JEUX DE DONNEES DE REFERENCE

Date de l'événement : 2002-01-01T00:00:00

Descriptif de l'événement : Application de la DCE

Code de l'intervenant : Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Ile-de-France [17940702800010]

Rôle de l'intervenant : Maître d'oeuvre

Code de l'intervenant : Agence de l'Eau Seine-Normandie [18750009500026]

Rôle de l'intervenant : Producteur de données

Code de l'intervenant : Agence de l'Eau Seine-Normandie [18750009500026]

Rôle de l'intervenant : Financeur

Date de début de la fonction par l'intervenant : 2002-01-01T00:00:00

Code de l'intervenant : Agence de l'Eau Seine-Normandie [18750009500026]

Rôle de l'intervenant : Maître d'ouvrage

Date de début de la fonction par l'intervenant : 2002-01-01T00:00:00

Type d'évolution : Création

Date de l'évolution : 2011-02-15 13:53:36

Commentaire sur l'évolution : Création du dispositif de collecte

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2009-01-28 10:03:44

Commentaire sur l'évolution : Auteur: Sandre Description: Le dispositif Etudes des filières d'usage sur le bassin Seine-Normandie a été modifié. Le milieu ('Eaux littorales, Eaux marines, Eaux de surface, Eaux souterraines, Eaux météoriques, Zones humides') devient 'Eaux littorales, Eaux de surface, Eaux souterraines, Eaux météoriques, Zones humides'

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2006-09-19 15:31:33

Commentaire sur l'évolution : Auteur: Administrateur du bassin SEINE-NORMANDIE Description: Le dispositif Etudes des filières d'usage sur le bassin Seine-Normandie a été modifié. Le nom du réseau ('Etudes filières d'usage (étude déclinée pour usages: industrie, agriculture, pêche, aquaculture)') devient 'Etudes des filières d'usage sur le bassin Seine-Normandie' Le support Inconnu est ajouté . La fréquence d'analyse ('') devient 'Mise à jour lors de chaque état des lieux DCE' . Le détail ('') devient 'surcoûts liés aux prélèvements et / ou dommages environnementaux, Nature de la ressource : souterraine (localisation du forage par non lieu-dit), superficielle (nom de la rivière), retenue collinaire, SAU, (poids économique et social, localisation, dommages, bénéfices, récupération des coûts), surcoûts liés aux pollutions et / ou dommages environnementaux, (poids économique et social, localisation, dommages, bénéfices, récupératin des coûts), (poids économique et social, localisation, dommages, bénéfices, récupération des coûts), (poids économique et social, localisation, dommages, bénéfices, récupération des coûts), surcouts liés aux prélèvements et / ou dommages environnementaux, surcoûts liés aux prélèvements et / ou dommages environnementaux, surcoûts liés aux pollutions et / ou dommages environnementaux, (poids économique et social, localisation, dommages, bénéfices, récupération des coûts), (poids économique et social, localisation, dommages, bénéfices, récupération des coûts)' . Les familles de paramètres ('') deviennent 'Paramètres économiques et financiers, Paramètres environnementaux et hydromorphologiques' La Démarche qualité pour l'analyse ou le traitement de l'analyse 01/01/2002 - Guide pour les données économiques sur les usages de l'eau est ajoutée La Démarche qualité pour l'analyse ou le traitement de l'analyse 01/01/2002 - Guide pour les données économiques sur les usages de l'eau( ) est supprimée Le mode de diffusion En ligne est ajouté L'adresse Internet http://www.ile-de-france.ecologie.gouv.fr/ est supprimée Le commentaire ('Etudes en partie basées sur des enquêtes, sur la collecte des différentes données, sur des statistiques macro-économique et sur des méthodes d'évaluation économique.') devient 'Etudes en partie basées sur des enquêtes, sur la collecte des différentes données, sur des statistiques macro-économiques et sur des méthodes d'évaluation économique.'

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2006-09-19 15:27:27

Commentaire sur l'évolution : Auteur: Administrateur du bassin SEINE-NORMANDIE Description: Le dispositif Etudes filières d'usage (étude déclinée pour usages: industrie, agriculture, pêche, aquaculture) a été modifié. La finalité ('Principales finalités : Connaissance, Gestion, Impact. ') devient 'Principales finalités : Connaissance, Gestion, Impact. Ces études servent à répondre à la demande de caractérisation des usages demandée par l’article 5 de la DCE (état des lieux), ainsi qu’à l’article 9, car elles renseignent sur la récupération des coûts pour chaque usage.' Le Producteur(s) de données Agence de l'Eau Seine-Normandie est ajouté Le contact ('AESN DEPEE, Sarah Feuillette, 01-41-20-17-06') devient 'AESN DEPEE - Sarah Feuillette - 01.41.20.17.06' Le support Inconnu est ajouté . La fréquence d'analyse ('') devient 'Mise à jour lors de chaque état des lieux DCE' . Le détail ('') devient 'surcoûts liés aux prélèvements et / ou dommages environnementaux, Nature de la ressource : souterraine (localisation du forage par non lieu-dit), superficielle (nom de la rivière), retenue collinaire, SAU, (poids économique et social, localisation, dommages, bénéfices, récupération des coûts), surcoûts liés aux pollutions et / ou dommages environnementaux, (poids économique et social, localisation, dommages, bénéfices, récupératin des coûts), (poids économique et social, localisation, dommages, bénéfices, récupération des coûts), (poids économique et social, localisation, dommages, bénéfices, récupération des coûts), surcouts liés aux prélèvements et / ou dommages environnementaux, surcoûts liés aux prélèvements et / ou dommages environnementaux, surcoûts liés aux pollutions et / ou dommages environnementaux, (poids économique et social, localisation, dommages, bénéfices, récupération des coûts), (poids économique et social, localisation, dommages, bénéfices, récupération des coûts)' . Les familles de paramètres ('') deviennent 'Paramètres économiques et financiers, Paramètres environnementaux et hydromorphologiques'

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2015-12-08 00:00:00

Commentaire sur l'évolution : Intégration de DISC'eau dans le MDM.