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JEUX DE DONNEES DE REFERENCE

Referentiels - Nomenclatures

Civilité

Code Sandre : 538

Statut : Validé

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Informations
Historique

Date de création de la nomenclature

31/03/2008

Date de dernière mise à jour de la nomenclature

14/02/2025

Nom de la nomenclature

Civilité

Element
Code de l'élément	Mnémonique de l'élément	Libellé de l'élément	Statut de l'élément	Date de création de l'élément	Date de mise à jour de l'élément
1	Monsieur	Monsieur	Validé	31/03/2008	21/05/2008
2	Madame	Madame	Validé	31/03/2008	21/05/2008
3	Mademoiselle	Mademoiselle	Gelé	31/03/2008	14/02/2025

Contributeur

Office International de l'Eau [31490172900066]

Généalogie

Type d'évolution : Création

Date de l'évolution : 2008-03-30 22:00:00

Commentaire sur l'évolution : Création

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2025-02-14 16:11:00

Commentaire sur l'évolution : Gel de la valeur "Mademoiselle", non utilisée depuis la circulaire n°5575/SG du 21 février 2012 (https://www.legifrance.gouv.fr/circulaire/id/34682)