JEUX DE DONNEES DE REFERENCE

Date de l'événement : 2007-04-01T00:00:00

Descriptif de l'événement : A la création de l'Onema, la compétence sur ce sujet a été transférée à la FNPF.

Code de l'intervenant : Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Direction Générale [18006801701720]

Rôle de l'intervenant : Producteur de données

Code de l'intervenant : Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Direction Générale [18006801701720]

Rôle de l'intervenant : Financeur

Code de l'intervenant : Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Direction Générale [18006801701720]

Rôle de l'intervenant : Maître d'oeuvre

Code de l'intervenant : Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques - Direction Générale [18006801701720]

Rôle de l'intervenant : Maître d'ouvrage

Type d'évolution : Création

Date de l'évolution : 2011-02-15 13:53:59

Commentaire sur l'évolution : Création du dispositif de collecte

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2008-11-05 12:12:04

Commentaire sur l'évolution : Auteur: Caroline Pénil Description: Le dispositif Inventaires des ventes de taxes piscicoles a été modifié. L'année de fin ('') devient '2007' L'événement du 01/04/2007 - A la création de l'Onema, la compétence sur ce sujet a été transférée à la FNPF. est ajouté Le Producteur(s) de données Conseil Supérieur de la Pêche (C.S.P.) : Direction Générale est modifié . La date de fin ('') devient '01/04/2007' Le Financeur(s) Conseil Supérieur de la Pêche (C.S.P.) : Direction Générale est modifié . La date de fin ('') devient '01/04/2007' Le Maitre(s) d'oeuvre Conseil Supérieur de la Pêche (C.S.P.) : Direction Générale est modifié . La date de fin ('') devient '01/04/2007' Le Maître(s) d'ouvrage Conseil Supérieur de la Pêche (C.S.P.) : Direction Générale est modifié . La date de fin ('') devient '01/04/2007' Le contact ('CSP DG-Direction générale- mission communication') devient '' Le(s) mode(s) de stockage ('Informatisé organisé dans une banque de données') devient(nent) 'Non informatisé (papier)' Le commentaire ('Le conseil supérieur de la pêche détient les informations concernant le nombre de taxes piscicoles vendues par mois par fédération de pêche et par catégorie de taxe ainsi que les montants résultant de la vente de ces taxes. Ces données sont réunies par le CSP sur la base des données collectées dans chaque DDAF auprès des associations et fédérations de pêche, chargées de la revente de ces taxes piscicoles. Elles sont stockées sur support bureautique depuis 1995 (Access). La fédération de Paris regroupe les départements Paris et petite couronne. ') devient 'L'Onema ne dispose plus d'aucune donnée sur ce sujet, les renseignements peuvent être obtenus auprès de la fédération nationale pour la pêche en France (FNPF) '

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2008-09-12 15:21:05

Commentaire sur l'évolution : Auteur: Sandre Description: Le dispositif Inventaires des ventes de taxes piscicoles a été modifié. Le mode de diffusion En ligne est supprimé L'adresse Internet http://www.csp.ecologie.gouv.fr est supprimée

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2005-08-24 16:43:24

Commentaire sur l'évolution : Auteur: Caroline Pénil Description: Le dispositif Inventaires des ventes de taxes piscicoles a été modifié. Le milieu (' Rivières, canaux') devient ' Rivières, canaux, Plan d'eau' L'emprise spatiale ('Ain, Aisne, Allier, Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes, Alpes-Maritimes, Ardèche, Ardennes, Ariège, Aube, Aude, Aveyron, Bouches-du-Rhône, Calvados, Cantal, Charente, Charente-Maritime, Cher, Corrèze, Côte-d'Or, Côtes-d'Armor, Creuse, Dordogne, Doubs, Drôme, Eure, Eure-et-Loir, Finistère, Corse-du-Sud, Haute-Corse, Gard, Haute-Garonne, Gers, Gironde, Hérault, Ille-et-Vilaine, Indre, Indre-et-Loire, Isère, Jura, Landes, Loir-et-Cher, Loire, Haute-Loire, Loire-Atlantique, Loiret, Lot, Lot-et-Garonne, Lozère, Maine-et-Loire, Manche, Marne, Haute-Marne, Mayenne, Meurthe-et-Moselle, Meuse, Morbihan, Moselle, Nièvre, Nord, Oise, Orne, Pas-de-Calais, Puy-de-Dôme, Pyrénées-Atlantiques, Hautes-Pyrénées, Pyrénées-Orientales, Bas-Rhin, Haut-Rhin, Rhône, Haute-Saône, Saône-et-Loire, Sarthe, Savoie, Haute-Savoie, Paris, Seine-Maritime, Seine-et-Marne, Yvelines, Deux-Sèvres, Somme, Tarn, Tarn-et-Garonne, Var, Vaucluse, Vendée, Vienne, Haute-Vienne, Vosges, Yonne, Territoire de Belfort, Essonne, Hauts-de-Seine, Seine Saint-Denis, Val-de-Marne, Val d'Oise, Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion') devient 'Ain, Aisne, Allier, Alpes-de-Haute-Provence, Alpes-Maritimes, Ardèche, Ardennes, Ariège, Aube, Aude, Aveyron, Bas-Rhin, Bouches-du-Rhône, Calvados, Cantal, Charente, Charente-Maritime, Cher, Corrèze, Corse-du-Sud, Côte-d'Or, Côtes-d'Armor, Creuse, Deux-Sèvres, Dordogne, Doubs, Drôme, Essonne, Eure, Eure-et-Loir, Finistère, Gard, Gers, Gironde, Haut-Rhin, Haute-Corse, Haute-Garonne, Haute-Loire, Haute-Marne, Haute-Saône, Haute-Savoie, Haute-Vienne, Hautes-Alpes, Hautes-Pyrénées, Hérault, Ille-et-Vilaine, Indre, Indre-et-Loire, Isère, Jura, Landes, Loir-et-Cher, Loire, Loire-Atlantique, Loiret, Lot, Lot-et-Garonne, Lozère, Maine-et-Loire, Manche, Marne, Mayenne, Meurthe-et-Moselle, Meuse, Morbihan, Moselle, Nièvre, Nord, Oise, Orne, Paris, Pas-de-Calais, Puy-de-Dôme, Pyrénées-Atlantiques, Pyrénées-Orientales, Réunion, Rhône, Saône-et-Loire, Sarthe, Savoie, Seine-et-Marne, Seine-Maritime, Somme, Tarn, Tarn-et-Garonne, Territoire de Belfort, Val d'Oise, Var, Vaucluse, Vendée, Vienne, Vosges, Yonne, Yvelines' La finalité ('Recensement comptable par mois et par département des ventes de taxes piscicoles aux pêcheurs amateurs et professionnels') devient 'Recensement comptable par mois et par fédération de pêche des ventes de taxes piscicoles aux pêcheurs amateurs et professionnels' Le contact ('CSP DG-Direction générale- Agence Comptable') devient 'CSP DG-Direction générale- mission communication' L'accessibilité ('Restreinte') devient 'Libre' Le(s) format(s) de diffusion ('Autres') devient(nent) 'Colonné' Les précisions pour le format de diffusion autre ('access') devient '' Le mode de diffusion En ligne est ajouté L'adresse Internet http://www.csp.ecologie.gouv.fr est ajoutée Le commentaire ('Le conseil supérieur de la pêche détient les informations concernant le nombre de taxes piscicoles vendues par mois par département et par catégorie de taxe ainsi que les montants résultant de la vente de ces taxes. Ces données sont réunies par le CSP sur la base des données collectées dans chaque DDAF auprès des associations et fédérations de pêche, chargées de la revente de ces taxes piscicoles. Elles sont stockées sur support bureautique depuis 1995 (Access).') devient 'Le conseil supérieur de la pêche détient les informations concernant le nombre de taxes piscicoles vendues par mois par fédération de pêche et par catégorie de taxe ainsi que les montants résultant de la vente de ces taxes. Ces données sont réunies par le CSP sur la base des données collectées dans chaque DDAF auprès des associations et fédérations de pêche, chargées de la revente de ces taxes piscicoles. Elles sont stockées sur support bureautique depuis 1995 (Access). La fédération de Paris regroupe les départements Paris et petite couronne. '

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2015-12-08 00:00:00

Commentaire sur l'évolution : Intégration de DISC'eau dans le MDM.