48:06

Commentaire sur l'évolution : Auteur: Sandre Description: Le dispositif Contrôles opérationnels des cours d'eau du département de Seine et Marne a été modifié. Le mnémonique ('RCOCG77') devient 'RCOESUQ77'

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2009-02-19 17:22:36

Commentaire sur l'évolution : Auteur: Sandre Description: Le dispositif Contrôles opérationnels des cours d'eau du département de Seine et Marne a été modifié. La finalité ('En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, le programme de contrôles opérationnels a été mis en place, sur les cours d'eau du bassin Seine Normandie, pour assurer : - le suivi des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas atteindre les objectifs environnementaux de la DCE en prenant en compte la circulaire DCE 2005/12 du 28 juillet 2005 relative à la définition du bon état, - le suivi des améliorations suite aux actions mises en place dans le cadre des programmes de mesures et à préciser les raisons de la dégradation des eaux. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/ Le CG77 assure en partie la maîtrise d'ouvrage de ce réseau réglementaire dans le département de Seine et Marne : il effectue les prélèvements sur 20 stations, les analyses PC sur 7 stations et l'envoi au labo de Rouen pour toutes les stations qui nécessitent des analyses chimie soit 16 stations. ') devient 'En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, le programme de contrôles opérationnels a été mis en place, sur les cours d'eau du bassin Seine Normandie, pour assurer : - le suivi des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas atteindre les objectifs environnementaux de la DCE en prenant en compte la circulaire DCE 2005/12 du 28 juillet 2005 relative à la définition du bon état, - le suivi des améliorations suite aux actions mises en place dans le cadre des programmes de mesures et à préciser les raisons de la dégradation des eaux. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/ Le CG77 assure en partie la maîtrise d'ouvrage de ce réseau réglementaire dans le département de Seine et Marne : il effectue les prélèvements sur 20 stations, les analyses PC sur 7 stations et l'envoi au labo de Rouen pour toutes les stations qui nécessitent des analyses chimie soit 16 stations. '

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2009-02-18 15:42:32

Commentaire sur l'évolution : Auteur: Administrateur du bassin SEINE-NORMANDIE Description: Le dispositif Contrôles opérationnels des cours d'eau du département de Seine et Marne a été validé.

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2009-02-18 15:39:58

Commentaire sur l'évolution : Auteur: Administrateur du bassin SEINE-NORMANDIE Description: Le dispositif Contrôles opérationnels des cours d'eau du département de Seine et Marne a été modifié. Le mnémonique ('RCO CG77') devient 'RCOCG77' La durée ('Inconnu') devient 'Réseau pérenne'

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2009-02-18 15:32:55

Commentaire sur l'évolution : Auteur: Administrateur du bassin SEINE-NORMANDIE Description: Le dispositif Contrôles opérationnels des cours d'eau du département de Seine et Marne a été publié.

Type d'évolution : Création

Date de l'évolution : 2009-02-18 15:30:03

Commentaire sur l'évolution : Auteur: Nathalie BOBULESCO Description: Le dispositif Contrôles opérationnels des cours d'eau du département de Seine et Marne de type Réseau de mesure est créé.

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2015-12-08 00:00:00

Commentaire sur l'évolution : Intégration de DISC'eau dans le MDM.