1.1
|
AssainCollPonct
|
Assainissement collectif - Pollution ponctuelle
|
Validé
|
Pollution ponctuelle issue de l'assainissement collectif comme par exemple : les rejets issus des stations de traitement des eaux usées (STEU).
|
24/07/2023
|
24/07/2023
|
1.1.1
|
MacroPolAssainCollPonct
|
Macropolluant - Assainissement collectif - Pollution ponctuelle
|
Validé
|
Pollution ponctuelle issue de l'assainissement collectif qui se caractérisent par des macro polluants.
|
24/07/2023
|
23/07/2023
|
1.1.2
|
MicroPolAssainCollPonct
|
Micropolluant - Assainissement collectif - Pollution ponctuelle
|
Validé
|
Pollution ponctuelle issue de l'assainissement collectif qui se caractérisent par des micro polluants.
|
24/07/2023
|
23/07/2023
|
1.2
|
DevOragePonct
|
Déversoir d'orage - Pollution ponctuelle
|
Validé
|
Déversement des effluents urbains de réseau de collecte par temps de pluie.
|
24/07/2023
|
23/07/2023
|
1.2.1
|
MacroPolDevOragePonct
|
Macropolluant - Déversoir d'orage - Pollution ponctuelle
|
Validé
|
Déversement des effluents urbains de réseau de collecte par temps de pluie.
Comprend également les rejets par ruissellement urbain entraînant des pollutions par les macropolluants, s'il n'est pas possible de les distinguer et de renseigner 2.1.
|
24/07/2023
|
23/07/2023
|
1.2.2
|
MicroPolDevOragePonct
|
Micropolluant - Déversoir d'orage - Pollution ponctuelle
|
Validé
|
Déversement des effluents urbains de réseau de collecte par temps de pluie.
Comprend également les rejets par ruissellement urbain entraînant des pollutions par les micropolluants, s'il n'est pas possible de les distinguer et de renseigner 2.1.
|
24/07/2023
|
23/07/2023
|
1.3
|
RejetIndusPonct
|
Rejet industriel - Pollution ponctuelle
|
Validé
|
Pollution ponctuelle issue des rejets industriels (ICPE et non ICPE).
Hors rejet aquaculture (1.8), sites abandonnés (1.5), sites de stockage de déchets (1.6), activités minières et carrières (1.7).
|
24/07/2023
|
23/07/2023
|
1.3.1
|
MacroPolRejetIndusPonct
|
Macropolluant - Rejet industriel - Pollution ponctuelle
|
Validé
|
Pollution ponctuelle de macropolluants issue des rejets industriels (ICPE et non ICPE).
|
24/07/2023
|
23/07/2023
|
1.3.2
|
MicroPolRejetIndusPonct
|
Micropolluant - Rejet industriel - Pollution ponctuelle
|
Validé
|
Pollution ponctuelle de micropolluants issue des rejets industriels (ICPE et non ICPE).
|
24/07/2023
|
23/07/2023
|
1.4
|
EntrepriseNonEmPonct
|
Entreprise non émettrice de pollution industrielle - Pollution ponctuelle
|
Gelé
|
L'ensemble des pollutions ponctuelles issues des rejets industriels (ICPE et non ICPE) sont rapportées sous "1.3 rejet industriel".
|
24/07/2023
|
23/07/2023
|
1.5
|
SiteIndusAbandonnePonct
|
Site industriel abandonné - Pollution ponctuelle
|
Validé
|
Pollution ponctuelle issue des émissions de sites contaminés et ou de sites industriels abandonnés. L'ensemble des pollutions par les sites et ou sols contaminés sont rapportées sous ce libellé en tant que pollution ponctuelle et non en pollution diffuse (2.5).
|
24/07/2023
|
23/07/2023
|
1.6
|
SiteStockDechetPonct
|
Sites de stockage de déchets - Pollution ponctuelle
|
Validé
|
Pollution ponctuelle issue des émissions de sites de stockage de déchets.
|
24/07/2023
|
23/07/2023
|
1.7
|
EauExhaurePonct
|
Eau exhaure - Pollution ponctuelle
|
Validé
|
Pollution ponctuelle issue du prélèvement des eaux des mines, carrières…
|
24/07/2023
|
23/07/2023
|
1.8
|
RejetAquaculturePonct
|
Rejet de l'aquaculture - Pollution ponctuelle
|
Validé
|
Pollution ponctuelle issue des rejets de l'aquaculture. Hors rejet "Pollution ponctuelle issue des rejets industriels (ICPE et non ICPE)" (1.3).
|
24/07/2023
|
23/07/2023
|
1.9
|
AutrePonct
|
Autre - Pollution ponctuelle
|
Validé
|
Pollution ponctuelle issue de rejets non cités dans les points de 1.1 à 1.8
Hors assainissement non collectif (ANC) qui se trouve en 2.6.
|
24/07/2023
|
23/07/2023
|
2.1
|
RuissellUrbainDiff
|
Ruissellement urbain - Pollution diffuse
|
Validé
|
Pollution diffuse issue du ruissellement urbain. Sont inclus, les rejets des réseaux d'eau pluviale stricts. A remplir si il est possible de les distinguer des rejets de déversoir d'orage (1.2), si la distinction n'est pas possible, ne rapporter que dans 1.2 et/ou 1.2.1 et 1.2.2.
|
25/07/2023
|
24/07/2023
|
2.1.1
|
MacropolRuissellUrbainDif
|
Macropolluant - Ruissellement urbain - Pollution diffuse
|
Validé
|
Pollution diffuse de macropolluants issue du ruissellement urbain. Sont inclus, les rejets des réseaux d'eau pluviale stricts.
A remplir si la distinction avec les rejets de déversoir d'orage (1.2) est possible. Sinon, les pollutions sont rapportées sous 1.2.1 (pas de distinction entre pollution ponctuelle et diffuse).
|
25/07/2023
|
24/07/2023
|
2.1.2
|
MicropolRuissellUrbainDif
|
Micropolluant - Ruissellement urbain - Pollution diffuse
|
Validé
|
Pollution diffuse de micropolluants issue du ruissellement urbain. Sont inclus, les rejets des réseaux d'eau pluviale stricts.
A remplir si la distinction avec les rejets de déversoir d'orage (1.2) est possible. Sinon, les pollutions sont rapportées sous 1.2.2 (pas de distinction entre pollution ponctuelle et diffuse).
|
25/07/2023
|
24/07/2023
|
2.2
|
AgricultureDiff
|
Agriculture - Pollution diffuse
|
Validé
|
Pollution diffuse issue de l'agriculture.
|
25/07/2023
|
24/07/2023
|
2.2.1
|
PesticideAgricultureDiff
|
Pesticide - Agriculture - Pollution diffuse
|
Validé
|
Pollution diffuse de pesticides (phytosanitaire) issus de l'agriculture.
|
25/07/2023
|
24/07/2023
|
2.2.2
|
NutrimentAgricultureDiff
|
Nutriment - Agriculture - Pollution diffuse
|
Validé
|
Pollution diffuse de nutriments (nitrates, azote) issus de l'agriculture.
|
25/07/2023
|
24/07/2023
|
2.2.2.1
|
AzoteAgricultureDiff
|
Azote - Agriculture - Pollution diffuse
|
Validé
|
Pollution diffuse d'azote issus de l'agriculture (si possible de faire la distinction).
|
25/07/2023
|
24/07/2023
|
2.2.2.2
|
PhosphoreAgricultureDiff
|
Phosphore - Agriculture - Pollution diffuse
|
Validé
|
Pollution diffuse de phosphore issus de l'agriculture (si possible de faire la distinction).
|
25/07/2023
|
24/07/2023
|
2.3
|
ForestiereDiff
|
Forestière - Pollution diffuse
|
Validé
|
Pollution diffuse d'origine forestière.
|
25/07/2023
|
24/07/2023
|
2.4
|
NavigationDiff
|
Navigation - Pollution diffuse
|
Validé
|
Pollution diffuse issue de la navigation.
|
25/07/2023
|
24/07/2023
|
2.5
|
SiteIndusAbandonneDiff
|
Site industriel abandonné - Pollution diffuse
|
Gelé
|
Pollution diffuse issue des émissions de sites contaminés et ou sites industriels abandonnés. L'ensemble des pollutions par les sites et ou sols contaminés sont rapportés sous le libellé en tant que pollution ponctuelle (1.5) et non en pollution diffuse (2.5).
|
25/07/2023
|
24/07/2023
|
2.6
|
ANCDiff
|
Assainissement non collectif - Pollution diffuse
|
Validé
|
Pollution diffuse issue de l'assainissement non collectif (ANC) ou d'autres rejets d'effluents urbains non raccordés.
|
25/07/2023
|
24/07/2023
|
2.7
|
DepotAtmosphDiff
|
Dépôt atmosphérique - Pollution diffuse
|
Validé
|
Pollution diffuse issue des dépôts atmosphériques.
|
25/07/2023
|
24/07/2023
|
2.8
|
ActivMiniereCarriereDiff
|
Activité minière et carrière - Pollution diffuse
|
Validé
|
Pollution diffuse issue des activités minières et ou des carrières. Pour les pollutions ponctuelles d’eaux exhaures, se référer au 1.7.
|
25/07/2023
|
24/07/2023
|
2.8.1
|
ActiviteMiniereDiff
|
Activité minière - Pollution diffuse
|
Validé
|
Pollution diffuse issue des activités minières. S'il est possible de distinguer les activités minières des activités des carrières, sinon se référer au 2.8.
|
25/07/2023
|
24/07/2023
|
2.8.2
|
ActiviteCarriereDiff
|
Activité des carrières - Pollution diffuse
|
Validé
|
Pollution diffuse issue des activités des carrières. S'il est possible de distinguer les activités minières des activités des carrières, sinon se référer au 2.8.
|
25/07/2023
|
24/07/2023
|
2.9
|
RejetAquacultureDiff
|
Rejet de l'aquaculture - Pollution diffuse
|
Gelé
|
Pollution diffuse issue des rejets de l'aquaculture. Les pressions aquacultures sont toutes rapportées sous 1.8 et sont considérées comme pollution ponctuelle.
|
25/07/2023
|
24/07/2023
|
2.10
|
AutreDiff
|
Autre - Pollution diffuse
|
Validé
|
Pollution diffuse issue d'activités non citées dans les points 2.1 à 2.9.
|
25/07/2023
|
24/07/2023
|
3.1
|
AgriculturePrelev
|
Agriculture - Prélèvement quantitatif et ou dérivation d'écoulement
|
Validé
|
Prélèvement quantitatif et ou dérivation d'écoulement pour l'agriculture.
|
25/07/2023
|
24/07/2023
|
3.2
|
AEPPrelev
|
Approvisionnement en eau potable - Prélèvement quantitatif et ou dérivation d'écoulement
|
Validé
|
Prélèvement quantitatif et ou dérivation d'écoulement pour l'approvisionnement en eau potable (AEP).
|
25/07/2023
|
24/07/2023
|
3.3
|
IndusPrelev
|
Industrie - Prélèvement quantitatif et ou dérivation d'écoulement
|
Validé
|
Prélèvement quantitatif et ou dérivation d'écoulement pour l'industrie. Hors eau de refroidissement (3.4).
|
25/07/2023
|
24/07/2023
|
3.4
|
RefroidissementPrelev
|
Eau de refroidissement - Prélèvement quantitatif et ou dérivation d'écoulement
|
Validé
|
Prélèvement quantitatif et ou dérivation d'écoulement pour l'eau de refroidissement.
|
25/07/2023
|
25/07/2023
|
3.5
|
HydroelecPrelev
|
Hydroélectricité - Prélèvement quantitatif et ou dérivation d'écoulement
|
Validé
|
Prélèvement quantitatif et ou dérivation d'écoulement pour l'hydroélectricité.
|
25/07/2023
|
25/07/2023
|
3.6
|
FermePiscPrelev
|
Ferme piscicole - Prélèvement quantitatif et ou dérivation d'écoulement
|
Validé
|
Prélèvement quantitatif et ou dérivation d'écoulement pour les fermes piscicoles.
|
25/07/2023
|
24/07/2023
|
3.7
|
NavigationPrelev
|
Navigation - Prélèvement quantitatif et ou dérivation d'écoulement
|
Validé
|
Prélèvement quantitatif et ou dérivation d'écoulement pour la navigation.
|
25/07/2023
|
24/07/2023
|
3.8
|
AutrePrelev
|
Autre - Prélèvement quantitatif et ou dérivation d'écoulement
|
Validé
|
Prélèvement quantitatif et ou dérivation d'écoulement issus d'autres usages non cités des points 3.1 à 3.7.
|
25/07/2023
|
24/07/2023
|
4.1
|
HydromorphoAltPhys
|
Toutes pressions hydromorphologiques - Altération physique
|
Validé
|
Altération hydromorphologique (hors sécheresse cf. 4.4) issue de différents usages : protection contre les inondations, agriculture, navigation, autres… Regroupe les points 4.1.1 à 4.1.4 qui sont gelés.
|
25/07/2023
|
24/07/2023
|
4.1.1
|
AltPhysProtectionInond
|
Protection contre les inondations - Altérations physiques du chenal/ du lit/ de zones ripariennes/ ou rives de la masse d’eau
|
Gelé
|
Les altérations physiques sont toutes rapportées sous le 4.1 ou 4.1.5, car impossibilité de distinguer les forces motrices à l'origine de ces pressions.
|
25/07/2023
|
24/07/2023
|
4.1.2
|
AltPhysAgriculture
|
Agriculture - Altérations physiques du chenal/ du lit/ de zones ripariennes/ ou rives de la masse d’eau
|
Gelé
|
Les altérations physiques sont toutes rapportées sous le 4.1 ou 4.1.5, car impossibilité de distinguer les forces motrices à l'origine de ces pressions.
|
25/07/2023
|
24/07/2023
|
4.1.3
|
AltPhysNavigation
|
Navigation - Altérations physiques du chenal/ du lit/ de zones ripariennes/ ou rives de la masse d’eau
|
Gelé
|
Les altérations physiques sont toutes rapportées sous le 4.1 ou 4.1.5, car impossibilité de distinguer les forces motrices à l'origine de ces pressions.
|
25/07/2023
|
25/07/2023
|
4.1.4
|
AltPhysAutre
|
Autre - Altérations physiques du chenal/ du lit/ de zones ripariennes/ rives de la masse d’eau
|
Gelé
|
Les altérations physiques sont toutes rapportées sous le 4.1 ou 4.1.5, car impossibilité de distinguer les forces motrices à l'origine de ces pressions.
|
25/07/2023
|
24/07/2023
|
4.1.5
|
InconnueObseleteAltPhys
|
Inconnue ou obsolète - Altération physique
|
Validé
|
Pressions liées à des altérations physiques inconnues et/ou obsolètes.
|
25/07/2023
|
24/07/2023
|
4.2
|
ContinuiteAltPhys
|
Toutes pressions continuité - Altération physique
|
Validé
|
Pression continuité (altération physique) issue de différents usages : hydroélectricité, protection contre les inondations, eau potable, irrigation, loisirs, industrie, navigation, autres… Qui ont un impact sur l'écoulement et ou la continuité écologique. Regroupe les points 4.2.1 à 4.2.8 qui sont gelés.
|
25/07/2023
|
24/07/2023
|
4.2.1
|
BarrageHydroelec
|
Hydroélectricité - Barrages, barrières et écluses / seuils
|
Gelé
|
Toutes pressions liées aux ouvrages sont rapportées sous 4.2 ou 4.2.9, car impossibilité de distinguer les forces motrices à l'origine de ces pressions.
|
25/07/2023
|
24/07/2023
|
4.2.2
|
BarrageProtectionInondati
|
Protection contre les inondations - Barrages, barrières et écluses / seuils
|
Gelé
|
Toutes pressions liées aux ouvrages sont rapportées sous 4.2 ou 4.2.9, car impossibilité de distinguer les forces motrices à l'origine de ces pressions.
|
25/07/2023
|
24/07/2023
|
4.2.3
|
BarrageAEP
|
Approvisionnement en eau potable - Barrages, barrières et écluses / seuils
|
Gelé
|
Toutes pressions liées aux ouvrages sont rapportées sous 4.2 ou 4.2.9, car impossibilité de distinguer les forces motrices à l'origine de ces pressions.
|
25/07/2023
|
25/07/2023
|
4.2.4
|
BarrageIrrrigation
|
Irrigation - Barrages, barrières et écluses / seuils
|
Gelé
|
Toutes pressions liées aux ouvrages sont rapportées sous 4.2 ou 4.2.9, car impossibilité de distinguer les forces motrices à l'origine de ces pressions.
|
25/07/2023
|
24/07/2023
|
4.2.5
|
BarrageLoisir
|
Loisirs - Barrages, barrières et écluses / seuils
|
Gelé
|
Toutes pressions liées aux ouvrages sont rapportées sous 4.2 ou 4.2.9, car impossibilité de distinguer les forces motrices à l'origine de ces pressions.
|
25/07/2023
|
24/07/2023
|
4.2.6
|
BarrageIndus
|
Industrie - Barrages, barrières et écluses / seuils
|
Gelé
|
Toutes pressions liées aux ouvrages sont rapportées sous 4.2 ou 4.2.9, car impossibilité de distinguer les forces motrices à l'origine de ces pressions.
|
25/07/2023
|
24/07/2023
|
4.2.7
|
BarrageNavigation
|
Navigation - Barrages, barrières et écluses / seuils
|
Gelé
|
Toutes pressions liées aux ouvrages sont rapportées sous 4.2 ou 4.2.9, car impossibilité de distinguer les forces motrices à l'origine de ces pressions.
|
25/07/2023
|
24/07/2023
|
4.2.8
|
BarrageAutre
|
Autre - Barrages, barrières et écluses / seuils
|
Gelé
|
Toutes pressions liées aux ouvrages sont rapportées sous 4.2 ou 4.2.9, car impossibilité de distinguer les forces motrices à l'origine de ces pressions.
|
25/07/2023
|
24/07/2023
|
4.2.9
|
BarrageInconnuObsolete
|
Inconnue ou obsolète - Barrage, barrières et écluses/seuils
|
Validé
|
Pressions liées à des barrages, barrières, écluses et seuils inconnus et/ou obsolètes.
|
25/07/2023
|
24/07/2023
|
4.3
|
ToutesPressHydro
|
Toutes pressions hydrologiques - Altération hydrologique
|
Validé
|
Altération hydrologique (changement dans le régime d'écoulement) issue de différents usages : agriculture, transport, hydroélectricité, approvisionnement public en eau, aquaculture. Regroupe les points 4.3.1 à 4.3.5 qui sont gelés. La pression "altération hydrologique" intègre l'ensemble de causes d'altération de l'hydrologie incluant les prélèvements. Elle s'appuie sur les sorties de PRHYMO ou autre outil, complétés par l'expertise et les données bassins.
|
25/07/2023
|
24/07/2023
|
4.3.1
|
AgricultureAltHydro
|
Agriculture - Altération hydrologique
|
Gelé
|
Toutes les pressions liées à des altérations de l'hydrologie sont rapportées sous 4.3 ou 4.3.6 car impossibilité de distinguer les forces motrices à l'origine de ces pressions.
|
25/07/2023
|
24/07/2023
|
4.3.2
|
TransportAltHydro
|
Transport - Altération hydrologique
|
Gelé
|
Toutes les pressions liées à des altérations de l'hydrologie sont rapportées sous 4.3 ou 4.3.6 car impossibilité de distinguer les forces motrices à l'origine de ces pressions.
|
25/07/2023
|
24/07/2023
|
4.3.3
|
HydroelecAltHydro
|
Hydroélectricité - Altération hydrologique
|
Gelé
|
Toutes les pressions liées à des altérations de l'hydrologie sont rapportées sous 4.3 ou 4.3.6 car impossibilité de distinguer les forces motrices à l'origine de ces pressions.
|
25/07/2023
|
24/07/2023
|
4.3.4
|
AppPublicEauAltHydro
|
Approvisionnement public en eau - Altération hydrologique
|
Gelé
|
Toutes les pressions liées à des altérations de l'hydrologie sont rapportées sous 4.3 ou 4.3.6 car impossibilité de distinguer les forces motrices à l'origine de ces pressions.
|
25/07/2023
|
24/07/2023
|
4.3.5
|
AquacultureAltHydro
|
Aquaculture - Altération hydrologique
|
Gelé
|
Toutes les pressions liées à des altérations de l'hydrologie sont rapportées sous 4.3 ou 4.3.6 car impossibilité de distinguer les forces motrices à l'origine de ces pressions.
|
25/07/2023
|
24/07/2023
|
4.3.6
|
InconnueObsoleteAltHydro
|
Inconnue ou obsolète - Altération hydrologique
|
Validé
|
Pressions liées à des altérations hydrologiques inconnues et/ou obsolètes.
|
25/07/2023
|
24/07/2023
|
4.4
|
PerteQuantiAltHydromorpho
|
Perte quantitative - Altération hydromorphologique
|
Validé
|
Perte quantitative par un assèchement qui provoque une altération hydromorphologique (assecs, lits de cours d'eau asséchés…)
|
25/07/2023
|
24/07/2023
|
4.5
|
AutreAltHydromorpho
|
Autre - Altération hydromorphologique
|
Validé
|
Altération hydromorphologique par perte quantitative non identifiée en 4.4.
|
25/07/2023
|
24/07/2023
|
5.1
|
EspeceMaladieFauneFlore
|
Espèce et maladie introduite - Pression faune flore
|
Validé
|
Pression sur la faune et ou la flore issue des espèces et maladies introduites
et ou des espèces invasives exotiques.
|
25/07/2023
|
25/07/2023
|
5.1.1
|
SargasseFauneFlore
|
Sargasse - Pression faune flore
|
Validé
|
Pression due à une présence importante d'algues sargasses.
|
25/07/2023
|
24/07/2023
|
5.2
|
ExtractExploitFauneFlore
|
Extraction et ou exploitation d'animaux et de plantes - Pression faune flore
|
Validé
|
Pression sur la faune et ou la flore issue de l'extraction et ou
de l'exploitation d'animaux et de plantes (pêche, récolte d'algues…)
|
25/07/2023
|
24/07/2023
|
5.3
|
Dechet
|
Déchet
|
Validé
|
Pressions déchet (macrodéchets, décharge sauvage...) qui ont un impact sur le descripteur (continuité de la rivière, régime hydrologique, conditions morphologiques).
|
25/07/2023
|
24/07/2023
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6.1
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RechargeEauSoutQuanti
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Recharge souterraine - Pression quantitative
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Validé
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Pression quantitative sur les recharges souterraines.
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25/07/2023
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24/07/2023
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6.2
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NivEauSoutQuanti
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Niveau d'eau souterraine - Pression quantitative
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Validé
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Prélèvement quantitatif sur les eaux souterraines.
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25/07/2023
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24/07/2023
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7
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Autre
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Autre
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Validé
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Pression anthropogénique issue d'autres activités non citées dans la nomenclature.
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25/07/2023
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25/07/2023
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8
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Inconnue
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Inconnue
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Validé
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Pression anthropogénique issue d'une activité inconnue.
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25/07/2023
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24/07/2023
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9
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Historique
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Pollution historique
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Validé
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Pression anthropogénique issue d'une activité historique et ou d'une activité agricole historique.
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25/07/2023
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24/07/2023
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