JEUX DE DONNEES DE REFERENCE

Code de l'intervenant : Agence de l'Eau Seine-Normandie [18750009500026]

Rôle de l'intervenant : Maître d'ouvrage

Date de début de la fonction par l'intervenant : 2008-01-01T00:00:00

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2008-11-25 15:51:00

Commentaire sur l'évolution : Auteur: Sandre Description: Le dispositif Contrôles opérationnels des plans d'eau du bassin Seine et cours d'eau côtiers normands a été modifié. Il existe désormais des données Etat L'année ('') devient '2008' Le Maître(s) d'ouvrage Agence de l'Eau Seine-Normandie est ajouté Le contact ('') devient 'Agence de l'Eau Seine-Normandie' Le nombre de stations total ('') devient '23' L'emprise spatiale liée au milieu ('') devient 'Masse d'eau' Le nom du protocole ('') devient 'Circulaire DCE 2006/16 du 13 juillet 2006' La localisation internet du protocole ('') devient 'http://aida.ineris.fr/textes/circulaires/text4524.htm'

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2008-06-05 17:17:02

Commentaire sur l'évolution : Auteur: Sandre Description: Le dispositif Contrôles opérationnels des plans d'eau du bassin Seine et cours d'eau côtiers normands a été approuvé.

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2008-06-05 17:16:14

Commentaire sur l'évolution : Auteur: Sandre Description: Le dispositif Contrôles opérationnels des plans d'eau du bassin Seine et cours d'eau côtiers normands a été modifié. La finalité ('') devient 'En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôles opérationnels a été mis en place, sur les plans d'eau du bassin Seine Normandie, pour assurer : - le suivi des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas atteindre les objectifs environnementaux de la DCE en prenant en compte la circulaire DCE 2005/12 du 28 juillet 2005 relative à la définition du bon état, - le suivi des améliorations suite aux actions mises en place dans le cadre des programmes de mesures et à préciser les raisons de la dégradation des eaux. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRHSUOL'

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2007-11-05 17:20:12

Commentaire sur l'évolution : Auteur: Administrateur du bassin SEINE-NORMANDIE Description: Le dispositif Contrôles opérationnels des plans d’eau du bassin Seine et cours d’eau côtiers normands a été validé.

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2007-01-12 09:45:29

Commentaire sur l'évolution : Auteur: KATELL PETIT Description: Le dispositif Contrôles opérationnels des plans d’eau du bassin Seine et cours d’eau côtiers normands a été publié.

Type d'évolution : Création

Date de l'évolution : 2007-01-12 09:41:01

Commentaire sur l'évolution : Auteur: KATELL PETIT Description: Le dispositif Contrôles opérationnels des plans d’eau du bassin Seine et cours d’eau côtiers normands de type Réseau de mesure est créé.

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2015-12-08 00:00:00

Commentaire sur l'évolution : Intégration de DISC'eau dans le MDM.